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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage de la morte rivière de Chilly et de l'Yvette (1799), rôles des sommes à payer par les riverains de l'Yvette et de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette pour le curage, l'élagage, l'ébergement : réclamations des riverains (1835-1840) , travaux de curage de l'Yvette (1799-1936) ; curage du ruisseau de la Gironde à Paray et à Morangis (1807-1816).

Cote
7S/94
 Date
1799-1936
 Lieu
YVETTE (COURS D EAU), YVETTE (BASSIN DE L), CHILLY-MAZARIN Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage...
Résultat n°2

Taxe professionnelle : rôle, article 1 à 960, registre 1 et article 961 à la fin registre 2 (1981).

Cote
2238W/117
 Date
1981
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe professionnelle : rôle, article 1 à 960, registre...
Résultat n°3

Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert Sanaut) : impôt sur le revenu des personnes physiques.

Cote
987W/5
 Date
1965
 Lieu
IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert...
Résultat n°4

Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à MAROLLES-EN-BEAUCE, impôt foncier, impôt mobilier et impôt sur le revenu : rôles d'impôt.

Cote
1196W/1
 Date
1942
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, MAROLLES-EN-BEAUCE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOT FONCIER, IMPOT MOBILIER ET IMPOT SUR LE REVENU.

  • Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à MAROLLES-EN-BEAUCE,...
Résultat n°5

Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et rôles divers (1935).

Cote
2P/20
 Date
1935
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et...
Résultat n°6

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). YERRES. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959) ; finances de la caisse des écoles : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1949-1959).

Cote
1082W/8
 Date
1949-1959
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document
compte administratif, budget, rôle d'imposition

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale...
Résultat n°7

Impôt sur le revenu : rôle de 1983 numéro d'ordre de la matrice du rôle n° 36, Massy Est 3ème secteur square d'Ajaccio à square Yves du Manoir, Massy Ouest 4ème secteur allée Albert Thomas à rue de Vilgenis (1984).

Cote
2238W/177
 Date
1984
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur le revenu : rôle de 1983 numéro d'ordre de...
Résultat n°8

AVRAINVILLE - Contributions. - Taxes municipales sur les voitures, chevaux, mules et mulets : un registre, deux listes nominatives, déclarations individuelles (1873 - 1917) ; taxes sur les billards publics et privés : un registre (sans date) ; taxe militaire : liste des contribuables (sans date) ; taxe sur les chiens : deux listes des propriétaires (1893 - 1933), rôles d'imposition (1858 - 1880) ; taxe des prestations : rôle d'imposition (1894).

Cote
EDEPOT80 1G/7
 Date
1858-1933
 Lieu
AVRAINVILLE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
liste nominative, rôle d'imposition

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Contributions. - Taxes municipales sur...
Résultat n°9

Impôt sur le revenu : rôle, numéro d'ordre de la matrice du rôle n°16, square d'Ajaccio à square Yves du Manoir (1975).

Cote
2238W/22
 Date
1975
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur le revenu : rôle, numéro d'ordre de la matrice...
Résultat n°10

VILLECONIN. - Contributions : rôle de la contribution foncière (section A à I).

Cote
EDEPOT13 1G/3
 Date
1793
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Contributions : rôle de la contribution...
Résultat n°11

Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt sur le revenu.

Cote
987W/314
 Date
1955
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE), FLEURY-MEROGIS
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt...
Résultat n°12

Commune de SOISY-SUR-SEINE : rôles d'impôts fonciers.

Cote
987W/404
 Date
1960
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SOISY-SUR-SEINE : rôles d'impôts fonciers....
Résultat n°13

Communes de MAROLLES-EN-BRIE, SANTENY.

Cote
987W/76
 Date
1960-1965
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de MAROLLES-EN-BRIE, SANTENY.
Résultat n°14

Toutes communes : rôles supplémentaires, anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées, rôles comprenant les cotisations établies par voie de matrice individuelle.

Cote
987W/6
 Date
1965
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Toutes communes : rôles supplémentaires, anciennes...
Résultat n°15

Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle d'imposition. Bullion (1791 seulement).

Cote
L/56
 Date
1791
 Lieu
YVELINES
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle...
Résultat n°16

Impôt sur le revenu : rôle de 1987 numéro d'ordre de la matrice du rôle n°11, Massy Est allée d'Ajaccio à résidence Parc de Massy, Massy Ouest allée Albert Thomas à avenue du Président Salvador Allende (1988).

