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1 083 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Impositions : minutes des délibérations portant vote des impositions à comprendre dans les rôles généraux de 1935 (classement par communes).

Cote
1Z/7
 Date
1935
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rôle d'imposition

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Conseil d'arrondissement.
  • Impositions : minutes des délibérations portant vote...
Résultat n°2

Taxe professionnelle.
Cote
3007W/3
 Date
1985
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 3007W Trésorerie de VIRY-CHATILLON Rôles d'imposition...

  • Taxe professionnelle.
Résultat n°3

Taxe foncière, lettres A-DEL, rôle supplémentaire.
Cote
3007W/2
 Date
1985
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 3007W Trésorerie de VIRY-CHATILLON Rôles d'imposition...

  • Taxe foncière, lettres A-DEL, rôle supplémentaire.
Résultat n°4

Impôts sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe d'habitation.
Cote
3007W/1
 Date
1985
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 3007W Trésorerie de VIRY-CHATILLON Rôles d'imposition...

  • Impôts sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe...
Résultat n°5

Rôle d'imposition supplémentaire 1 %, 1989 : 1 registre, MO - VA.
Cote
2983W/30
 Date
1989
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôle d'imposition supplémentaire 1 %, 1989 : 1 registre,...
Résultat n°6

Rôle d'imposition de la Contribution Sociale Généralisée (CSG) : 1986 : 1 registre, FE-TC.
Cote
2983W/29
 Date
1986
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôle d'imposition de la Contribution Sociale Généralisée...
Résultat n°7

1990 : AL - KE.
Cote
2983W/28
 Date
1990
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
  • 1990 : AL - KE.
Résultat n°8

1989 : LO - JA.
Cote
2983W/27
 Date
1989
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
  • 1989 : LO - JA.
Résultat n°9

1988 : BR - CE.
Cote
2983W/26
 Date
1988
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
  • 1988 : BR - CE.
Résultat n°10

1987 : AI - JA.
Cote
2983W/25
 Date
1987
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
  • 1987 : AI - JA.
Résultat n°11

1986 : DE - TR.
Cote
2983W/24
 Date
1986
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
  • 1986 : DE - TR.
Résultat n°12

1985 : GA - RA.
Cote
2983W/23
 Date
1985
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
  • 1985 : GA - RA.
Résultat n°13

1989 : 1 registre, MO - JA.
Cote
2983W/22
 Date
1989
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Impôt sur le revenu.
  • 1987 ; 1989, Rôle d'imposition 0,4% sur le revenu.
  • 1989 : 1 registre, MO - JA.
Résultat n°14

1987 : 1 registre, LE - MO.
Cote
2983W/21
 Date
1987
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Impôt sur le revenu.
  • 1987 ; 1989, Rôle d'imposition 0,4% sur le revenu.
  • 1987 : 1 registre, LE - MO.
Résultat n°15

1989 : 1 registre, CH - ME.
Cote
2983W/20
 Date
1989
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Impôt sur le revenu.
  • 1988-1989.
  • 1989 : 1 registre, CH - ME.
Résultat n°16

1988 : 1 registre, LE - VA.
Cote
2983W/19
 Date
1988
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Impôt sur le revenu.
  • 1988-1989.
  • 1988 : 1 registre, LE - VA.
Résultat n°17

1987, Rôle d'imposition 1 % sur le revenu : 1 registre, FO - VA.
Cote
2983W/18
 Date
1987
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Impôt sur le revenu.
  • 1987, Rôle d'imposition 1 % sur le revenu : 1 registre,...
Résultat n°18

1986 : FR - RE.
Cote
2983W/17
 Date
1986
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Impôt sur le revenu.
  • Rôle d'imposition sur le revenu : registres.
  • 1986 : FR - RE.
Résultat n°19

Registre 6 rôle 21.
Cote
2983W/16
 Date
1985
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Impôt sur le revenu.
  • Rôle d'imposition sur le revenu : registres.
  • 1985.
  • Registre 6 rôle 21.
Résultat n°20

Registre 5 rôle 13.
Cote
2983W/15
 Date
1985
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Impôt sur le revenu.
  • Rôle d'imposition sur le revenu : registres.
  • 1985.
  • Registre 5 rôle 13.