Notes de lecture.
Date
1439-1800
Cote
2J/6
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Contexte : FONDS CHABRUT, HISTORIENNE LOCALE (GRIGNY)
- Notes de lecture.
Producteur :
CHABRUT Alice (service producteur)
Archives départementales de l’Essonne
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
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Résultat n°2
FORET DE SENART, historique. - Notes manuscrites : statistique générale de la forêt domaniale de Sénart, chapître 1 [s.d.], transcription de l'acte de don de la forêt de Sénart par Louis XI à Olivier Le DAIN son valet de chambre (1509), transcription d'une lettre de François 1er au connétable de MONTMORENCY au sujet du voyage de Charles QUINT en France (1539), diverses copies d'actes en provenance des Archives Nationales, notes de lecture extraites de Histoire du diocèse de Paris/ abbé LEBEUF, de l'Inventaire Général, des inventaires des Archives de Seine-et-Oise, du Cahier des voeux. Imprimés : un article critique de GUILLEMOT concernant l'ouvrage de Robert De COURCEL intitulé La Forêt de Sénart, des articles de journaux intitulés Forêt de Sénart, Le Figaro (1900), Nos forêts interdites : le bois de Maison-Lafitte (1904), Pour la forêt de Sénart (1924), Obélisque de Brunoy (1934), Paysage d'hiver, le chêne prieur (1957).
Date
1509-1957
Cote
79J80/1
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Contexte : FONDS DE COURCEL
- FORET DE SENART
- FORET DE SENART, historique. - Notes manuscrites :...
Producteur :
COURCEL (DE) Guillaume (service versant)
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Résultat n°3
VILLECONIN. - Affaires militaires : recensement des véhicules, dessin des différentes catégories de véhicules devant être recensés (affiche 85 x 60 cm).
Date
s.d
Cote
EDEPOT13 1H/7
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Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLECONIN. - Affaires militaires : recensement des...
Producteur :
VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)
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Résultat n°4
LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Police, hygiène publique, justice : notes historiques et statistiques sur LIMOURS [s. d.].
Date
s.d
Cote
EDEPOT8 3D/1
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Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Police, hygiène publique, justice...
Producteur :
LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)
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Résultat n°5
LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Population, économie sociale, statistique : état des enfants occupés dans l'industrie [s. d.].
Date
s.d
Cote
EDEPOT8 7F/3
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Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Population, économie sociale,...
Producteur :
LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)
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Résultat n°6
Notes sur l'histoire de Longjumeau, Boussy-Saint-Antoine, Méréville, Savigny-sur-Orge, Courson-Monteloup, Chilly-Mazarin, Palaiseau, Morangis et Juvisy-sur-Orge (1700 - 1974).
Date
1700-1974
Cote
62J/3
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Contexte : FONDS BAUTRAIT, HISTORIENNE LOCALE (CHILLY-MAZARIN)
- Notes sur l'histoire de Longjumeau, Boussy-Saint-Antoine,...
Producteur :
BAUTRAIT Josèphe (service producteur), BAUTRAIT Josèphe (service versant)
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Résultat n°7
Le canton de LONGJUMEAU, histoire et généralités : - bibliographie et sources historiques : dépouillement (dont 3 tracts politiques des élections municipales de LONGJUMEAU (1945) et des élections au Conseil de la République, [s.d.] ). ; - "" Archives paroissiales. LONGJUMEAU. Notes et souvenirs historiques [1792-1882]"": note manuscrite. (naissance du Journal Le Postillon de LONGJUMEAU) ; - registre de fabrique (1830-1848) : analyse et transcription par extrait ; - registres paroissiaux [1740-1802] : analyse et transcription par extrait, arbre généalogique de Charles MARLIEZ et d'Anne Nicole RENARD, statistiques sur les baptêmes (1793-1803), liste des curés (1740 et 1792). ; - maires de LONGJUMEAU entre 1790 et 1884 : liste ; - mendicité : état comparatif des communes du canton [1791] ; - population : état comparatif des communes du canton (1735-1825) ; - hôtels de LONGJUMEAU (c.1780) : liste ; - Maison Dieu de LONGJUMEAU : extrait de Les maisons Dieu et léproseries du diocèse de Paris au milieu du XVIème siècle / LEGRAND. - Mémoire de la Société d'histoire de Paris, tXXLV, 1897. - p. 130-131 ; - groupe scolaire et logement H.L.M., construction : article du Figaro [1658] ; - maison d'arrêt de LONGJUMEAU, construction : article de presse [1960].