Cote
2238W/259
 Date
1988
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur le revenu : rôle de 1987 numéro d'ordre de...
Résultat n°17

Accomptes provisionnels.

Cote
987W/10
 Date
1965
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Accomptes provisionnels.
Résultat n°18

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/34
 Date
1950
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles généraux d'impôt sur le revenu.
Résultat n°19

Taxe d'habitation : rôle, square d'Ajaccio à avenue des Bleuets n°1 à 2880 (1977).

Cote
2238W/67
 Date
1977
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, square d'Ajaccio à avenue...
Résultat n°20

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE : impôt sur le revenu.

Cote
987W/307
 Date
1945
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE : impôt sur le revenu....
Résultat n°21

Impôt sur le revenu : rôle de 1987 numéro d'ordre de la matrice du rôle n°13, Massy Est square d'Ajaccio à allée de Strasbourg, Massy Ouest allée Albert Thomas à rue de Versailles (1988).

Cote
2238W/260
 Date
1988
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur le revenu : rôle de 1987 numéro d'ordre de...
Résultat n°22

Commune de MANDRES.

Cote
987W/68
 Date
1960
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de MANDRES.
Résultat n°23

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : extraits de rôles, mandements, délibérations des votes d'impositions dans les rôles généraux.

Cote
EDEPOT19 1G/11
 Date
1851-1963
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
rôle d'imposition, délibération

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°24

Impôt sur le revenu : rôle de 1979 numéro d'ordre de la matrice du rôle n° 16, Massy Est square d'Ajaccio à square Yves du Manoir, Massy Ouest allée Albert Thomas à rue de Vilgenis (1980).

Cote
2238W/109
 Date
1980
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur le revenu : rôle de 1979 numéro d'ordre de...
Résultat n°25

Perception de LARDY. - Rôles d'impôts foncier et mobilier (1935).

Cote
2P/30
 Date
1935
 Lieu
LARDY
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception de LARDY. - Rôles d'impôts foncier et mobilier...
Résultat n°26

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions mobilières : rôles mobiliers.

Cote
987W/359
 Date
1945
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions mobilières...
Résultat n°27

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières, pièces isolées : tarif des évaluations des propriétés bâties, 1910 ; registre des déclarations à dégrèvement d'impôts, 1896-1929 [acide] ; liste des contribuables assujettis à l'impôt, 1937-1957 [acide] ; produits des rôles, 1855-1955 [lacunes, acide] ; impôts sur le revenu des personnes physiques sur le bénéfice de l'exploitation agricole, 1951-1957 ; arrêtés de nominations des répartiteurs, 1896-1902 ; liste des trente plus forts contribuables, 1825 ; extrait du rôle des biens de main morte, 1913-1914 ; budget primitif du syndicat des eaux de GOMETZ, 1960.

Cote
EDEPOT44 1G/49
 Date
1825-1960
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
tarif, registre, déclaration, rôle d'imposition, budget

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°28

Commune de VILLEMOISSON-SUR-ORGE, contributions foncières et mobilières : rôles fonciers et mobiliers.

Cote
987W/330
 Date
1950
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de VILLEMOISSON-SUR-ORGE, contributions foncières...
Résultat n°29

Communes de GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON : rôles individuels d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/139
 Date
1945
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON...
Résultat n°30

Contribution mobilière : ETAMPES, 1er cahier : art.1 - 480, A-Cerf n°3 ; 2e cahier : art.481 - 960, idem-Evezard n°20 ; 3e cahier : art.961 - 1440, Evezard n°18-Juiverie n°21 ; 4e cahier : art. 1441 - 1920, idem-Notre Dame n°27 ; 5e cahier : art.1921 - 2400, idem-Petit Panier n°22 ; 6e cahier : art.2401 - 2880, idem-République n°121 ; 7e cahier : art.2881 - 3360, République n°123-Roche Plate n°11 bis ; 8e cahier : art.3361 - 3840, idem-Saint-Jacques n°111 ; 9e cahier : art.3841 - 4320, idem-Saint-Martin n°52 ; 10e cahier : art.4321 - 4800, idem-Fontaine Pesée ; 11e cahier : art.4801 - 4902, banlieue déclassés.

