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  1. Résultat n°1

    Chancellerie et culture au XVIème siècle : les notaires et secrétaires du roi de 1515 à 1547

    Auteur

    CLECH-CHARDON (LE), Sylvie

    Date

    1993

    Cote

    INOCTAVO/2884

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Chancellerie et culture au XVIème siècle : les notaires...
  2. Résultat n°2

    Répertoire numérique de la sous-série 3 E : Minutes et répertoires des notaires versés aux Archives des Yvelines : 1979-1987 : 3 E 10001 à 13710

    Auteur

    FOURNIER, Martine

    Date

    1989

    Cote

    INV/1244

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 3 E : Minutes...
  3. Résultat n°3

    Répertoire de la sous-série 2 E : Archives des notaires - Tome IV : 2 E 18749 à 24183

    Auteur

    THIRIET, Jocelyne

    Date

    1985

    Cote

    INV/1075

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire de la sous-série 2 E : Archives des notaires...
  4. Résultat n°4

    Répertoire numérique des archives notariales de Basse Alsace. - VI : Ensemble des notariats : XVIè siècle - 1982 : Concordance entre communes et notariats, Chronologie des notaires et greffiers par études, Index alphabétique des notaires.

    Auteur

    BERTRAND, Marie-Noel

    Date

    1985

    Cote

    INV/691/10

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des archives notariales de Basse...
  5. Résultat n°5

    Répertoire numérique des archives notariales de Basse Alsace. - V : Ensemble des notariats (sauf Andlau, Barr, Sélestat, Strasbourd et Wissembourg) : XVIè siècle - 1792 : 6 E. - Fascicule 1 : Notariats de Benfeld I à Châtenois.

    Auteur

    FRITSCH, Georges

    Date

    1980

    Cote

    INV/691/7

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des archives notariales de Basse...
  6. Résultat n°6

    Répertoire numérique des archives notariales de Basse Alsace

    Auteur

    FRITSCH, Georges

    Date

    1980

    Cote

    INV/691/8

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des archives notariales de Basse...
  7. Résultat n°7

    Répertoire de la sous-série 22 J : Fonds Louis de Buyer

    Auteur

    THIRIET, Jocelyne

    Date

    1980

    Cote

    INV/1076

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire de la sous-série 22 J : Fonds Louis de Buyer
  8. Résultat n°8

    Répertoire numérique des archives notariales de Basse Alsace. - IV : Notariat d'Andlau et de Barr : 1585-1791 : 6 E 1 et 2 : Répertoire, choix d'actes, index.

    Auteur

    GRODECKI, Catherine

    Date

    1980

    Cote

    INV/691/6

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des archives notariales de Basse...
  9. Résultat n°9

    Répertoire numérique des archives notariales de Basse Alsace. - V : Ensemble des notariats (sauf Andlau, Barr, Sélestat, Strasbourd et Wissembourg) : XVIè siècle - 1792 : 6 E. - Fascicule 3 : Notariats de Obernai à Woerth

    Auteur

    FRITSCH, Georges

    Date

    1980

    Cote

    INV/691/9

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des archives notariales de Basse...
  10. Résultat n°10

    Répertoire numérique des archives notariales de Basse Alsace. - III : Notariat de Selestat : 1671-1791 : 6 E 38 : Répertoire, choix d'actes, index.

    Auteur

    GRODECKI, Catherine

    Date

    1979

    Cote

    INV/691/5

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des archives notariales de Basse...
  11. Résultat n°11

    de Basse Alsa

    Auteur

    WOLFF, Christian

    Date

    1979

    Cote

    INV/691/4

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • de Basse Alsa
  12. Résultat n°12

    Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1926

    Auteur

    LOCCI, Jean-Pierre

    Date

    1979

    Cote

    INV/871

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1926
  13. Résultat n°13

    Répertoire de la sous-série 2 E : Archives des notaires - Tome III : 2 E 10750 à 18748.

    Auteur

    THIRIET, Jocelyne

    Date

    1978

    Cote

    INV/1074

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire de la sous-série 2 E : Archives des notaires...
  14. Résultat n°14

    Répertoire de la sous-série 2 E : Archives des notaires. Avant-propos de Denis GRISEL - Tome II : 2 E 3400 à 10749.

