Notes de lecture.
Date
1439-1800
Cote
2J/6
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Contexte : FONDS CHABRUT, HISTORIENNE LOCALE (GRIGNY)
- Notes de lecture.
Producteur :
CHABRUT Alice (service producteur)
Archives départementales de l’Essonne
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
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Résultat n°2
FORET DE SENART, historique. - Notes manuscrites : statistique générale de la forêt domaniale de Sénart, chapître 1 [s.d.], transcription de l'acte de don de la forêt de Sénart par Louis XI à Olivier Le DAIN son valet de chambre (1509), transcription d'une lettre de François 1er au connétable de MONTMORENCY au sujet du voyage de Charles QUINT en France (1539), diverses copies d'actes en provenance des Archives Nationales, notes de lecture extraites de Histoire du diocèse de Paris/ abbé LEBEUF, de l'Inventaire Général, des inventaires des Archives de Seine-et-Oise, du Cahier des voeux. Imprimés : un article critique de GUILLEMOT concernant l'ouvrage de Robert De COURCEL intitulé La Forêt de Sénart, des articles de journaux intitulés Forêt de Sénart, Le Figaro (1900), Nos forêts interdites : le bois de Maison-Lafitte (1904), Pour la forêt de Sénart (1924), Obélisque de Brunoy (1934), Paysage d'hiver, le chêne prieur (1957).
Date
1509-1957
Cote
79J80/1
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Contexte : FONDS DE COURCEL
- FORET DE SENART
- FORET DE SENART, historique. - Notes manuscrites :...
Producteur :
COURCEL (DE) Guillaume (service versant)
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Résultat n°3
VILLECONIN. - Affaires militaires : recensement des véhicules, dessin des différentes catégories de véhicules devant être recensés (affiche 85 x 60 cm).
Date
s.d
Cote
EDEPOT13 1H/7
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Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLECONIN. - Affaires militaires : recensement des...
Producteur :
VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)
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Résultat n°4
LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Police, hygiène publique, justice : notes historiques et statistiques sur LIMOURS [s. d.].
Date
s.d
Cote
EDEPOT8 3D/1
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Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Police, hygiène publique, justice...
Producteur :
LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)
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Résultat n°5
LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Population, économie sociale, statistique : état des enfants occupés dans l'industrie [s. d.].
Date
s.d
Cote
EDEPOT8 7F/3
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Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Population, économie sociale,...
Producteur :
LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)
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Résultat n°6
Notes sur l'histoire de Longjumeau, Boussy-Saint-Antoine, Méréville, Savigny-sur-Orge, Courson-Monteloup, Chilly-Mazarin, Palaiseau, Morangis et Juvisy-sur-Orge (1700 - 1974).
Date
1700-1974
Cote
62J/3
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Contexte : FONDS BAUTRAIT, HISTORIENNE LOCALE (CHILLY-MAZARIN)
- Notes sur l'histoire de Longjumeau, Boussy-Saint-Antoine,...
Producteur :
BAUTRAIT Josèphe (service producteur), BAUTRAIT Josèphe (service versant)
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Résultat n°7
Le canton de LONGJUMEAU, histoire et généralités : - bibliographie et sources historiques : dépouillement (dont 3 tracts politiques des élections municipales de LONGJUMEAU (1945) et des élections au Conseil de la République, [s.d.] ). ; - "" Archives paroissiales. LONGJUMEAU. Notes et souvenirs historiques [1792-1882]"": note manuscrite. (naissance du Journal Le Postillon de LONGJUMEAU) ; - registre de fabrique (1830-1848) : analyse et transcription par extrait ; - registres paroissiaux [1740-1802] : analyse et transcription par extrait, arbre généalogique de Charles MARLIEZ et d'Anne Nicole RENARD, statistiques sur les baptêmes (1793-1803), liste des curés (1740 et 1792). ; - maires de LONGJUMEAU entre 1790 et 1884 : liste ; - mendicité : état comparatif des communes du canton [1791] ; - population : état comparatif des communes du canton (1735-1825) ; - hôtels de LONGJUMEAU (c.1780) : liste ; - Maison Dieu de LONGJUMEAU : extrait de Les maisons Dieu et léproseries du diocèse de Paris au milieu du XVIème siècle / LEGRAND. - Mémoire de la Société d'histoire de Paris, tXXLV, 1897. - p. 130-131 ; - groupe scolaire et logement H.L.M., construction : article du Figaro [1658] ; - maison d'arrêt de LONGJUMEAU, construction : article de presse [1960].
Date
1735-1960
Cote
61J/2
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Contexte : LONGJUMEAU, FONDS GEORGES STAËS, HISTORIEN LOCAL
- Le canton de LONGJUMEAU, histoire et généralités : -...
Producteur :
STAES Georges (service producteur), STAES Georges (service versant)
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Résultat n°8
Manuscrit sur la vieillesse par L. Tuck. Description du cours de la Seine, des rivières, ruisseaux et affluents par l'abbé Delagrive (1736). Statistique minéralogique des départements t.2 de Marne à Yonne (s.d.)
Date
1736
Cote
79J81/18
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Contexte : FONDS DE COURCEL
- DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
- Manuscrit sur la vieillesse par L. Tuck. Description...
