procès-verbal de réunion

Résultat n°1
Administration communale.- Réunion des maires du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1957-1962).

Date

1957-1962

Cote

997W/141
- Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
- Administration communale.- Réunion des maires du canton...
Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Résultat n°2
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Date

1958

Cote

1018W/14
- Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.
- BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE,...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)
Résultat n°3
PALAISEAU.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Date

1957

Cote

1018W/79
- Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.
- PALAISEAU.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS)...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)
Résultat n°4
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité d'entreprise de l'imprimerie Crété : procès-verbal de réunion (31 mai 1972).

Date

1972

Cote

70J/97
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°5
Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (20 mars - 24 mai 2002)

Date

2002

Cote

1990W/9
- Contexte : ASSURANCE MALADIE.
- Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...
Producteur :

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°6
Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP). - Conseil d'administration du 26 juin 1978 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nomination au comité des affaires financières ; comptes de l'exercice 1977, rapport de l'agent comptable ; compte financier 1977 ; rapport d'activité 1977. Conseil d'administration du 22 décembre 1977 : procès-verbal de la séance. Budget pour 1978 ; autorisation d'emprunt, exercice de droit de préemption dans les zones d'aménagement défini (ZAD). Conseil d'administration du 23 juin 1977 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nominations au comité des affaires financières ; rapport d'activité 1976 ; demande d'autorisation et de prorogation d'emprunts pour la zone d'urbanisation prioritaire (ZUP) de VIRY.

Date

1976-1978

Cote

1159W/59
- Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...
- Agence foncière et technique de la région parisienne...
Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°7
Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 13/10/1988 - 24/11/1989.

Date

1988-1989

Cote

1634W/30
- Contexte : ASSURANCE MALADIE.
- Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...
Producteur :

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°8
Procès-verbaux des réunions du Conseil

Date

1967-1973

Cote

1708W/2
- Contexte : BANQUE DE FRANCE - EVRY
- Procès-verbaux des réunions du Conseil
Producteur :

BANQUE DE FRANCE - EVRY (service producteur), BANQUE DE FRANCE - EVRY (service versant)
Résultat n°9
MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1 : études topographiques (copie procès-verbal de délimitation), plans, fascicule étude géologique et géotechnique complémentaire, contrôle technique (rapport initial de contrôle technique, rapport sécurité des personnes), dossier des ouvrages exécutés, contrat d'assurances, notes internes, réunion de la commission permanente, rapport de fin de mission, procès verbal des opérations préalable à la réception, délibérations, rapport du président au Conseil général.

Date

1987-1993

Cote

2541W/65
- Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
- MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction...
Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)
Résultat n°10
Commission départementale des structures agricoles de l'Essonne (1968-1971) ; comité interdépartemental des céréales de l'Ile-de-France (1968-1971) ; société d'aménagement foncier et d'établissement rural de l'Ile-de-France (1969-1969).

Date

1968-1971

Cote

972W/2
- Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.
- Commission départementale des structures agricoles...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°11
Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), relations avec le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (SIEARE) : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux du comité (19 novembre 1970 - 16 juin 1982).

Date

1966-1985

Cote

1523W/757
- Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Résultat n°12
Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Paul Eluard à VIGNEUX-SUR-SEINE (1/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2001).

Date

1999-2001

Cote

2239W/90
- Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE
- Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°13
Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/60
- Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE
- Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°14
Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels et séances du secrétariat de la maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS (1974-1977).

Date

1974-1977

Cote

990W/130
- Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.
- Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°15
Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Albert Camus à RIS-ORANGIS (2/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (2003-2004).

Date

2003-2004

Cote

2239W/73
- Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE
- Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°16
Comité départemental des constructions scolaires (1972).

Date

1972

Cote

961W/57
- Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES
- Comité départemental des constructions scolaires (1972)....
Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°17
Assemblée départementale du Conseil général (1994).

Date

1994

Cote

1663W/46
- Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
- Assemblée départementale du Conseil général (1994)....
Producteur :

SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), SERVICE MAINTENANCE PREVENTIVE ET ENTRETIEN PROGRAMME (service versant)
Résultat n°18
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de la Néogravure - Crété - Desfossés à Corbeil-Essonnes : procès-verbaux de réunions (23 mai 1975).

Date

1975

Cote

70J/154
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°19
Administration et organisation. Commissions.- Secrétariat du Comité central d'entreprise, d'établissement de l'imprimerie Chaix - Desfossés - Néogravure de Saint-Ouen, Issy-les-Moulineaux et Corbeil-Essonnes : procès-verbaux de réunions (7 janvier 1971-3 décembre 1971).

Date

1971

Cote

70J/217
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Commissions.- Secrétariat...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°20
Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : collèges SAULX-LES-CHARTREUX, VIGNEUX (1977-1978).

Date

1977-1978

Cote

1170W/214
- Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...
- Conseils d'administration des établissements du second...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°21
Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (24 décembre 1998, 2ème partie).

