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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS (MONTPEZAT, SAUX, TAVANNES, SUZE). - Etat et rôle de tout ce qui a été payé au comte de CARCES (1589-1593). François FAUVEL contre la famille VILLARS-DE MONTPEZAT : requêtes contre M de MIREBEL, Madame de CARCES (1626-1629). Procédure de François FAUVEL contre Gabrielle DESPREZ DE MONTPEZAT et Henri de SAUX DE TAVANNES (1626). Arrêt entre Jacques COLAs et la comtesse de CARCES, la vicomtesse de TAVANNES et Luc SFORCE duc d'ONANO, parchemin (1640). Procédure de Jacques COLAS contre la famille de MONTPEZAT et les familles alliées : contredits de production contre Léonor de CARCES et Gabrielle DESPREZ DE MONTPEZAT héritières de Philibert Emmanuel de SAVOIE, marquis de VILLARS, requêtes (1630-1655). Arrêt de renvoi pour le duc de NEVERS contre Jehan de la CHAUSSEE, Bernard CHEVALIER receveurs des consignations François FAUVEL syndic des créanciers et Suzanne de GRANDMONT marquise de MONTPEZAT (1624). Demande au conseil d'Henrye de SAVOIE par les habitants de MONTPEZAT que soit ériger une nouvelle paroisse [s.d.]. Contentieux entre Eléonor DESPREZ DE MONTPEZAT comtesse de CARCES, Gabrielle DESPREZ DE MONTPEZAT vicomtesse de TAVANNES et marquise de MIREBEL, Honoré de la BAUME comte de SUZE leur neveu et Emmanuel de SAVOIE leur frère et Jacques COLAS syndic (1649) ; trois pièces rongées sans date relatives à la succession et intéressant les dames de CARCES, de MONTPEZAt. Procédure pour Marguerite de MONTMORENCY duchesse douairière de VENTADOUR contre la succession de MAYENNE : requêtes, quittance de Marguerite de MONTMORENCY (1624-1629). 35 pièces papier, 1 parchemin\t\t\t

    Date

    1589-1655

    Cote

    77J/344

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  3. Résultat n°3

    VILLECONIN. - Contributions : état et répartition de l'imposition des récoltes.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT13 1G/14

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Contributions : état et répartition de...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  4. Résultat n°4

    Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives à la grande ferme et métairie à EZERVILLE, appelée fief de GUILLERVILLE [96 pièces] : succession de Germain Christophe GILLET : partage (an V) [1796/1797] ; foi et hommage rendu par Paul de POILLOUE (1622-1635) ; foi et hommage rendu par Abel de POILLOUE (1660) ; vente de Casimir Louis, chevalier de VALOY, à Germain Christophe GILLET de terre à EZERVILLE, anciens titres concernant les biens et rente du sieur GILLET (1733-1786) ; maison et terres à EZERVILLE acquises de Jean LEPAGE et consorts, ainsi que différentes pièces concernant les biens [acquisition, bail, bureau des hypothèques, ratification portant quittance] (1693-1787) ; titres de propriété de la ferme : acquisition d'Etienne DUCARROU de VALENTIENNE, seigneur de MEZIERE, à Jean BAUDET, laboureur ; état des terres, acquisition de Jean BAUDET, receveur de la terre, baux, expédition de bail, lettre de ratification, conservation des hypothèques, procuration, déclaration censuelle (1708-1779) ; acquisition de François Germain GILLET à Marie Antoinette RONSIN : vente, registre des oppositions, grosse de vente, donation (1789-1793) ; vente de François Germain GILLET à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : vente, rôle des contributions foncières, conservations des hypothèques, ratification (1808) ; pièces relatives à la fortune de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG sur la seigneurie de GUILLERVILLE : baux, vente, ratification (1793-1809) ; plan de l'ancienne ferme, coul. dim. 14 cm x 44 cm (1819) ; plan de la grange à mare, côté de la cour, au nord, coul. dim. 57,5 cm x 32,7 cm et 57,5 cm x 15,5 cm [plan en deux parties, perpendiculaires] (1820).

