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1 083 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place année 1994, contrôle fiscal sur place ; impôt sur les sociétés année 1994, impôt sur le revenu contrôle sur pièces année 1994, taxes accessoires amendes et droits divers année 1994 ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distributions année 1994, contribution sociale généralisée : rôle contrôle sur pièces année 1994 : taxe professionnelle : rôle année 1994, rôle supplémentaire années 1991-1993 ; taxe foncière : rôle supplémentaire année 1993 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire année 1993 (1991-1994).

    Date

    1991-1994

    Cote

    2238W/320

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  2. Résultat n°2

    Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE ACL à CHAL (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2238W/315

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE ACL à...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  3. Résultat n°3

    Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHAL à HOLL (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2238W/316

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHAL à HOLL...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  4. Résultat n°4

    Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 PICH à Z (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2238W/318

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 PICH à Z (1993)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  5. Résultat n°5

    Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de HOLL à PICH (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2238W/317

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de HOLL à PICH...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  6. Résultat n°6

    1993 : PU - VI.

    Date

    1993

    Cote

    2983W/9

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1993 : PU - VI.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  7. Résultat n°7

    Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place année 1993, contrôle fiscal sur place impôt sur les sociétés année 1993, impôt sur le revenu contrôle sur pièces année 1993, taxes accessoires amendes et droits divers ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distributions année 1993, contribution sociale généralisée : rôle contrôle sur pièces année 1993, taxe professionnelle rôle supplémentaire années 1991-1993 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire année 1992, rôle supplémentaire année 1993 (3ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1990 (1990-1993).

    Date

    1990-1993

    Cote

    2238W/319

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  8. Résultat n°8

    1992 : DI - HU.

    Date

    1992

    Cote

    2983W/8

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1992 : DI - HU.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place ; impôt sur les sociétés : rôle, supplément d'impôt sur les sociétés sur distribution année 1992, contrôle fiscal ; impôt sur le revenu : rôle année 1992, contrôle sur pièces, impôt sur le revenu année 1992, taxes accessoires amendes et droits divers ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distribution année 1992 : rôle supplémentaire taxe professionnelle année 1991, rôle supplémentaire taxe d'habitation année 1991, rôle supplémentaire année 1992 ( 3ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1989, rôle supplémentaire année 1992 (2ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1990 (1989-1992).

    Date

    1989-1992

    Cote

    2238W/314

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  10. Résultat n°10

    Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2238W/313

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1992)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  11. Résultat n°11

    Taxe professionnelle : rôles individuels et rôles supplémentaire années 1986 et 1989 (1992) ; taxe foncière : rôle année 1990 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire 1988 et 1989 (année 1989), article 1 à 484 ; taxe d'habitation : rôle 1989 (année 1990), rôle 830 ; impôt sur le revenu : contrôle sur pièces et contrôle fiscal sur place année 1989 ; impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition forfaitaire et annuelle droits divers année 1989 ; taxes accessoires, amendes et droits divers année 1989 (1988-1992).

    Date

    1988-1992

    Cote

    2238W/293

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe professionnelle : rôles individuels et rôles supplémentaire...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  12. Résultat n°12

    Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à CHER (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2238W/310

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à CHER...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  13. Résultat n°13

    Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de JUN à PUY (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2238W/312

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de JUN à PUY...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  14. Résultat n°14

    Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHER à JULL (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2238W/311

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHER à JULL...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  15. Résultat n°15

    Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de KAC à PUY (1991).

    Date

    1991

    Cote

    2238W/307

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de KAC à PUY...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  16. Résultat n°16

    Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place et contrôle sur pièces année 1991et rôle supplémentaire taxe professionnelle 1988 année 1991 (1988-1991).

    Date

    1988-1991

    Cote

    2238W/309

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  17. Résultat n°17

    Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de ACT à CIN (1991).

    Date

    1991

    Cote

    2238W/305

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de ACT à CIN...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  18. Résultat n°18

    1991 : AC - BR.

    Date

    1991

    Cote

    2983W/7

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1991 : AC - BR.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CIR à JUS (1991).

