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  1. Résultat n°1

    TX1.

    Date

    1980

    Cote

    3249W/1230

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • TX1.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Registre de demande de certificats de nationalité française (1958-1962).

    Date

    1958-1962

    Cote

    1924W/324

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de demande de certificats de nationalité française...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres des dépôts.

    Date

    1901-1907

    Cote

    50J/8

    • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.

    • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres...

    Producteur :

    CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Main courante : registre du 15 janvier 1987 au 1er mars 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1702W/181/2

    • Contexte : POLICE.

    • Main courante : registre du 15 janvier 1987 au 1er...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ARPAJON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ARPAJON (service versant)

  5. Résultat n°5

    Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001 - 12000.

    Date

    1983

    Cote

    1614W/698

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

    206 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

    Date

    1882

    Cote

    4Q1/5687

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  7. Résultat n°7

    QS3.

    Date

    1972-1973

    Cote

    3249W/522

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • QS3.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  8. Résultat n°8

    LE PLESSIS-PATE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Traitement des instituteurs : contingents communaux provisoires et définitifs (1870 - 1889) ; nomination, oeuvre antituberculeuse des instituteurs (1938). Cours d'adultes (1878 - 1902). Numéro 10 du bulletin de l'instruction primaire (1898). Fourniture en mobilier scolaire : devis estimatif, correspondance (1887, 1915). Subventions allouées à l'instruction publique communale (1883). Pupilles de l'Etat et de la nation, activités des oeuvres caritatives : correspondance (1860 - 1977). Campagne du carnet national des colonies de vacances (1938). Société de patronage pour l'instruction primaire du canton de LONGJUMEAU : brochure, correspondance (1887). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 23/10/2013.

    Date

    1860-1915

    Cote

    EDEPOT81 1R/2

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre de recette du visa pour valoir timbre et du timbre extraordinaire (1878 - 1890).

    Date

    1878-1890

    Cote

    3Q3/1434

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Rapports d'intervention : registre de juillet à décembre 1975.

    Date

    1975

    Cote

    1043W/7

    • Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS (DRAVEIL).

    • Rapports d'intervention : registre de juillet à décembre...

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS DE DRAVEIL (service producteur), CENTRE DE SECOURS DE DRAVEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.

    Date

    1978

    Cote

    1744W/392

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres civils d'injonctions de payer : année 1978....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  12. Résultat n°12

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 315, 31 août 1964 - 29 juin 1965.

    Date

    1964-1965

    Cote

    3Q4/876

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Actes de l'administration municipale : registre d'arrêtés du maire, de décisions, de pièces d'état civil, de déclarations, de procès-verbaux, etc.

    Date

    1842-1873

    Cote

    EDEPOT28 2D/1

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité générale.- Répertoire alphabétique du grand livre des comptes courants n° 5 : un registre (1911).

    Date

    1911

    Cote

    3J/57

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  15. Résultat n°15

    Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

    Date

    1910

    Cote

    1954W/3

    • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  16. Résultat n°16
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    206 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5848

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  17. Résultat n°17
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

    201 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

    Date

    1864

    Cote

    4Q1/5651

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  18. Résultat n°18

    Registre de main courante pairs (14/10/1992 - 08/12/1992).

    Date

    1992

    Cote

    1617W/105

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante pairs (14/10/1992 - 08/12/1992)....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  19. Résultat n°19

    QQ4.

    Date

    1972

    Cote

    3249W/503

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • QQ4.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  20. Résultat n°20

    RG3.

    Date

    1974

    Cote

    3249W/652

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • RG3.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  21. Résultat n°21
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 708 : A-Z (registre ouvert en 1950).

    205 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 708 : A-Z (registre ouvert en 1950).

    Date

    1950

    Cote

    4Q1/6115

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  22. Résultat n°22

    RX7.

    Date

    1976

    Cote

    3249W/796

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • RX7.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  23. Résultat n°23

    ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol.233 : registre de recettes (04.04.1900-28.07.1900).

