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Résultats de la recherche

Résultat n°1

1841 - 1952.

Date

1841-1952

Cote

3X/6

Résultat n°2

ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Société coopérative d'habitations salubres et à bon marché du Bouchet : modifications des statuts, presse le Gatinais du 19.4.1913 (1912-1920), LONGJUMEAU, société coopérative d'habitations à bon marché : statuts, bilan, devis descriptif, 6 plans, résumé statistique du projet (1930-1931), LONGJUMEAU, société anonyme d'habitations à bon marché de Longjumeau, l'Avenir à Longjumeau, société dissoute : courrier (1931-1951), MASSY société anonyme d'habitations à bon marché, société dissoute en 1938 (1933-1938) ; MONTGERON, société d'habitations à bon marché Montgeron cottage, société dissoute (1935) MONTGERON cité-jardins Moulin de Senlis : cahier des charges, 25 plans, acte de vente par Mr et Mlle Eudes à l'O.P.H.B.M. du 19.10.1930, quittance par Mr et Mlle Eudes du 9.1.1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise 8.11.1930, cité jardin, au lieu-dit la Glacière : mandat de paiement, vente par les consorts Pourcher le 19.12.1930, quittance par les consorts Pourcher le 4.9.1931, presse l'Indépendant du 24.1.1931, acte de vente par les consorts Pourcher le 28.10.1931, quittance par les consorts Pourcher 5 et 6.12.1932, extrait du greffe du tribunal civil, MORIGNY CHAMPIGNY société coopérative de Morigny, société dissoute (1924-1954), ORSAY, société d'habitations à bon marché de la vallée de Chevreuse : subventions (1928-1934), PALAISEAU, habitations à bon marché au lieu dit Les Carnaux, les Butteaux, la Georgie, la Taupinière ou les Feucherolles : acte de vente par Mr et Mlle Benoit à l'O.P.H.B.M. le 26 février 1932, quittance par Mr et Mlle Benoit le 28.6.1932, presse le Journal de Versailles et de Seine et Oise le 31.3.1932, extrait de la délibération du conseil d'administration le 22.8.1932, exposé général du 29.8.1932, 7 plans.

Date

1912-1954

Cote

3X/5

Résultat n°3

ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - ARPAJON, cité jardin d'Arpajon, route nationale 20 : devis descriptif, 8 plans, frais de construction, mandat de paiement, acte de vente par Mr et Mme Lejeune 24.7.1931, quittance par Mr et Mme Lejeune 19.1.1932, extrait des minutes du greffe civil, dossier technique et administratif (1931-1942) , BRETIGNY, société coopérative d'habitations à bon marché de Brétigny : transmission de demande de subvention (1929-1930), BRUNOY, habitations à bon marché au lieu dit Les mardelles ou le Saut de Rigaut, acte de vente par Mr et Mme Besse 9.12.1932, quittance 1.9.1933, presse l'indépendant de Seine et Oise du 11.2.1933, état sur transcription (1932-1933) , BRUNOY, habitations à bon marché l'Abri du canton de Boissy-Saint-Léger, formation de la Société (1906-1912), CORBEIL, habitations à bon marché, cité jardin de Corbeil au lieu-dit La Prairie Saint Jean : plan, délibération, demande de déclaration d'utilité publique, mandat de paiement, quittance par les consorts Jozon 19.2.1932, acte de vente par les consorts Jozon 24-25 septembre 1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise du 14.11.1931 (1931-1937), CORBEIL, société le Foyer de Corbeil-Essonnes, formation de la société (1913-1914), CORBEIL, habitations à bon marché la Maison du travailleur du canton de Corbeil : statuts, courrier concernant la formation de la société (1906-1920), DOURDAN habitations à bon marché, société anonyme de crédit immobilier des cantons de DOURDAN : subventions (1930-1933).

Date

1906-1942

Cote

3X/3

Résultat n°4

Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation et la Réinsertion sociale Clairval à Bièvres (ARRS) et l'association L'Essor (2002). Règlements intérieur et de fonctionnement. Rapports d'activité (2002-2009).

Date

2002-2009

Cote

3285W/1

Résultat n°5

Statuts et règlements intérieurs.

Date

1968-1991

Cote

3281W/1

Résultat n°6

Théâtre du fil.

Date

1996-2000

Cote

2745W/64/4

Résultat n°7

Association Professions spectacles.

Date

1991-1998

Cote

2745W/64/1

Résultat n°8

Association d'action éducative du COPES de Savigny-sur-Orge.

Date

1965-2004

Cote

2745W/7/3

Résultat n°9

Comité de secours et de patronage du COPES de Savigny-sur-Orge.

Date

1945

Cote

2745W/7/2

Résultat n°10

Association chargée de la promotion professionnelle des adolescents (ACPPA) confiés à l'ISES de Savigny-sur-Orge.

Date

1975-2003

Cote

2745W/7/1

Résultat n°11

REZONNE.

Date

2004-2009

Cote

2713W/17

Résultat n°12

ATMAC (Association Technique Massicoise pour l'Action Culturelle créée en 1975).

Date

2000-2005

Cote

2713W/14

Résultat n°13

Création d'ARTEL 91 en 2007.

Date

2007-2011

Cote

2713W/9

Résultat n°14

VILLEBON-SUR-YVETTE, Refuge animalier, construction : marché public (avenant), délibérations, suivi chantier (procès-verbal des opérations préalables à la réception, comptes rendus de chantier), contrôle (vérifications des installations électriques) ; administration générale : correspondances, tableau de combinaison des clés, plans, compte-rendu du conseil d'administration, comptes rendus réunion, rapport du président, statuts de l'association gestionnaire.

Date

1991-1994

Cote

2541W/114

Résultat n°15

Financement des compagnies théâtrales, contrats d'objectifs, compagnie Animakt : demande de subvention, bilans annuels, programmation, contrats, correspondance (2001-2008).

Date

2001-2008

Cote

2420W/52

Résultat n°16

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aménagement culturel avec les compagnies la constellation, animakt, farine de froment, collectif Essonne danse : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

Date

2011

Cote

2420W/51

Résultat n°17

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies théâtre Éphéméride, la compagnie du Samovar, le TIR et la lyre, Nue comme l'oeil, théâtrale de la cité, théâtre du Mordoré, Liria : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

Date

2011

Cote

2420W/50

Résultat n°18

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies la revue Éclair, théâtre à crue, un soir ailleurs, conte amer : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

Date

2011

Cote

2420W/49

Résultat n°19

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies Point de rupture, la constellation, théâtre lettré à Paris, de l'Eygurande, des uns et des autres, théâtre de la Véranda : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2011).

Date

2011

Cote

2420W/48

Résultat n°20

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies minuit zéro une, artefact, chant de balle, atelier de l'orage, la grande petite, les frères Kazamaroffs, l'Uppercut : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

Date

2011

Cote

2420W/47