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  1. Résultat n°1

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Succession du Président Claude GALLARD : quittance d'une somme de 4000 livres des créanciers de Claude GALLARD pour la vente des terres de COURANCES, 5 août 1673 ; avis d'adjudication du fief du CHEMIN, 30 août 1677 ; mémoire de l'argent déboursé par l'ordre de messieurs les directeurs des créanciers du Président GALLARD, 4 octobre 1674 et 29 janvier 1675 ; mémoire des sommes dues à LEMOINE, 8 juin 1674 ; quittance de Jean LE SUEUR, meunier, 6 septembre 1674 ; mémoire de la prisée des meubles et vacation, 24 août 1677 ; correspondance avec les créanciers, les avocats et les notaires, quittances, compte rendus d'assemblée de créanciers (avec transcription), 1673-1683, [19 pièces papier, 20 p.].

    Date

    1673-1683

    Cote

    12J/36

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Succession...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  2. Résultat n°2

    ETIOLLES. - Fabrique. - Cahier de délibérations ; procès-verbaux de ces réunions (6 mars 1768-1er janvier 1784). Copie du mandement de l'archevêque de PARIS ordonnant de faire à chacune des vitres de l'église un panneau que l'on puisse ouvrir et fermer, de mettre une croix au dessus des vaisseaux des saintes huiles, de se pourvoir d'un nouveau rituel, de dresser un inventaire des vases sacrés, linges, ornements et autres meubles et effets de la sacristie, de faire exécuter les réparations urgentes au clocher (18 mai 1784). Compte des marguilliers en charge (1785-1790).

    Date

    1768-1790

    Cote

    G/661

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • ETIOLLES. - Fabrique. - Cahier de délibérations ; procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Police, hygiène publique, justice : fêtes, procès-verbal de la réunion pour l'organisation d'une fête civique à l'occasion de la reprise de TOULON (1793).

    Date

    1793

    Cote

    EDEPOT5 1I/2

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Police, hygiène publique, justice...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  4. Résultat n°4

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Police, hygiène publique, justice : étrangers, procès-verbal de la réunion de l'assemblée générale de la commune pour la formation du comité de surveillance des étrangers (1793).

    Date

    1793

    Cote

    EDEPOT5 2I/3

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Police, hygiène publique, justice...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Préfecture. - Arrondissement d'ETAMPES : procès-verbaux de délibérations du conseil d'arrondissement d'ETAMPES, correspondance, notes d'honoraires de géomètres, rapports administratifs du sous-préfet . - Projet de modification, réunion des communes de SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, la FORET-LE-ROI, MEROBERT et SAINT-ESCOBILLE : tableau établi par le sous-préfet (1er juillet 1825).

    Date

    1825-1828

    Cote

    1M/2

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • Préfecture. - Arrondissement d'ETAMPES : procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Préfecture. - Arrondissement de CORBEIL : procès-verbaux de délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance, notes d'honoraires de géomètres, rapports administratifs du sous-préfet. - Projet de modification, réunion des communes de COURCOURONNES à BONDOUFLE, VIGNEUX à DRAVEIL, PARAY à MORANGIS à la demande du conseil d'arrondissement de CORBEIL (1826-1832).

    Date

    1826-1832

    Cote

    1M/1

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • Préfecture. - Arrondissement de CORBEIL : procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Délégation cantonale scolaire : note du sous-préfet (1903) ; commission municipale scolaire, fonctionnement, désignation des membres : procès-verbaux de réunions, délibérations du conseil municipal, correspondance de l'inspecteur d'académie ; organisation des commissions scolaires au niveau départemental : brochure éditée par l'académie de PARIS (1884). Acquisition de mobilier et de fournitures scolaires : correspondance, devis (1842 - 1913) ; inventaire du matériel mis à la disposition de la directrice de la garderie (sans date). Cours pour adultes dispensés par la Société d'encouragement au développement de l'enseignement ménager : statuts (sans date). Bibliothèque pédagogique (1905). Education surveillée : courrier du directeur de l'école de réforme de Saint-Hilaire de FONTEVRAULT [Maine-et-Loire] (1941).

    Date

    1842-1941

    Cote

    EDEPOT77 1R/4

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  8. Résultat n°8

    Justice de paix d'Arpajon. - Société de secours mutuels de la ville d'Arpajon, bureau des assemblées générales : registre des procès-verbaux des délibérations (1864 - 1907).

    Date

    1864-1907

    Cote

    4U/1361

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix d'Arpajon. - Société de secours mutuels...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Justice de paix d'Arpajon. - Société de secours mutuels de la ville d'Arpajon, bureau des assemblées générales : registre des procès-verbaux des délibérations (1907 - 1926) ; livre de comptes (1867 - 1892).

    Date

    1867-1926

    Cote

    4U/1362

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix d'Arpajon. - Société de secours mutuels...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11
    ORSAY. - Administration générale. - Copies de registres des délibérations du conseil municipal (1903-1910) et de des procès-verbaux de séances du conseil municipal (1878-1899).

    212 medias

    ORSAY. - Administration générale. - Copies de registres des délibérations du conseil municipal (1903-1910) et de des procès-verbaux de séances du conseil municipal (1878-1899).