Cote
869W/20
 Date
1960
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION MOBILIERE

  • Contribution mobilière : ETAMPES, 1er cahier : art.1...
Résultat n°31

Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.- Listes des contribuables imposés au rôle de l'emprunt forcé, lettre de protestation contre le paiement, 81 bons d'emprunt, 210 bordereaux des valeurs données en paiement, registre des contribuables volontaires pour le canton et pour les communes de Beauregard et Gometz-la-Ville, correspondance, arrêtés, circulaire, an IV-an VI ; loi additionnelle sur l'emprunt forcé, 26 pluviôse an IV ; loi accordant des remises aux percepteurs et aux receveurs d'emprunt forcé, an IV ; 2 affiches sur l'emprunt forcé contre l'Angleterre dont l'une sur la loi ordonnant la clôture des rôles de l'emprunt forcé, an V.

Cote
L/160
 Date
1795-1798
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX, ROYAUME UNI
 Type de document
liste nominative, rôle d'imposition, texte officiel, registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.-...
Résultat n°32

Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 4 à 6 allée de Narbonne à allée Emile Zola (1983).

Cote
2238W/154
 Date
1983
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°33

Commune d'ORSAY : contributions foncières (impôt foncier) : rôles fonciers.

Cote
987W/212
 Date
1950
 Lieu
ORSAY Canton, ORSAY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune d'ORSAY : contributions foncières (impôt foncier)...
Résultat n°34

rôles manuels d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/244
 Date
1965
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • rôles manuels d'impôt sur le revenu.
Résultat n°35

Taxe foncière : rôle, registres 1 à 3 de STE à GUY (1986).

Cote
2238W/203
 Date
1986
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 1 à 3 de STE à GUY...
Résultat n°36

Athis-Mons : rôle nominatif d'impôts mobiliers.

Cote
923W/88
 Date
1943
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Athis-Mons : rôle nominatif d'impôts mobiliers.
Résultat n°37

Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de COL à LAR (1990).

Cote
2238W/296
 Date
1990
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de COL à LAR...
Résultat n°38

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions mobilières : rôles mobiliers.

Cote
987W/370
 Date
1955
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions mobilières...
Résultat n°39

Communes de CHATEAUFORT, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE : contributions foncières et mobilières (impôt foncier et taxe d'habitation) : rôles fonciers et mobiliers.

Cote
987W/206
 Date
1950
 Lieu
ORSAY Canton, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN, VILLIERS-LE-BACLE, YVELINES
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de CHATEAUFORT, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE,...
Résultat n°40

Commune de VERRIERES-LE-BUISSON: rôles mobiliers.

Cote
987W/32
 Date
1950
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de VERRIERES-LE-BUISSON: rôles mobiliers.
Résultat n°41

Taxe d'habitation : rôle, rue Jean Jaurès à allée de Narbonne n° 8801 à 11760 (1977).

Cote
2238W/70
 Date
1977
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, rue Jean Jaurès à allée de...
Résultat n°42

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Cote
987W/40
 Date
1955
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles généraux d'impôt sur le revenu.
Résultat n°43

Commune de BIEVRES, impôt sur le revenu et contributions diverses : rôles d'impôt.

Cote
1196W/9
 Date
1943
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOT FONCIER, IMPOT MOBILIER ET IMPOT SUR LE REVENU.

  • Commune de BIEVRES, impôt sur le revenu et contributions...
Résultat n°44

Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 5 et 6 rue Jean Jaurès à rue de Montpellier (1988).

Cote
2238W/256
 Date
1988
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°45

Impôt sur le revenu : rôle de 1981 numéro d'ordre de la matrice du rôle n° 21, Massy Est André Chenier à square Yves du Manoir, Massy Ouest allée Albert Thomas à rue de Vilgenis (1982).

Cote
2238W/143
 Date
1982
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur le revenu : rôle de 1981 numéro d'ordre de...
Résultat n°46

BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal : rôles de prestations (1874 - 1919). Conversion en tâches des journées de prestations et de taxes vicinales (1921 - 1922).

Cote
EDEPOT73 1O/5
 Date
1874-1922
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
budget, rôle d'imposition

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de...
Résultat n°47

Commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : rôles fonciers.

