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721 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Hôpital-hospice d'Etampes, biens et revenus. - Etats des biens et revenus de l'hôpital en 1826, 1827, 1828 ; tableau des propriétés immobilières de l'hospice en 1858, 6 pages ; ventes de coupes de bois par adjudication (1806-1867), ventes des eaux grasses, de matériaux, de chiffons (1869-1926), des animaux de la basse-cour supprimée (1924), tarif du matériel de désinfection loué (1902) ; rentes : achats de rentes sur l'Etat , rachats de rentes par les particuliers, aliénations de rentes, remboursements de titres amortis (1801-1928)

Cote
1X/29
 Date
1806-1928
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
tarif, inventaire

  • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

  • Hôpital-hospice d'Etampes, biens et revenus. - Etats...
Résultat n°2

VILLEBON Grand Dôme, présentation : plaquette, plans ; contentieux ; réglement intérieur ; gestion ; assurance ; régie de recettes ; tarifs.

Cote
1546W/78
 Date
1990-1992
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
règlement intérieur, plan, documentation, tarif

  • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

  • VILLEBON Grand Dôme, présentation : plaquette, plans...
Résultat n°3

Déchets ménagers. Ordures ménagères. Décharges. Traitement des déchets. Correspondance diverse. Tarifs des déchets. - Enquête.

Cote
1409W/33
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, tarif

  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Déchets ménagers. Ordures ménagères. Décharges. Traitement...
Résultat n°4

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/38
 Date
1994
 Lieu
VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ETIOLLES, MENNECY Commune, EVRY Commune, BONDOUFLE
 Type de document
document audiovisuel, avis, budget, tarif

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°5

Sécurité sociale : circulaires, tarifs, 1965-1967.

Cote
1200W/77
 Date
1965-1967
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
circulaire, tarif

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Sécurité sociale : circulaires, tarifs, 1965-1967....
Résultat n°6

Vidange : tarifs, dossiers d'entreprises.

Cote
1050W/37
 Date
1956-1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
tarif, dossier individuel

  • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

  • Vidange : tarifs, dossiers d'entreprises.
Résultat n°7

VIRY-CHATILLON. - Bail du presbytère (1945) ; cimetière : travaux d'agrandissement, correspondance, extraits de délibérations, examen géologique, procès-verbal du conseil d'hygiène, statistiques des décès pour les années 1952 à 1956, acquisition de terrains, état parcellaire, plans de situation, emprunt (1947, 1957-1958) ; cimetière : concessions (1945-1952), tarifs, concession LEBLANC (ancien maire) (1946).

Cote
986W/173
 Date
1945-1958
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
procès-verbal, statistique, bail, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, état parcellaire, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VIRY-CHATILLON. - Bail du presbytère (1945) ; cimetière...
Résultat n°8

VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1940-1956) ; tarif de l'eau (1953). VILLIERS-LE-BACLE. - Budget (1952) ; taxes et assurances (1950-1954) ; personnel (1953) ; dépenses diverses (1951-1956) ; cimetière : concessions (1946-1955) ; bâtiments communaux : entretien (1953-1955) ; legs (1953-1954) ; adduction d'eau (1951-1953) ; voirie : arrêté sur les dépôts d'ordures (1952). VILLIERS-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; caisse des écoles : compte de gestion (1952) ; cimetière : concessions (1940-1952) ; mise à la disposition de l'électricité de France d'une parcelle pour la construction d'un transformateur (1958)

Cote
986W/171
 Date
1940-1956
 Lieu
VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document
budget, tarif, arrêté du maire, compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Budget (1952) ; cimetière...
Résultat n°9

VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; assignation en garantie de l'Etat dans l'instance engagée par Mme SOENSER (1954-1958) ; groupe scolaire : réfection des terrasses (1948-1950), remise en état des canalisations d'eau (1952-1954), remplacement de la chaudière du chauffage central (1954-1955), revêtement de la cour de l'école de filles (1954) ; caisse des écoles : compte de gestion (1952) ; travaux de réfection du plafond de la salle communale de cours post-scolaire et d'éducation populaire (1951) ; église : travaux divers, réfection du clocher (1950-1956) ; cimetière : travaux d'agrandissement, tarifs, concessions (1941-1955) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1954) ; adduction d'eau (1952-1956).