    Date

    1991

    Cote

    2238W/306

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CIR à JUS...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  20. Résultat n°20

    Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1991).

    Date

    1991

    Cote

    2238W/308

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1991)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  21. Résultat n°21

    Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de COL à LAR (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2238W/296

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de COL à LAR...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  22. Résultat n°22

    Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place et contrôle sur pièces (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2238W/304

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  23. Résultat n°23

    Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 760) square d'Ajaccio à allée d'Ermenonville (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2238W/298

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 760)...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  24. Résultat n°24

    Taxe professionnelle : rôle (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2238W/294

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe professionnelle : rôle (1990).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  25. Résultat n°25

    Taxe foncière : rôle, registres 5 à 7 de LAR à Z (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2238W/297

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 5 à 7 de LAR à Z (1990)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  26. Résultat n°26

    Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 781) square d'Ajaccio à avenue Georges Clémenceau (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2238W/301

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 781)...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  27. Résultat n°27

    Taxe d'habitation : rôle, registres 5 et 6 (rôle 781) square de la poterne à square Yves du Manoir (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2238W/303

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation : rôle, registres 5 et 6 (rôle 781)...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  28. Résultat n°28

    Taxe d'habitation : rôle, registres 1 à 3 (rôle 780) square d'Ajaccio à square Yves du Manoir (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2238W/300

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation : rôle, registres 1 à 3 (rôle 780)...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  29. Résultat n°29

    1990 : AL - KE.

    Date

    1990

    Cote

    2983W/28

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
    • 1990 : AL - KE.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  30. Résultat n°30

    Taxe d'habitation : rôle, registres 3 et 4 (rôle 781) avenue Georges Clémenceau à square de la poterne (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2238W/302

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation : rôle, registres 3 et 4 (rôle 781)...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  31. Résultat n°31

    Taxe d'habitation : rôle, registres 5 à 7 (rôle 760) allée d'Ermenonville à rue des Ruelles (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2238W/299

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation : rôle, registres 5 à 7 (rôle 760)...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  32. Résultat n°32

    1990 : BR - DU.

    Date

    1990

    Cote

    2983W/6

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1990 : BR - DU.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  33. Résultat n°33

    Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à COL (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2238W/295

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à COL...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  34. Résultat n°34

    1989 : 1 registre, CH - ME.

    Date

    1989

    Cote

    2983W/20

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Impôt sur le revenu.
    • 1988-1989.
    • 1989 : 1 registre, CH - ME.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  35. Résultat n°35

    Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à COUL (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2238W/273

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à COUL...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  36. Résultat n°36

    Impôt sur le revenu : rôle de 1987 numéro d'ordre de la matrice du rôle n°58, Massy Est allée Marcel Cerdan et résidence Parc de Massy, Massy Ouest rue Georges Mandel (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2238W/292

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur le revenu : rôle de 1987 numéro d'ordre de...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  37. Résultat n°37

    Impôt sur le revenu : rôle de 1987 numéro d'ordre de la matrice du rôle n°46, Massy Est rue d'Alger à square Yves du Manoir, Massy Ouest allée Albert Thomas à rue des Vignes (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2238W/287

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur le revenu : rôle de 1987 numéro d'ordre de...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  38. Résultat n°38

    Impôt sur le revenu : rôle de 1987 numéro d'ordre de la matrice du rôle n°57, Massy Ouest rue du Docteur Tenon (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2238W/291

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur le revenu : rôle de 1987 numéro d'ordre de...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  39. Résultat n°39

    Impôt sur le revenu : rôle de 1987 numéro d'ordre de la matrice du rôle n°48, Massy Est rue d'Alger à square Yves du Manoir, Massy Ouest allée Albert Thomas à rue de Versailles (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2238W/288

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur le revenu : rôle de 1987 numéro d'ordre de...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  40. Résultat n°40

    1989 : LO - JA.

    Date

    1989

    Cote

    2983W/27

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
    • 1989 : LO - JA.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)