sceau - Recherche

Résultat n°1
Civil, actes civils. - Contrôle et législation : dépôts d'empreintes de timbres, de marteaux, de cachets, de sceaux, d'affiches, de timbres fiscaux (huit planches), de cartes à jouer.

Date

1800-1938

Cote

3U/2135
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Civil, actes civils. - Contrôle et législation : dépôts...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°2
Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : récipissé de dépôt de papier filigrané et de bandes de contrôle pour jeux ordinaires (1810), dépôts d'empreintes de timbres administratifs (an X : 1802, 1806, 1815-1816), d'affiches (an VIII :1800, an XI :1802, 1806, 1809), de cartes à jouer (1810, 1812), de marteaux (1806-1807, 1809-1811, 1813-1814, 1816-1823, 1825) dont l'acte de dépôt du cachet de résine rouge de Thomas DUTRONE, propriétaire demeurant à LONGJUMEAU, 1er suppléant du juge de paix du canton de LONGJUMEAU (4 décembre 1807).

Date

1800-1825

Cote

3U/716
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : récipissé...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°3
Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation du tribunal (1811, 1816) ; procès-verbaux de destruction des cachets, timbres, sceaux de l'Empire (1815) ; autorisation du port de la fleur de lys pour les membres du tribunal (1814) ; juges : installations (1868-1869) ; cessations de fonction (1811-1812), suppléance (1901), récusation (1867) ; nomination du procureur impérial (juin 1815), du procureur royal et de son substitut (septembre 1815) ; juges de paix : nominations (1802-1817), suppléance (1939), récusations (1850, 1926), cessations de fonction de greffiers de juges de paix (1806-1923) ; interprète (1811) ; avocats : cessation de fonction (1811), enquêtes pour l'inscription à l'ordre des avocats (1937-1949), liste des avocats juifs et enquête de nationalité (1941), deux rejets d'inscriptions à l'ordre des avocats (1932-1939).

Date

1802-1949

Cote

3U/39
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°4
La vie au Moyen-Age illustrée par les sceaux

Date

1985

Cote

PBR/1762
- Contexte : Bibliothèque / PBR
- La vie au Moyen-Age illustrée par les sceaux
Résultat n°5
Sceau de Guillaume Ménier, bailli d'Etampes

Auteur

DRAMARD, M

Date

1882

Cote

PBR/1462
- Contexte : Bibliothèque / PBR
- Sceau de Guillaume Ménier, bailli d'Etampes
Résultat n°6
SOISY-SUR-SEINE, iconographie. - Une estampe intitulée Vue de la Seine à Soisy-sous-Etiolles par GOBLAIN-BOURGEAN, plan de la propriété appartenant aux héritiers BONNARD, en couleur (1878), iconographie relative à Gilles MALET : photographies d'une peinture sur verre du XVe siècle représentant Gilles MALET et Nicole de CHABLY sa femme, de leur pierre tombale dans la nef de l'abbaye de Chaalis, d'un fragment du monument des MALET à Soisy, d'un sceau, du retable donné par Gilles MALET à l'église de Soisy, dessin du retable et une signature de Gilles MALET.

Date

1878

Cote

79J64/10
- Contexte : FONDS DE COURCEL
- SOISY-SUR-SEINE
- SOISY-SUR-SEINE, iconographie. - Une estampe intitulée...
Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)
Résultat n°7
Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Contentieux.

Date

1589-1710

Cote

77J/336
- Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Contentieux.
Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)
Résultat n°8
Pièces éparses. - Un vidimus de testament concernant un prêtre avec sceau, parchemin très abîmé à désinfecter (1561). Inventaire après décès de Jean de ROSNY vivant praticien, lieutenant en la justice de CHARONNE, pour Germaine MEUSNIER sa femme, registre (1652). Mémoire imprimé pour dame Gabrielle Félicité de la RIVIERE veuve de Charles de MORAND contre M de LOHEAC (1751). Une pièce parchemin concernant les assises de CAEN, une autre le fief de NANTEAU