    Date

    1622-1820

    Cote

    30J/68

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  5. Résultat n°5

    Jeanne de TERTULLE (de PASSIS). - Gestion. - Etats des capitaux appartenant à Madame d'AUBIGNAN et qui ont été partagé (1682). Inventaire sommaire des capitaux et pensions dues à la marquise d'AUBIGNAN par la communauté de CAVAILLON, de PUYMERAS (1711). Rôle des capitaux de pension, des ventes et dettes procédant des arrérages de ces ventes que Jeanne de TERULLE de la ROQUE a sur la communauté et habitants de CAROMB (1690), autres rôles (1694) ; levée des pensions dues à la marquise d'AUBIGNAN (1693-1694). Registre des recettes des cens sur le territoire de LORIOL dus aux héritiers de Jeanne de TERTULLE, table alphabétique des débiteurs (1712-1713). Déclaration de séquestre des grains appartenant à Claude de PASSIS (1686). Justice. - Bbrefs du tribunal de la papauté sur les causes de Jeanne de TERTULLE, brefs signifiés au procureur de M d'ORLEANS de la MOTTE, parchemin (1702). Famille : Dominique de PASSIS : extrait de terrier concernant les propriétés situées sur les territoires de LORIOL et AUBIGNAN (s.d.), échange de terres avec François d' ALLEMAND de FENOUILLET (1633), bail (1626). Paul Dominique de PASSIS : reconnaissance d'Honoré OLIVIER (1696), réflexions sur le procès de M d'AUBIGNAN contre Paul Dominique de SEGUINS (s.d.). Claude de PASSIS : bail à Bertrand et Etienne REGNE (1646), à Jean Baptiste de BONADOUX (1656), à Roquet JOURDAN et Etienne CLOPT (1660), à Thomas RIGORD (1672-1673), à Guillaume et Claude ROUX, Jacques TESSIER Cosme BENET, Esprit et Nicolas BATTELIER (1672).

    Date

    1623-1713

    Cote

    13J/89

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Jeanne de TERTULLE (de PASSIS). - Gestion. - Etats...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

    Date

    1789-1800

    Cote

    L/176

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    MONDEVILLE. - Contributions. - Matrice de rôle de la contribution foncière de la troisième année républicaine (1790 - an 3).

    Date

    1790-1795

    Cote

    EDEPOT67 1G/1

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Contributions. - Matrice de rôle de la...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    MONDEVILLE. - Travaux publics et voirie. - Service vicinal : état-matrice pour les chemins vicinaux de la commune [vers 1790], liste des contribuables assujettis aux rôles des prestations pour l'entretien de la voirie vicinale (1825 - 1827).

    Date

    1790-1827

    Cote

    EDEPOT67 1O/1

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Travaux publics et voirie. - Service...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle d'imposition. Bullion (1791 seulement).

    Date

    1791

    Cote

    L/56

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle d'imposition. Gambaiseul (1791 - an II).

    Date

    1791-1794

    Cote

    L/59

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle d'imposition. Levis-Saint-Nom (avec rôle de contribution foncière) (1791 - an II).

    Date

    1791-1794

    Cote

    L/61

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle d'imposition. Le Perray (1791 - an II).

    Date

    1791-1794

    Cote

    L/62

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Finances. Remplacement des droits supprimés : rôles d'imposition. Saint-Léger (1791 - an II).

    Date

    1791-1794

    Cote

    L/63

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Finances. Remplacement des droits supprimés : rôles...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle d'imposition. Les Essarts-le-Roi (1791 - an II).

    Date

    1791-1794

    Cote

    L/58

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    ORSAY. - Contributions et administration financière.

    Date

    1791-1805

    Cote

    EDEPOT64 2G/4

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Contributions et administration financière.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  21. Résultat n°21

    Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle d'imposition. Cernay-la-Ville (avec rôle de la contribution foncière) (1791 - an II).

    Date

    1791-1794

    Cote

    L/57

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle d'imposition. Les Layes (1791 - an II).

    Date

    1791-1794

    Cote

    L/60

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle d'imposition. Bréviaires (1791 - an II).

    Date

    1791-1794

    Cote

    L/55

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle d'imposition. Auffargis (1791 - an II).

    Date

    1791-1794

    Cote

    L/54

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    ORSAY. - Contributions et administration financière.

    Date

    1792-1889

    Cote

    EDEPOT64 2G/5

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Contributions et administration financière.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  27. Résultat n°27

    VILLECONIN. - Contributions : rôle de la contribution foncière (section A à I).

    Date

    1793

    Cote

    EDEPOT13 1G/3

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Contributions : rôle de la contribution...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  28. Résultat n°28

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contribution foncière : rôle, état des versements et des récépissés de grains versés au receveur général par DRAMARD, percepteur de la commune, quittances.