    Auteur

    THIRIET, Jocelyne

    Date

    1976

    Cote

    INV/1073

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire de la sous-série 2 E : Archives des notaires....
  15. Résultat n°15

    Répertoire de la sous-série 2 E : Archives des notaires - Tome I : 2 E 1 à 3399

    Auteur

    LERCH, Charles-Henri

    Date

    1974

    Cote

    INV/1072

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire de la sous-série 2 E : Archives des notaires...
  16. Résultat n°16

    Répertoire numérique des archives notariales de Basse Alsace. - I : Notariat de Strasbourg : 1682-1791 : 6 E 41. - Fascicule 3 : Index.es notariales

    Auteur

    GRODECKI, Catherine

    Date

    1973

    Cote

    INV/691/3

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des archives notariales de Basse...
  17. Résultat n°17

    Répertoire numérique des archives notariales de Basse Alsace. - I : Notariat de Strasbourg : 1682-1791 : 6 E 41. - Fascicule 2 : Choix d'actes.

    Auteur

    GRODECKI, Catherine

    Date

    1972

    Cote

    INV/691/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des archives notariales de Basse...
  18. Résultat n°18

    Répertoire numérique des archives notariales de Basse Alsace. - I : Notariat de Strasbourg : 1682-1791 : 6 E 41. - Fascicule 1 : Répertoire des minutiers.

    Auteur

    GRODECKI, Catherine

    Date

    1971

    Cote

    INV/691/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des archives notariales de Basse...
  19. Résultat n°19

    Période révolutionnaire série L : Articles 708 à 845 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789. Suivi d'un supplément au répertoire numérique de la série L par Maurice GRESLE-BOUIGNOL

    Auteur

    PORTAL, Charles

    Date

    1970

    Cote

    INV/815/3

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Période révolutionnaire série L : Articles 708 à 845...
  20. Résultat n°20

    Répertoire des notaires, ARPAJON II, répertoires de Maître POULHAZAN Yves Charles (1941-1949; 1951-1952) et de Maître JUBAULT Maxime (1955; 1959-1962; 1969).

    Date

    1941-1969

    Cote

    1222W/1

    • Contexte : REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES...

    • Répertoire des notaires, ARPAJON II, répertoires de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  21. Résultat n°21

    Répertoire des notaires, BRUNOY II : répertoires de Maître FAÿ Jean (1940-30 juillet 1942) et de Maître FAÿ Robert Armand (31 juillet 1942-1949; 1952; 1955; 1959-1962; 1965; 1969).

    Date

    1940-1969

    Cote

    1222W/4

    • Contexte : REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES...

    • Répertoire des notaires, BRUNOY II : répertoires de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  22. Résultat n°22

    Répertoire des notaires, LARDY : répertoires de Maître VIVIER Louis Joseph Emile (1941-1945; 1948; 1951; 1953-1954; 1959 - 6 juin 1962) et de Maître PETITJEAN Robert (6 juin 1962 - fin 1962; 1965; 1969).

    Date

    1941-1969

    Cote

    1222W/13

    • Contexte : REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES...

    • Répertoire des notaires, LARDY : répertoires de Maître...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  23. Résultat n°23

    Répertoire des notaires, LONGJUMEAU II : répertoires de Maître MALTERRE René Alphonse Alexis (1946-1949; 1952; 1955; 1959-1962; 1965; 1969).

    Date

    1946-1969

    Cote

    1222W/17

    • Contexte : REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES...

    • Répertoire des notaires, LONGJUMEAU II : répertoires...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  24. Résultat n°24

    Répertoire des notaires, CORBEIL-EVRY : Répertoire de Maître COURTY Charles (1960-1962) et de Maître COURTY Jacques (1965; 1969).

    Date

    1960-1969

    Cote

    1222W/6

    • Contexte : REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES...

    • Répertoire des notaires, CORBEIL-EVRY : Répertoire...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  25. Résultat n°25

    Répertoire des notaires, MILLY-LA-FORET I : répertoires de Maître DUPONT Gabriel Jean-Baptiste (1941-1945; 1947-1948), de Maître HASLE Alfred Bernard (1951-1953-1954; 1959-1962; 1965; 1969) ; MEREVILLE : répertoires de Maître FERRAND Georges, chevalier de la légion d'honneur (1941-1943), de Maître LEFEVRE Jean (1947-1948; 1951; 1953-1954), de Maître LAURENT Guy (1959-1961), de Maître PIALES Guy Laurent (Janvier - Mai 1962) et de Maître PIALES Sylvain (Mai 1962 - Décembre 1962; 1965).

