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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		TX1.	Cote 3249W/1230	Date 1980	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993) Registres d'immatriculation hors transit temporaire... TX1.
Résultat n°2		Registre de demande de certificats de nationalité française (1958-1962).	Cote 1924W/324	Date 1958-1962	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document registre
		Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Registre de demande de certificats de nationalité française...
Résultat n°3		ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres des dépôts.	Cote 50J/8	Date 1901-1907	Lieu ETAMPES Arrondissement	Type de document registre
		Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES. ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres...
Résultat n°4		Main courante : registre du 15 janvier 1987 au 1er mars 1987.	Cote 1702W/181/2	Date 1987	Lieu ARPAJON Commune	Type de document main courante, registre
		Contexte : POLICE. Main courante : registre du 15 janvier 1987 au 1er...
Résultat n°5		Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001 - 12000.	Cote 1614W/698	Date 1983	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal d'infraction, registre
		Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES. Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001...
Résultat n°6	206 medias	Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).	Cote 4Q1/5687	Date 1882	Lieu CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document registre, répertoire de formalités hypothécaires
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°7		QS3.	Cote 3249W/522	Date 1972-1973	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993) Registres d'immatriculation hors transit temporaire... QS3.
Résultat n°8		LE PLESSIS-PATE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Traitement des instituteurs : contingents communaux provisoires et définitifs (1870 - 1889) ; nomination, oeuvre antituberculeuse des instituteurs (1938). Cours d'adultes (1878 - 1902). Numéro 10 du bulletin de l'instruction primaire (1898). Fourniture en mobilier scolaire : devis estimatif, correspondance (1887, 1915). Subventions allouées à l'instruction publique communale (1883). Pupilles de l'Etat et de la nation, activités des oeuvres caritatives : correspondance (1860 - 1977). Campagne du carnet national des colonies de vacances (1938). Société de patronage pour l'instruction primaire du canton de LONGJUMEAU : brochure, correspondance (1887). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 23/10/2013.	Cote EDEPOT81 1R/2	Date 1860-1915	Lieu PLESSIS-PATE (LE), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document registre, registre d'appel
		Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES. LE PLESSIS-PATE - Instruction publique, sciences, arts...
Résultat n°9		CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre de recette du visa pour valoir timbre et du timbre extraordinaire (1878 - 1890).	Cote 3Q3/1434	Date 1878-1890	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document registre
		Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969) CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°10		Rapports d'intervention : registre de juillet à décembre 1975.	Cote 1043W/7	Date 1975	Lieu DRAVEIL Commune	Type de document registre
		Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS (DRAVEIL). Rapports d'intervention : registre de juillet à décembre...
Résultat n°11		Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.	Cote 1744W/392	Date 1978	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document registre
		Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Registres civils d'injonctions de payer : année 1978....
Résultat n°12		DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 315, 31 août 1964 - 29 juin 1965.	Cote 3Q4/876	Date 1964-1965	Lieu DOURDAN Commune	Type de document registre, mutation par décès
		Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969) DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par...
Résultat n°13		SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Actes de l'administration municipale : registre d'arrêtés du maire, de décisions, de pièces d'état civil, de déclarations, de procès-verbaux, etc.	Cote EDEPOT28 2D/1	Date 1842-1873	Lieu SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES	Type de document registre, arrêté du maire, minute juridictionnelle, acte authentique, déclaration, procès-verbal
		Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale...
Résultat n°14		Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité générale.- Répertoire alphabétique du grand livre des comptes courants n° 5 : un registre (1911).	Cote 3J/57	Date 1911	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document livre comptable, répertoire, registre
		Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS... Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité...
Résultat n°15		Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).	Cote 1954W/3	Date 1910	Lieu ARPAJON Commune	Type de document registre
		Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :... Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).
Résultat n°16	206 medias	Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).	Cote 4Q1/5848	Date s.d	Lieu CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document registre, répertoire de formalités hypothécaires
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°17	201 medias	Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).	Cote 4Q1/5651	Date 1864	Lieu CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document registre, répertoire de formalités hypothécaires
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°18		Registre de main courante pairs (14/10/1992 - 08/12/1992).	Cote 1617W/105	Date 1992	Lieu BRUNOY Commune	Type de document registre, main courante
		Contexte : POLICE. Registre de main courante pairs (14/10/1992 - 08/12/1992)....
Résultat n°19		QQ4.	Cote 3249W/503	Date 1972	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993) Registres d'immatriculation hors transit temporaire... QQ4.
Résultat n°20		RG3.	Cote 3249W/652	Date 1974	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993) Registres d'immatriculation hors transit temporaire... RG3.