Producteur :
COURCEL (DE) Guillaume (service versant)
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Résultat n°9
Tableau statistique des rivières navigables et flottables ; inondations de la Seine, cartes de la vallée de la Seine ; mémoire sur les rivières de l'Yvette et de la Bièvre (1776) ; ordonnances, arrêts du conseil du Roi sur : la Bièvre, l'Yvette, l'Orge, le canal de Briare (18ème siècle)
Date
1776
Cote
79J81/19
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Contexte : FONDS DE COURCEL
- DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
- Tableau statistique des rivières navigables et flottables...
Producteur :
COURCEL (DE) Guillaume (service versant)
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Résultat n°10
VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du 1er âge, placements en nourrice : état statistique relatif à la mortalité des enfants de 0 à 2 ans (sans date).
Date
s.d
Cote
EDEPOT76 5Q/17
-
Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection...
Producteur :
VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)
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Résultat n°11
124 medias
FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale de la commune, registres de délibérations : registre de délibérations du conseil municipal (recensement de population inclus de l'an V en fin de registre, tête de bêche) (1789-1837).
Date
1789-1837
Cote
EDEPOT31 1D/1
-
Contexte : FONTENAY-LES-BRIIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale de la...
Producteur :
FONTENAY-LES-BRIIS (service producteur), FONTENAY-LES-BRIIS (service versant)
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Résultat n°12
VILLECONIN. - Recensement général et nominatif par âge et par profession.
Date
1790-1831
Cote
EDEPOT13 1F/5
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Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLECONIN. - Recensement général et nominatif par...
Producteur :
VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)
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Résultat n°13
BRUYERES-LE-CHATEL. - Population, économie sociale, statistique : dénombrement de la population (1790-1876).
Date
1790-1876
Cote
EDEPOT5 1F/1
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Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BRUYERES-LE-CHATEL. - Population, économie sociale,...
Producteur :
BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)
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Résultat n°14
TIGERY. - Population : recensement (1790).
Date
1790
Cote
EDEPOT14 1F/1
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Contexte : TIGERY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- TIGERY. - Population : recensement (1790).
Producteur :
TIGERY (service producteur), TIGERY (service versant)
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Résultat n°15
LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Population, économie sociale, statistique : tableau de population (1790-an IX [1800-1801]).
Date
1790-1801
Cote
EDEPOT8 1F/1
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Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Population, économie sociale,...
Producteur :
LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)
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Résultat n°16
SAULX-LES-CHARTREUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec LONGJUMEAU.
Date
1792
Cote
1M/74
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- SAULX-LES-CHARTREUX : extraits de registres de délibérations,...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°17
District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792).
Date
1792
Cote
1Q/3
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Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792).
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)
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Résultat n°18
BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie.- Production agricole, recensement et statistique : tableaux statistiques agricoles et plan de ravitaillement, registre et déclarations individuelles de récoltes, registres des cultures, registre des certificats pour les subsistances (farine) délivrés par la municipalité (1793, 1857-1983). Prix du lait, fixation du maxima : arrêtés préfectoraux (1960-1962).
Date
1793-1983
Cote
EDEPOT50 3F/3
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Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce...
Producteur :
BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)
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Résultat n°19
ETAMPES. - Alimentation : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, statistiques, menus, tarifs, plaintes.
Date
1793-1940
Cote
HDEPOT1 P/107
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Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
- ETAMPES. - Alimentation : cahier des charges, procès-verbaux...
Producteur :
CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)
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Résultat n°20
MASSY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec ANTONY à la demande de MASSY, deux plans couleur des limites [s. d.], acceptation par décret impérial (21 brumaire an 13) [12 novembre 1804]. Annexion d'une partie d'ANTONY demandée par MASSY.
Date
1793-1908
Cote
1M/54
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- MASSY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°21
VILLECONIN. - Recensement des grains et farines.
Date
1794-1795
Cote
EDEPOT13 3F/1
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Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLECONIN. - Recensement des grains et farines.
Producteur :
VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)
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Résultat n°22
CORBEIL : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Contestation de territoire avec la commune d'ESSONNES (1795). Projet de fusion de la commune d'ESSONNES à la demande de CORBEIL (1809), projet non abouti. Projet de fusion du hameau de MONTGARDE (1837-1840), projet non abouti. Annexion d'une partie du territoire de la commune d'ESSONNES, deux plans calque couleur du lieu-dit ""Le TARTRE REGNARD"" (1863), un plan calque couleur des deux communes (1869), budget ou état des recettes et des dépenses de CORBEIL pour 1869 (1860-1869).
Date
1795-1869
Cote
1M/33
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- CORBEIL : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°23
Canton de Limours-en-Hurepoix : Population et état civil.- Tableaux de population, statistiques, tenue des registres, transmission des registres au chef-lieu de département : réglementation, correspondance, listes (1795 - 1800).
Date
1795-1800
Cote
L/146
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Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Canton de Limours-en-Hurepoix : Population et état...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°24
1795-1856
Date
1795-1856
Cote
2Z/4
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Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)
- Gestion administrative des communes
- 1795-1856
Producteur :
SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°25
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Population, économie, statistiques. - Recensements quinquennaux de population : états nominatifs, mouvements de la population et correspondance, 1796, 1813, 1817, 1836, puis collection complète à partir de 1841.