Date

1561-1751

Cote

77J/182
- Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Pièces éparses. - Un vidimus de testament concernant...
Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)
Résultat n°9

1 media
Familles alliées : Famille DURET DE SAINT CHRIST. - Papiers de famille. - Deux diplômes de baccalauréat de François DURET, rédigés en latin, parchemin (1690-1691) ; extrait du registre matricule des avocats pour François DURET, dispense d'âge, attestation du régent de la faculté, attestation, de fréquentation du barreau, acte de vente de l'office de André DURET à son fils François, lettres patentes le confirmant dans son office, papier et parchemin dont deux scellés (1692-1695) ; reçus (1600-1700) ; brevet pour conserver à François DURET les entrées dont il jouissait en qualité de secrétaire de cabinet, parchemin (1717). Testament de François DURET, conseiller du roi, maître des requêtes et président honoraire au grand conseil avec quelques pièces annexes (1731), mémoire signifié pour les créanciers de la succession de François DURET contre les sieurs Robert, OLIVIER et consorts, adjudicataires de la coupe de bois de la forêt SAINT MARTIN, recouvrement des créances de la succession DURET, ordre et contribution du prix des immeubles et du mobilier vendus et à vendre de défunt François DURET, imprimés (1732-1741) ; mémoire imprimé pour les créanciers de François DURET lors de sa succession (1752)

Date

1674-1752

Cote

77J/160
- Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Familles alliées : Famille DURET DE SAINT CHRIST. -...
Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)
Résultat n°10
Familles alliées : Famille DURET DE SAINT CHRIST. - Papiers de famille.

Date

1674-1732

Cote

77J/159
- Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Familles alliées : Famille DURET DE SAINT CHRIST. -...
Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)
Résultat n°11
Famille de BRETIGNIERES. - Ventes, échanges.

Date

1696-1793

Cote

77J/104
- Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Famille de BRETIGNIERES. - Ventes, échanges.
Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)
Résultat n°12
Famille de BRETIGNIERES. - Papiers de famille.

Date

1677-1703

Cote

77J/86
- Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Famille de BRETIGNIERES. - Papiers de famille.
Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)
Résultat n°13
Famille THIBEUF. - Gestion du domaine.

Date

1605-1688

Cote

77J/36
- Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Famille THIBEUF. - Gestion du domaine.
Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)
Résultat n°14
Dossier clients du notaire de DOURDAN.

Date

1804-1911

Cote

48J/134
- Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
- Dossier clients du notaire de DOURDAN.
Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)
Résultat n°15
Copie d'un sceau ogival de 35 millimètres, répertorié à la Direction des Archives nationales sous le n° DD 9466 [il s'agit du sceau du Prieur d'Athis (diocèse de Paris, 1282) ; il représente Saint Denis debout, tenant sa tête des deux mains].

Date

s.d

Cote

46J/32
- Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL
- Copie d'un sceau ogival de 35 millimètres, répertorié...
Producteur :

BRUNEL Louis (service producteur), BRUNEL Louis (service versant)
Résultat n°16
Lettres d'amis proches.

Date

1826-1867

Cote

35J/18
- Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)
- Lettres d'amis proches.
Producteur :

MONTESSUY (DE) Famille (service producteur), POSTE D AUTREFOIS (LA) (service versant)
Résultat n°17
Terre d' Itteville. - Contentieux.

Date

1329-1722

Cote

27J/89
- Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
- Terre d' Itteville. - Contentieux.
Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)
Résultat n°18
Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760. - Procédures : rivière : - mémoire des titres de 'Messieurs du Chapitre de l'église de PARIS, seigneurs de MONS-SUR-ORGE par lequel ils procurent leur droit de pêche sur la rivière d'ORGE depuis le moulin de MONS à eux appartenant jusqu'au pont d'ATHIS' (1471-1647) ; - déclaration comme quoi 'la rivière d'ORGE appartient à la seigneurie d'ATHIS depuis le pont de JUVISY jusqu'au moulin de NOTRE-DAME', [s.d.] ; - correspondance au sujet du curage [7 lettres dont 2 scellées], 1745-1748 ; - correspondance de Mlle de CHAROLAIS contre un arrêt du conseil dont elle nie avoir eu connaissance, 9 octobre 1748 ; - requête, adjudication à propos du curage, 3 et 12 novembre 1748. [1 pièce parch., 18 p. - 6 pièces papier, 24 p.].