Cote
986W/170
 Date
1941-1958
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
budget, compte de gestion, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; assignation...
Résultat n°10

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Transfert de la mairie et des services municipaux : acquisition de la propriété ""La Madeleine"", dossier d'expropriation, devis, notes et correspondance, plans, rapports, emprunt (1942-1944) ; travaux d'aménagement (1947) ; regroupement des services municipaux et aménagement d'une cantine scolaire : acquisition de la propriété PETIT, dossier d'expropriation, plans, 15 photographies noir et blanc (9 x 12 cm) , notes, avis, procès-verbal d'enquête (1955) ; écoles : travaux d'agrandissement, d'aménagement et d'entretien, acquisition de mobilier scolaire, devis descriptif (1941-1957) ; église : réparation de la couverture du clocher, devis, délibérations (1951-1956) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; tarifs des concessions, inscription sur les monuments aux morts (1947-1955) ; biens communaux : acquisitions de terrains, plans couleur, dossier d'enquête (1943-1954) ; aliénations, plan couleur (1942-1943) ; baux (1942-1957) ; bâtiments communaux : construction d'un local pour la consultation des nourrissons, travaux d'aménagement (1946, 1952, 1955) ; installation d'un marché couvert (1957) ; adduction d'eau : contrat, tarifs ; vente du lavoir du pont le LA ROCHE, extraits de délibérations, aliénation d'une autopompe et réparation des bouches d'incendie (1942-1955) ; enlèvement des ordures ménagères (1947-1956) ; voirie vicinale et urbaine : aliénation du chemin rural de la BUTTE-CHAMBERT, travaux d'entretien et de réfection (1940-1956).

Cote
986W/168
 Date
1940-1957
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
document photographique, plan, dossier de procédure, note, correspondance, rapport, pièce comptable, avis, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, tarif, bail, contrat

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Transfert de la mairie et des...
Résultat n°11

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes, extraits de délibérations (1941-1957) ; personnel communal, assurances, arrêtés (1941-1957) ; ravitaillement de la population civile durant la guerre : comptabilité, achat et distribution d'essence, état de répartition du carburant (1940-1941) ; legs CORDEAU (1940-1957) ; pompes funèbres : tarifs, traité et avenants (1952-1956) ; correspondance diverse : réclamations, protestations contre l'attitude du maire et des fonctionnaires municipaux, démission d'un conseiller municipal (1941-1956) ; ordres du jour des réunions du conseil municipal (1941-1943).

Cote
986W/167
 Date
1940-1957
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire, tarif, contrat, correspondance

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes,...
Résultat n°12

VILLABE. - Budget (1952) ; mairie-école : travaux de réfection et d'aménagement, installation du chauffage central, dossier de subventions, devis, plans, rapports, correspondance, extraits de délibérations (1951-1954) ; cimetière : concessions (1942-1952) ; adduction d'eau : tarifs, abonnements, réclamation ROBIN pour l'alimentation en eau de sa ferme, règlement (1954-1955).

Cote
986W/166
 Date
1942-1955
 Lieu
VILLABE
 Type de document
dossier de procédure, pièce comptable, plan, rapport, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, tarif, règlement

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VILLABE. - Budget (1952) ; mairie-école : travaux de...
Résultat n°13

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Budget, gestion municipale (1952, 1956) ; dépenses, subventions, réclamations diverses, tarif des pompes funèbres (1953-1957) ; écoles : travaux d'aménagement, acquisition de mobilier scolaire, devis descriptif (1945-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1945-1955).

Cote
986W/164
 Date
1945-1957
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
budget, tarif, pièce comptable

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Budget, gestion municipale (1952,...
Résultat n°14

VERT-LE-GRAND. - Budget (1952) ; taxes, contrat de concession des pompes funèbres (1953-1954) ; aménagement des écoles : devis des travaux, dossier de subvention (1947-1953) ; bail du presbytère (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; biens communaux : aliénations, travaux d'entretien et de réparation (1952-1955). VERT-LE-PETIT. - Taxes (1953) ; cimetière : concessions (1943-1948). VIDELLES. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; adduction d'eau : tarifs (1954).