    Date

    1900

    Cote

    3Q5/536

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 582 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

    202 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 582 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5989

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  25. Résultat n°25

    Registre de main courante pairs (10/08/1994 - 08/10/1994).

    Date

    1994

    Cote

    1617W/117

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante pairs (10/08/1994 - 08/10/1994)....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1617W/201

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1988....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  27. Résultat n°27

    Assistance éducative : registre du cabinet C, du n° 153 à 274.

    Date

    1973-1974

    Cote

    1395W/23

    • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

    • Assistance éducative : registre du cabinet C, du n°...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  28. Résultat n°28

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 242, 19 août 1933 - 27 décembre 1933.

    Date

    1933

    Cote

    3Q4/803

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (14 mars - 31 mai 1990)

    Date

    1990

    Cote

    1945W/136

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Correspondance envoyée.- Une chemise de doubles de lettres (1974). [non reliée].

    Date

    1974

    Cote

    73J/95

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Correspondance envoyée.- Une chemise de doubles de...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  31. Résultat n°31

    ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes notariés déposés. - Vol. 34, 1er septembre 1965 - 30 décembre 1965.

    Date

    1965

    Cote

    3Q2/802

    • Contexte : 3Q2 Bureau de l'Enregistrement d'ARPAJON (1780-1971)

    • ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ARPAJON (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    VE9.

    Date

    1981

    Cote

    3249W/1308

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • VE9.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  33. Résultat n°33

    Registre de main courante (21 avril - 21 octobre 1963).

    Date

    1963

    Cote

    1956W/7

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante (21 avril - 21 octobre 1963)....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MASSY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MASSY (service versant)

  34. Résultat n°34

    Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements correctionnels.

    Date

    1885

    Cote

    3U/2887

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  35. Résultat n°35

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sept registres des édits, déclarations, lettres patentes et arrêts de la Cour (6 septembre 1760-6 août 1762), (4 septembre 1762-2 mars 1765), (2 mars 1765-26 février 1768), (27 février 1768-15 juin 1771), (15 juin 1771-16 juin 1773), (21 juillet 1773-19 juillet 1777), (19 juillet 1777-28 septembre 1782) ; deux registres des édits, déclarations et lettres patentes du Roi (14 mai 1781-8 mai 1788), (30 septembre 1789-18 novembre 1789) ; un registre des lettres et édits du Roi (26 février 1787-20 avril 1788) ; un registre pour l'enregistrement des actes particuliers (27 août 1788-10 juillet 1790) ; un registre pour servir à l'enregistrement des lettres royales (1661) ; un registre pour l'enregistrement des déclarations du roi, arrêté et règlements (1699-janvier 1702) ; trois affiches d'arrêt du Roi (1704-1711) ; une déclaration du Roi du 5 août 1721 ; un édit du Roi du 5 septembre 1783.

    Date

    1661-1790

    Cote

    B/1000

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sept...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol.328B : registre de recettes (26.10.1935-09.04.1936).

    Date

    1935-1936

    Cote

    3Q5/618

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2170] (29/05/1956 - 08/06/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/18

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  38. Résultat n°38
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 390 : A-Z (registre ouvert en 1915).

    210 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 390 : A-Z (registre ouvert en 1915).

    Date

    1915

    Cote

    4Q1/5797

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  39. Résultat n°39

    Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).

    Date

    1914

    Cote

    17J/8

    • Contexte : MOULIN DES HERBAGES DE SAINT-CHERON.

    • Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres...

    Producteur :

    MOULIN DES HERBAGES (service producteur), MOULIN DES HERBAGES (service versant)

  40. Résultat n°40

    HV.

    Date

    1968

    Cote

    3249W/210

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • HV.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  41. Résultat n°41

    QT1.

    Date

    1973

    Cote

    3249W/530

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • QT1.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  42. Résultat n°42

    Famille Darblay (Robert Darblay ). - Ferme de Saint-Germain-lès-Corbeil : journal de caisse des dépenses et des recettes, dépenses d'entretien, de fournitures et de personnel, recettes des produits du domaine (1928-1937).

