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1 325 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1933 - 1940.

    Date

    1933-1940

    Cote

    2Y/99

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison d'Etampes.
    • Répertoires généraux.
    • 1933 - 1940.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    1910 - 1913.

    Date

    1910-1913

    Cote

    2Y/98

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison d'Etampes.
    • Répertoires généraux.
    • 1910 - 1913.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    1934 - 1940.

    Date

    1934-1940

    Cote

    2Y/5

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Répertoires généraux.
    • 1934 - 1940.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    1929 - 1933.

    Date

    1929-1933

    Cote

    2Y/4

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Répertoires généraux.
    • 1929 - 1933.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    1913 et 1921 - 1928.

    Date

    1913-1928

    Cote

    2Y/3

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Répertoires généraux.
    • 1913 et 1921 - 1928.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    1916 - 1921.

    Date

    1916-1921

    Cote

    2Y/2

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Répertoires généraux.
    • 1916 - 1921.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    1879 - 1888.

    Date

    1879-1888

    Cote

    2Y/1

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Répertoires généraux.
    • 1879 - 1888.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Répertoire R30 pour l'attribution d'un n°d'ordre aux fiches créées au nom des reliquataires des successions.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2874W/1

    • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

    • Répertoire R30 pour l'attribution d'un n°d'ordre aux...

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉVRY (2019)(service versant)., CENTRE DES IMPOTS D EVRY VILLE NOUVELLE (service producteur)

  9. Résultat n°9

    16 - 29 novembre.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/70

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 16 - 29 novembre.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  10. Résultat n°10

    2 - 15 novembre.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/69

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 2 - 15 novembre.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  11. Résultat n°11

    28 septembre- 26 octobre.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/68

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 28 septembre- 26 octobre.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  12. Résultat n°12

    12 - 27 septembre.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/67

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 12 - 27 septembre.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  13. Résultat n°13

    12 août- 12 septembre.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/66

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 12 août- 12 septembre.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  14. Résultat n°14

    20 juillet - 11 août.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/65

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 20 juillet - 11 août.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  15. Résultat n°15

    28 juin - 20 juillet.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/64

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 28 juin - 20 juillet.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  16. Résultat n°16

    7 - 27 juin.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/63

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 7 - 27 juin.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  17. Résultat n°17

    27 mai- 7 juin.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/62

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 27 mai- 7 juin.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  18. Résultat n°18

    5 - 26 mai.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/61

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 5 - 26 mai.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  19. Résultat n°19

    22 avril - 5 mai.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/60

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 22 avril - 5 mai.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  20. Résultat n°20

    6 - 21 avril.

    Date

    1988

    Cote

    2859W/59

    • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Répertoire général des affaires civiles : registres...
    • 6 - 21 avril.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)