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Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Succession du Président Claude GALLARD : quittance d'une somme de 4000 livres des créanciers de Claude GALLARD pour la vente des terres de COURANCES, 5 août 1673 ; avis d'adjudication du fief du CHEMIN, 30 août 1677 ; mémoire de l'argent déboursé par l'ordre de messieurs les directeurs des créanciers du Président GALLARD, 4 octobre 1674 et 29 janvier 1675 ; mémoire des sommes dues à LEMOINE, 8 juin 1674 ; quittance de Jean LE SUEUR, meunier, 6 septembre 1674 ; mémoire de la prisée des meubles et vacation, 24 août 1677 ; correspondance avec les créanciers, les avocats et les notaires, quittances, compte rendus d'assemblée de créanciers (avec transcription), 1673-1683, [19 pièces papier, 20 p.].

12J/36

1673-1683

COURANCES

pièce comptable, correspondance, compte rendu, procès-verbal de réunion

ETIOLLES. - Fabrique. - Cahier de délibérations ; procès-verbaux de ces réunions (6 mars 1768-1er janvier 1784). Copie du mandement de l'archevêque de PARIS ordonnant de faire à chacune des vitres de l'église un panneau que l'on puisse ouvrir et fermer, de mettre une croix au dessus des vaisseaux des saintes huiles, de se pourvoir d'un nouveau rituel, de dresser un inventaire des vases sacrés, linges, ornements et autres meubles et effets de la sacristie, de faire exécuter les réparations urgentes au clocher (18 mai 1784). Compte des marguilliers en charge (1785-1790).

G/661

1768-1790

ETIOLLES, PARIS Commune

délibération, procès-verbal de réunion, texte officiel, compte financier

BRUYERES-LE-CHATEL. - Police, hygiène publique, justice : fêtes, procès-verbal de la réunion pour l'organisation d'une fête civique à l'occasion de la reprise de TOULON (1793).

EDEPOT5 1I/2

1793

BRUYERES-LE-CHATEL, VAR

procès-verbal de réunion

BRUYERES-LE-CHATEL. - Police, hygiène publique, justice : étrangers, procès-verbal de la réunion de l'assemblée générale de la commune pour la formation du comité de surveillance des étrangers (1793).

EDEPOT5 2I/3

1793

BRUYERES-LE-CHATEL

procès-verbal de réunion

Préfecture. - Arrondissement d'ETAMPES : procès-verbaux de délibérations du conseil d'arrondissement d'ETAMPES, correspondance, notes d'honoraires de géomètres, rapports administratifs du sous-préfet . - Projet de modification, réunion des communes de SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, la FORET-LE-ROI, MEROBERT et SAINT-ESCOBILLE : tableau établi par le sous-préfet (1er juillet 1825).

1M/2

1825-1828

ETAMPES Arrondissement, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES

DELIBERATION DU CONSEIL D ARRONDISSEMENT, procès-verbal de réunion, correspondance, rapport

Préfecture. - Arrondissement de CORBEIL : procès-verbaux de délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance, notes d'honoraires de géomètres, rapports administratifs du sous-préfet. - Projet de modification, réunion des communes de COURCOURONNES à BONDOUFLE, VIGNEUX à DRAVEIL, PARAY à MORANGIS à la demande du conseil d'arrondissement de CORBEIL (1826-1832).

1M/1

1826-1832

BONDOUFLE, CORBEIL Arrondissement, COURCOURONNES, DRAVEIL Commune, MORANGIS, PARAY-VIEILLE-POSTE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune

DELIBERATION DU CONSEIL D ARRONDISSEMENT, procès-verbal de réunion, correspondance, rapport

VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Délégation cantonale scolaire : note du sous-préfet (1903) ; commission municipale scolaire, fonctionnement, désignation des membres : procès-verbaux de réunions, délibérations du conseil municipal, correspondance de l'inspecteur d'académie ; organisation des commissions scolaires au niveau départemental : brochure éditée par l'académie de PARIS (1884). Acquisition de mobilier et de fournitures scolaires : correspondance, devis (1842 - 1913) ; inventaire du matériel mis à la disposition de la directrice de la garderie (sans date). Cours pour adultes dispensés par la Société d'encouragement au développement de l'enseignement ménager : statuts (sans date). Bibliothèque pédagogique (1905). Education surveillée : courrier du directeur de l'école de réforme de Saint-Hilaire de FONTEVRAULT [Maine-et-Loire] (1941).

EDEPOT77 1R/4

1842-1941

VERT-LE-PETIT

procès-verbal, procès-verbal de réunion, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Justice de paix d'Arpajon. - Société de secours mutuels de la ville d'Arpajon, bureau des assemblées générales : registre des procès-verbaux des délibérations (1864 - 1907).

4U/1361

1864-1907

ARPAJON Commune

registre, procès-verbal, procès-verbal de réunion, délibération

Justice de paix d'Arpajon. - Société de secours mutuels de la ville d'Arpajon, bureau des assemblées générales : registre des procès-verbaux des délibérations (1907 - 1926) ; livre de comptes (1867 - 1892).

4U/1362

1867-1926

ARPAJON Commune

registre, procès-verbal, procès-verbal de réunion, délibération

1867-1952.

3X/1

1867-1952

ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BAULNE, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MARCOUSSIS, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, CROSNE, BREUILLET, LISSES, BALLAINVILLIERS, MORANGIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LARDY

statistique, règlement, arrêté préfectoral, circulaire, liste nominative, dossier individuel, délibération, correspondance, rapport, coupure de presse, questionnaire d'enquête, plan, procès-verbal de réunion

ORSAY. - Administration générale. - Copies de registres des délibérations du conseil municipal (1903-1910) et de des procès-verbaux de séances du conseil municipal (1878-1899).