Date
1796-1954
Cote
EDEPOT28 1F/1
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Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Population, économie,...
Producteur :
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)
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Résultat n°26
Statistiques de l'industrie minérale rédigées par les ingénieurs des mines sur demande de monsieur le conseiller d'état, directeur général des Ponts et Chaussées et des Mines : correspondance (1833-1836), tableaux statistiques des tourbières des vallées de l'Essonne et de la Juine (1834) ; tableaux des usines servant à ouvrer le cuivre, le zinc, le laiton, le plomb, l'amoniac ; tableaux des matières salines, verreries, cristalleries (1834) ; tableaux des carrières , fours à plâtre et à chaux, fabrique des tuiles et briques (1835). Projet de règlement pour l'exploitation des tourbières dans les vallées de l'Essonne et de la Juine (an IX-1813) ; Règlement sur l'exploitation des tourbières par ordonnance royale du 14 septembre 1835, correspondance, rapports des ingénieurs en chef (1818-1836). Pétition des habitants de Mennecy et d'Ormoy pour demander que l'on ferme pendant l'été les ouvertures qui font communiquer les extractions de tourbe avec la rivière pour raison sanitaire et leur réouverture pendant la saison pluvieuse (1845). Observation sur la pénalité requise dans les procès verbaux de contravention (1851). Plaintes contre la stagnation des eaux et l'insalubrité des entailles tourbées voisines de l'Essonne (1854-1855). Forêt de Sénart.- Extractions de matériaux (1889). Rapport de l'ingénieur en chef des Mines au Préfet sur les mines et carrières (1939) : tableaux des productions en poids et en valeur pour 1938, comparaison avec les productions de 1937 ; statistique des accidents, des visites de carrières, des dépôts d'explosifs, détail du nombre de sources d'eaux minérales dans le département.
Date
1800-1939
Cote
8S/1
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Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)
- Statistiques de l'industrie minérale rédigées par les...
Producteur :
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°27
CHAMPCUEIL. - Impôts directs, mandements. - Sous-répartement de la contribution mobilière, contribution personnelle-mobilière, principaux fictifs afférents aux contributions personnelles mobilières des portes et fenêtres, et de la taxe vicinale, mise en place d'une commission pour le recensement des ouvertures imposables, sous-répartition et montant de la contribution foncière, personnelle, somptuaire et mobilière, commandement, ordre de contrainte : dernier avis avant sommation avec frais, (an IX- 1937).
Date
1800-1937
Cote
EDEPOT17 1G/9
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Impôts directs, mandements. - Sous-répartement...
Producteur :
CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
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Résultat n°28
Justice de paix d'Etampes. - Police urbaine et rurale : arrêtés, affiches (1800-1905) ; statistiques agricoles (1874, 1924, 1926, 1928, 1935, 1936, 1940) ; succession Richard-Daniel BAILLY : recherche d'héritiers (1899-1900) ; faillite ALLARD : registre de comptabilité (1936-1938).
Date
1800-1940
Cote
4U/589
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Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
- Justice de paix d'Etampes. - Police urbaine et rurale...
Producteur :
JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°29
ORSAY. - Affaires militaires. - Recrutement, conscription.
Date
1800-1946
Cote
EDEPOT64 H/1
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Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- ORSAY. - Affaires militaires. - Recrutement, conscription.
Producteur :
ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)
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Résultat n°30
CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (Consulat, Premier Empire). Inhumation de cadavres : dispositions, état des militaires rentrés dans leurs foyers, prisonnier de guerre, état des déclarations faites de continuation de jouissance en conformité à la loi sur les biens acquis (an X-1820).
Date
1801-1820
Cote
EDEPOT17 4H/1
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...
Producteur :
CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
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Résultat n°31
CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, étrangers. Renseignements, recensement des nomades, successions, extrait du registre d'immatriculation, naturalisation, expulsion, légation de Belgique, mises sous séquestres des biens des déchus de la nationalité française, conditions de séjour (an X-1962).
Date
1801-1962
Cote
EDEPOT17 2I/9
-
Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Producteur :
CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
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Résultat n°32
GUIBEVILLE. - Contributions. - Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines [sans date, vers XIXe siècle].
Date
1801
Cote
EDEPOT71 1G/12
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Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GUIBEVILLE. - Contributions. - Tableau comparatif des...
Producteur :
GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)
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Résultat n°33
ECHARCON. - Population. - Recensement de la population : dénombrements de 1801, 1891 et 1896, feuilles de ménage et bordereaux de maison.
Date
1801-1896
Cote
EDEPOT30 1F/3
-
Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- ECHARCON. - Population. - Recensement de la population...
Producteur :
ECHARCON (service producteur), ECHARCON (service versant)
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Résultat n°34
CHAMPCUEIL. - Statistique agricole. - Enquête, déclaration, campagne, bulletins récapitulatifs communaux (an XI-1951).
Date
1802-1951
Cote
EDEPOT17 3F/3
-
Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Statistique agricole. - Enquête, déclaration,...
Producteur :
CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
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Résultat n°35
GIF-SUR-YVETTE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec SAINT-AUBIN demandée par le géomètre-délimitateur, un plan couleur des limites des deux communes [s. d.], acceptation par décret impérial (3 septembre 1811).