Date

1745-1748

Cote

26J/118
- Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....
Producteur :

POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)
Résultat n°19
Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec des familles nobles.

Date

1502-1609

Cote

26J/10
- Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec des familles...
Producteur :

POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)
Résultat n°20
Famille Poignant.

Date

1397-1446

Cote

26J/6
- Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille Poignant.
Producteur :

POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)
Résultat n°21
Certificat délivré par la municipalité de WISSOUS à Rémy Marie Thomas VERGER, natif de WISSOUS, qui part travailler à PARIS comme maçon, sceau plaqué (27 fructidor an III).

Date

1794-1795

Cote

19J/5
- Contexte : FONDS DAUVERGNE : PAPIERS DE FAMILLE
- Certificat délivré par la municipalité de WISSOUS à...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L YONNE (service versant)
Résultat n°22
Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Elie PONCETTON : correspondance familiale de ses parents, ses frères et belles-soeurs, puis des différents membres des familles PONCETTON et REYMOND ; correspondance amicale et professionnelle, documents et comptabilité : correspondance active d'Elie : documents : acte de naissance, certificat de baptême, [1890-1891] ; affichettes de distribution de prix, [1888-1889] ; agrégation de l'Association des Coeurs Dévoués pour la plus grande gloire de Dieu, [1874] ; carnets cartes d'électeur, [1898-1922] ; carte de membre de la ligue contre l'alcoolisme ; cartes de visite ; carte de membre de la ligue Action française, [1922] ; certificat de participation-l'emprunt de la Défense Nationale, [1915] ; certificat d'action, [1925-1929] ; curriculum-vitae ; enveloppes avec cachets de cire ; épreuves du concours de l'agrégation de lettre, [1896] ; fragments de journal intime, [1894-1921] ; graphique de la cage thoracique d'Elie PONCETTON, [1914] ; menus ; note du docteur Carrier sur la maladie d'Elie ONCETTON, [1893] ; passeports [1899, 1906] ; permis de chasse, [1908] ; permis de domicile, [1900] ; tickets d'alimentation ; ordonnances médicales d'Elie PONCETTON.

Date

1888-1929

Cote

16J/285
- Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...
- Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...
Producteur :

PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)
Résultat n°23
François PONCETTON. - Documents : documents figurés : enveloppes avec cachets de cire.

Date

1895-1917

Cote

16J/219
- Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...
- François PONCETTON. - Documents : documents figurés...
Producteur :

PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)
Résultat n°24
Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Papiers de famille. - Copie du testament de Charles DUPUY seigneur de MONTBRUN époux de Justine ALLEMAND (1575) ; testament de Françoise de POINAT épouse d'Aymar ALLEMAND (1699) ; testament de Joseph de TERTULLE marquis de PLUVINEL, seigneur de la ROQUE époux de Marie Diane ALLEMAND, 8 exemplaires (1707) ; testament olographe de Marie Diane ALLEMAND (dernière page remplie de cachets de cire rouge) (1708), testament de Maie Diane ALLEMAND 3 exemplaires (1724), testament de Jeanne Spirite Thérèse de TERTULLE de PLUVINEL religieuse, en faveur de Marie Diane ALLEMAND, sa mère (1714) ; testament de Jean ALLEMAND DUPUY MONTBRUN (1634).Inventaire des titres de famille, généalogie. Correspondance (1783-1788). Lettres de provisions de la charge de gouverneur de la ville, château et tour de CREST en faveur de Joseph de La BAUME PLUVINEL, parchemin et papier (1658). Succession : donation par Anne et Spirite de la BAUME PLUVINEL religieuses, au profit de Marie Diane ALLEMAND veuve de Joseph de TERTULLE de PLUVINEL leur frère (1713) ; donation par Marie Diane ALLEMAND veuve de Joseph de TERTULLE, de tous ses biens hérités de son mari à Jean Joseph François de TERTULLE, 2 exemplaires (1718). Réponse pour Marie Diane ALLEMAND au mémoire instructif qui substitue l'hérédité du fils aîné mort sans enfants au second fils [s.d.] Droits seigneuriaux. - copie de l'aveu et dénombrement de Joseph de TERTULLE (1694) .Hommage au pape par Joseph de TERTULLE pour ses terres et château de LORIOL, en latin (1711