Date
1735-1960
Cote
61J/2
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Contexte : LONGJUMEAU, FONDS GEORGES STAËS, HISTORIEN LOCAL
- Le canton de LONGJUMEAU, histoire et généralités : -...
Producteur :
STAES Georges (service producteur), STAES Georges (service versant)
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Résultat n°8
Manuscrit sur la vieillesse par L. Tuck. Description du cours de la Seine, des rivières, ruisseaux et affluents par l'abbé Delagrive (1736). Statistique minéralogique des départements t.2 de Marne à Yonne (s.d.)
Date
1736
Cote
79J81/18
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Contexte : FONDS DE COURCEL
- DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
- Manuscrit sur la vieillesse par L. Tuck. Description...
Producteur :
COURCEL (DE) Guillaume (service versant)
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Résultat n°9
Tableau statistique des rivières navigables et flottables ; inondations de la Seine, cartes de la vallée de la Seine ; mémoire sur les rivières de l'Yvette et de la Bièvre (1776) ; ordonnances, arrêts du conseil du Roi sur : la Bièvre, l'Yvette, l'Orge, le canal de Briare (18ème siècle)
Date
1776
Cote
79J81/19
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Contexte : FONDS DE COURCEL
- DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
- Tableau statistique des rivières navigables et flottables...
Producteur :
COURCEL (DE) Guillaume (service versant)
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Résultat n°10
VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du 1er âge, placements en nourrice : état statistique relatif à la mortalité des enfants de 0 à 2 ans (sans date).
Date
s.d
Cote
EDEPOT76 5Q/17
-
Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection...
Producteur :
VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)
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Résultat n°11
124 medias
FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale de la commune, registres de délibérations : registre de délibérations du conseil municipal (recensement de population inclus de l'an V en fin de registre, tête de bêche) (1789-1837).
Date
1789-1837
Cote
EDEPOT31 1D/1
-
Contexte : FONTENAY-LES-BRIIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale de la...
Producteur :
FONTENAY-LES-BRIIS (service producteur), FONTENAY-LES-BRIIS (service versant)
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Résultat n°12
VILLECONIN. - Recensement général et nominatif par âge et par profession.
Date
1790-1831
Cote
EDEPOT13 1F/5
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Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLECONIN. - Recensement général et nominatif par...
Producteur :
VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)
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Résultat n°13
BRUYERES-LE-CHATEL. - Population, économie sociale, statistique : dénombrement de la population (1790-1876).
Date
1790-1876
Cote
EDEPOT5 1F/1
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Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BRUYERES-LE-CHATEL. - Population, économie sociale,...
Producteur :
BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)
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Résultat n°14
TIGERY. - Population : recensement (1790).
Date
1790
Cote
EDEPOT14 1F/1
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Contexte : TIGERY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- TIGERY. - Population : recensement (1790).
Producteur :
TIGERY (service producteur), TIGERY (service versant)
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Résultat n°15
LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Population, économie sociale, statistique : tableau de population (1790-an IX [1800-1801]).
Date
1790-1801
Cote
EDEPOT8 1F/1
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Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Population, économie sociale,...
Producteur :
LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)
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Résultat n°16
SAULX-LES-CHARTREUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec LONGJUMEAU.
Date
1792
Cote
1M/74
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- SAULX-LES-CHARTREUX : extraits de registres de délibérations,...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°17
District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792).
