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384 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY.

Cote
A/1178
 Date
1117-1781
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
TERRIER, statut, cartulaire, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°2

ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Règlements, arrêts, statuts concernant différentes corporations de métiers : merciers, épiciers, tailleurs d'habits, menuisiers, huissiers, drapiers, procureurs (1610-1697)

Cote
B/1676
 Date
1610-1697
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
règlement, statut

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Règlements, arrêts, statuts...
Résultat n°3

Statuts et règlement pour l'administration et le gouvernement de l'Hôtel-Dieu, auquel a été unie la maladrerie de Saint-Médéric de LINAS.

Cote
HDEPOT3 E/5
 Date
1701
 Lieu
LINAS, MONTLHERY Commune
 Type de document
statut, règlement

  • Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)

  • Statuts et règlement pour l'administration et le gouvernement...
Résultat n°4

DOURDAN. - Famille LECORNE.
Cote
1J/2
 Date
1763-1911
 Lieu
ANGERVILLE, BOISSY-LE-SEC, DOURDAN Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SEINE-ET-OISE, YVELINES
 Type de document
statut, inventaire, bail, arrêté préfectoral, arrêté d'alignement, texte officiel, note

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • DOURDAN. - Famille LECORNE.
Résultat n°5

Tribunal de district de Corbeil. Registre du bureau de paix et de jurisprudence charitable du district de Corbeil, présidé par Maître Tennesson, 15 décembre 1790-30 janvier 1792, précédé des statuts du bureau (224 articles, noms des parties en marge) ; fonctionnement du bureau de paix, 1792-an III ; registre d'audiences du bureau de paix, 1791.

Cote
L/210
 Date
1790-1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
registre, statut, registre d'audience

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Registre du bureau...
Résultat n°6

Sociétés populaires. - Mémoire de travaux (Linas) ; délibération (Epinay-sur-Orge) ; statuts (Essonnes) ; liste des citoyens qui ont travaillé à la Montagne. [cachet (société d'Essonnes)].

Cote
L/20
 Date
1793-1794
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, LINAS, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
délibération, statut, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Sociétés populaires. - Mémoire de travaux (Linas) ;...
Résultat n°7

CORBEIL-ESSONNES. - Cachet de la Société Populaire de CORBEIL. An 2, 21 fructidor [copie de 1990].
Cote
5FI/419
 Date
dimanche 07 septembre 1794
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
statut

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • CORBEIL-ESSONNES. - Cachet de la Société Populaire...
Résultat n°8

Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS. - Assemblées générales (1943), actes de vente (1926-1929), assurance, correspondance. Société Anonyme Immobilière, boulevard de la Villette [André FALCK, industriel], PARIS. - Dépôt des statuts (1930), créances hypothécaires, obligations, correspondance.

Cote
48J/195
 Date
1800-1963
 Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
 Type de document
correspondance, statut

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS....
Résultat n°9

VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, gardes forestiers et messiers : nominations, traitements, statut, règlement de police, correspondance.

Cote
EDEPOT13 2K/1
 Date
1804-1866
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
statut, correspondance, règlement

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, gardes...
Résultat n°10

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Personnel municipal.- Receveur : fixation du traitement (1876, 1927, 1930) ; gardes champêtres : instructions (1806-1808, 1811), arrêtés de nomination (1853-1898), demandes d'indemnités et de cherté : extrait du registre des délibérations (1919-1923) ; notice pour l'établissement de la statistique des fonctionnaires communaux (1913) ; réclamation de frais de bicyclette pour le transport du courrier (1914) ; salaire du cantonnier : extrait du registre des délibérations (1920, 1924) ; traitement du préposé au téléphone : extrait du registre (1927) ; statut du personnel communal (1942) ; traitement des cantonniers : circulaire (1942) ; examen d'aptitude à l'emploi de secrétaire de mairie : information aux maires (1942), arrêté de nomination de secrétaire de mairie (1942) ; réclamation pour un chemin non entretenu (1942, 1943).