Date

1575-1788

Cote

13J/90
- Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Papiers...
Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)
Résultat n°25
Jeanne de TERTULLE (de PASSIS). - Papiers de famille.

Date

1493-1724

Cote

13J/88
- Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Jeanne de TERTULLE (de PASSIS). - Papiers de famille.
Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)
Résultat n°26
Jean de TERTULLE. - Papiers de famille. - Testament de Jean de TERTULLE avec signatures et cachets (1667) ; copies du testament de Jean de TERTULLE fait à AUBIGNAN, confirmation et validation de ce testament, 4 exemplaires (1681). Titres de propriétés. - Evaluation des héritages de Jean de TERTULLE (s.d.). Transaction entre Jean de TERTULLE et Antoinette DUPUY MONTBRUN sa femme (1660) ; achat de boutique à la famille juive de Isaac de MONTEULX, papiers de la délivrance de la boutique (1666) ; transaction et accord entre Jean de TERTULLE et Joseph François son fils (1669) ; rémission d'une grange à PERNES entre Jean de TERTULLE et Jeanne de TERTULLE d'AUBIGNAN (1669) ; achat de terres par CHABERT marchand (1675).\t

Date

1600-1681

Cote

13J/84
- Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Jean de TERTULLE. - Papiers de famille. - Testament...
Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)
Résultat n°27
Fief du MESNIL FROGET (frogier, fruger, furgère...). - Droits seigneuriaux.

Date

1389-1706

Cote

13J/53
- Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Fief du MESNIL FROGET (frogier, fruger, furgère...)....
Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)
Résultat n°28
Famille d'ESCLIGNAC. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage rendu au roi par Elisabeth Thérèse Marguerite CHEVALIER comtesse d'ESCLIGNAC, de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS et dépendances, aveu et dénombrement, papier et parchemin (1785) ; affiche des lettres à terrier (1781). - Justice seigneuriale. - Lettres patentes à terrier accordées par Louis XVI à Madame la comtesse d'ESCLIGNAC à l'effet de renouveler le terrier de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS, NOZAY, LA VILLE DU BOIS, les fiefs de FRETAY et la POITEVINE : affiches, état des héritages, procuration, lettres patentes scellées, sentence rendue au Châtelet, (1780-1781). Arrêt de la cour de Parlement au profit de Charles Louis de PREISSAC, comte d'ESCLIGNAC et sa femme condamnant SAUVE laboureur de la ferme de MARCOUSSIS, parchemin et papier (1755) ; sentences à la requête d'Elisabeth Thérèse Marguerite CHEVALIER veuve d'ESCLIGNAC, dame de MARCOUSSIS contre BOURGEOIS, contre la veuve VILLARS condamnée à représenter tous les titres des propriétés qu'elle tient en héritage dans la paroisse, contre Germain BRIZARD, contre ANGIBOUT, contre Denis BOUTROU pour non présentation de titres, déclaration censuelle imprimée, 4 pièces parchemin, 4 pièces papier (1783-1785) ; mémoire d'observations sur la question de savoir qui du comte d'ESCLIGNAC ou des CELESTINS jouit des droits et devoirs seigneuriaux sur une partie de terres et friches située près de la justice de FOLVILLE [s.d.]