Date
1792
Cote
1Q/3
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Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792).
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)
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Résultat n°18
BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie.- Production agricole, recensement et statistique : tableaux statistiques agricoles et plan de ravitaillement, registre et déclarations individuelles de récoltes, registres des cultures, registre des certificats pour les subsistances (farine) délivrés par la municipalité (1793, 1857-1983). Prix du lait, fixation du maxima : arrêtés préfectoraux (1960-1962).
Date
1793-1983
Cote
EDEPOT50 3F/3
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Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce...
Producteur :
BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)
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Résultat n°19
ETAMPES. - Alimentation : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, statistiques, menus, tarifs, plaintes.
Date
1793-1940
Cote
HDEPOT1 P/107
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Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
- ETAMPES. - Alimentation : cahier des charges, procès-verbaux...
Producteur :
CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)
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Résultat n°20
MASSY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec ANTONY à la demande de MASSY, deux plans couleur des limites [s. d.], acceptation par décret impérial (21 brumaire an 13) [12 novembre 1804]. Annexion d'une partie d'ANTONY demandée par MASSY.
Date
1793-1908
Cote
1M/54
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- MASSY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°21
VILLECONIN. - Recensement des grains et farines.
Date
1794-1795
Cote
EDEPOT13 3F/1
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Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLECONIN. - Recensement des grains et farines.
Producteur :
VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)
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Résultat n°22
CORBEIL : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Contestation de territoire avec la commune d'ESSONNES (1795). Projet de fusion de la commune d'ESSONNES à la demande de CORBEIL (1809), projet non abouti. Projet de fusion du hameau de MONTGARDE (1837-1840), projet non abouti. Annexion d'une partie du territoire de la commune d'ESSONNES, deux plans calque couleur du lieu-dit ""Le TARTRE REGNARD"" (1863), un plan calque couleur des deux communes (1869), budget ou état des recettes et des dépenses de CORBEIL pour 1869 (1860-1869).
Date
1795-1869
Cote
1M/33
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- CORBEIL : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°23
Canton de Limours-en-Hurepoix : Population et état civil.- Tableaux de population, statistiques, tenue des registres, transmission des registres au chef-lieu de département : réglementation, correspondance, listes (1795 - 1800).
Date
1795-1800
Cote
L/146
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Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Canton de Limours-en-Hurepoix : Population et état...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°24
1795-1856
Date
1795-1856
Cote
2Z/4
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Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)
- Gestion administrative des communes
- 1795-1856
Producteur :
SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°25
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Population, économie, statistiques. - Recensements quinquennaux de population : états nominatifs, mouvements de la population et correspondance, 1796, 1813, 1817, 1836, puis collection complète à partir de 1841.
Date
1796-1954
Cote
EDEPOT28 1F/1
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Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Population, économie,...
Producteur :
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)
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Résultat n°26
Statistiques de l'industrie minérale rédigées par les ingénieurs des mines sur demande de monsieur le conseiller d'état, directeur général des Ponts et Chaussées et des Mines : correspondance (1833-1836), tableaux statistiques des tourbières des vallées de l'Essonne et de la Juine (1834) ; tableaux des usines servant à ouvrer le cuivre, le zinc, le laiton, le plomb, l'amoniac ; tableaux des matières salines, verreries, cristalleries (1834) ; tableaux des carrières , fours à plâtre et à chaux, fabrique des tuiles et briques (1835). Projet de règlement pour l'exploitation des tourbières dans les vallées de l'Essonne et de la Juine (an IX-1813) ; Règlement sur l'exploitation des tourbières par ordonnance royale du 14 septembre 1835, correspondance, rapports des ingénieurs en chef (1818-1836). Pétition des habitants de Mennecy et d'Ormoy pour demander que l'on ferme pendant l'été les ouvertures qui font communiquer les extractions de tourbe avec la rivière pour raison sanitaire et leur réouverture pendant la saison pluvieuse (1845). Observation sur la pénalité requise dans les procès verbaux de contravention (1851). Plaintes contre la stagnation des eaux et l'insalubrité des entailles tourbées voisines de l'Essonne (1854-1855). Forêt de Sénart.- Extractions de matériaux (1889). Rapport de l'ingénieur en chef des Mines au Préfet sur les mines et carrières (1939) : tableaux des productions en poids et en valeur pour 1938, comparaison avec les productions de 1937 ; statistique des accidents, des visites de carrières, des dépôts d'explosifs, détail du nombre de sources d'eaux minérales dans le département.
