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  1. Résultat n°1

    ETAMPES. - Etat civil, registre du tribunal : inventaire sommaire des registres de l'état-civil de l'arrondissement jusqu'à l'an X.

    Date

    s.d

    Cote

    1J/180

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETAMPES. - Etat civil, registre du tribunal : inventaire...
  2. Résultat n°2

    ETAMPES, Notre-Dame d'Etampes. - Cartulaire : un registre [XVème-XVIIème siècle, publié par ALIOT].

    Date

    s.d

    Cote

    1J/448

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETAMPES, Notre-Dame d'Etampes. - Cartulaire : un registre...
  3. Résultat n°3

    Communication des archives : registre d'inscription des lecteurs (2015).

    Date

    2015

    Cote

    2687W/10

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Communication des archives : registre d'inscription...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

  4. Résultat n°4

    Communication : registre d'inscription des lecteurs (2014).

    Date

    2014

    Cote

    2501W/12

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Communication : registre d'inscription des lecteurs...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

  5. Résultat n°5

    Communication : fiches d'inscriptions des lecteurs (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2430W/10

    • Contexte : ARCHIVES

    • Communication : fiches d'inscriptions des lecteurs...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

  6. Résultat n°6

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24656 à 24708 (20 mars- 18 juin 2012).

    Date

    2012

    Cote

    2485W/11

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Registre des demandes communications en salle de lecture (2008-2012).

    Date

    2008-2012

    Cote

    2306W/13

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Registre des demandes communications en salle de lecture...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

  8. Résultat n°8

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : registre entrées et sorties des chiens et chats (2008-2011) ; carnet de certificats de mise sous surveillance vétérinaire d'un animal ayant mordu ou griffé (2001-2012) ; registre des réquisitions (1998-2012).

    Date

    1998-2012

    Cote

    2485W/5

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24600 à 24655 (7 décembre 2011 - 19 mars 2012).

    Date

    2011-2012

    Cote

    2485W/10

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°8259 à 8342 (30 mai 2011 - 20 novembre 2012) et relevé de compte CDAA (mai-juin 2012).

    Date

    2011-2012

    Cote

    2485W/14

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Registre instructions parquet.

    Date

    2007-2012

    Cote

    3017W/70

    • Contexte : 3017W Activités du commissariat de Savigny-sur-Orge...

    • Registre instructions parquet.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24710 à 24759 (20 juin- 14 septembre 2012).

    Date

    2012

    Cote

    2485W/12

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter la station d'épuration intercommunale de traitement des eaux usées du Moulin Neuf située sur OLLAINVILLE, au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (589), 2ème partie : registres de l'enquête publique, recours, modificatif, prescriptions complémentaires (2006-2012).

    Date

    2006-2012

    Cote

    2518W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24760 à 24815 (17 septembre- 28 décembre 2012) et n°24309 (20 août 2010).

    Date

    2010-2012

    Cote

    2485W/13

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24500 à 24545 (21 juin - 24 août 2011).

    Date

    2011

    Cote

    2485W/8

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    Fiches inscription lecteurs (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2191W/16

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Fiches inscription lecteurs (2011).

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

  17. Résultat n°17

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : ordre de mise en fourrière, n°24546 à 24599 (25 août- 6 décembre 2011).

    Date

    2011

    Cote

    2485W/9

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    Centre information jeunesse Essonne (CIJE).- Personnel : registre avec dates d'entrée et de sortie du personnel (1971-2009).

    Date

    1971-2009

    Cote

    88J/31

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre information jeunesse Essonne (CIJE).- Personnel...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  19. Résultat n°19

    2008 - 2009.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3107W/36

    • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

    • Registres de garde à vue.
    • 2008 - 2009.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / SÛRETÉ DÉPARTEMENTALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / SÛRETÉ DÉPARTEMENTALE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Registre de cens incomplet commençant au chantier F de la carte première (18 cartes), XVIIIe siècle.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/31

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Registre de cens incomplet commençant au chantier F...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Prophylaxie ou/et soins de la tuberculose : registres des consultations (2007-2009).

    Date

    2007-2009

    Cote

    2452W/30

    • Contexte : TUBERCULOSE.

    • Prophylaxie ou/et soins de la tuberculose : registres...

    Producteur :

    CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service producteur), CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

  22. Résultat n°22

    2004-2008.

    Date

    2004-2008

    Cote

    3017W/68

    • Contexte : 3017W Activités du commissariat de Savigny-sur-Orge...