Date

1755-1785

Cote

13J/33
- Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Famille d'ESCLIGNAC. - Droits seigneuriaux. - Foi et...
Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)
Résultat n°29
Famille de BALSAC. - Léon de BALSAC père et fils. - Droits seigneuriaux. - Copie de l'acte de foi et hommage rendu par Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES au duc d'ORLEANS, de VALOIS, de CHARTRES, d'ALENÇON, comte de BLOIS et de MONTLHERY, papier (1647) ; aveu et dénombrement rendu à Gaston d'ORLEANS comte de MONTLHERY par Léon de BALSAC, de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS, lettres d'enregistrement de l'aveu, 1 pièce parchemin, 4 pièces papier (1648, 1653). Justice seigneuriale. - Lettres à terrier à la requête de Léon de BALSAC concernant la justice de MARCOUSSIS et le devoir de lui rendre foi et hommage et aveu et dénombrement par ses vassaux, 2 parchemins dont un avec sceau brisé (1648, 1666). Sentence de la Chambre du Trésor qui ordonne la main levée des saisies et établissement de commissaire sur les terres, fiefs et seigneurie de MARCOUSSIS appartenant à Léon de BALSAC, pour faute d'homme et devoirs non faits (1671 ; procédure entre Léon de BALSAC contre les héritiers de Jean PERSAULT, sentence, 2 pièces papier (1687) ; contre Nicolas GAILLARD, propriétaire de la terre de BELLEBAT, parchemin (1659). Requête par Léon de BALSAC pour non paiements d'arrérages, papier (1659). Sentence de la justice des Eaux et Forêts contre Léon de BALSAC à propos de son garde chasse et les officiers de MONTHLERY, parchemin (1689).

Date

1647-1695

Cote

13J/20
- Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Famille de BALSAC. - Léon de BALSAC père et fils. -...
Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)
Résultat n°30

1 media
Famille de MONTAGU. - Acquisitions.

Date

1379-1414

Cote

13J/4
- Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Famille de MONTAGU. - Acquisitions.
Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)
Résultat n°31

1 media
Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

Date

1386-1414

Cote

13J/3
- Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de...
Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)
Résultat n°32
Famille DESPREAUX.

Date

1312-1386

Cote

13J/2
- Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Famille DESPREAUX.
Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)
Résultat n°33

1 media
Parchemin illustré par des scènes de chasse adressé au cardinal de ROHAN, orné de trois sceaux de cire rouge [63 cm x 37 cm].

Date

1775

Cote

12J/106
- Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
- Parchemin illustré par des scènes de chasse adressé...
Producteur :

SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)
Résultat n°34
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

Date

1527-1730

Cote

12J/52
- Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
- Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.
Producteur :

SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)
Résultat n°35
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : fiefs relevant de la seigneurie de COURANCES : fief du CHEMIN : décret à Claude GALLARD, 26 août 1680, [1 pièce parch. scellée, 38 p.].

Date

1680

Cote

12J/50
- Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
- Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...
Producteur :

SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)
Résultat n°36
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Foi et hommage : foi et hommage de Claude GALLARD à Jean de SELVE chevalier gentilhomme ordinaire de la chambre du Roi, seigneur de CROMIERE et de VILLIERS-LE-CHATEL et du péage de LA FERTE-ALAIS à cause du fief de LANGE, 27 juillet 1622. Mandatement de foi et hommage par les habitants de COURANCES et DANNEMOIS au Roi, 13 août 1644 (fragment de sceau de Louis XIV). Serment de foi et hommage à Claude GALLARD de Nicolas BRASSETEAU fils de Hugues et Marie de PARIS elle même fille et héritière de Jeanne BOUCHER veuve de Nicolas de PARIS seigneur de BREAU, VILLIERS, ORSONVILLE, 20 juillet 1656 ; de Antoine LE MENESTREL DE HAUQUEL seigneur de SAINT GERMAIN DE LAXIS, des GRANGES, VILLIERS-EN-BIERES, BREAU, GRAND et PETIT ORSONVILLE, BOIS NOTRE-DAME et autres lieux à Madame GALLARD veuve POTIER DE NOVION, 8 juin 1748 ; de François Henri DAUSSY à Nicolas POTIER DE NOVION, 25 mai 1714 ; de Jacques Auguste de POILLOUE pour les fiefs du BOULAY, d'ARCY et du PETIT SAINT MARC à Madame GALLARD, 30 avril 1730 ; de Marie ROCH DE LA MAINDELLES veuve de COTRADE, 15 mars 1723 ; de Louis Marc Antoine DAUVERTON, 20 août 1755 ; de Marie-Anne DAUSSY pour raison des fiefs de VAU, GAUFFIN, EGREFFIN, FRECEL, LAPLAINE, DESAUBOIS ; 7 juin 1749 ; de Antoine MALISSET maitre boulanger pour une partie du fief du BACLE situé rue de la Juiverie à MELUN, 19 mars 1750, [10 pièces parch., 19 p.- 1 pièce papier, 2 p.].