Cote
986W/163
 Date
1941-1955
 Lieu
VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES
 Type de document
budget, contrat, pièce comptable, dossier de procédure, bail, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VERT-LE-GRAND. - Budget (1952) ; taxes, contrat de...
Résultat n°15

VERRIERES-LE-BUISSON. - Dépenses et subventions : extraits de délibérations (1943-1957) ; affaires diverses : sapeurs-pompiers, droits de place sur le marché (1945-1956) ; mairie : travaux (1952-1956) ; groupe scolaire : travaux (1953) ; église : travaux (1950-1954) ; cimetière : travaux d'agrandissement, devis descriptif, procès-verbal d'adjudication, délibérations (1941-1952).

Cote
986W/159
 Date
1941-1957
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, tarif, pièce comptable

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Dépenses et subventions : extraits...
Résultat n°16

VAUGRINEUSE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1942-1952) ; aménagement d'une place communale, plans couleur (1950-1951). VAUHALLAN. - Budget (1952) ; dépenses et taxes (1952-1955) ; extraits de délibérations, traité de concession de pompes funèbres (1956) ; écoles : travaux d'aménagement, plans (1950-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1955) ; aménagement de bains-douches, adduction d'eau, enlèvement des ordures ménagères, téléphone (1951-1957). VAYRES-SUR-ESSONNE. - Budget (1952) ; droit d'affichage communal (1954) ; travaux de réparations à l'école : dossier de subvention (1950-1952) ; cimetière : concessions (1941-1952).

Cote
986W/157
 Date
1941-1957
 Lieu
VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE
 Type de document
plan, budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, tarif, dossier de procédure

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VAUGRINEUSE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions...
Résultat n°17

SOUZY-LA-BRICHE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1950). TIGERY. - Budget (1952) ; école : travaux de réfection et d'aménagement (1952) ; bâtiments communaux : travaux d'aménagement, affiche d'adjudication des travaux (1953-1954). TORFOU. - Budget (1952) ; dépenses (1953) ; cimetière : concessions (1943, 1952) ; biens communaux : acquisition de terrain POUPINEL (1945-1946) ; adduction d'eau : tarifs, réparation d'une pompe, rapport (1956-1957). VALPUISEAUX. - Budget (1952) ; subventions (1957) ; écoles : projet de construction (1951), travaux d'aménagement, devis, plans, cahier des charges (1952-1954) ; cimetière : concessions (1941-1947) ; adduction d'eau, lutte contre l'incendie (1955-1957). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1942-1952). VARENNES-JARCY. - Budget (1952) ; dépenses, pompes funèbres (1951-1954) ; école : acquisition de mobilier scolaire, subventions (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; construction d'une salle communale, acquisition de terrain SAINT-ROME, promesse de vente, plans, devis (1959).

Cote
986W/156
 Date
1941-1959
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY
 Type de document
budget, affiche, dossier de procédure, rapport, pièce comptable, cahier des charges, plan, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions...
Résultat n°18

SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

Cote
986W/155
 Date
1940-1960
 Lieu
SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire, tarif, inventaire, budget, pièce comptable, plan, bail, règlement

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une...
Résultat n°19

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Ecole JULES-FERRY : travaux d'entretien et remise en état des douches (1952-1955) ; école de filles PAUL-BERT : construction de trois classes, plans, cahier des charges, devis (1954-1955) ; travaux d'agrandissement du cimetière de CHAMPAGNE, acquisition de terrain (1956-1959) ; cimetière : tarif des concessions et règlement (1943-1951) ; concessions (1952).

Cote
986W/152
 Date
1943-1959
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan, cahier des charges, pièce comptable, tarif, règlement

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Ecole JULES-FERRY : travaux d'entretien...
Résultat n°20

SAULX-LES-CHARTREUX. - Budget (1952) ; aménagement d'une nouvelle classe (1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1941) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; acquisition d'un immeuble en vue de logements pour le personnel communal (1954-1956) ; création d'un depôt d'ordures ménagères (1954) ; travaux d'adduction d'eau (1947-1948) ; voirie (1955-1957). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; taxes et assurances (1946-1955) ; indemnités de fonctions des maires et adjoints, frais de mission, nominations (1944-1950) ; marché : droits de place (1944-1947) ; sapeurs-pompiers (1942-1946) ; pompes funèbres (1944-1954) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1943-1955).

Cote
986W/150
 Date
1941-1957
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, tarif, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Budget (1952) ; aménagement...