    Date

    1878-1910

    Cote

    EDEPOT64 1D/7

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Administration générale. - Copies de registres...

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  12. Résultat n°12

    ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation, arrondissement de CORBEIL et arrondissement d'ETAMPES : procès-verbal de réunion (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : extrait du registre des délibérations de l'hospice de DOURDAN, rappel des termes du règlement de l'hôpital de DOURDAN (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : règlement (1892) loi du 15.7.1893, délibération séance du 1.9.1892, engagement des communes à règler le montant des frais de séjour aux hopitaux, arrondissement CORBEIL et ETAMPES classés par communes (1892), hôpitaux : extrait du registre des délibérations de la commission administrative concernant le prix de journée de traitement, CORBEIL, ARPAJON, SAINT-VRAIN, ETAMPES, CERNY 1892) ; admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ARPAJON (1895,1897,1899,1900, 1917-1922), CORBEIL (1895-1900, 1914, 1917, 1919-1922), DOURDAN (1897, 1917-1919 à 1922)

    Date

    1892-1922

    Cote

    3X/8

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    TORFOU - Affaires militaires. - Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU : registre des procès-verbaux des assemblées générales [comporte les rapports financiers des exercices budgétaires] (1904 - 1957).

    Date

    1904-1957

    Cote

    EDEPOT75 3H/6

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Affaires militaires. - Société de secours...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  14. Résultat n°14

    TORFOU - Affaires militaires. - Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU : registre des procès-verbaux des séances du conseil d'administration (1904 - 1951).

    Date

    1904-1951

    Cote

    EDEPOT75 3H/7

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Affaires militaires. - Société de secours...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  15. Résultat n°15

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - CIRET Omer, Roinvilliers : ouverture d'un crédit (1951-1954) ; GIRONDEAU Léon, Etampes, succession : inventaire, actes de vente, adjudication, cahier des charges, liquidation et donation, partage, contrat de mariage (1907-1954) ; GUENIN Marcel, Etampes : succession (1948-1954) ; COUTEL Francis, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce [limonadier, café, vins, liqueurs et hôtel] et gérance de débit de tabacs (1955) ; PINAULT, née DESFOSSES, Etampes : succession (1955) ; AUCLERT, Etampes : succession (1955) ; PRACOT, née FLOCH Marie Thérèse, Etampes : succession (1955) ; COUSTILAS, Janville : échanges de parcelles avec DELORD (1954) ; FAGUERET-THEVARD, ferme de Pannecière [Loiret] : cession de propriété avec inventaire détaillé du matériel agricole et du cheptel (1955) ; SORREAU Fernand, Courdimanche-sur-Essonnes, ferme de Coignampuits : succession, procès verbal du conseil de famille de Georges SORREAU (1944-1955) ; GIRAUD Robert, La Garenne-Colombes : commerce, cession de fonds [vins, spiritueux] par ARRIPE-PACHEU, écailler (1954-1955) ; LETOURNEUR, Etampes, propriété maison bourgeoise : plans (1953-1954) ; HUBERT Georges, Etampes : succession (1954) ; ROUVRAIS née CHAUVEL Jeanne, Janville-sur-Juine succession (1955) ; RIGAULT Louis, Saint-Brice-sous-Forêt : vente d'un terrain (1955) ; RONCERET Roger, Etampes : succession (1955).

    Date

    1907-1955

    Cote

    66J/26

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - CIRET...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossier intitulé ""gardes suisses"".- Notes manuscrites, guide pour les dépouillements des registres paroissiaux catholiques relatifs à l'histoire des gardes suisses, compte rendu de réunion concernant le colloque sur les gardes suisses (octobre 1987) ; notes manuscrites concernant la démographie et l'immigration à Chilly, Thiais, Bièvres, Morangis, Boissy, Arcueil, Bagneux, Longjumeau. [Il s'agit essentiellement de notes prises sur des feuilles de cahier, de formats et d'écritures différents, parfois regroupées dans une chemise ou empilées les unes sur les autres].

    Date

    s.d

    Cote

    64J/29

    • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Dossier intitulé ""gardes suisses"".- Notes manuscrites,...

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

  17. Résultat n°17

    Réunion des maires des communes desservies par le réseau Sud de la Compagnie des chemins de fer de grande banlieue : procès verbal de la séance du 9 novembre 1912

    Date

    1912

    Cote

    PBR/703

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Réunion des maires des communes desservies par le réseau...
  18. Résultat n°18

    BOISSY-LE-CUTTE - Affaires militaires. - Assemblée générale de la compagnie des sapeurs-pompiers de BOISSY-LE-CUTTE : registre des procès-verbaux des réunions (1914 - 1973).

    Date

    1914-1973

    Cote

    EDEPOT79 3H/1

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Affaires militaires. - Assemblée...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Chambre d'agriculture : listes électorales, élections, documentation, circulaires, résultats (1919-1959).

    Date

    1919-1959

    Cote

    997W/113

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Chambre d'agriculture : listes électorales, élections,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices [1919-1922].

    Date

    1919-1922

    Cote

    24J/19/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)