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662 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rapports d'expertises médicales, novembre.

Cote
1747W/33
 Date
1982
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, novembre.
Résultat n°2

Rapports d'expertises pénales n°924 (1974).

Cote
1924W/144
 Date
1974
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Rapports d'expertises pénales n°924 (1974).
Résultat n°3

Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

Cote
3U/2610
 Date
1938
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
Résultat n°4

Rapports d'expertises médicales, avril.

Cote
1747W/40
 Date
1983
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, avril.
Résultat n°5

Rapports d'expertises civiles (1977).

Cote
1954W/151
 Date
1977
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Rapports d'expertises civiles (1977).
Résultat n°6

Rapports d'expertises civiles (1968-1970).

Cote
1954W/147
 Date
1968-1970
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Rapports d'expertises civiles (1968-1970).
Résultat n°7

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes et dépôts faits au greffe : actes de sociétés, contrats de mariage, séparation de biens ou de corps, émancipations de mineurs, divorces, nominations d'experts, rapports d'experts (du 17 octobre 1899 au 21 juin 1907).

Cote
6U/479
 Date
1899-1907
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre, acte de société, rapport d'expertise

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes...
Résultat n°8

Rapports d'expertises médicales, août.

Cote
1747W/134
 Date
1990
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, août.
Résultat n°9

Locaux et biens mobiliers et immobiliers, biens. - Lettre du service des transports de la société suisse d'assurances générales de ZURICH adressée à the Tabulating Machine Company division of IBM Corporation concernant l'envoi par bateaux de deux caisses de pièces pour les machines enregistreuses (1926). Contrat type de location de the Tabulating Machine Company division of IBM Corporation pour l'équipement de machines électriques utilisées pour la comptabilité et les statistiques s.d.. Fabrication intégralement française du matériel des machines de la Compagnie électro-comptable : correspondances, notes de service (1937-1938). Liste des commandes allemandes de matériel et de machines passées à la Compagnie électro- comptable (1940-1944). Liste des commandes passées par le Service national des statistiques à la Compagnie des Machines Bull et à la Compagnie électro-comptable (1940-1942). Normalisation des cartes perforées de la Compagnie électro-comptable et de la Compagnie des Machines Bull : comptes rendus des réunions du comité d'organisation des machines de bureau, extrait du Journal officiel (1942-1943). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur la Compagnie électro-comptable, la société Bull et le secrétariat général du gouvernement provisoire au sujet du service mécanographique des troupes d'occupation à ROTENFELS (1942-1944, 1947). Bons de commande vierges de la Compagnie électro-comptable n.d. [1946-1947]. Registre d'immatriculation du mobilier de la Compagnie électro-comptable (1944-1953). Registre des appareils de contrôle et de laboratoire de la Compagnie électro-comptable (1947-1962). Registre d'inventaire du mobilier et du matériel codifié division Horo-Contrôle de la Compagnie électro-comptable (1946-1950). Bon de commande d'un ordinateur IBM 32 destiné à la comptabilité et à la gestion du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1978). Rapport d'étude sur l'imprimerie Offset du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1987). Rapport d'expertise immobilière de Rémi Temple sur la valeur de l'ensemble immobilier du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER situé dans la commune de SAINT-PAUL-et-VALMALLE (1994).

Cote
75J/127
 Date
1926-1994
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, HERAULT, ETATS-UNIS D AMERIQUE, SUISSE
 Type de document
correspondance, note de service, registre, rapport d'expertise, inventaire, publication officielle

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Locaux et biens mobiliers et immobiliers, biens. -...
Résultat n°10

Rapports d'expertises médicales, janvier.

Cote
1747W/50
 Date
1984
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, janvier.
Résultat n°11

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'experts.

Cote
3U/358
 Date
1847-1850
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...
Résultat n°12

Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).
Cote
27J/56
 Date
1685-1837
 Lieu
LARDY, ARPAJON Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
rapport, rapport d'expertise, correspondance, affiche, plan, bail, dossier de procédure, permis de démolir

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).
Résultat n°13

Rapports d'expert et procès-verbaux de conciliation.

Cote
1187W/55
 Date
1948-1949
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise, procès-verbal

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Rapports d'expert et procès-verbaux de conciliation....
Résultat n°14

Rapports d'expertise.
Cote
841W/74
 Date
1944-1962
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Massy (1944-1966).
  • YA 4403 D.S. A. Frères, entreprise de travaux publics,...
  • Rapports d'expertise.
Résultat n°15

Affaires pénales, ordonnances de taxe : minutes, rapports d'expertises (1981-1983).

Cote
2463W/114
 Date
1981-1983
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Affaires pénales, ordonnances de taxe : minutes, rapports...
Résultat n°16

Rapports d'expertises médicales, décembre.

Cote
1747W/23
 Date
1981
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, décembre.
Résultat n°17

Rapports d'expertises, janvier.

Cote
1747W/156
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, janvier.
Résultat n°18

Aéroport d'ORLY (94). - Dossiers d'expertise.

Cote
1210W/67
 Date
1955
 Lieu
VAL-DE-MARNE, ORLY (AEROPORT D)
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Aéroport d'ORLY (94). - Dossiers d'expertise.
Résultat n°19

Rapports d'expertises, octobre.

Cote
1747W/228
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, octobre.
Résultat n°20

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'experts.

Cote
3U/380
 Date
1912
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...