    Date

    1794-1795

    Cote

    EDEPOT19 1G/6

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  29. Résultat n°29

    MONDEVILLE. - Contributions. - Matrice de rôle pour la contribution mobilière (27 ventôse an 2).

    Date

    1794

    Cote

    EDEPOT67 1G/4

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Contributions. - Matrice de rôle pour...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  30. Résultat n°30

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice de rôle [4 thermidor an II/ juillet 1794].

    Date

    1794

    Cote

    EDEPOT44 1G/36

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Bassin de la Bièvre. - Affaires générales. - Règlement, délibérations du conseil municipal du 12 ème arrondissement de Paris sur le curage de la Bièvre (anIV-anV), rapport et correspondance sur des saignées faites dans les berges (an VIII), rapport sur l'état de la Bièvre et avis de l'ingénieur relatif à ce rapport (1801), répartition des dépenses d'entretien et de curage (1808), règlement de police préfectoral concernant la Bièvre et ses affluents (1808), projet de règlement : nomination d'un syndicat pour assurer le traitement du garde et les frais d'opérations (1824), rôle de répartition des sommes à payer par les propriétaires d'usines (1824), nivellement de la rivière de Bièvre depuis sa source jusqu'à sa sortie du département de Seine-et-Oise (1830) ; règlement général par ordonnance du roi du 13 janvier 1842 ; projet d'augmentation du volume des eaux de la Bièvre (1857). Usines et moulins. - Bièvres : moulin de Bièvres (1855-1876) ; Igny : moulin d'Igny (1817-1902) ; Verrières-le-Buisson : moulin de Grais (1897-1898) ; moulin d'Amblainvilliers (1801-1911). Police des cours d'eau. - Prises d'eau, installation de roues hydrauliques (1842-1914) ; barrages (1833-1888) ; déversements, poses de grilles et de vannes (1837-1929).

    Date

    1795-1857

    Cote

    7S/105

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Bièvre. - Affaires générales. - Règlement,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice de rôle [an V].

    Date

    1796-1797

    Cote

    EDEPOT44 1G/37

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  36. Résultat n°36

    VILLECONIN. - Contributions : état des sommes passées en non valeur pour l'an VI sur le rôle de la contribution personnelle de l'an V.

    Date

    1796-1798

    Cote

    EDEPOT13 1G/11

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Contributions : état des sommes passées...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  37. Résultat n°37

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Rôle de la contribution personnelle et somptuaire.

    Date

    1796-1797

    Cote

    EDEPOT19 1G/7

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  38. Résultat n°38

    Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] : cahiers d'école de Marie : littérature, Histoire de France, histoire d'Angleterre [s. d.], versions latines (1921-1922) ; correspondance d'Ernest RENAULD, directeur du journal Le Soleil (1910) ; comptabilité [177 pièces] : extraits de la matrice du rôle de la contribution foncière et du rôle général des contributions directes de différentes communes (an X, 1808, 1818, 1827) [1801/1802, 1808, 1818, 1827] ; certificats du percepteur de plusieurs communes (an X, 1818-1819, 1824) [1801/1802, 1818-1819, 1824]; extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise (an VI) [1797/1798] ; état des impositions à payer à PARIS dans le quatrième arrondissement, dans le Jura, (an X, 1808) [1801/1802, 1808] ; bordereau d'extraits de rôles des contributions directes (1824) ; extraits des rôles des contributions directes et foncières (1892-1906) ; rapport du contrôleur des contributions directes sur la situation des travaux du cadastre (1806) ; rapport de la commission des contributions foncières en vertu de l'arrêté du 11 messidor de l'an X [30 juin 1802] ; règlement sur l'assurance contre l'incendie (1826) ; divers [26 pièces] : mercuriales (1809-1824) ; confection d'une brassière pour un nouveau-né [s. d.] ; règle de jeu [s. d.] ; publicités (1840) ; pétition des habitants de la vallée de la Juine (1841) ; horaires de chemin de fer (1840) ; extrait d'une partition de violon [s. d.] ; copie de la lettre du Dauphin à l'infante d'Espagne [s. d.] ; mémoires sur les saisies faites dans les maisons d'éducation (1814) ; manières de nourrir, soigner et panser un cheval, soit à la maison, soit en route [s. d.].