    Date

    1928-1937

    Cote

    78J/351

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Robert Darblay ). - Ferme de Saint-Germain-lès-Corbeil...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  43. Résultat n°43

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2157] (07/03/1956 - 16/03/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/5

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  44. Résultat n°44
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 254 : A-Z (registre ouvert vers 1870).

    203 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 254 : A-Z (registre ouvert vers 1870).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5661

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  45. Résultat n°45

    COURSON-MONTELOUP. - Impôts directs : registre des déclarations pour les dégrèvements d'impôt (1887), délibération municipale sur les impositions (1955-1956).

    Date

    1887-1956

    Cote

    EDEPOT48 1G/3

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Impôts directs : registre des...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  46. Résultat n°46

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°218 : 9 mai 1946 - 29 mai 1948.

    Date

    1946-1948

    Cote

    3Q8/598

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 284, 27 juillet 1948 - 4 janvier 1949.

    Date

    1948-1949

    Cote

    3Q4/845

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Feuilles de comptes de notaires : Maîtres Bierre, Chanson, Gruget, Farah, Joannet, Massonneau. - Vol. 4, 5 janvier 1954 - 29 décembre 1954.

    Date

    1954

    Cote

    3Q4/1082

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Feuilles de...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Charles-Germain BOURGEOIS, fils, directeur de la ferme de Rambouillet (1791-1879). Etablissement rural impérial de Rambouillet.- Correspondance envoyée : un registre des noms et adresses des étrangers ayant visité l'établissement (12 avril 1810-18 février 1823) [ lettres reçues (29 janvier 1813-11 mars 1829)].

    Date

    1810-1829

    Cote

    52J/39

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DES FAMILLES GIRARD (ECOLE VETERINAIRE...

    • Charles-Germain BOURGEOIS, fils, directeur de la ferme...

    Producteur :

    GIRARD (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  50. Résultat n°50

    Registres des exécutions des peines.

    Date

    1952-1958

    Cote

    1210W/136

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Registres des exécutions des peines.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  51. Résultat n°51

    registre de main courante : 03/04/1974 - 30/04/1974.

    Date

    1974

    Cote

    1770W/113

    • Contexte : POLICE.

    • registre de main courante : 03/04/1974 - 30/04/1974....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE LONGJUMEAU (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE LONGJUMEAU (service versant)

  52. Résultat n°52

    CE.

    Date

    1966

    Cote

    3249W/75

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • CE.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  53. Résultat n°53

    Registre de main-courante, commune de DRAVEIL (9 mars - 28 août 1984).

    Date

    1984

    Cote

    1910W/578

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main-courante, commune de DRAVEIL (9 mars...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MONTGERON (service versant)

  54. Résultat n°54

    Jugements contradictoires : registre.

    Date

    1948-1950

    Cote

    1231W/8

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Jugements contradictoires : registre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  55. Résultat n°55

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes et dépôts faits au greffe : actes de sociétés, contrats de mariage, séparation de biens ou de corps, émancipations de mineurs, divorces, nominations d'experts, rapports d'experts (du 17 octobre 1899 au 21 juin 1907).

    Date

    1899-1907

    Cote

    6U/479

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Registres des plaintes et des procès-verbaux, 1 - 3000.

    Date

    1980

    Cote

    1614W/621

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 1 - 3000....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  57. Résultat n°57

    Greffe, civil. - Successions : inscriptions des liquidations et partages.

    Date

    1931-1949

    Cote

    3U/1062

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Successions : inscriptions des liquidations...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Main courante : registre du 7 janvier 1984 au 4 février 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1702W/150

    • Contexte : POLICE.

    • Main courante : registre du 7 janvier 1984 au 4 février...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ARPAJON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ARPAJON (service versant)

  59. Résultat n°59

    21 février 1991 - 29 décembre 1995.

    Date

    1991-1995

    Cote

    2041W3

    • Contexte : 2041W Enregistrement de MASSY : bordereaux des actes...

    • Bordereaux des actes déposés par les notaires de MASSY...
    • 21 février 1991 - 29 décembre 1995.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  60. Résultat n°60

    Main courante : registre du 15 juin 1981 au 15 juillet 1981.