Date
1802-1811
Cote
1M/44
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- GIF-SUR-YVETTE : extraits de registres de délibérations,...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°36
Fonctionnement de la justice (1802-1946), et, état des décisions intervenues en matière d'augmentation illégitimes des prix (1939-1943).
Date
1802-1946
Cote
3U/15
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Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Tribunal de Première Instance de CORBEIL, devenu tribunal...
- Parquet, généralités
- Statistiques
- Fonctionnement de la justice (1802-1946), et, état...
Producteur :
TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
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Résultat n°37
AVRAINVILLE - Edifices communaux. - Mairie, réparations de plomberie : un mémoire (1897). Travaux à exécuter pour l'appropriation du logement du garde-champêtre à la mairie, cession de l'immeuble des époux Boursel à la commune : correspondance, une copie d'expédition d'acte notarié (1880 - 1881) ; contractation d'un emprunt de 3100 francs pour coût des travaux auprès de la Caisse des dépôts et consignations : dossier d'emprunt (1881) ; passation d'un marché public par adjudication : dossier de marché public, 2 affiches (1881) ; travaux de réparation : mémoires (1876, 1897) ; location du logement à Mme Détrie : contrat de bail (1961). Construction du bâtiment de la pompe à incendie : devis détaillé (1888). Construction d'un bâtiment pour abriter les voyageurs : devis détaillé, correspondance, une délibération du conseil municipal (1885 - 1886). Construction d'un bâtiment de corps de garde : un devis détaillé, un plan (1843). Réparation de l'horloge communale : correspondance des fournisseurs (1892 - 1899), un courier relatif au paiement d'un serrurier pour service fait (15 vendémaire an 11). Vente du lavoir et du séchoir communaux : correspondance (1952, 1953).
Date
1803-1961
Cote
EDEPOT80 1M/1
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Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
- AVRAINVILLE - Edifices communaux. - Mairie, réparations...
Producteur :
AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)
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Résultat n°38
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Service vicinal.- Etats généraux de tous les chemins ruraux de la commune (an XIII, 1810, 1838, 1841, 1867).
Date
1804-1867
Cote
EDEPOT58 1O/2
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Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Service vicinal.- Etats...
Producteur :
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)
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Résultat n°39
VIGNEUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet d'annexion de DRAVEIL à la demande du maire de DRAVEIL, un plan couleur des deux communes (1826), projet non abouti. Demande de modification des territoires de VIGNEUX et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES sollicitée par VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, trois plans d'ensemble couleur des deux communes (1846), un extrait couleur du plan cadastral, section B, de VIGNEUX [s. d.], projet rejeté par lettre du ministre de l'Intérieur (31 octobre 1846).
Date
1804-1846
Cote
1M/79
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- VIGNEUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°40
Hôpital - hospice Galignani à Corbeil. - Règlement de 1824, 9 pages, règlement imprimé de 1841, 12 pages, règlement de 1890 36 pages ; commission administrative : nominations d'administrateurs, de vice-présidents, d'ordonnateurs (1806-1926), procès-verbal de nomination d'un vice-président (1925) ; rapport de l'inspection générale sur le fonctionnement de l'hôpital (1904), polices d'assurance concernant le personnel, les bâtiments, le mobilier (1862-1924), vote de la commission administrative pour la mise en place de portraits de Monsieur Galignani dans les salles de l'hôpital (1866) ; statistiques relatives aux dépenses et recettes aux malades, au personnel (1847), statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1872-1929) ; personnel : nominations, traitements (1804-1930) ; malades : admissions, prix de journée (1812-1929), état de journée de malades traités à l'hospice en l'an 12.
Date
1804-1930
Cote
1X/12
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Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
- Hôpital - hospice Galignani à Corbeil. - Règlement...
Producteur :
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°41
COUDRAY (Le) : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec MONTCEAUX demandée par le maire de MONTCEAUX. Projet de fusion entre le COUDRAY et MONTCEAUX sur demande du préfet, un plan couleur des deux communes (1838), acceptation par ordonnance royale (21 octobre 1839). Demande de séparation de MONTCEAUX et du COUDRAY sollicitée par les habitants du COUDRAY, cahier des délibérations du Conseil général (session de 1838), un plan couleur présentant la nouvelle division [en très mauvais état], projet non abouti.
Date
1804-1847
Cote
1M/35
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- COUDRAY (Le) : extraits de registres de délibérations,...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°42
CHAMPCUEIL. - Mouvement de population (1804-1962).
Date
1804-1962
Cote
EDEPOT17 1F/1
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Mouvement de population (1804-1962)....
Producteur :
CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
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Résultat n°43
Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un hôpital-hospice : aliénation de rentes pour le financement, ventes d'immeubles par adjudication, demande de subvention au fond du Pari mutuel mise en adjudication des travaux (1895-1901) ; administration et fonctionnement : règlement intérieur de l'hôpital (1898, 1900) ; rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques concernant le personnel, les malades, la situation financière, recettes et dépenses (1902-1929) ; personnel : notes de gratification, salaires (1899-1925) ; malades : admissions, prix de journées des malades, frais de séjours (1899-1926) ; biens et revenus : état des revenus de l'hospice en 1805, état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières en 1894 et 1905 ; revenu des rentes (1899-1931), répartition du produit des concessions dans le cimetière (1900-1909) ; achats de terrains en 1920, 1925 et 1928 ; aliénation de deux parcelles de terre (1924), ventes de peupliers (1915) ; récupération par l'hôpital d'une maison usurpée par un particulier (1819), aliénation de trois maisons (1899) ; baux à ferme de terres et de maisons (1899-1932) ; legs (1899-1936).