    Date

    1797-1922

    Cote

    30J/127

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] :...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  39. Résultat n°39

    AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Matrice de rôle pour la contribution foncière (an 5).

    Date

    1797

    Cote

    EDEPOT18 1G/11

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Matrice de rôle...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  40. Résultat n°40

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Contribution foncière, personnelle et mobilière, portes et fenêtre (an VI [1797/1798] - 1934).

    Date

    1797-1934

    Cote

    EDEPOT15 1G/23

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Contribution foncière, personnelle...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  41. Résultat n°41

    Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage de la morte rivière de Chilly et de l'Yvette (1799), rôles des sommes à payer par les riverains de l'Yvette et de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette pour le curage, l'élagage, l'ébergement : réclamations des riverains (1835-1840) , travaux de curage de l'Yvette (1799-1936) ; curage du ruisseau de la Gironde à Paray et à Morangis (1807-1816).

    Date

    1799-1936

    Cote

    7S/94

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  42. Résultat n°42

    Bassin de l'Essonne. - Ponts et passerelles. - Construction et réparation de ponts et passerelles par des particuliers (1812-1938) ; construction de ponts métalliques sur les trois bras de l'Essonne pour le passage du quai Bourgoin à Corbeil : délibérations du conseil municipal, rapports d'ingénieurs, plans (1877-1879) ; destruction du pont de bois entre Echarcon et Mennecy, vente aux enchères des matériaux, projet de reconstruction avec un plan, mise en adjudication des travaux, problèmes de paiement de la mairie, rôles de répartition d'imposition extraordinaire des contributions foncières d'Echarcon pour le paiement des frais de reconstruction (an 9-1806) ; remplacement d'un pont en bois par un pont métallique sur l'Essonne permettant le passage du Boulevard Féray à la rue d'Angoulème à Corbeil (1886-1903); destruction du pont de Presles à La Ferté-Alais par suite des évènements de la guerre de 1814-1815 et projet de reconstruction, problème de financement de l'opération (1812-1818) ; Itteville : correspondance relative à la réparation du pont du Saussaye (1809-1914) , soumission pour sa reconstruction par Gaillard (1816).

    Date

    1800-1938

    Cote

    7S/18

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Ponts et passerelles. - Construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  43. Résultat n°43
  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45

    ORSAY. - Contributions et administration financière.

    Date

    1805-1917

    Cote

    EDEPOT64 2G/10

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Contributions et administration financière.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  46. Résultat n°46

    ORSAY. - Finances communales. - Régie des droits réunis : correspondance, avis, tarifs, récolements d'inventaire (an 14-1815). Taxes vicinales : rôles (1869-1883).

    Date

    1806-1883

    Cote

    EDEPOT64 3L/19

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Finances communales. - Régie des droits réunis...

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Rôle pour les portes et fenêtres.

    Date

    1809

    Cote

    EDEPOT19 1G/8

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  49. Résultat n°49

    VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Matrice de rôle pour la contribution foncière sur les propriétés bâties et non bâties (1810).

    Date

    1810

    Cote

    EDEPOT76 1G/3

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Matrice de rôle...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  50. Résultat n°50

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice de rôle.

    Date

    1811

    Cote

    EDEPOT44 1G/38

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  51. Résultat n°51

    FLEURY-MEROGIS. - Procès-verbal d'émargement des rôles des contributions.

    Date

    1816

    Cote

    1J/584

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • FLEURY-MEROGIS. - Procès-verbal d'émargement des rôles...
  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale pour la formation du rôle des quatre contributions.

    Date

    1818-1821

    Cote

    EDEPOT44 1G/1

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  54. Résultat n°54

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Huit matrices générales pour la formation d'un rôle unique des quatre contributions directes.

    Date

    1818-1848

    Cote

    EDEPOT52 1G/12

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

  55. Résultat n°55
  56. Résultat n°56

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale pour la formation du rôle des quatre contributions.

    Date

    1821-1824

    Cote

    EDEPOT44 1G/2

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  57. Résultat n°57

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Liste des trente plus imposés au rôle général.

    Date

    1822-1880

    Cote

    EDEPOT15 1G/19

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Liste des trente plus imposés...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  58. Résultat n°58

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Listes des 30 plus imposés au rôle général.

    Date

    1823-1881

    Cote

    EDEPOT19 1G/13

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  59. Résultat n°59
  60. Résultat n°60

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Contributions directes : pièces isolées.