    Date

    1941-1969

    Cote

    1222W/16

    • Contexte : REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES...

    • Répertoire des notaires, MILLY-LA-FORET I : répertoires...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  26. Résultat n°26

    Répertoire des notaires, CORBEIL I : répertoires de Maîtres IMBAULT Léopold Fernand Robert Jean (1941-1946; 1948-1949; 1952; 1955) et de Maître IMBAULT Philippe (1959-1962; 1965; 1969).

    Date

    1941-1969

    Cote

    1222W/7

    • Contexte : REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES...

    • Répertoire des notaires, CORBEIL I : répertoires de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  27. Résultat n°27

    Répertoire des notaires, ATHIS-MONS : Répertoires de Maître PERRIN Pierre (1969) ; BRUNOY I : Répertoires de Maître BESSONNEAU Maurice (1941-1948), de Maître REVERDIAU Jean (1949; 1952; 1955; 1959-1962; 1965) ; CHALO-SAINT-MARS : Répertoires de Maître JULIEN-LAFERRIERE Jacques Marie Louis (1941-1945; 1947-1948; 1951; 1953-1954) et de Maître KNEPPERT Pierre (1959-1962; 1965; 1969).

    Date

    1941-1969

    Cote

    1222W/3

    • Contexte : REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES...

    • Répertoire des notaires, ATHIS-MONS : Répertoires de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  28. Résultat n°28

    Répertoire des notaires, ETAMPES I : répertoire de Maître CAILLAULT Raymond (1965; 1969) ; ETAMPES II : répertoire de Maître DE GANDT Paul (1914-1915; 1919-1931; 1933) ; ETAMPES III : répertoire de Maître CLAUDE Louis Edmond (1896-1897; 1900-1901), répertoire de Maître ETIENNE Henri (1941-1945; 1947-1948; 1951; 1953-1954; 1959-1962).

    Date

    1896-1969

    Cote

    1222W/10

    • Contexte : REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES...

    • Répertoire des notaires, ETAMPES I : répertoire de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  29. Résultat n°29

    Répertoire des notaires, SAVIGNY-SUR-ORGE I : répertoires de Maître VENOT Pierre (1962; 1965; 1969) ; SACLAS : répertoires de Maître SIGOT Pierre Guillaume Antonin (1941-1944); répertoire de Maître LEFLON Charles (ETAMPES), commis pour recevoir les actes de l'étude de Maître SIGOT Pierre Guillaume Antonin suivant l'ordonnance rendue par Monsieur le Président du Tribunal d'Etampes le 14 novembre 1944 pendant l'année 1945 (1945); répertoire de Maître SIGOT Pierre Marie (1947-1948; 1951) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS II : répertoire de Maître ROTH Roger (1965).

    Date

    1941-1969

    Cote

    1222W/22

    • Contexte : REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES...

    • Répertoire des notaires, SAVIGNY-SUR-ORGE I : répertoires...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  30. Résultat n°30

    Répertoire des notaires, EPINAY-SUR-ORGE : répertoire de Maîtres ABIT Paul Emile Armand (1941-1949; 1952; 1955; 1959) et de Maître ABIT Jean Claude (1960-1962; 1962; 1969).

    Date

    1941-1969

    Cote

    1222W/9

    • Contexte : REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES...

    • Répertoire des notaires, EPINAY-SUR-ORGE : répertoire...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  31. Résultat n°31

    Répertoire des notaires, LONGJUMEAU I : répertoires de Maître JABINET Fernand (1945-1947; 1949; 1952; 1955), répertoire de Maître CLET Pierre (1941-1944) et de Maître ARNAUD Jean (1959; 1960-1962; 1965). ; LONGJUMEAU II : répertoires de Maître MUSNIER Louis (1941-août 1945) et répertoires de Maître MALTERRE René Alphonse Alexis (août 1945 - décembre 1945; 1967).

    Date

    1941-1967

    Cote

    1222W/14

    • Contexte : REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES...

    • Répertoire des notaires, LONGJUMEAU I : répertoires...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  32. Résultat n°32

    Copie du répertoire des actes de Bernard Dupré (1941-1967), commissaire priseur à ETAMPES, dépôt de signature d'un notaire (1948), bordereau des extraits de jugements de simple police (1946), pensions d'ascendants (1951-1952), conseil de famille (1953-1954), émancipation d'un mineur (1941).