Date

1622-1750

Cote

12J/43
- Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
- Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Foi...
Producteur :

SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)
Résultat n°37
BROUY, prévôté. - Matrice de sceau ronde en bronze, de 50 mm de diamètre, de la prévôté de Brouy et son moulage en cire rouge comportant la légende : - S[igillum] PREPOSITURE DE BROUIACO ECC[l]E[sie] SENON[ensis] - (XIVe siècle).

Date

quatorzième siècle

Cote

1J/765
- Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- BROUY, prévôté. - Matrice de sceau ronde en bronze,...
Résultat n°38
Seigneurie de SAINT-YON. - Hommages aux seigneurs de MORET-SOUS-SAINT-YON : six pièces [XVème-XVIème avec un parchemin portant un sceau plaqué de 2 à 3 fermaux, contre sceau avec blason, SAINT-LOUIS DE GRAVILLE), (1410, 1510, 1538, 1565, 1598) [6 pièces].

Date

Vers 1401-1600

Cote

1J/439
- Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- Seigneurie de SAINT-YON. - Hommages aux seigneurs de...
Résultat n°39
Paroisse de BURES (1778-1846).

Date

1778-1846

Cote

1J/277
- Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- Paroisse de BURES (1778-1846).
Résultat n°40
CORBEIL. - Saint Guénault de CORBEIL : parchemin scellé.

Date

1213

Cote

1J/145
- Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- CORBEIL. - Saint Guénault de CORBEIL : parchemin scellé....

Résultats de la recherche

Civil, actes civils. - Contrôle et législation : dépôts d'empreintes de timbres, de marteaux, de cachets, de sceaux, d'affiches, de timbres fiscaux (huit planches), de cartes à jouer.

Date

Cote

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

Producteur :

La vie au Moyen-Age illustrée par les sceaux

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / PBR

Sceau de Guillaume Ménier, bailli d'Etampes

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / PBR

Date

Cote

Contexte : FONDS DE COURCEL

Producteur :

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Contentieux.

Date

Cote

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

Producteur :

Familles alliées : Famille DURET DE SAINT CHRIST. - Papiers de famille.

Date

Cote

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

Producteur :

Famille de BRETIGNIERES. - Ventes, échanges.

Date

Cote

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

Producteur :

Famille de BRETIGNIERES. - Papiers de famille.

Date

Cote

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

Producteur :

Famille THIBEUF. - Gestion du domaine.

Date

Cote

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

Producteur :

Dossier clients du notaire de DOURDAN.

Date

Cote

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

Producteur :

Copie d'un sceau ogival de 35 millimètres, répertorié à la Direction des Archives nationales sous le n° DD 9466 [il s'agit du sceau du Prieur d'Athis (diocèse de Paris, 1282) ; il représente Saint Denis debout, tenant sa tête des deux mains].

Date

Cote

Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL

Producteur :

Lettres d'amis proches.

Date

Cote

Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

Producteur :

Terre d' Itteville. - Contentieux.

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Producteur :