    Date

    1825-1871

    Cote

    EDEPOT7 1G/6

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Contributions directes : pièces...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  61. Résultat n°61

    MONDEVILLE. - Contributions. - Matrices générales pour la formation d'un rôle unique des quatre contributions directes (1826-1828, 1833-1848, 1859).

    Date

    1826-1859

    Cote

    EDEPOT67 1G/5

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Contributions. - Matrices générales pour...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  62. Résultat n°62

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale pour la formation du rôle des quatre contributions.

    Date

    1826-1828

    Cote

    EDEPOT44 1G/3

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  63. Résultat n°63

    MONDEVILLE. - Travaux publics et voirie. - Service vicinal, réparation des chemins communaux : rôles des prestations (1827 - 1831).

    Date

    1827-1831

    Cote

    EDEPOT67 1O/2

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Travaux publics et voirie. - Service...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  64. Résultat n°64

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale pour la formation du rôle des quatre contributions.

    Date

    1829-1831

    Cote

    EDEPOT44 1G/4

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  65. Résultat n°65
  66. Résultat n°66

    CHAMARANDE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Travaux publics et voirie : rôles des prestations destinés à la réparation des chemins communaux.

    Date

    1829-1921

    Cote

    EDEPOT22 1O/2

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  67. Résultat n°67

    SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Taxe des prestations des chemins vicinaux pour les réparations : rôles.

    Date

    1829-1905

    Cote

    EDEPOT25 1O/12

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  68. Résultat n°68
  69. Résultat n°69

    VILLECONIN. - Contributions : rôle des quatre contributions directes : foncière, personnelle mobilière, portes et fenêtres, patente.

    Date

    1831-1882

    Cote

    EDEPOT13 1G/12

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Contributions : rôle des quatre contributions...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  70. Résultat n°70
  71. Résultat n°71

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Service vicinal, taxe des prestations : rôles primitifs (1835 - 1880).

    Date

    1835-1880

    Cote

    EDEPOT77 1O/22

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  72. Résultat n°72

    VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal, taxe des prestations : rôles primitifs (1838 - 1913).

    Date

    1838-1913

    Cote

    EDEPOT76 1O/17

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  73. Résultat n°73

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports et régime des eaux. - Budget du service vicinal, taxe des prestations : rôles d'imposition (1905-1909, 1911). Registres annuels des déclarations des contribuables portés aux rôles des prestations (1839-1840, 1842).

    Date

    1839-1911

    Cote

    EDEPOT20 1O/15

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  74. Résultat n°74

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Impôts directs.- Listes des 30 plus imposés au rôle général : (1840-1848), (1849-1861), 1864, 1870, 1873, 1875, (1878-1881).

    Date

    1840-1881

    Cote

    EDEPOT58 1G/15

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Impôts directs.- Listes...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    MILLY-LA-FORET. - Contributions : rôle des prestations pour chemins vicinaux [8 cahiers] (1840-1910).

    Date

    1840-1910

    Cote

    EDEPOT9 1G/2

    • Contexte : MILLY-LA-FORET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MILLY-LA-FORET. - Contributions : rôle des prestations...

    Producteur :

    MILLY-LA-FORET (service producteur), MILLY-LA-FORET (service versant)

  76. Résultat n°76

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Impôts directs : liste des trente plus imposés au rôle général (1841-1882).

    Date

    1841-1882

    Cote

    EDEPOT46 1G/1

    • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Impôts directs : liste des...

    Producteur :

    FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

  77. Résultat n°77

    VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Rétribution scolaire : rôles trimestriels (1877 - 1881) ; fixation des taux, élèves gratuits : correspondance du préfet au maire (1842 - 1880).

    Date

    1842-1881

    Cote

    EDEPOT76 1G/19

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Rétribution scolaire...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  78. Résultat n°78

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Administrés les plus imposés : rôle général (1844-1865, 1867-1870, 1872-1878, 1880-1881).

    Date

    1844-1881

    Cote

    EDEPOT45 1G/3

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Administrés les plus imposés...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  79. Résultat n°79

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres.

    Date

    1846-1905

    Cote

    EDEPOT32 1G/16

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  80. Résultat n°80

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins vicinaux.- Travaux de réparation et entretien : rôles de prestation en argent, en nature, au choix des contribuables (1849-1901).

    Date

    1849-1901

    Cote

    EDEPOT58 1O/11

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins vicinaux.- Travaux...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)