Date
1805-1936
Cote
1X/39
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Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
- Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un...
Producteur :
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°44
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Renouvellement des membres des commissions administratives : propositions, nominations, arrondissement de CORBEIL (1805-1920, 1925) ; arrondissement d'ETAMPES (1805-1866). Statistiques générales, tableaux des recettes et dépenses : arrondissement de CORBEIL (1863-1876), arrondissement d'ETAMPES (1858-1872), arrondissement de PALAISEAU (1858-1867) ; états n°5 : arrondissement de CORBEIL (1890-1929), arrondissement d'ETAMPES (1891-1924) ; tableau B : arrondissement de CORBEIL (1872-1883), arrondissement d'ETAMPES (1872-1882) ; cahiers de dépouillement : arrondissement d'ETAMPES (1925-1926), arrondissement de PALAISEAU (1928-1933), cantons de MEREVILLE et LA FERTE ALAIS [s.d.].
Date
1805-1933
Cote
2X/1
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Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
- BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Renouvellement des membres...
Producteur :
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°45
MILLY-LA-FORET : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet d'annexion d'ONCY demandé par MILLY, un plan couleur du tableau d'assemblage des deux communes (1828) [en très mauvais état], projet non abouti.
Date
1805-1829
Cote
1M/56
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- MILLY-LA-FORET : extraits de registres de délibérations,...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°46
THIONVILLE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec GRANVILLE et GAUDREVILLE (EURE-ET-LOIR).
Date
1805-1807
Cote
1M/77
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- THIONVILLE : extraits de registres de délibérations,...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°47
VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Fabrique : délibérations (1805-1906) ; inventaire des objets (1932) ; statistiques de la population pratiquante (1962) ; budget (1906) ; factures (1902-1904).
Date
1805-1962
Cote
1J/126
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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Fabrique : délibérations...
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Résultat n°48
CHAMPCUEIL. - Recensement et dénombrement quinquennal, recensement de population, recensement de l'agriculture et du bétail, feuille de ménage (1805-1962).
Date
1805-1962
Cote
EDEPOT17 1F/2
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Recensement et dénombrement quinquennal,...
Producteur :
CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
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Résultat n°49
SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites entre SOISY-SUR-ECOLE et NAINVILLE [VOIR NAINVILLE, 1 M 60]. Fixation des limites avec SAINT-GERMAIN-SUR-ECOLE (SEINE-ET-MARNE) demandée par la commune de SOISY-SUR-ECOLE, deux plans couleur des limites entre les deux communes [s. d., mauvais état], projet accepté par ordonnance royale (20 mars 1822).
Date
1806-1822
Cote
1M/76
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations,...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°50
MORIGNY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet de fusion de CHAMPIGNY demandé par le sous-préfet d'ETAMPES, acceptation par décret impérial (18 août 1807).
Date
1806-1808
Cote
1M/59
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- MORIGNY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°51
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Personnel municipal.- Receveur : fixation du traitement (1876, 1927, 1930) ; gardes champêtres : instructions (1806-1808, 1811), arrêtés de nomination (1853-1898), demandes d'indemnités et de cherté : extrait du registre des délibérations (1919-1923) ; notice pour l'établissement de la statistique des fonctionnaires communaux (1913) ; réclamation de frais de bicyclette pour le transport du courrier (1914) ; salaire du cantonnier : extrait du registre des délibérations (1920, 1924) ; traitement du préposé au téléphone : extrait du registre (1927) ; statut du personnel communal (1942) ; traitement des cantonniers : circulaire (1942) ; examen d'aptitude à l'emploi de secrétaire de mairie : information aux maires (1942), arrêté de nomination de secrétaire de mairie (1942) ; réclamation pour un chemin non entretenu (1942, 1943).
Date
1806-1943
Cote
EDEPOT58 2K/1
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Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Personnel municipal.-...
Producteur :
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)
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Résultat n°52
NAINVILLE-LES-ROCHES : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec SOISY-SUR-ECOLE demandée par le géomètre-délimitateur, un plan couleur d'une partie de bois en litige entre les deux communes [s. d.].
Date
1806
Cote
1M/60
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- NAINVILLE-LES-ROCHES : extraits de registres de délibérations,...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°53
Hôpital-hospice de Dourdan. - Notice sur l'hôtel-Dieu et le bureau de bienfaisance de Dourdan par Emile Boivin, administrateur de l'hôtel-Dieu, impr. Auguste Allien, Etampes, 1854 (24 pages) ; règlement de l'hôpital, 1854, 11 pages ; nomination des administrateurs (1808-1903) ; rapports de l'inspection générale sur le fonctionnement de l'hôpital en 1855, 1886, 1903, 1913 ; statistiques relatives aux revenus, aux recettes, et dépenses, aux malades (1847), statistiques relatives au personnel, aux malades, aux bâtiments, aux budgets et comptes, 1888, 69 pages, statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1872-1929) ; règlement de l'hôpital-hospice (1902) ; personnel : nominations, traitements (1808-1926), tableau du personnel attaché au service des malades de l'hospice civil en 1806 ; malades : admissions, fixation du prix de journée, sommes dues par les communes pour les malades indigents (1841-1926), état des malades civils, vieillards, infirmes, enfants et orphelins de familles indigentes en 1826 et en 1828.