    Date

    1981

    Cote

    1702W/119

    • Contexte : POLICE.

    • Main courante : registre du 15 juin 1981 au 15 juillet...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ARPAJON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ARPAJON (service versant)

  61. Résultat n°61

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Extraits d'actes notariés, ventes d'immeubles, volume 146, 3 novembre 1965 - 17 novembre 1965.

    Date

    1965

    Cote

    3Q14/566

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Extraits...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  62. Résultat n°62

    RIS-ORANGIS. - Plan des bâtiments, cour et ferme du PLESSIS-LE-COMTE dans le registre terrier d'ORANGIS.

    Date

    1775

    Cote

    5FI/449

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • RIS-ORANGIS. - Plan des bâtiments, cour et ferme du...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  63. Résultat n°63

    Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Registre de la justice criminelle et de l'assemblée du jury d'accusation (13 prairial an V - 30 prairial an VI).

    Date

    1797-1798

    Cote

    L/701

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau électoral de la société de secours mutuels du 31 juillet 1904, budgets des années 1895-1930 (rentes, pensions cotisations, extrait du registre de délibérations).

    Date

    1895-1930

    Cote

    EDEPOT28 5Q/18

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  65. Résultat n°65

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 475 A, 5 février 1930 - 16 octobre 1930.

    Date

    1930

    Cote

    3Q4/599

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 208 : A-Z (registre ouvert en 1853).

    201 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 208 : A-Z (registre ouvert en 1853).

    Date

    1853

    Cote

    4Q1/5615

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  67. Résultat n°67

    RW1.

    Date

    1976

    Cote

    3249W/780

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • RW1.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  68. Résultat n°68

    Publications de mariages. - Registres de publications de mariage : BRIIS-SOUS-FORGES.

    Date

    1840-1860

    Cote

    3U/2944

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Publications de mariages. - Registres de publications...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Famille Darblay (Robert Darblay). - Château et ferme de Saint-Germain-lès-Corbeil : registre des feuilles de paye du personnel (1910-1914).

    Date

    1910-1914

    Cote

    78J/336

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Robert Darblay). - Château et ferme...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  70. Résultat n°70

    RE5.

    Date

    1974

    Cote

    3249W/634

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • RE5.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  71. Résultat n°71

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 348, 19 juillet 1893 - 11 novembre 1893.

    Date

    1893

    Cote

    3Q4/467

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Registre des causes civiles de l'officialité épiscopale de Paris : 1384-1387

    Auteur

    PETIT, Joseph

    Date

    1919

    Cote

    INQUARTO/587

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Registre des causes civiles de l'officialité épiscopale...
  73. Résultat n°73

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre de dépôts des actes de sociétés du 11 janvier 1939 au 03 décembre 1941.

    Date

    1939-1941

    Cote

    6U/477

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre de dépôts...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  74. Résultat n°74

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 213, 4 avril 1923 - 27 juin 1923.

    Date

    1923

    Cote

    3Q4/774

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    RH8.

    Date

    1974

    Cote

    3249W/667

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • RH8.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  76. Résultat n°76

    Conseil d'administration et assemblées générales.- Société anonyme Le Journal. Conseil d'administration : un registre des délibérations (8 mars 1930-3 juillet 1935).

    Date

    1930-1935

    Cote

    80J/6

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

    • Conseil d'administration et assemblées générales.-...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  77. Résultat n°77

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés. - Vol. 43, 1885 - 1968.

    Date

    1885-1968

    Cote

    3Q4/989

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Répertoire des...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières (juin 1839-mai 1841).

    Date

    1839-1841

    Cote

    3U/2424

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  79. Résultat n°79
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 563 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

    204 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 563 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5970

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  80. Résultat n°80

    Main courante jours impairs : registre du 7 juillet 1993 au 17 septembre 1993.

    Date

    1993

    Cote

    1702W/271

    • Contexte : POLICE.

    • Main courante jours impairs : registre du 7 juillet...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ARPAJON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ARPAJON (service versant)