Résultat n°21	205 medias	Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 708 : A-Z (registre ouvert en 1950).	Cote 4Q1/6115	Date 1950	Lieu CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document registre, répertoire de formalités hypothécaires
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°22		RX7.	Cote 3249W/796	Date 1976	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993) Registres d'immatriculation hors transit temporaire... RX7.
Résultat n°23		ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol.233 : registre de recettes (04.04.1900-28.07.1900).	Cote 3Q5/536	Date 1900	Lieu ETAMPES Commune	Type de document acte civil public, registre
		Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939) ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Résultat n°24	202 medias	Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 582 : A-Z (registre ouvert vers 1930).	Cote 4Q1/5989	Date s.d	Lieu CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document registre, répertoire de formalités hypothécaires
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°25		Registre de main courante pairs (10/08/1994 - 08/10/1994).	Cote 1617W/117	Date 1994	Lieu BRUNOY Commune	Type de document registre, main courante
		Contexte : POLICE. Registre de main courante pairs (10/08/1994 - 08/10/1994)....
Résultat n°26		Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1988.	Cote 1617W/201	Date 1988	Lieu BRUNOY Commune	Type de document registre
		Contexte : POLICE. Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1988....
Résultat n°27		Assistance éducative : registre du cabinet C, du n° 153 à 274.	Cote 1395W/23	Date 1973-1974	Lieu EVRY Commune	Type de document registre
		Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE... Assistance éducative : registre du cabinet C, du n°...
Résultat n°28		DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 242, 19 août 1933 - 27 décembre 1933.	Cote 3Q4/803	Date 1933	Lieu DOURDAN Commune	Type de document registre, mutation par décès
		Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969) DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par...
Résultat n°29		Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (14 mars - 31 mai 1990)	Cote 1945W/136	Date 1990	Lieu ESSONNE	Type de document carte d'identité, registre
		Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE... Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité...
Résultat n°30		Correspondance envoyée.- Une chemise de doubles de lettres (1974). [non reliée].	Cote 73J/95	Date 1974	Lieu ETAMPES Commune	Type de document correspondance, registre
		Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE Correspondance envoyée.- Une chemise de doubles de...
Résultat n°31		ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes notariés déposés. - Vol. 34, 1er septembre 1965 - 30 décembre 1965.	Cote 3Q2/802	Date 1965	Lieu ARPAJON Commune	Type de document registre, acte civil public
		Contexte : 3Q2 Bureau de l'Enregistrement d'ARPAJON (1780-1971) ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...
Résultat n°32		VE9.	Cote 3249W/1308	Date 1981	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993) Registres d'immatriculation hors transit temporaire... VE9.
Résultat n°33		Registre de main courante (21 avril - 21 octobre 1963).	Cote 1956W/7	Date 1963	Lieu MASSY Commune	Type de document registre, main courante
		Contexte : POLICE. Registre de main courante (21 avril - 21 octobre 1963)....
Résultat n°34		Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements correctionnels.	Cote 3U/2887	Date 1885	Lieu ETAMPES Commune	Type de document minute juridictionnelle, registre
		Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...
Résultat n°35		DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sept registres des édits, déclarations, lettres patentes et arrêts de la Cour (6 septembre 1760-6 août 1762), (4 septembre 1762-2 mars 1765), (2 mars 1765-26 février 1768), (27 février 1768-15 juin 1771), (15 juin 1771-16 juin 1773), (21 juillet 1773-19 juillet 1777), (19 juillet 1777-28 septembre 1782) ; deux registres des édits, déclarations et lettres patentes du Roi (14 mai 1781-8 mai 1788), (30 septembre 1789-18 novembre 1789) ; un registre des lettres et édits du Roi (26 février 1787-20 avril 1788) ; un registre pour l'enregistrement des actes particuliers (27 août 1788-10 juillet 1790) ; un registre pour servir à l'enregistrement des lettres royales (1661) ; un registre pour l'enregistrement des déclarations du roi, arrêté et règlements (1699-janvier 1702) ; trois affiches d'arrêt du Roi (1704-1711) ; une déclaration du Roi du 5 août 1721 ; un édit du Roi du 5 septembre 1783.	Cote B/1000	Date 1661-1790	Lieu DOURDAN Commune	Type de document registre
		Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795) DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sept...
Résultat n°36		ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol.328B : registre de recettes (26.10.1935-09.04.1936).	Cote 3Q5/618	Date 1935-1936	Lieu ETAMPES Commune	Type de document acte civil public, registre
		Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939) ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Résultat n°37		Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2170] (29/05/1956 - 08/06/1956).	Cote 1999W/18	Date 1956	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document registre
		Contexte : HYPOTHEQUES. Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...
Résultat n°38	210 medias	Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 390 : A-Z (registre ouvert en 1915).	Cote 4Q1/5797	Date 1915	Lieu CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document registre, répertoire de formalités hypothécaires
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°39		Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).	Cote 17J/8	Date 1914	Lieu SAINT-CHERON Commune	Type de document registre, budget
		Contexte : MOULIN DES HERBAGES DE SAINT-CHERON. Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres...
Résultat n°40		HV.	Cote 3249W/210	Date 1968	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993) Registres d'immatriculation hors transit temporaire... HV.