Date
1806-1926
Cote
1X/17
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Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
- Hôpital-hospice de Dourdan. - Notice sur l'hôtel-Dieu...
Producteur :
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°54
ORMOY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec LIEUSAINT (SEINE-ET-MARNE), SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et TIGERY demandée par le géomètre-délimitateur.
Date
1808
Cote
1M/61
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- ORMOY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°55
Hôpital-hospice d'Etampes. - Approbation du statut des soeurs hospitalières attachées à l'Hôtel-Dieu d'Etampes (1810), règlements de l'hôpital (1824-1839), règlement pour le service intérieur des hospices réunis de la ville d'Etampes, 1859, 20 pages, 2 ex. et un exemplaire manuscrit, règlement des fondations du service religieux à célébrer dans la chapelle de l'hospice (1852), règlement pour le service intérieur, 1901, 30 pages ; commission administrative : enquête de l'inspection de l'Assistance publique après la campagne de presse menée par le journal ""le Petit Gatinais"" au sujet de l'intolérance religieuse dans l'hôpital (1906-1907), nominations d'administrateurs, désignations de vice-présidents, constitution du bureau (1808-1926), élections de deux délégués à la commission administrative des hospices, 1904 et 1925, rapports de l'inspection générale des services et réponses de la commission administrative en 1883, 1884, 1886, 1913 ; approbations des contrats d'assurance pour le personnel, les bâtiments, le mobilier (1890-1921) ; statistiques hospitalières concernant les revenus, le personnel, les achats, les malades, 1847, 5 pages, statistiques relatives au personnel, aux bâtiments, aux malades, aux dépenses et recettes, 1888, 69 pages, 2 ex., statistiques relatives aux malades, au personnel, aux recettes et dépenses (1872-1929), correspondance relative aux statistiques (1874-1884) ; asile de vieillards : projet concernant la formation d'un établissement en faveur des vieillards (1828), autorisation donnée à la commission administrative de l'hospice d'acquérir une maison pour y créer un hospice de vieillards et correspondance relative aux travaux (1831-1834), approbation du règlement de l'administration de l'asile de vieillards (1835), approbation de la délibération de la commission administrative de l'hospice, concernant l'admission en qualité de pensionnaire de six personnes dans l'asile des vieillards (1838), délibérations relatives à l'admission de pensionnaires, délibérations relatives aux paiements des séjours à l'asile (1841-1927).
Date
1808-1929
Cote
1X/25
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Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
- Hôpital-hospice d'Etampes. - Approbation du statut...
Producteur :
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°56
AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Police générale, troubles à l'ordre public : instructions du préfet et du sous-préfet (1808 - 1895). Organisation de la police au niveau du département : instruction du préfet (1892). Recherches de personnes dans l'intérêt des familles ou des proches : correspondance (1887 - 1953). Recherches de témoins, suspects ou prévenus dans le cadre d'enquêtes de police ou de procédures judiciaires : correspondance (1876-1894, 1953). Certificat de bonne conduite délivrée en faveur du sieur Jean Barbaro (1820). Enquêtes de moralité ou de bonne conduite (1873 - 1894). Demandes de renseignement divers (1856 - 1895). Accidents de la route, collecte de données statistiques : 2 circulaires du préfet (1937 - 1938). Représentation théâtrale (1939). Application de la législation antisémite par l'Etat français : correspondance, un questionnaire (1941). Changements de domicile des Français et des sujets français : une notice explicative, déclarations (1942 - 1945). Candidature de Mme Marcelle Constans née Defresne à la croix de chevalier dans l'ordre national du mérite : correspondance (1978).
Date
1808-1978
Cote
EDEPOT80 2I/1
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Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
- AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....
Producteur :
AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)
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Résultat n°57
AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Inspection des pharmacies, drogueries, épiceries et fabriques et dépôts d'eau minérale : feuilles de visite (1902 - 1913) ; réglementation relative aux substances vénéneuses et constitutives d'antidotes ou autres produits pharmaceutiques (1918) ; protection de la santé publique, contingents de dépenses des communes (1911 - 1916) ; mesures à prendre contre la propagation des maladies épidémiques : règlement pris par la préfecture [v. 1810] ; mesures d'hygiène contre les épidémies pouvant survenir consécutivement aux inondations : note-circulaire du sous-préfet de CORBEIL (1910) ; désignation des membres de la commission cantonale sanitaire d'ARPAJON (1832) ; billets de déclaration de maladies (1896 - 1915) ; statistique sanitaire : états indicatifs semestriels ou trimestriels (1909 - 1914) ; mesures et service de désinfection : instructions (1910), correspondance du service départemental de la désinfection (1910 - 1912) ; dons à l'institut Pasteur : documentation, correspondance, une délibération du conseil municipal (1886).
Date
1810-1916
Cote
EDEPOT80 5I/2
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Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
- AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....