Cote
987W/284
 Date
1965
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : rôles fonciers....
Résultat n°48

Impôt sur le revenu.

Cote
987W/182
 Date
1950
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Impôt sur le revenu.
Résultat n°49

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions foncières : rôles fonciers.

Cote
987W/340
 Date
1945
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions foncières...
Résultat n°50

Taxe d'habitation : rôle, rue Pierre Henri Lenoble à allée de Pologne n° 7681 à 12473 (1975).

Cote
2238W/36
 Date
1975
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, rue Pierre Henri Lenoble...
Résultat n°51

Taxe professionnelle et taxe d'habitation : rôles, avenue Nationale à avenue de Verrières (1974).

Cote
2238W/4
 Date
1974
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe professionnelle et taxe d'habitation : rôles,...
Résultat n°52

Commune de BRUNOY : impôt sur le revenu.

Cote
987W/409
 Date
1960
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de BRUNOY : impôt sur le revenu.
Résultat n°53

Communes de GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON : impôt sur le revenu.

Cote
987W/143
 Date
1950
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON...
Résultat n°54

Taxe foncière : rôles, 3 registres de L à Z (1984).

Cote
2238W/167
 Date
1984
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôles, 3 registres de L à Z (1984)....
Résultat n°55

Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE ACL à CHAL (1993).

Cote
2238W/315
 Date
1993
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE ACL à...
Résultat n°56

MENNECY. - Sourdeau Louis : minutes (1751) ; état des cens et rentes seigneuriales dûs au duché de Villeroy (1739), tableau d'imposition des contribuables du bailliage de MENNECY (1739-1744) ; extrait des registres du bailliage, duché et paierie de Villeroy relatif aux amendes prononcées contre les particuliers (1728-1744) ; état des mutations et héritages du duché de Villeroy (1728-1745) ; état des recettes, dépenses et rentes du duché de Villeroy (1733-1751).

Cote
2E77/165
 Date
1728-1751
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
minute notariale, rôle d'imposition, TABLE CENSITAIRE, registre des entrées et des sorties, registre, compte financier

  • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

  • MENNECY. - Sourdeau Louis : minutes (1751) ; état des...
Résultat n°57

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE : rôles d'impôts fonciers.

Cote
987W/393
 Date
1940
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Canton, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE : rôles d'impôts fonciers....
Résultat n°58

Taxe d'habitation : rôle 5761 à 8640 rue d'Espagne à rue du Languedoc (1976).

Cote
2238W/42
 Date
1976
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle 5761 à 8640 rue d'Espagne...
Résultat n°59

Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 4 et 5 allée de Narbonne à square Yves du Manoir (1980).

Cote
2238W/105
 Date
1980
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°60

Impôt sur le revenu : rôle de 1982 numéro d'ordre de la matrice du rôle n°26, Massy Est 3ème secteur square d'Ajaccio à square Yves du Manoir, Massy Ouest 4ème secteur allée Albert Thomas à rue Victor Hugo (1983).

Cote
2238W/160
 Date
1983
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur le revenu : rôle de 1982 numéro d'ordre de...
Résultat n°61

Impôt sur le revenu : rôle, numéro d'ordre de la matrice du rôle n°13 (1974), allée de Marseille à square du Manoir 3/3 (1975).

Cote
2238W/18
 Date
1975
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur le revenu : rôle, numéro d'ordre de la matrice...
Résultat n°62

Impôt sur le revenu : rôle de 1986 numéro d'ordre de la matrice du rôle n°21, Massy Est square d'Ajaccio à square Yves du Manoir, Massy Ouest allée Albert Thomas à rue de Vilgenis (1987).

Cote
2238W/237
 Date
1987
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur le revenu : rôle de 1986 numéro d'ordre de...
Résultat n°63

Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 3 et 4 rue de Caen à rue Gabriel Péri (1987).

Cote
2238W/230
 Date
1987
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°64

Communes de BONDOUFLE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURCOURONNES, EVRY, contributions foncières et mobilières : rôles fonciers et mobiliers.

Cote
987W/124
 Date
1955
 Lieu
EVRY Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURCOURONNES, BONDOUFLE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de BONDOUFLE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURCOURONNES,...
Résultat n°65

GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions directes. - Rôle général (1892-1899) ; déclarations : registres d'inscription (1888-1890) ; taxes sur les chiens, patentes, garde-chasse, billards : registre (1900-1928) (1888-1928).