Résultat n°41		QT1.	Cote 3249W/530	Date 1973	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993) Registres d'immatriculation hors transit temporaire... QT1.
Résultat n°42		Famille Darblay (Robert Darblay ). - Ferme de Saint-Germain-lès-Corbeil : journal de caisse des dépenses et des recettes, dépenses d'entretien, de fournitures et de personnel, recettes des produits du domaine (1928-1937).	Cote 78J/351	Date 1928-1937	Lieu SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune	Type de document registre, livre comptable
		Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY. Famille Darblay (Robert Darblay ). - Ferme de Saint-Germain-lès-Corbeil...
Résultat n°43		Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2157] (07/03/1956 - 16/03/1956).	Cote 1999W/5	Date 1956	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document registre
		Contexte : HYPOTHEQUES. Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...
Résultat n°44	203 medias	Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 254 : A-Z (registre ouvert vers 1870).	Cote 4Q1/5661	Date s.d	Lieu CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document registre, répertoire de formalités hypothécaires
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°45		COURSON-MONTELOUP. - Impôts directs : registre des déclarations pour les dégrèvements d'impôt (1887), délibération municipale sur les impositions (1955-1956).	Cote EDEPOT48 1G/3	Date 1887-1956	Lieu COURSON-MONTELOUP	Type de document registre, déclaration, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
		Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. COURSON-MONTELOUP. - Impôts directs : registre des...
Résultat n°46		LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°218 : 9 mai 1946 - 29 mai 1948.	Cote 3Q8/598	Date 1946-1948	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document registre, exploit d'huissier
		Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977) LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°47		DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 284, 27 juillet 1948 - 4 janvier 1949.	Cote 3Q4/845	Date 1948-1949	Lieu DOURDAN Commune	Type de document registre, mutation par décès
		Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969) DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par...
Résultat n°48		DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Feuilles de comptes de notaires : Maîtres Bierre, Chanson, Gruget, Farah, Joannet, Massonneau. - Vol. 4, 5 janvier 1954 - 29 décembre 1954.	Cote 3Q4/1082	Date 1954	Lieu DOURDAN Commune	Type de document registre, compte financier
		Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969) DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Feuilles de...
Résultat n°49		Charles-Germain BOURGEOIS, fils, directeur de la ferme de Rambouillet (1791-1879). Etablissement rural impérial de Rambouillet.- Correspondance envoyée : un registre des noms et adresses des étrangers ayant visité l'établissement (12 avril 1810-18 février 1823) [ lettres reçues (29 janvier 1813-11 mars 1829)].	Cote 52J/39	Date 1810-1829	Lieu RAMBOUILLET Arrondissement, YVELINES	Type de document correspondance, registre
		Contexte : PAPIERS DE FONCTION DES FAMILLES GIRARD (ECOLE VETERINAIRE... Charles-Germain BOURGEOIS, fils, directeur de la ferme...
Résultat n°50		Registres des exécutions des peines.	Cote 1210W/136	Date 1952-1958	Lieu CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document registre
		Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles... Registres des exécutions des peines.
Résultat n°51		registre de main courante : 03/04/1974 - 30/04/1974.	Cote 1770W/113	Date 1974	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document registre, main courante
		Contexte : POLICE. registre de main courante : 03/04/1974 - 30/04/1974....
Résultat n°52		CE.	Cote 3249W/75	Date 1966	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993) Registres d'immatriculation hors transit temporaire... CE.
Résultat n°53		Registre de main-courante, commune de DRAVEIL (9 mars - 28 août 1984).	Cote 1910W/578	Date 1984	Lieu MONTGERON Commune, DRAVEIL Commune	Type de document registre, main courante
		Contexte : POLICE. Registre de main-courante, commune de DRAVEIL (9 mars...
Résultat n°54		Jugements contradictoires : registre.	Cote 1231W/8	Date 1948-1950	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document registre
		Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES Jugements contradictoires : registre.
Résultat n°55		Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes et dépôts faits au greffe : actes de sociétés, contrats de mariage, séparation de biens ou de corps, émancipations de mineurs, divorces, nominations d'experts, rapports d'experts (du 17 octobre 1899 au 21 juin 1907).	Cote 6U/479	Date 1899-1907	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document registre, acte de société, rapport d'expertise
		Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960) Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes...
Résultat n°56		Registres des plaintes et des procès-verbaux, 1 - 3000.	Cote 1614W/621	Date 1980	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal d'infraction, registre
		Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES. Registres des plaintes et des procès-verbaux, 1 - 3000....
Résultat n°57		Greffe, civil. - Successions : inscriptions des liquidations et partages.	Cote 3U/1062	Date 1931-1949	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document registre
		Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Greffe, civil. - Successions : inscriptions des liquidations...
Résultat n°58		Main courante : registre du 7 janvier 1984 au 4 février 1984.	Cote 1702W/150	Date 1984	Lieu ARPAJON Commune	Type de document main courante, registre
		Contexte : POLICE. Main courante : registre du 7 janvier 1984 au 4 février...
Résultat n°59		21 février 1991 - 29 décembre 1995.	Cote 2041W3	Date 1991-1995	Lieu MASSY Commune	Type de document registre
		Contexte : 2041W Enregistrement de MASSY : bordereaux des actes... Bordereaux des actes déposés par les notaires de MASSY... 21 février 1991 - 29 décembre 1995.
Résultat n°60		Main courante : registre du 15 juin 1981 au 15 juillet 1981.	Cote 1702W/119	Date 1981	Lieu ARPAJON Commune	Type de document main courante, registre