Producteur :
AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)
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Résultat n°58
PALAISEAU : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec VILLEBON demandée par le géomètre-délimitateur, un plan couleur des limites des deux communes [s. d.], acceptation par décret impérial (14 août 1811). Erection du hameau de LOZERE en commune distincte demandée par les habitants, un plan de PALAISEAU [s. d.], projet non abouti.
Date
1810-1942
Cote
1M/63
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- PALAISEAU : extraits de registres de délibérations,...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°59
BALLAINVILLIERS : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec la VILLE-DU-BOIS : un plan couleur du château et de la ferme de la CROIX-SAINT-JACQUES [s. d.], projet non abouti.
Date
1810-1812
Cote
1M/15
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- BALLAINVILLIERS : extraits de registres de délibérations,...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°60
VILLE-DU-BOIS (La) : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Délimitation de BALLAINVILLIERS, la VILLE-DU-BOIS et SAULX-LES-CHARTREUX (1810-1812) [voir BALLAINVILLIERS, 1 m 15]. Délimitation de la VILLE-DU-BOIS et LONGPONT (1811-1812) [voir LONGPONT, 1 m 53]. Projet d'annexion de NOZAY demandé par la commune de la VILLE-DU-BOIS, projet non abouti.
Date
1810-1819
Cote
1M/80
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- VILLE-DU-BOIS (La) : extraits de registres de délibérations,...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°61
CHILLY-MAZARIN : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Arpentage, quatre plans cadastraux par section (1810). Fixation des limites avec LONGJUMEAU demandé par CHILLY-MAZARIN, un plan couleur des limites entre les deux communes [s. d.], acceptation par ordonnance royale (25 septembre 1816).
Date
1810-1816
Cote
1M/31
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- CHILLY-MAZARIN : extraits de registres de délibérations,...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°62
VILLECONIN. - Etat des récoltes : betteraves, récoltes en grains et autres farineux.
Date
1811-1837
Cote
EDEPOT13 3F/2
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Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLECONIN. - Etat des récoltes : betteraves, récoltes...
Producteur :
VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)
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Résultat n°63
Prison d'ETAMPES. - Instructions, règlements particuliers (1845-1855) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, 2 plans (1811), 1 plan (1812), 18 plans (1846-1848), travaux de chauffage (1849), construction de deux cellules de sûreté : 2 plans sur calque (1867) ; devis pour bains, lingerie, réfection du chauffage (1908). Etats des rations de pain, de soupe, des fournitures de bois, du blanchissage, des médicaments, de l'éclairage (1846-1856), livres d'entrées et de sorties du magasin de lingerie, literie et vestiaire (1855 et 1863).
Date
1811-1908
Cote
1Y/8
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Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)
- Prison d'ETAMPES. - Instructions, règlements particuliers...
Producteur :
MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°64
LONGPONT-SUR-ORGE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec la VILLE-DU-BOIS, décret impérial (24 janvier 1812), un plan couleur des limites [s. d.].
Date
1811-1812
Cote
1M/53
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- LONGPONT-SUR-ORGE : extraits de registres de délibérations,...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°65
Parquet, généralités. - Statistiques concernant les peines d'emprisonnement des justices de paix de Dourdan, Etampes, Méréville et Milly-la-Forêt (juillet-septembre 1811) ; états des amendes de la justice de paix de Milly-la-Forêt (octobre-décembre 1824) ; états des travaux des juges de paix (1847-1935) ; états des ventes judiciaires d'immeubles (1940) ; relevé trimestriel des faillites et liquidations judiciaires (1914).
Date
1811-1940
Cote
3U/1828
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Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Parquet, généralités. - Statistiques concernant les...
Producteur :
TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
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Résultat n°66
Hôpital-hospice de Montlhéry. - Administration et fonctionnement : nominations d'administrateurs, de délégués au conseil d'administration (1811-1920), règlement intérieur en 1824, 1840, 1887, règlement général (1885), observations de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1914, élection de deux délégués à la commission administrative des hospices en 1925, statistiques hospitalières, 6 pages, (1847), statistiques relatives aux personnels, aux bâtiments, aux malades, aux budgets et comptes 68 pages ( 1888), statistiques sur le personnel, les malades, les recettes et dépenses (1885-1928) ; personnel : nominations, traitement ; malades : admissions, prix de journées (1883-1929) ; bâtiments : travaux d'entretien, de construction (1845-1906), subvention du fond du Pari mutuel pour la création d'une annexe destinée aux vieillards, infirmes et incurables (1907-1910) ; travaux d'entretien (1910-1924) ; biens et revenus : état des propriétés foncières, rente et créances mobilières en 1893, 1903-1905, état du produit de la location des biens et des droits de chasse, de pêche, de place en 1914 ; rentes (1839-1856) ; aliénations de terres et d'immeubles (1829 - 1859), ventes de peupliers (1840), échanges de trois pièces de terre et d'un bois avec des particuliers (1824 - 1891)
Date
1811-1929
Cote
1X/44
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Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
- Hôpital-hospice de Montlhéry. - Administration et fonctionnement...
Producteur :
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°67
SACLAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec SAINT-AUBIN demandée par les maires, un plan couleur des limites des deux communes [s. d.], acceptation par décret impérial (19 octobre 1811). Projet d'annexion de VAUHALLAN demandé par le maire de SACLAY, projet non abouti.