    Date

    1941-1967

    Cote

    874W/28

    • Contexte : 874W Tribunaux de Corbeil et Etampes : dossiers individuels...

    • Copie du répertoire des actes de Bernard Dupré (1941-1967),...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Répertoire numérique de la série L : Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire : 1799 - an VIII

    Auteur

    FAUCHEUX, Marcel

    Date

    1966

    Cote

    INV/875

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Administrations...
  34. Résultat n°34

    Répertoire des notaires, ANGERVILLE : répertoires de Maître DE BESOMBES Henri (1941-1945; 1947-1948; 1951; 1953-1954; 1959-1962; 1965) ; DOURDAN I : répertoires de Maître CHANSON Jean-André (1941-1950; 1954-1958) ; DOURDAN II : répertoires de Maître HURTELOUP Julien (1944-1947), de Maître BIERRE Albert (1947-1958) et de Maître BAUD (1941-1943).

    Date

    1941-1965

    Cote

    1222W/30

    • Contexte : REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES...

    • Répertoire des notaires, ANGERVILLE : répertoires de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  35. Résultat n°35

    Répertoire des notaires, ARPAJON-BRETIGNY : répertoires de Maître DANLOS Marcel Marie Léon (1941-1949; 1952; 1955; 1959-1962) et de Maître DUCLOS Philippe Maximilien (1965) ; ARPAJON I : répertoires de Maîtres CASSAIGNES Charles (1941-1948) et de Maître CASAIGNES Henri (1947-1949; 1955; 1959-1961; 1965).

    Date

    1941-1965

    Cote

    1222W/2

    • Contexte : REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES...

    • Répertoire des notaires, ARPAJON-BRETIGNY : répertoires...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  36. Résultat n°36

    Répertoire des notaires, ETAMPES I : répertoire de Maître MAGNAC Paul (1960) ; ETAMPES II : répertoires de Maître LATOURNERIE Antoine Auguste (1941; 1945; 1947-1948; 1951; 1953-1955; 1959; 1960-1962; 1965).

    Date

    1941-1965

    Cote

    1222W/11

    • Contexte : REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES...

    • Répertoire des notaires, ETAMPES I : répertoire de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  37. Résultat n°37

    Répertoire des notaires, CORBEIL II : répertoire de Maître CROS André (1936; 1941-1949; 1952; 1955; 1959-1962; 1965).

    Date

    1936-1965

    Cote

    1222W/8

    • Contexte : REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES...

    • Répertoire des notaires, CORBEIL II : répertoire de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  38. Résultat n°38

    Répertoire des notaires, MONTLHERY II : répertoires de Maître ROMANCER Léopold (1930-1949; 1952; 1955), de Maître ROUILLON Jean (1930), de Maître ROSSE Michel (1959-1962; 1965) ; CORBEIL I : répertoire de Maître IMBAULT Léopold Fernand Robert Jean (1947).

    Date

    1930-1965

    Cote

    1222W/20

    • Contexte : REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES...

    • Répertoire des notaires, MONTLHERY II : répertoires...

    Producteur :

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  39. Résultat n°39

    Répertoire des notaires, MONTLHERY I : répertoires de Maître LAMON Alfred (1949; 1952; 1955; 1959-1962; 1965).

    Date

    1949-1965

    Cote

    1222W/19

    • Contexte : REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES...

    • Répertoire des notaires, MONTLHERY I : répertoires...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  40. Résultat n°40

    Répertoire des notaires, ETAMPES I : répertoires de Maître LEFLON Charles (1941-1945; 1947-1948; 1951), répertoires de Maître ROUSSEAU Jean Etienne (1953-1955) et de Maître MAGNAC Paul Eugène (1959; 1961-1962) . ETAMPES II : répertoire de Maître LATOURNERIE Antoine Auguste (1943) ; FERTE-ALAIS I : répertoires de Maître SAINT-AMAND Paul Alexandre (1941-1945; 1947-1948; 1951; 1965). [le répertoire de 1965 se trouve sur microfilm, lettres de dépôts des répertoires sous microfilms de 1954-1955; 1960-1962; 1970].

    Date

    1941-1965

    Cote

    1222W/12

    • Contexte : REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES...

    • Répertoire des notaires, ETAMPES I : répertoires de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)