Cote
EDEPOT45 1G/6
 Date
1888-1928
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
rôle d'imposition, déclaration, registre

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions directes. - Rôle...
Résultat n°66

1988 : BR - CE.
Cote
2983W/26
 Date
1988
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
  • 1988 : BR - CE.
Résultat n°67

Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et rôles divers (1940).

Cote
2P/21
 Date
1940
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et...
Résultat n°68

Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle d'imposition. Gambaiseul (1791 - an II).

Cote
L/59
 Date
1791-1794
 Lieu
YVELINES
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle...
Résultat n°69

Taxe d'habitation : rôle, rue Jean Mermoz à rue Pierre Curie n° 9001 à 13400 (1978).

Cote
2238W/78
 Date
1978
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, rue Jean Mermoz à rue Pierre...
Résultat n°70

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Impôts directs.- Listes des 30 plus imposés au rôle général : (1840-1848), (1849-1861), 1864, 1870, 1873, 1875, (1878-1881).

Cote
EDEPOT58 1G/15
 Date
1840-1881
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
rôle d'imposition, liste nominative

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Impôts directs.- Listes...
Résultat n°71

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contribution foncière des propriétés baties et non baties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations

Cote
EDEPOT19 1G/24
 Date
1942-1946
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°72

Impôt foncier, impôt mobilier et impôt sur le revenu : rôles d'impôt.

Cote
1196W/25
 Date
1944
 Lieu
LARDY
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOT FONCIER, IMPOT MOBILIER ET IMPOT SUR LE REVENU.

  • Impôt foncier, impôt mobilier et impôt sur le revenu...
Résultat n°73

Rôles individuels.

Cote
987W/9
 Date
1970
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles individuels.
Résultat n°74

Impôt sur le revenu.

Cote
987W/183
 Date
1955
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Impôt sur le revenu.
Résultat n°75

Impôt sur le revenu : rôle de 1976 numéro d'ordre de la matrice du rôle n° 51, Massy Est square d'Ajaccio à square Yves du Manoir, Massy ouest allée Albert Thomas à rue Victor Hugo (1978).

Cote
2238W/88
 Date
1978
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur le revenu : rôle de 1976 numéro d'ordre de...
Résultat n°76

Impôt sur le revenu ; divers.

Cote
987W/188
 Date
1965
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Impôt sur le revenu ; divers.
Résultat n°77

Communes d'ATHIS-MONS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE : impôt sur le revenu (impôt communaux).

Cote
987W/138
 Date
1945
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, ATHIS-MONS Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes d'ATHIS-MONS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE : impôt...
Résultat n°78

Rôles individuels.

Cote
987W/7
 Date
1955
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Rôles individuels.
Résultat n°79

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, administration centrale, départementale et communale. - Procurations d'inspecteur et de contrôleur ambulant à Charles de POINCELOT (1745, 1787, 1763, 1768, 1770, 1775), soumission de Charles de POINCELOT (1760), correspondance, deux lettres du vicomte BERTIER au préfet à propos des réquisitions, demande de secours (1814-1826), une lettre de FOUQUET à propos du remboursement des frais de réquisition [s.d.], extrait du registre de délibération du département de Seine-et-Oise, fixation du tarif des amendes [an 5], une lettre de la citoyenne BARRE au sujet de la confiscation des biens des émigrés [an 4], demande aux percepteurs de solder le montant de leurs rôles [an 7), lettre au maire par le directeur des contributions qui demande la surveillance des changements à opérer dans les rôles de contribution (1808), le colonel WOODFORD demande au maire de préparer des billets de logement pour ses hommes, liste des communes occupées par l'armée anglaise (1815).

Cote
79J60/2
 Date
1745-1828
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
rôle d'imposition, correspondance, délibération

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, administration centrale,...
Résultat n°80

AVRAINVILLE - Contributions. - Taxe sur les chiens : rôles d'imposition (1858 - 1880).

Cote
EDEPOT80 1G/8
 Date
1858-1880
 Lieu
AVRAINVILLE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
liste nominative, rôle d'imposition

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Contributions. - Taxe sur les chiens...