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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Modification et renouvellement des administrateurs ; démission de Paul Loridant, Président de la SAEML Vidéocâble 91 en 1997.

    Date

    1991-2003

    Cote

    105J/16

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Modification et renouvellement des administrateurs...
  2. Résultat n°2

    1995

    Date

    Entre le 21 mars 1994 et le 22 décembre 1995

    Cote

    102J/20

    • Contexte : RESTAURATION DU CHÂTEAU DE DOMMERVILLE

    • Travaux du château de Dommerville
    • Correspondance, pièces comptables, comptes-rendus de...
    • 1995

    Producteur :

    POISSON Didier (service versant)
     , POISSON Didier (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Demandes d'extraits du registre de commerce.

    Date

    1983-1990

    Cote

    1214W/10

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Demandes d'extraits du registre de commerce.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Augmentation de capital et modification de la composition du conseil d'administration.

    Date

    1990-1990

    Cote

    105J/15

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Augmentation de capital et modification de la composition...
  5. Résultat n°5

    Conseils d'administration et assemblées générales. - Inscriptions au registre de commerce, 1920-1986 ; création de l'entreprise : statuts, 1929 ; statuts mis à jour, 1982 ; titres, 1930-1934 ; historique de la société par J. CERRUTI, 1979.

    Date

    1920-1986

    Cote

    22J/1

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Conseils d'administration et assemblées générales....

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Contentieux. - Extrait du registre du commerce et des sociétés, 1981 ; inventaires des stocks, 1981-1984 ; liquidation de la société MOREL : honoraires des avocats, 1978-1984 ; correspondance relative à la liquidation, 1988 ; correspondance de la Société Générale sur la santé financière de la société MOREL, 1982 ; dossiers du commerce extérieur, 1980-1982 ; correspondance avec les clients étrangers, 1977-1984 ; vente MOREL/ERIC, 1983 ; un exemplaire de la Semaine de l'Ile-de-France, août 1983 ; vente MOREL/LAMBIOTTE, 1983.

    Date

    1977-1984

    Cote

    22J/124

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Contentieux. - Extrait du registre du commerce et des...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossiers A des commerçants radiés (n° 6037 à 6242).

    Date

    1984

    Cote

    1715W/11

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Dossiers A des commerçants radiés (n° 6037 à 6242)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossiers A des commerçants radiés (n° 6836 à 7027).

    Date

    1984

    Cote

    1715W/15

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Dossiers A des commerçants radiés (n° 6836 à 7027)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers A des commerçants radiés (n° 5914 à 5980).

    Date

    1984

    Cote

    1715W/10

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Dossiers A des commerçants radiés (n° 5914 à 5980)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossiers A des commerçants radiés (n° 6243 à 6362).

    Date

    1984

    Cote

    1715W/12

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Dossiers A des commerçants radiés (n° 6243 à 6362)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossiers A des commerçants radiés (n° 6363 à 6554).

    Date

    1984

    Cote

    1715W/13

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Dossiers A des commerçants radiés (n° 6363 à 6554)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossiers A des commerçants radiés (n° 6621 à 6811).

    Date

    1984

    Cote

    1715W/14

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Dossiers A des commerçants radiés (n° 6621 à 6811)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    Administration et organisation. Contentieux.- Affaire Comité central d'entreprise c/ la Néogravure : correspondance, communiqués du secrétariat du comité central, projet et assignation à jour fixe, déclaration des élus CGT au cours de la réunion extraordinaire du 30 mai 1979, extraits du Registre de Commerce et des Sociétés, protocoles pour la mise en place officielle d'un comité central d'entreprise à Hélio Corbeil, pour l'élection des délégués au comité d'entreprise et au comité d'établissement, procès-verbaux de réunions, organigrammes, notes manuscrites (1978-1979).

    Date

    1978-1979

    Cote

    70J/246

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Administration et organisation. Contentieux.- Affaire...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Affaires commerciales : registre de commerce des sociétés (1972).

    Date

    1972

    Cote

    1748W/117

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Affaires commerciales : registre de commerce des sociétés...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Affaires commerciales : registre de commerce des sociétés (1972).

    Date

    1972

    Cote

    1748W/116

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Affaires commerciales : registre de commerce des sociétés...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Affaires commerciales : registre de commerce des sociétés (1970-1971).

    Date

    1970-1971

    Cote

    1748W/115

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Affaires commerciales : registre de commerce des sociétés...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Syndicats professionnels, commerçants, établissements commerciaux, industriels et artisanaux, chambre de commerce.

    Date

    1936-1971

    Cote

    EDEPOT85 2F/1

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Population, agriculture et travail.
    • Syndicats professionnels, commerçants, établissements...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  18. Résultat n°18

    Constitution de l'affaire, modifications des statuts.- Société auxiliaire de brochage de l'imprimerie la Semeuse : statuts, correspondance (1949-1957), immatriculation au registre du commerce (septembre 1949) ; journal d'annonces légales, l'informateur juridique de Seine-et-Oise : constitution de la société de brochage de l'imprimerie la Semeuse et de la société auxiliaire de composition de l'imprimerie la Semeuse (juillet-août 1949), [3 exemplaires] ; société d'imprimerie et de publicité la Semeuse : statuts de la société d'exploitation de l'imprimerie la Semeuse (octobre 1958), bulletin des Annonces légales obligatoires : démission de Madame Marmasse de ses fonctions de cogérante de la Société d'exploitation de l'imprimerie la Semeuse (février 1958), note sur les principales dispositions nouvelles de la loi du 24 juillet 1966 concernant les sociétés à responsabilité limitées, correspondance (1967-1970) ; journaux d'annonces légales : le Quotidien juridique : création d'une société imprimerie Brezet et Compagnie, entre Antoine Brezet et René Gillon (mai 1938) ; les Petites affiches de Seine-et-Oise : démission de Mme Marmasse de ses fonctions de cogérante de la société d'exploitation de l'imprimerie la Semeuse (janvier 1958), décision des actionnaires de la société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse d'augmenter le capital de la société (janvier 1959).

    Date

    1938-1970

    Cote

    73J/2

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Constitution de l'affaire, modifications des statuts.-...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Constitution de l'affaire : projet de statuts [vers 1968] [texte dactylographié] ; immatriculation au registre du commerce : procès-verbaux de conseil d'administration, d'assemblée, notes, correspondance (1954-1959).

    Date

    1954-1968

    Cote

    80J/1

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

    • Constitution de l'affaire : projet de statuts [vers...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine). - SARL Gainair (tolerie, chaudronnerie, chauffage) : prêt de la caisse centrale de crédit hôtelier, commercial et industriel en 1969 ; modification d'inscription de l'entreprise au registre du commerce et augmentation de capital le 27 mars 1969.

    Date

    1965-1967

    Cote

    68J/110

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. LEVALLOIS-PERRET...

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)