Date
1800-1939
Cote
8S/1
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Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)
- Statistiques de l'industrie minérale rédigées par les...
Producteur :
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°27
CHAMPCUEIL. - Impôts directs, mandements. - Sous-répartement de la contribution mobilière, contribution personnelle-mobilière, principaux fictifs afférents aux contributions personnelles mobilières des portes et fenêtres, et de la taxe vicinale, mise en place d'une commission pour le recensement des ouvertures imposables, sous-répartition et montant de la contribution foncière, personnelle, somptuaire et mobilière, commandement, ordre de contrainte : dernier avis avant sommation avec frais, (an IX- 1937).
Date
1800-1937
Cote
EDEPOT17 1G/9
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Impôts directs, mandements. - Sous-répartement...
Producteur :
CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
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Résultat n°28
Justice de paix d'Etampes. - Police urbaine et rurale : arrêtés, affiches (1800-1905) ; statistiques agricoles (1874, 1924, 1926, 1928, 1935, 1936, 1940) ; succession Richard-Daniel BAILLY : recherche d'héritiers (1899-1900) ; faillite ALLARD : registre de comptabilité (1936-1938).
Date
1800-1940
Cote
4U/589
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Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
- Justice de paix d'Etampes. - Police urbaine et rurale...
Producteur :
JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°29
ORSAY. - Affaires militaires. - Recrutement, conscription.
Date
1800-1946
Cote
EDEPOT64 H/1
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Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- ORSAY. - Affaires militaires. - Recrutement, conscription.
Producteur :
ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)
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Résultat n°30
CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (Consulat, Premier Empire). Inhumation de cadavres : dispositions, état des militaires rentrés dans leurs foyers, prisonnier de guerre, état des déclarations faites de continuation de jouissance en conformité à la loi sur les biens acquis (an X-1820).
Date
1801-1820
Cote
EDEPOT17 4H/1
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...
Producteur :
CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
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Résultat n°31
CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, étrangers. Renseignements, recensement des nomades, successions, extrait du registre d'immatriculation, naturalisation, expulsion, légation de Belgique, mises sous séquestres des biens des déchus de la nationalité française, conditions de séjour (an X-1962).
Date
1801-1962
Cote
EDEPOT17 2I/9
-
Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Producteur :
CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
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Résultat n°32
GUIBEVILLE. - Contributions. - Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines [sans date, vers XIXe siècle].
Date
1801
Cote
EDEPOT71 1G/12
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Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GUIBEVILLE. - Contributions. - Tableau comparatif des...
Producteur :
GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)
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Résultat n°33
ECHARCON. - Population. - Recensement de la population : dénombrements de 1801, 1891 et 1896, feuilles de ménage et bordereaux de maison.
Date
1801-1896
Cote
EDEPOT30 1F/3
-
Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- ECHARCON. - Population. - Recensement de la population...
Producteur :
ECHARCON (service producteur), ECHARCON (service versant)
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Résultat n°34
CHAMPCUEIL. - Statistique agricole. - Enquête, déclaration, campagne, bulletins récapitulatifs communaux (an XI-1951).
Date
1802-1951
Cote
EDEPOT17 3F/3
-
Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Statistique agricole. - Enquête, déclaration,...
