rôle d'imposition - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1

Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage de la morte rivière de Chilly et de l'Yvette (1799), rôles des sommes à payer par les riverains de l'Yvette et de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette pour le curage, l'élagage, l'ébergement : réclamations des riverains (1835-1840) , travaux de curage de l'Yvette (1799-1936) ; curage du ruisseau de la Gironde à Paray et à Morangis (1807-1816).

Date

1799-1936

Cote

7S/94

2

Taxe professionnelle : rôle, article 1 à 960, registre 1 et article 961 à la fin registre 2 (1981).

Date

1981

Cote

2238W/117

3

Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert Sanaut) : impôt sur le revenu des personnes physiques.

Date

1965

Cote

987W/5

4

Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à MAROLLES-EN-BEAUCE, impôt foncier, impôt mobilier et impôt sur le revenu : rôles d'impôt.

Date

1942

Cote

1196W/1

5

Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et rôles divers (1935).

Date

1935

Cote

2P/20

6

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). YERRES. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959) ; finances de la caisse des écoles : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1949-1959).

Date

1949-1959

Cote

1082W/8

7

Impôt sur le revenu : rôle de 1983 numéro d'ordre de la matrice du rôle n° 36, Massy Est 3ème secteur square d'Ajaccio à square Yves du Manoir, Massy Ouest 4ème secteur allée Albert Thomas à rue de Vilgenis (1984).

Date

1984

Cote

2238W/177

8

AVRAINVILLE - Contributions. - Taxes municipales sur les voitures, chevaux, mules et mulets : un registre, deux listes nominatives, déclarations individuelles (1873 - 1917) ; taxes sur les billards publics et privés : un registre (sans date) ; taxe militaire : liste des contribuables (sans date) ; taxe sur les chiens : deux listes des propriétaires (1893 - 1933), rôles d'imposition (1858 - 1880) ; taxe des prestations : rôle d'imposition (1894).

Date

1858-1933

Cote

EDEPOT80 1G/7

9

Impôt sur le revenu : rôle, numéro d'ordre de la matrice du rôle n°16, square d'Ajaccio à square Yves du Manoir (1975).

Date

1975

Cote

2238W/22

10

VILLECONIN. - Contributions : rôle de la contribution foncière (section A à I).

Date

1793

Cote

EDEPOT13 1G/3

11

Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt sur le revenu.

Date

1955

Cote

987W/314

12

Commune de SOISY-SUR-SEINE : rôles d'impôts fonciers.

Date

1960

Cote

987W/404

13

Communes de MAROLLES-EN-BRIE, SANTENY.

Date

1960-1965

Cote

987W/76

14

Toutes communes : rôles supplémentaires, anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées, rôles comprenant les cotisations établies par voie de matrice individuelle.

Date

1965

Cote

987W/6

15

Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle d'imposition. Bullion (1791 seulement).

Date

1791

Cote

L/56

16

Impôt sur le revenu : rôle de 1987 numéro d'ordre de la matrice du rôle n°11, Massy Est allée d'Ajaccio à résidence Parc de Massy, Massy Ouest allée Albert Thomas à avenue du Président Salvador Allende (1988).

Date

1988

Cote

2238W/259

17

Accomptes provisionnels.

Date

1965

Cote

987W/10

18

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Date

1950

Cote

987W/34

19

Taxe d'habitation : rôle, square d'Ajaccio à avenue des Bleuets n°1 à 2880 (1977).

Date

1977

Cote

2238W/67

20

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE : impôt sur le revenu.

Date

1945

Cote

987W/307

21

Impôt sur le revenu : rôle de 1987 numéro d'ordre de la matrice du rôle n°13, Massy Est square d'Ajaccio à allée de Strasbourg, Massy Ouest allée Albert Thomas à rue de Versailles (1988).

Date

1988

Cote

2238W/260

22

Commune de MANDRES.

Date

1960

Cote

987W/68

23

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : extraits de rôles, mandements, délibérations des votes d'impositions dans les rôles généraux.

Date

1851-1963

Cote

EDEPOT19 1G/11

24

Impôt sur le revenu : rôle de 1979 numéro d'ordre de la matrice du rôle n° 16, Massy Est square d'Ajaccio à square Yves du Manoir, Massy Ouest allée Albert Thomas à rue de Vilgenis (1980).

Date

1980

Cote

2238W/109

25

Perception de LARDY. - Rôles d'impôts foncier et mobilier (1935).

Date

1935

Cote

2P/30

26

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions mobilières : rôles mobiliers.

Date

1945

Cote

987W/359

27

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières, pièces isolées : tarif des évaluations des propriétés bâties, 1910 ; registre des déclarations à dégrèvement d'impôts, 1896-1929 [acide] ; liste des contribuables assujettis à l'impôt, 1937-1957 [acide] ; produits des rôles, 1855-1955 [lacunes, acide] ; impôts sur le revenu des personnes physiques sur le bénéfice de l'exploitation agricole, 1951-1957 ; arrêtés de nominations des répartiteurs, 1896-1902 ; liste des trente plus forts contribuables, 1825 ; extrait du rôle des biens de main morte, 1913-1914 ; budget primitif du syndicat des eaux de GOMETZ, 1960.

