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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place année 1994, contrôle fiscal sur place ; impôt sur les sociétés année 1994, impôt sur le revenu contrôle sur pièces année 1994, taxes accessoires amendes et droits divers année 1994 ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distributions année 1994, contribution sociale généralisée : rôle contrôle sur pièces année 1994 : taxe professionnelle : rôle année 1994, rôle supplémentaire années 1991-1993 ; taxe foncière : rôle supplémentaire année 1993 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire année 1993 (1991-1994).

Cote
2238W/320
 Date
1991-1994
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...
Résultat n°2

Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE ACL à CHAL (1993).

Cote
2238W/315
 Date
1993
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE ACL à...
Résultat n°3

Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHAL à HOLL (1993).

Cote
2238W/316
 Date
1993
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHAL à HOLL...
Résultat n°4

Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 PICH à Z (1993).

Cote
2238W/318
 Date
1993
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 PICH à Z (1993)....
Résultat n°5

Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de HOLL à PICH (1993).

Cote
2238W/317
 Date
1993
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de HOLL à PICH...
Résultat n°6

1993 : PU - VI.
Cote
2983W/9
 Date
1993
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe foncière : registres.
  • 1993 : PU - VI.
Résultat n°7

Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place année 1993, contrôle fiscal sur place impôt sur les sociétés année 1993, impôt sur le revenu contrôle sur pièces année 1993, taxes accessoires amendes et droits divers ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distributions année 1993, contribution sociale généralisée : rôle contrôle sur pièces année 1993, taxe professionnelle rôle supplémentaire années 1991-1993 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire année 1992, rôle supplémentaire année 1993 (3ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1990 (1990-1993).

Cote
2238W/319
 Date
1990-1993
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...
Résultat n°8

1992 : DI - HU.
Cote
2983W/8
 Date
1992
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe foncière : registres.
  • 1992 : DI - HU.
Résultat n°9

Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place ; impôt sur les sociétés : rôle, supplément d'impôt sur les sociétés sur distribution année 1992, contrôle fiscal ; impôt sur le revenu : rôle année 1992, contrôle sur pièces, impôt sur le revenu année 1992, taxes accessoires amendes et droits divers ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distribution année 1992 : rôle supplémentaire taxe professionnelle année 1991, rôle supplémentaire taxe d'habitation année 1991, rôle supplémentaire année 1992 ( 3ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1989, rôle supplémentaire année 1992 (2ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1990 (1989-1992).

Cote
2238W/314
 Date
1989-1992
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...
Résultat n°10

Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1992).

Cote
2238W/313
 Date
1992
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1992)....
Résultat n°11

Taxe professionnelle : rôles individuels et rôles supplémentaire années 1986 et 1989 (1992) ; taxe foncière : rôle année 1990 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire 1988 et 1989 (année 1989), article 1 à 484 ; taxe d'habitation : rôle 1989 (année 1990), rôle 830 ; impôt sur le revenu : contrôle sur pièces et contrôle fiscal sur place année 1989 ; impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition forfaitaire et annuelle droits divers année 1989 ; taxes accessoires, amendes et droits divers année 1989 (1988-1992).

Cote
2238W/293
 Date
1988-1992
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe professionnelle : rôles individuels et rôles supplémentaire...
Résultat n°12

Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à CHER (1992).

Cote
2238W/310
 Date
1992
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à CHER...
Résultat n°13

Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de JUN à PUY (1992).

Cote
2238W/312
 Date
1992
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de JUN à PUY...
Résultat n°14

Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHER à JULL (1992).

Cote
2238W/311
 Date
1992
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHER à JULL...
Résultat n°15

Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de KAC à PUY (1991).

Cote
2238W/307
 Date
1991
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de KAC à PUY...
Résultat n°16

Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place et contrôle sur pièces année 1991et rôle supplémentaire taxe professionnelle 1988 année 1991 (1988-1991).

Cote
2238W/309
 Date
1988-1991
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...
Résultat n°17

Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de ACT à CIN (1991).

Cote
2238W/305
 Date
1991
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de ACT à CIN...
Résultat n°18

1991 : AC - BR.
Cote
2983W/7
 Date
1991
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe foncière : registres.
  • 1991 : AC - BR.
Résultat n°19

Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CIR à JUS (1991).

Cote
2238W/306
 Date
1991
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CIR à JUS...
Résultat n°20

Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1991).

Cote
2238W/308
 Date
1991
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1991)....