    • Registres de garde à vue Brigade de Sûreté Urbaine...
    • 2004-2008.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Versailles délibère... Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 D - Conseil municipal. Registres des délibérations et répertoires (1787-1982)

    Auteur

    HUBERT, Corinne

    Date

    2008

    Cote

    INV/2258

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Versailles délibère... Répertoire numérique détaillé...
  24. Résultat n°24

    Registre du personnel 1986-2007.

    Date

    1986-2007

    Cote

    105J/92

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Ressources humaines.
    • Gestion collective du personnel.
    • Registre du personnel 1986-2007.
  25. Résultat n°25

    Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Assemblée générale et conseil d'administration, comptes rendus : registres (1970-2008); assemblée générale : documents de séances et comptes rendus (1987-2008); conseil d'administration: comptes rendus (1990-1995); bureau : comptes rendus de réunion (1995).

    Date

    1970-2007

    Cote

    88J/2

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre d'information et de documentation de la jeunesse...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  26. Résultat n°26

    2004 - 2007.

    Date

    2004-2007

    Cote

    3107W/35

    • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

    • Registres de garde à vue.
    • 2004 - 2007.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / SÛRETÉ DÉPARTEMENTALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / SÛRETÉ DÉPARTEMENTALE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Recours

    Date

    Entre le 1er janvier 2005 et le 31 décembre 2007

    Cote

    2589W/15

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

    • Recours

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Gestion des animaux : registre entrées et sorties des chiens et chats (2002-2007).

    Date

    2002-2007

    Cote

    2485W/4

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  29. Résultat n°29

    Pourvoi en cassation

    Date

    Entre le 06 février 1975 et le 23 mai 2007

    Cote

    2589W/16

    • Contexte : AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE.

    • Pourvoi en cassation

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Registre de communication des documents aux lecteurs (04/02/2004 - 06/06/2005).

    Date

    2004-2006

    Cote

    1821W/1

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Registre de communication des documents aux lecteurs...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Archives :Registre de communication des documents aux lecteurs (06/06/2005 - 22/12/2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1880W/1

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Archives :Registre de communication des documents aux...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

  32. Résultat n°32

    Registre unique du personnel.

    Date

    1987-2006

    Cote

    2803W/34

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion du personnel.
    • Registre unique du personnel.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  33. Résultat n°33

    Archives :Formulaires de signalement d'enregistrement des fonds dans la base de données Clara (2003 - 2006), registre d'enregistrement des lecteurs [n°4561 - 9714] (1989 - 2006).

    Date

    1989-2006

    Cote

    1880W/22

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Archives :Formulaires de signalement d'enregistrement...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

  34. Résultat n°34

    Registre de l'Inspection du travail, hygiène et sécurité/registre des mises en demeure.

    Date

    s.d.

    Cote

    105J/106

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Ressources humaines.
    • Gestion collective du personnel.
    • Règlements de société, préventions des risques au travail,...
    • Registre de l'Inspection du travail, hygiène et sécurité/registre...
  35. Résultat n°35

    Registres.

    Date

    1996-2005

    Cote

    105J/116

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Ressources humaines.
    • Gestion individuelle du personnel.
    • Relations du travail.
    • Délégués du personnel.
    • 1996, 2000-2003, 2005.
    • Registres.
  36. Résultat n°36

    Contentieux de la sécurité sociale : livre de recours (28 juillet - 19 novembre 2004), livre de recours (22 novembre 2004 - 23 mai 2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2490W/18

    • Contexte : CONTENTIEUX DE LA SECURITE SOCIALE.

    • Contentieux de la sécurité sociale : livre de recours...

    Producteur :

    TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service producteur), TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Paie et personnel (élections prud'hommales, contentieux avec un salarié)

    Date

    1992-2005

    Cote

    90J/14

    • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

    • Ressources humaines
    • Paie
    • Paie et personnel (élections prud'hommales, contentieux...

    Producteur :

    ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)

  38. Résultat n°38

    Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison : arrêté de composition du jury, convocation et feuille de présence, registre des dépôts, procès-verbaux du jury, questions-réponses aux concurrents ; consultation de maîtrise d'oeuvre : rapport de présentation des candidatures (2003 - 2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1845W/2

    • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

    • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Assemblées Générales, activités, personnel.

    Date

    1992-2005

    Cote

    90J/2

    • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

    • Fonctionnement
    • Assemblées Générales, activités, personnel.

    Producteur :

    ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)

  40. Résultat n°40

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    3014W/5

    • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

    • Registre des arrêtés du Président.
    • 2005.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS (service versant), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)