EDEPOT64 1D/7

1878-1910

ORSAY Commune

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal de réunion

ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation, arrondissement de CORBEIL et arrondissement d'ETAMPES : procès-verbal de réunion (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : extrait du registre des délibérations de l'hospice de DOURDAN, rappel des termes du règlement de l'hôpital de DOURDAN (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : règlement (1892) loi du 15.7.1893, délibération séance du 1.9.1892, engagement des communes à règler le montant des frais de séjour aux hopitaux, arrondissement CORBEIL et ETAMPES classés par communes (1892), hôpitaux : extrait du registre des délibérations de la commission administrative concernant le prix de journée de traitement, CORBEIL, ARPAJON, SAINT-VRAIN, ETAMPES, CERNY 1892) ; admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ARPAJON (1895,1897,1899,1900, 1917-1922), CORBEIL (1895-1900, 1914, 1917, 1919-1922), DOURDAN (1897, 1917-1919 à 1922)

3X/8

1892-1922

CORBEIL Arrondissement, DOURDAN Commune, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, SAINT-VRAIN, ETAMPES Commune, CERNY

procès-verbal de réunion, délibération, règlement, liste nominative

TORFOU - Affaires militaires. - Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU : registre des procès-verbaux des assemblées générales [comporte les rapports financiers des exercices budgétaires] (1904 - 1957).

EDEPOT75 3H/6

1904-1957

TORFOU

budget, registre, procès-verbal, procès-verbal de réunion

TORFOU - Affaires militaires. - Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU : registre des procès-verbaux des séances du conseil d'administration (1904 - 1951).

EDEPOT75 3H/7

1904-1951

TORFOU

budget, registre, procès-verbal, procès-verbal de réunion

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - CIRET Omer, Roinvilliers : ouverture d'un crédit (1951-1954) ; GIRONDEAU Léon, Etampes, succession : inventaire, actes de vente, adjudication, cahier des charges, liquidation et donation, partage, contrat de mariage (1907-1954) ; GUENIN Marcel, Etampes : succession (1948-1954) ; COUTEL Francis, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce [limonadier, café, vins, liqueurs et hôtel] et gérance de débit de tabacs (1955) ; PINAULT, née DESFOSSES, Etampes : succession (1955) ; AUCLERT, Etampes : succession (1955) ; PRACOT, née FLOCH Marie Thérèse, Etampes : succession (1955) ; COUSTILAS, Janville : échanges de parcelles avec DELORD (1954) ; FAGUERET-THEVARD, ferme de Pannecière [Loiret] : cession de propriété avec inventaire détaillé du matériel agricole et du cheptel (1955) ; SORREAU Fernand, Courdimanche-sur-Essonnes, ferme de Coignampuits : succession, procès verbal du conseil de famille de Georges SORREAU (1944-1955) ; GIRAUD Robert, La Garenne-Colombes : commerce, cession de fonds [vins, spiritueux] par ARRIPE-PACHEU, écailler (1954-1955) ; LETOURNEUR, Etampes, propriété maison bourgeoise : plans (1953-1954) ; HUBERT Georges, Etampes : succession (1954) ; ROUVRAIS née CHAUVEL Jeanne, Janville-sur-Juine succession (1955) ; RIGAULT Louis, Saint-Brice-sous-Forêt : vente d'un terrain (1955) ; RONCERET Roger, Etampes : succession (1955).

66J/26

1907-1955

ETAMPES Commune, ROINVILLIERS, JANVILLE-SUR-JUINE, LOIRET, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-ET-OISE

inventaire, cahier des charges, procès-verbal de réunion

Dossier intitulé ""gardes suisses"".- Notes manuscrites, guide pour les dépouillements des registres paroissiaux catholiques relatifs à l'histoire des gardes suisses, compte rendu de réunion concernant le colloque sur les gardes suisses (octobre 1987) ; notes manuscrites concernant la démographie et l'immigration à Chilly, Thiais, Bièvres, Morangis, Boissy, Arcueil, Bagneux, Longjumeau. [Il s'agit essentiellement de notes prises sur des feuilles de cahier, de formats et d'écritures différents, parfois regroupées dans une chemise ou empilées les unes sur les autres].

64J/29

s.d

PARIS Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHILLY-MAZARIN Commune, BIEVRES Commune, MORANGIS, LONGJUMEAU Commune, SUISSE, VAL-DE-MARNE, HAUTS-DE-SEINE

registre paroissial, procès-verbal de réunion

Réunion des maires des communes desservies par le réseau Sud de la Compagnie des chemins de fer de grande banlieue : procès verbal de la séance du 9 novembre 1912

PBR/703

1912

REGION ILE-DE-FRANCE

procès-verbal de réunion

BOISSY-LE-CUTTE - Affaires militaires. - Assemblée générale de la compagnie des sapeurs-pompiers de BOISSY-LE-CUTTE : registre des procès-verbaux des réunions (1914 - 1973).

EDEPOT79 3H/1

1914-1973

BOISSY-LE-CUTTE

registre, procès-verbal, procès-verbal de réunion

Chambre d'agriculture : listes électorales, élections, documentation, circulaires, résultats (1919-1959).

997W/113

1919-1959

SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement

circulaire, liste électorale, documentation, procès-verbal de réunion

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices [1919-1922].

24J/19/2

1919-1922

CORBEIL-ESSONNES Commune

procès-verbal de réunion