		Contexte : POLICE. Main courante : registre du 15 juin 1981 au 15 juillet...
Résultat n°61		JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Extraits d'actes notariés, ventes d'immeubles, volume 146, 3 novembre 1965 - 17 novembre 1965.	Cote 3Q14/566	Date 1965	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document registre, acte sous seing privé
		Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE... JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Extraits...
Résultat n°62		RIS-ORANGIS. - Plan des bâtiments, cour et ferme du PLESSIS-LE-COMTE dans le registre terrier d'ORANGIS.	Cote 5FI/449	Date 1775	Lieu RIS-ORANGIS Commune	Type de document plan, registre, TERRIER
		Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives... RIS-ORANGIS. - Plan des bâtiments, cour et ferme du...
Résultat n°63		Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Registre de la justice criminelle et de l'assemblée du jury d'accusation (13 prairial an V - 30 prairial an VI).	Cote L/701	Date 1797-1798	Lieu DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES	Type de document registre
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents...
Résultat n°64		SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau électoral de la société de secours mutuels du 31 juillet 1904, budgets des années 1895-1930 (rentes, pensions cotisations, extrait du registre de délibérations).	Cote EDEPOT28 5Q/18	Date 1895-1930	Lieu SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES	Type de document budget, pièce comptable, registre, délibération
		Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....
Résultat n°65		DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 475 A, 5 février 1930 - 16 octobre 1930.	Cote 3Q4/599	Date 1930	Lieu DOURDAN Commune	Type de document acte civil public, registre
		Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969) DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Résultat n°66	201 medias	Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 208 : A-Z (registre ouvert en 1853).	Cote 4Q1/5615	Date 1853	Lieu CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document registre, répertoire de formalités hypothécaires
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°67		RW1.	Cote 3249W/780	Date 1976	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993) Registres d'immatriculation hors transit temporaire... RW1.
Résultat n°68		Publications de mariages. - Registres de publications de mariage : BRIIS-SOUS-FORGES.	Cote 3U/2944	Date 1840-1860	Lieu BRIIS-SOUS-FORGES	Type de document publication officielle, registre
		Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Publications de mariages. - Registres de publications...
Résultat n°69		Famille Darblay (Robert Darblay). - Château et ferme de Saint-Germain-lès-Corbeil : registre des feuilles de paye du personnel (1910-1914).	Cote 78J/336	Date 1910-1914	Lieu SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune	Type de document registre
		Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY. Famille Darblay (Robert Darblay). - Château et ferme...
Résultat n°70		RE5.	Cote 3249W/634	Date 1974	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993) Registres d'immatriculation hors transit temporaire... RE5.
Résultat n°71		DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics. - Vol. 348, 19 juillet 1893 - 11 novembre 1893.	Cote 3Q4/467	Date 1893	Lieu DOURDAN Commune	Type de document acte civil public, registre
		Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969) DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Résultat n°72		Registre des causes civiles de l'officialité épiscopale de Paris : 1384-1387	Cote INQUARTO/587	Date 1919	Lieu PARIS Département	Type de document registre
		Contexte : Bibliothèque / INQUARTO Registre des causes civiles de l'officialité épiscopale...
Résultat n°73		Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre de dépôts des actes de sociétés du 11 janvier 1939 au 03 décembre 1941.	Cote 6U/477	Date 1939-1941	Lieu CORBEIL Arrondissement	Type de document registre, acte de société
		Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960) Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre de dépôts...
Résultat n°74		DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 213, 4 avril 1923 - 27 juin 1923.	Cote 3Q4/774	Date 1923	Lieu DOURDAN Commune	Type de document registre, mutation par décès
		Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969) DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par...
Résultat n°75		RH8.	Cote 3249W/667	Date 1974	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993) Registres d'immatriculation hors transit temporaire... RH8.
Résultat n°76		Conseil d'administration et assemblées générales.- Société anonyme Le Journal. Conseil d'administration : un registre des délibérations (8 mars 1930-3 juillet 1935).	Cote 80J/6	Date 1930-1935	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document registre, délibération
		Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL Conseil d'administration et assemblées générales.-...
Résultat n°77		DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés. - Vol. 43, 1885 - 1968.	Cote 3Q4/989	Date 1885-1968	Lieu DOURDAN Commune	Type de document registre, déclaration
		Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969) DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Répertoire des...
Résultat n°78		Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières (juin 1839-mai 1841).	Cote 3U/2424	Date 1839-1841	Lieu ETAMPES Commune	Type de document registre
		Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions...
Résultat n°79	204 medias	Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 563 : A-Z (registre ouvert vers 1930).	Cote 4Q1/5970	Date s.d	Lieu CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document registre, répertoire de formalités hypothécaires
		Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969) Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°80		Main courante jours impairs : registre du 7 juillet 1993 au 17 septembre 1993.	Cote 1702W/271	Date 1993	Lieu ARPAJON Commune	Type de document main courante, registre
		Contexte : POLICE. Main courante jours impairs : registre du 7 juillet...