Cote
EDEPOT58 2K/1
 Date
1806-1943
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
circulaire, arrêté préfectoral, statut, statistique, registre, délibération, notice individuelle

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Personnel municipal.-...
Résultat n°11

Congrégations féminines hospitalières. - Chanoinesses de saint Augustin, congrégation de Notre-Dame d'Etampes : approbation des statuts de l'Hôtel-Dieu et autorisation (1807-1817), procès de sainte Madeleine Martin qui a empoisonné une jeune novice (1817-1818), allocation d'un secours de 2000 F (1819-1820), donation d'une maison (1823), autorisation définitive (1826), donation des demoiselles de la Tour et Brunet (1823-1831), vente d'une grange (1832), legs de 800 F de M. Bouquin de la Souche (1843-1844), acquisition d'un immeuble (1847-1848) ; Congrégation Notre-Dame d'Etampes : autorisation définitive et donations (1817-1831) ; legs et subventions (1826-1843), acquisition d'immeuble (1862), orphelinat de la Sainte-Enfance (1890-1891).

Cote
6V/9
 Date
1807-1862
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
statut

  • Contexte : 6V CONGREGATIONS RELIGIEUSES (1806-1952)

  • Congrégations féminines hospitalières. - Chanoinesses...
Résultat n°12

Hôpital-hospice d'Etampes. - Approbation du statut des soeurs hospitalières attachées à l'Hôtel-Dieu d'Etampes (1810), règlements de l'hôpital (1824-1839), règlement pour le service intérieur des hospices réunis de la ville d'Etampes, 1859, 20 pages, 2 ex. et un exemplaire manuscrit, règlement des fondations du service religieux à célébrer dans la chapelle de l'hospice (1852), règlement pour le service intérieur, 1901, 30 pages ; commission administrative : enquête de l'inspection de l'Assistance publique après la campagne de presse menée par le journal ""le Petit Gatinais"" au sujet de l'intolérance religieuse dans l'hôpital (1906-1907), nominations d'administrateurs, désignations de vice-présidents, constitution du bureau (1808-1926), élections de deux délégués à la commission administrative des hospices, 1904 et 1925, rapports de l'inspection générale des services et réponses de la commission administrative en 1883, 1884, 1886, 1913 ; approbations des contrats d'assurance pour le personnel, les bâtiments, le mobilier (1890-1921) ; statistiques hospitalières concernant les revenus, le personnel, les achats, les malades, 1847, 5 pages, statistiques relatives au personnel, aux bâtiments, aux malades, aux dépenses et recettes, 1888, 69 pages, 2 ex., statistiques relatives aux malades, au personnel, aux recettes et dépenses (1872-1929), correspondance relative aux statistiques (1874-1884) ; asile de vieillards : projet concernant la formation d'un établissement en faveur des vieillards (1828), autorisation donnée à la commission administrative de l'hospice d'acquérir une maison pour y créer un hospice de vieillards et correspondance relative aux travaux (1831-1834), approbation du règlement de l'administration de l'asile de vieillards (1835), approbation de la délibération de la commission administrative de l'hospice, concernant l'admission en qualité de pensionnaire de six personnes dans l'asile des vieillards (1838), délibérations relatives à l'admission de pensionnaires, délibérations relatives aux paiements des séjours à l'asile (1841-1927).

Cote
1X/25
 Date
1808-1929
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
statut, règlement intérieur, statistique, délibération

  • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

  • Hôpital-hospice d'Etampes. - Approbation du statut...
Résultat n°13

Domaine de LORMOY au XIXe siècle. - Echanges et ventes du duc de MAILLE à LORMOY, assurances : chemins de la commune de SAINT-MICHEL ; assurances de LORMOY (brochure imprimée des statuts de la Compagnie d'assurance mutuelle contre l'incendie).

Cote
4J/65
 Date
1810-1836
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
statut, brochure

  • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

  • Domaine de LORMOY au XIXe siècle. - Echanges et ventes...
Résultat n°14

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - COCHARD, Toury [Eure-et-Loir] : succession, lettre à la ville d'Etampes (1828), permis de démolir et de reconstruire, cahier des charges (1876), ventes des immeubles, succession BARON et quittance, livret de famille, contrat de mariage COCHARD-PERICHON (1828-1958) ; Le Journal d'Etampes et La Gazette de l'Ile-de-France, Etampes : bilans comptables (1956, 1957), rapport du commissaire aux comptes à l'Assemblée générale ordinaire du 10 mai 1957 ; des ESSARTS, Saclas : acquisition d'un fonds de commerce de café-restaurant à Paris, emprunts à divers (1945-1951) ; AUPETIT, Etampes : attribution par la Société de HBM de Morigny au couple AUPETIT, donation de Mme AUPETIT à son mari (1945) [à noter qu'il existe un dossier HBM de Morigny dans ce même fonds] ; GODDERIS Jules, Etampes : vente du fonds de commerce de transports et d'auto-école [à noter quatre journaux du 9 octobre 1952 : Le Provincial, Le Soir, La Voix du Nords, La France de Marseille et du Sud-Est], achat d'un fonds de commerce de graineterie à Etampes à M.BOUCHE et Mme LEDUC (1945-1954) ; PARACHINI, Boissy-le Cutté : cession du fonds de commerce d'entreprise de Travaux Publics de M. VIGNERON à M. PARACHINI Ernest (1945), statuts, formalités, liste des souscripteurs assemblée constitutive (1946), 34 bulletins de souscription à des parts d'intérêt.

Cote
66J/66
 Date
1828-1958
 Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, EURE-ET-LOIR, SACLAS, BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, cahier des charges, bilan comptable, publication périodique, statut

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - COCHARD,...
Résultat n°15

ETAMPES. - Administration générale.- Indemnité de placement, indemnité pour le commissaire de police, crédit pour un atelier de charité et la garde nationale, 1829-1830 [1] ; association des Dames de la charité : statuts, 1845 [2] ; soeurs de la Providence de Chartres, soeurs hospitalières de Saint-Augustin : aliénation de rentes, impôts sur le revenu et aliénation d'immeuble, 1850-1891 [3] ; extraits de délibérations et correspondance, divers (assurance, chemin de fer, amende, choléra, passage du prince-président en 1852, fabrique de lampes, vente de la société des Forts des Halles, école d'arboriculture), 1846-1862 [4].

Cote
2O/502
 Date
1829-1930
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
pièce comptable, statut

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETAMPES. - Administration générale.- Indemnité de placement,...
Résultat n°16

VILLECONIN. - Société de secours mutuels : comptes rendus des assemblées générales, budgets, statuts, listes des membres participants aux assemblées générales.

Cote
EDEPOT13 5Q/14
 Date
1830-1967
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
compte rendu, budget, statut, liste nominative

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Société de secours mutuels : comptes...
Résultat n°17

ITTEVILLE. - Inventaire des armes, état des fusils (1831-1852); demande d'achat de dynamite (1900). Vert-Le-Petit.- Poudrerie du Bouchet : demande d'indemnités pour travaux sur le chemin d'Itteville (1831); expropriation de terrain pour l'établissement d'un champ d'épreuve (1873); société amicale des ouvriers de la poudrerie militaire : statuts (1900); syndicat de la Poudrerie : membres du bureau.

Cote
EDEPOT54 2H/2
 Date
1831-1900
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
inventaire, statut

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Inventaire des armes, état des fusils...
Résultat n°18

MONNERVILLE. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1831-1878, 1894-1923 [1] ; legs, rente, 1908, 1919-1920 [2] ; action judiciaire contre MARCILLE (plan), 1871 [3] ; arrêtés de police, 1836-1868 [4] ; cadastre : contentieux, 1874 [5] ; personnel : statut, traitements, 1851-1938 [6] ; foire : établissement, autorisation, 1838-1840 [7] ; assurances, 1864-1869, 1878-1910 [8] ; extraits de délibérations : tarif des pompes funèbres, distribution de blé, vote de crédit, 1854-1923 [9].

Cote
2O/900
 Date
1831-1938
 Lieu
MONNERVILLE
 Type de document
budget, pièce comptable, statut, délibération, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MONNERVILLE. - Administration générale.- Budget, dépenses,...
Résultat n°19

VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts et lettres.
Cote
EDEPOT77 1R/2
 Date
1832-1925
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
statut, statut d'association

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts...
Résultat n°20

Administration générale .- Société d'assurances mutuelles et immobilières contre l'incendie pour la ville et l'hospice : polices d'assurances, bulletins d'adhésion, courriers, récepissés de paiements, statuts et présentation de la société (1834-1890).

Cote
EDEPOT86 3D/1
 Date
1834-1890
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
statut, correspondance

  • Contexte : EDEPOT86 ARPAJON (1651-1993)

  • Administration générale .- Société d'assurances mutuelles...