Date

1825-1960

Cote

EDEPOT44 1G/49

28

Commune de VILLEMOISSON-SUR-ORGE, contributions foncières et mobilières : rôles fonciers et mobiliers.

Date

1950

Cote

987W/330

29

Communes de GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON : rôles individuels d'impôt sur le revenu.

Date

1945

Cote

987W/139

30

Contribution mobilière : ETAMPES, 1er cahier : art.1 - 480, A-Cerf n°3 ; 2e cahier : art.481 - 960, idem-Evezard n°20 ; 3e cahier : art.961 - 1440, Evezard n°18-Juiverie n°21 ; 4e cahier : art. 1441 - 1920, idem-Notre Dame n°27 ; 5e cahier : art.1921 - 2400, idem-Petit Panier n°22 ; 6e cahier : art.2401 - 2880, idem-République n°121 ; 7e cahier : art.2881 - 3360, République n°123-Roche Plate n°11 bis ; 8e cahier : art.3361 - 3840, idem-Saint-Jacques n°111 ; 9e cahier : art.3841 - 4320, idem-Saint-Martin n°52 ; 10e cahier : art.4321 - 4800, idem-Fontaine Pesée ; 11e cahier : art.4801 - 4902, banlieue déclassés.

Date

1960

Cote

869W/20

31

Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.- Listes des contribuables imposés au rôle de l'emprunt forcé, lettre de protestation contre le paiement, 81 bons d'emprunt, 210 bordereaux des valeurs données en paiement, registre des contribuables volontaires pour le canton et pour les communes de Beauregard et Gometz-la-Ville, correspondance, arrêtés, circulaire, an IV-an VI ; loi additionnelle sur l'emprunt forcé, 26 pluviôse an IV ; loi accordant des remises aux percepteurs et aux receveurs d'emprunt forcé, an IV ; 2 affiches sur l'emprunt forcé contre l'Angleterre dont l'une sur la loi ordonnant la clôture des rôles de l'emprunt forcé, an V.

Date

1795-1798

Cote

L/160

32

Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 4 à 6 allée de Narbonne à allée Emile Zola (1983).

Date

1983

Cote

2238W/154

33

Commune d'ORSAY : contributions foncières (impôt foncier) : rôles fonciers.

Date

1950

Cote

987W/212

34

rôles manuels d'impôt sur le revenu.

Date

1965

Cote

987W/244

35

Taxe foncière : rôle, registres 1 à 3 de STE à GUY (1986).

Date

1986

Cote

2238W/203

36

Athis-Mons : rôle nominatif d'impôts mobiliers.

Date

1943

Cote

923W/88

37

Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de COL à LAR (1990).

Date

1990

Cote

2238W/296

38

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions mobilières : rôles mobiliers.

Date

1955

Cote

987W/370

39

Communes de CHATEAUFORT, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE : contributions foncières et mobilières (impôt foncier et taxe d'habitation) : rôles fonciers et mobiliers.

Date

1950

Cote

987W/206

40

Commune de VERRIERES-LE-BUISSON: rôles mobiliers.

Date

1950

Cote

987W/32

41

Taxe d'habitation : rôle, rue Jean Jaurès à allée de Narbonne n° 8801 à 11760 (1977).

Date

1977

Cote

2238W/70

42

Rôles généraux d'impôt sur le revenu.

Date

1955

Cote

987W/40

43

Commune de BIEVRES, impôt sur le revenu et contributions diverses : rôles d'impôt.

Date

1943

Cote

1196W/9

44

Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 5 et 6 rue Jean Jaurès à rue de Montpellier (1988).

Date

1988

Cote

2238W/256

45

Impôt sur le revenu : rôle de 1981 numéro d'ordre de la matrice du rôle n° 21, Massy Est André Chenier à square Yves du Manoir, Massy Ouest allée Albert Thomas à rue de Vilgenis (1982).

Date

1982

Cote

2238W/143

46

BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal : rôles de prestations (1874 - 1919). Conversion en tâches des journées de prestations et de taxes vicinales (1921 - 1922).

Date

1874-1922

Cote

EDEPOT73 1O/5

47

Commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : rôles fonciers.

Date

1965

Cote

987W/284

48

Impôt sur le revenu.

Date

1950

Cote

987W/182

49

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, contributions foncières : rôles fonciers.

Date

1945

Cote

987W/340

50

Taxe d'habitation : rôle, rue Pierre Henri Lenoble à allée de Pologne n° 7681 à 12473 (1975).

Date

1975

Cote

2238W/36

51

Taxe professionnelle et taxe d'habitation : rôles, avenue Nationale à avenue de Verrières (1974).

Date

1974

Cote

2238W/4

52

Commune de BRUNOY : impôt sur le revenu.

Date

1960

Cote

987W/409

53

Communes de GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON : impôt sur le revenu.

Date

1950

Cote

987W/143

54

Taxe foncière : rôles, 3 registres de L à Z (1984).

Date

1984

Cote

2238W/167

55

Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE ACL à CHAL (1993).

