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1 083 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place année 1994, contrôle fiscal sur place ; impôt sur les sociétés année 1994, impôt sur le revenu contrôle sur pièces année 1994, taxes accessoires amendes et droits divers année 1994 ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distributions année 1994, contribution sociale généralisée : rôle contrôle sur pièces année 1994 : taxe professionnelle : rôle année 1994, rôle supplémentaire années 1991-1993 ; taxe foncière : rôle supplémentaire année 1993 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire année 1993 (1991-1994).

Date

1991-1994

Cote

2238W/320

Résultat n°2

Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE ACL à CHAL (1993).

Date

1993

Cote

2238W/315

Résultat n°3

Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHAL à HOLL (1993).

Date

1993

Cote

2238W/316

Résultat n°4

Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 PICH à Z (1993).

Date

1993

Cote

2238W/318

Résultat n°5

Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de HOLL à PICH (1993).

Date

1993

Cote

2238W/317

Résultat n°6

1993 : PU - VI.

Date

1993

Cote

2983W/9

Résultat n°7

Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place année 1993, contrôle fiscal sur place impôt sur les sociétés année 1993, impôt sur le revenu contrôle sur pièces année 1993, taxes accessoires amendes et droits divers ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distributions année 1993, contribution sociale généralisée : rôle contrôle sur pièces année 1993, taxe professionnelle rôle supplémentaire années 1991-1993 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire année 1992, rôle supplémentaire année 1993 (3ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1990 (1990-1993).

Date

1990-1993

Cote

2238W/319

Résultat n°8

1992 : DI - HU.

Date

1992

Cote

2983W/8

Résultat n°9

Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place ; impôt sur les sociétés : rôle, supplément d'impôt sur les sociétés sur distribution année 1992, contrôle fiscal ; impôt sur le revenu : rôle année 1992, contrôle sur pièces, impôt sur le revenu année 1992, taxes accessoires amendes et droits divers ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distribution année 1992 : rôle supplémentaire taxe professionnelle année 1991, rôle supplémentaire taxe d'habitation année 1991, rôle supplémentaire année 1992 ( 3ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1989, rôle supplémentaire année 1992 (2ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1990 (1989-1992).

Date

1989-1992

Cote

2238W/314

Résultat n°10

Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1992).

Date

1992

Cote

2238W/313

Résultat n°11

Taxe professionnelle : rôles individuels et rôles supplémentaire années 1986 et 1989 (1992) ; taxe foncière : rôle année 1990 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire 1988 et 1989 (année 1989), article 1 à 484 ; taxe d'habitation : rôle 1989 (année 1990), rôle 830 ; impôt sur le revenu : contrôle sur pièces et contrôle fiscal sur place année 1989 ; impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition forfaitaire et annuelle droits divers année 1989 ; taxes accessoires, amendes et droits divers année 1989 (1988-1992).

Date

1988-1992

Cote

2238W/293

Résultat n°12

Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à CHER (1992).

Date

1992

Cote

2238W/310

Résultat n°13

Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de JUN à PUY (1992).

Date

1992

Cote

2238W/312

Résultat n°14

Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHER à JULL (1992).

Date

1992

Cote

2238W/311

Résultat n°15

Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de KAC à PUY (1991).

Date

1991

Cote

2238W/307

Résultat n°16

Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place et contrôle sur pièces année 1991et rôle supplémentaire taxe professionnelle 1988 année 1991 (1988-1991).

Date

1988-1991

Cote

2238W/309

Résultat n°17

Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de ACT à CIN (1991).

Date

1991

Cote

2238W/305

Résultat n°18

1991 : AC - BR.

Date

1991

Cote

2983W/7

Résultat n°19

Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CIR à JUS (1991).

Date

1991

Cote

2238W/306

Résultat n°20

Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1991).

Date

1991

Cote

2238W/308