Producteur :
CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
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Résultat n°35
GIF-SUR-YVETTE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec SAINT-AUBIN demandée par le géomètre-délimitateur, un plan couleur des limites des deux communes [s. d.], acceptation par décret impérial (3 septembre 1811).
Date
1802-1811
Cote
1M/44
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- GIF-SUR-YVETTE : extraits de registres de délibérations,...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°36
Fonctionnement de la justice (1802-1946), et, état des décisions intervenues en matière d'augmentation illégitimes des prix (1939-1943).
Date
1802-1946
Cote
3U/15
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Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Tribunal de Première Instance de CORBEIL, devenu tribunal...
- Parquet, généralités
- Statistiques
- Fonctionnement de la justice (1802-1946), et, état...
Producteur :
TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
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Résultat n°37
AVRAINVILLE - Edifices communaux. - Mairie, réparations de plomberie : un mémoire (1897). Travaux à exécuter pour l'appropriation du logement du garde-champêtre à la mairie, cession de l'immeuble des époux Boursel à la commune : correspondance, une copie d'expédition d'acte notarié (1880 - 1881) ; contractation d'un emprunt de 3100 francs pour coût des travaux auprès de la Caisse des dépôts et consignations : dossier d'emprunt (1881) ; passation d'un marché public par adjudication : dossier de marché public, 2 affiches (1881) ; travaux de réparation : mémoires (1876, 1897) ; location du logement à Mme Détrie : contrat de bail (1961). Construction du bâtiment de la pompe à incendie : devis détaillé (1888). Construction d'un bâtiment pour abriter les voyageurs : devis détaillé, correspondance, une délibération du conseil municipal (1885 - 1886). Construction d'un bâtiment de corps de garde : un devis détaillé, un plan (1843). Réparation de l'horloge communale : correspondance des fournisseurs (1892 - 1899), un courier relatif au paiement d'un serrurier pour service fait (15 vendémaire an 11). Vente du lavoir et du séchoir communaux : correspondance (1952, 1953).
Date
1803-1961
Cote
EDEPOT80 1M/1
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Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
- AVRAINVILLE - Edifices communaux. - Mairie, réparations...
Producteur :
AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)
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Résultat n°38
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Service vicinal.- Etats généraux de tous les chemins ruraux de la commune (an XIII, 1810, 1838, 1841, 1867).
Date
1804-1867
Cote
EDEPOT58 1O/2
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Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Service vicinal.- Etats...
Producteur :
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)
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Résultat n°39
VIGNEUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet d'annexion de DRAVEIL à la demande du maire de DRAVEIL, un plan couleur des deux communes (1826), projet non abouti. Demande de modification des territoires de VIGNEUX et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES sollicitée par VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, trois plans d'ensemble couleur des deux communes (1846), un extrait couleur du plan cadastral, section B, de VIGNEUX [s. d.], projet rejeté par lettre du ministre de l'Intérieur (31 octobre 1846).
Date
1804-1846
Cote
1M/79
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- VIGNEUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°40
Hôpital - hospice Galignani à Corbeil. - Règlement de 1824, 9 pages, règlement imprimé de 1841, 12 pages, règlement de 1890 36 pages ; commission administrative : nominations d'administrateurs, de vice-présidents, d'ordonnateurs (1806-1926), procès-verbal de nomination d'un vice-président (1925) ; rapport de l'inspection générale sur le fonctionnement de l'hôpital (1904), polices d'assurance concernant le personnel, les bâtiments, le mobilier (1862-1924), vote de la commission administrative pour la mise en place de portraits de Monsieur Galignani dans les salles de l'hôpital (1866) ; statistiques relatives aux dépenses et recettes aux malades, au personnel (1847), statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1872-1929) ; personnel : nominations, traitements (1804-1930) ; malades : admissions, prix de journée (1812-1929), état de journée de malades traités à l'hospice en l'an 12.
Date
1804-1930
Cote
1X/12
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Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
- Hôpital - hospice Galignani à Corbeil. - Règlement...
Producteur :
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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