Date
1811-1833
Cote
1M/66
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- SACLAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°68
1811-1871
Date
1811-1871
Cote
2Z/1
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Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)
- Gestion administrative des communes
- 1811-1871
Producteur :
SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°69
MONTGERON : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, acceptation par décret impérial (25 décembre 1812).
Date
1812-1813
Cote
1M/57
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- MONTGERON : extraits de registres de délibérations,...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°70
VILLECONIN. - Affaires militaires : Réquisition : états nominatifs des habitants qui ont contribué à la fourniture des denrées, chevaux, voitures pendant l'occupation.
Date
1812-1814
Cote
EDEPOT13 2H/1
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Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLECONIN. - Affaires militaires : Réquisition : états...
Producteur :
VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)
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Résultat n°71
AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Service de la vaccine, service médical gratuit : listes nominatives des personnes soumises à la 1ère vaccination obligatoire [modèle n°1] (1905), listes nominatives des personnes soumises à une 2e revaccination [modèle C] (1911 - 1924),listes nominatives supplémentaires des sujets ayant subi un ajournement de vaccination ou de revaccination [modèle D] (1911 - 1924), listes nominatives des personnes demandant à être vaccinées ou revaccinées en dehors des conditions prescrites par la loi [modèle E] (1911 - 1924), listes des vaccinations et revaccinations (1921, 1926), relevés récapitulatifs des listes par commune (1914 - 1924), réglementation (1812 - 1814).
Date
1812-1926
Cote
EDEPOT80 5I/4
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Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
- AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....
Producteur :
AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)
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Résultat n°72
BUNO-BONNEVAUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec GIRONVILLE et annexion de PRUNY au profit de GIRONVILLE, projet demandé par le géomètre-délimitateur, un plan couleur des trois communes (1813), un plan des limites des trois communes (1817), acceptation par ordonnance royale (7 mai 1817) des limites entre GIRONVILLE et BUNO-BONNEVAUX. Demande de rattachement du hameau du PETIT GIRONVILLE à BUNO-BONNEVAUX sollicitée par les habitants du hameau, deux plans couleur des limites des deux communes (1817, 1838), un plan couleur des deux communes (1838), projet non abouti.
Date
1813-1839
Cote
1M/27
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- BUNO-BONNEVAUX : extraits de registres de délibérations,...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°73
Correspondance : réclamations du concierge, informations sur les prisonniers ; tableaux des transferts de détenus vers d'autres établissements (1839) ; évasion de détenus (1850 et 1854) ; épidémie de variole (1880) ; registre des observations de la commission de surveillance (1853-1885) ; travaux de chauffage et d'adduction d'eau (1902-1905), pose d'auvents extérieurs (1935).
Date
1813-1935
Cote
1Y/4
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Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)
- Prison de CORBEIL.
- Correspondance : réclamations du concierge, informations...
Producteur :
MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°74
BAULNE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec ITTEVILLE : un plan couleur des limites entre les deux communes (1813), projet non abouti. Fixation des limites avec la FERTE-ALAIS demandée par le maire de la FERTE-ALAIS, un plan couleur des limites entre les deux communes (1813), projet non abouti. Projet d'échange d'une portion de territoire entre la FERTE-ALAIS et BAULNE demandé par la FERTE-ALAIS, deux plans couleur des deux communes [s. d.], un tableau d'assemblage de BAULNE, la FERTE-ALAIS et de GUIGNEVILLE [s. d.] [en très mauvais état].
Date
1813-1851
Cote
1M/16
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- BAULNE : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°75
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Recensements quinquennaux de population.
Date
1813-1906
Cote
EDEPOT15 1F/1
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Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Recensements quinquennaux...
Producteur :
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)
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Résultat n°76
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Population.- Recensements quinquennaux (1813-1926).
Date
1813-1926
Cote
EDEPOT58 1F/1
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Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Population.- Recensements...
Producteur :
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)
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Résultat n°77
AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Statistiques agricoles : bulletins récapitulatifs communaux (1941 - 1945), notices explicatives (1943 - 1954), instructions (1814 - 1975), résultats des récoltes (1857 - 1954), listes des exploitants (1946 - 1955).
Date
1814-1975
Cote
EDEPOT80 3F/10
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Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
- AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...
Producteur :
AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)
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Résultat n°78
LEUVILLE-SUR-ORGE. - Affaires militaires : état des militaires rentrés dans la commune depuis la dernière guerre sans permission légale.
Date
1814-1815
Cote
EDEPOT7 1H/1
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Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- LEUVILLE-SUR-ORGE. - Affaires militaires : état des...
Producteur :
LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)
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Résultat n°79
LEUVILLE-SUR-ORGE. - Affaires militaires : dénombrement des militaires anglais.
Date
1815
Cote
EDEPOT7 2H/3
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Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- LEUVILLE-SUR-ORGE. - Affaires militaires : dénombrement...
Producteur :
LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)
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Résultat n°80
EPINAY-SUR-ORGE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec VILLIERS-SUR-ORGE demandée par le géomètre-délimitateur, acceptation par ordonnance royale (8 août 1816), un plan couleur des limites [s. d.].
Date
1816-1822
Cote
1M/39
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- EPINAY-SUR-ORGE : extraits de registres de délibérations,...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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