Résultats de la recherche

TX1.

Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

Registre de demande de certificats de nationalité française (1958-1962).

Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres des dépôts.

Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.

Main courante : registre du 15 janvier 1987 au 1er mars 1987.

Contexte : POLICE.

Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001 - 12000.

Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

QS3.

Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre de recette du visa pour valoir timbre et du timbre extraordinaire (1878 - 1890).

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

Rapports d'intervention : registre de juillet à décembre 1975.

Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS (DRAVEIL).

Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.

Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 315, 31 août 1964 - 29 juin 1965.

Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Actes de l'administration municipale : registre d'arrêtés du maire, de décisions, de pièces d'état civil, de déclarations, de procès-verbaux, etc.

Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité générale.- Répertoire alphabétique du grand livre des comptes courants n° 5 : un registre (1911).

Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Registre de main courante pairs (14/10/1992 - 08/12/1992).

Contexte : POLICE.

QQ4.

Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

RG3.

Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 708 : A-Z (registre ouvert en 1950).

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

RX7.

Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol.233 : registre de recettes (04.04.1900-28.07.1900).

Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 582 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Registre de main courante pairs (10/08/1994 - 08/10/1994).

Contexte : POLICE.

Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1988.

Contexte : POLICE.

Assistance éducative : registre du cabinet C, du n° 153 à 274.

Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 242, 19 août 1933 - 27 décembre 1933.

Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (14 mars - 31 mai 1990)

Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

Correspondance envoyée.- Une chemise de doubles de lettres (1974). [non reliée].

Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes notariés déposés. - Vol. 34, 1er septembre 1965 - 30 décembre 1965.

Contexte : 3Q2 Bureau de l'Enregistrement d'ARPAJON (1780-1971)

VE9.

Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

Registre de main courante (21 avril - 21 octobre 1963).

Contexte : POLICE.

Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements correctionnels.

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol.328B : registre de recettes (26.10.1935-09.04.1936).

Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2170] (29/05/1956 - 08/06/1956).

Contexte : HYPOTHEQUES.

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 390 : A-Z (registre ouvert en 1915).

Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).

Contexte : MOULIN DES HERBAGES DE SAINT-CHERON.

HV.

Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

QT1.