Date

1993

Cote

2238W/315

56

MENNECY. - Sourdeau Louis : minutes (1751) ; état des cens et rentes seigneuriales dûs au duché de Villeroy (1739), tableau d'imposition des contribuables du bailliage de MENNECY (1739-1744) ; extrait des registres du bailliage, duché et paierie de Villeroy relatif aux amendes prononcées contre les particuliers (1728-1744) ; état des mutations et héritages du duché de Villeroy (1728-1745) ; état des recettes, dépenses et rentes du duché de Villeroy (1733-1751).

Date

1728-1751

Cote

2E77/165

57

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE : rôles d'impôts fonciers.

Date

1940

Cote

987W/393

58

Taxe d'habitation : rôle 5761 à 8640 rue d'Espagne à rue du Languedoc (1976).

Date

1976

Cote

2238W/42

59

Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 4 et 5 allée de Narbonne à square Yves du Manoir (1980).

Date

1980

Cote

2238W/105

60

Impôt sur le revenu : rôle de 1982 numéro d'ordre de la matrice du rôle n°26, Massy Est 3ème secteur square d'Ajaccio à square Yves du Manoir, Massy Ouest 4ème secteur allée Albert Thomas à rue Victor Hugo (1983).

Date

1983

Cote

2238W/160

61

Impôt sur le revenu : rôle, numéro d'ordre de la matrice du rôle n°13 (1974), allée de Marseille à square du Manoir 3/3 (1975).

Date

1975

Cote

2238W/18

62

Impôt sur le revenu : rôle de 1986 numéro d'ordre de la matrice du rôle n°21, Massy Est square d'Ajaccio à square Yves du Manoir, Massy Ouest allée Albert Thomas à rue de Vilgenis (1987).

Date

1987

Cote

2238W/237

63

Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 3 et 4 rue de Caen à rue Gabriel Péri (1987).

Date

1987

Cote

2238W/230

64

Communes de BONDOUFLE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURCOURONNES, EVRY, contributions foncières et mobilières : rôles fonciers et mobiliers.

Date

1955

Cote

987W/124

65

GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions directes. - Rôle général (1892-1899) ; déclarations : registres d'inscription (1888-1890) ; taxes sur les chiens, patentes, garde-chasse, billards : registre (1900-1928) (1888-1928).

Date

1888-1928

Cote

EDEPOT45 1G/6

66

1988 : BR - CE.

Date

1988

Cote

2983W/26

67

Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et rôles divers (1940).

Date

1940

Cote

2P/21

68

Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle d'imposition. Gambaiseul (1791 - an II).

Date

1791-1794

Cote

L/59

69

Taxe d'habitation : rôle, rue Jean Mermoz à rue Pierre Curie n° 9001 à 13400 (1978).

Date

1978

Cote

2238W/78

70

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Impôts directs.- Listes des 30 plus imposés au rôle général : (1840-1848), (1849-1861), 1864, 1870, 1873, 1875, (1878-1881).

Date

1840-1881

Cote

EDEPOT58 1G/15

71

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contribution foncière des propriétés baties et non baties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations

Date

1942-1946

Cote

EDEPOT19 1G/24

72

Impôt foncier, impôt mobilier et impôt sur le revenu : rôles d'impôt.

Date

1944

Cote

1196W/25

73

Rôles individuels.

Date

1970

Cote

987W/9

74

Impôt sur le revenu.

Date

1955

Cote

987W/183

75

Impôt sur le revenu : rôle de 1976 numéro d'ordre de la matrice du rôle n° 51, Massy Est square d'Ajaccio à square Yves du Manoir, Massy ouest allée Albert Thomas à rue Victor Hugo (1978).

Date

1978

Cote

2238W/88

76

Impôt sur le revenu ; divers.

Date

1965

Cote

987W/188

77

Communes d'ATHIS-MONS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE : impôt sur le revenu (impôt communaux).

Date

1945

Cote

987W/138

78

Rôles individuels.

Date

1955

Cote

987W/7

79

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, administration centrale, départementale et communale. - Procurations d'inspecteur et de contrôleur ambulant à Charles de POINCELOT (1745, 1787, 1763, 1768, 1770, 1775), soumission de Charles de POINCELOT (1760), correspondance, deux lettres du vicomte BERTIER au préfet à propos des réquisitions, demande de secours (1814-1826), une lettre de FOUQUET à propos du remboursement des frais de réquisition [s.d.], extrait du registre de délibération du département de Seine-et-Oise, fixation du tarif des amendes [an 5], une lettre de la citoyenne BARRE au sujet de la confiscation des biens des émigrés [an 4], demande aux percepteurs de solder le montant de leurs rôles [an 7), lettre au maire par le directeur des contributions qui demande la surveillance des changements à opérer dans les rôles de contribution (1808), le colonel WOODFORD demande au maire de préparer des billets de logement pour ses hommes, liste des communes occupées par l'armée anglaise (1815).

Date

1745-1828

Cote

79J60/2

80

AVRAINVILLE - Contributions. - Taxe sur les chiens : rôles d'imposition (1858 - 1880).

Date

1858-1880

Cote

EDEPOT80 1G/8

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.