Date

1998

Cote

2192W/26
- Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
- Commission Consultative Paritaire Départementale pour...
Producteur :

DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)
Résultat n°22
Restauration et aménagement de la propriété Caillebotte. - Comité consultatif sur l'avenir de la propriété Caillebotte : correspondance, procès-verbaux de réunions du comité (1997-1998).

Date

1997-1998

Cote

82J/68
- Contexte : Fonds Pierre WITTMER
- Restauration et aménagement de la propriété Caillebotte....
Producteur :

WITTMER Pierre (service producteur), WITTMER Pierre (service versant)
Résultat n°23
Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant le comité d'entreprise et le comité de sécurité de l'imprimerie Crété : bulletin de vote, notes manuscrites, notes d'informations concernant le financement des oeuvres sociales, les diverses ressources et le rôle social du comité d'entreprise, rapport sur les conditions d'hygiène, de travail et de l'état sanitaire de l'atelier d'impression de l'imprimerie, correspondance, bilan, procès-verbaux de réunions, procès-verbal d'élection, projet de statuts, (1948-1950).

Date

1948-1950

Cote

70J/267
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°24
Administration et organisation. Bureau du comité : convocations, dossiers.- Comité central d'entreprise de la Néogravure - Crété - Desfossés à Corbeil-Essonnes : convocations, plan de table, notes manuscrites, projet et procès-verbal de réunion (15 septembre 1976).

Date

1976

Cote

70J/164
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°25
Membres du Comité d'entreprise.- Dossier relatif à l'élection au Comité d'établissement de la Néogravure : correspondance, protocoles d'accord et additif pour l'élection au comité, liste des candidats, notes manuscrites, propositions de la CGT sur la constitution d'un comité central des entreprise, tracts de la CGT, procès-verbaux de réunion du comité central d'entreprise de la Néogravure (1977-1979).

Date

1977-1979

Cote

70J/270
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Membres du Comité d'entreprise.- Dossier relatif à...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°26
Notes manuscrites concernant le collège et lycée Chaptal de Paris ; commission d'organisation pour la célébration du cent cinquantenaire de Chaptal : compte rendu de réunion de la commission, notes, correspondance (1992-1994).

Date

1992-1994

Cote

64J/35
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Notes manuscrites concernant le collège et lycée Chaptal...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°27
Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE : ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 22 janvier, 26 février, 26 mars, 23 avril, 31 mai, 25 juin, 23 juillet, 3 septembre 2001).

Date

2001

Cote

2124W/2
- Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION
- Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE...
Producteur :

RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)
Résultat n°28
Personnel.- Comité d'hygiène et de sécurité. Commission Toluène : rapport annuel (1972), convocations, notes manuscrites, instructions de la commission mixte de prévention du benzolisme, note d'information sur l'emploi du toluène, documentation sur le toluène, article de presse, consignes de sécurité particulières aux receveurs travaillant sur les machines rotatives ""Hélio"", procès-verbaux de réunions du comité d'hygiène et de sécurité, (1968-1972).

Date

1968-1972

Cote

70J/311
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Personnel.- Comité d'hygiène et de sécurité. Commission...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°29
Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : CES MENNECY, CES Camus de RIS-ORANGIS (1971-1972).

Date

1971-1972

Cote

1170W/129
- Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...
- Conseils d'administration des établissements du second...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°30
Comité départemental des transports. - Assemblées : procès-verbaux.

Date

1947-1985

Cote

1397W/71
- Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...
- Comité départemental des transports. - Assemblées :...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°31
Promotion au grade d'adjudant : procès-verbal de commission, notes, fiches d'appréciation.

Date

1983-1985

Cote

2006W/232
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Promotion au grade d'adjudant : procès-verbal de commission,...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°32
Administration et organisation. Bureau du comité : convocations, dossiers.- Comité d'établissement de la Néogravure à Corbeil-Essonnes : procès-verbal de réunion (31 mars 1977)).

Date

1977

Cote

70J/172
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°33
Résorption de l'habitat insalubre (1967-1974). Comité départemental Habitation à Loyer Modéré (HLM), (1966-1976). Procès-verbaux de réunions du comité départemental Habitation à Loyer Modéré (HLM), (1968-1982).

Date

1966-1982

Cote

1394W/4
- Contexte : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE...
- Résorption de l'habitat insalubre (1967-1974). Comité...
Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)
Résultat n°34
Imprimerie de l'Edition et de l'Industrie. - Comité d'entreprise : réunions et procès-verbaux.

Date

1954-1983

Cote

42J/1
- Contexte : EVRY, COMITE D'ENTREPRISE DE L'IMPRIMERIE DE L'EDITION...
- Imprimerie de l'Edition et de l'Industrie. - Comité...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE DE L EDITION ET DE L INDUSTRIE (service producteur), COMITE D ENTREPRISE DE L EDITION ET DE L INDUSTRIE (service versant)
Résultat n°35
Commission départementale des objets d'art. - Procès-verbaux de réunions (1972-1982, 1984), arrêtés, listes, correspondance.

Date

1972-1984

Cote

1304W/2
- Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES OBJETS MOBILIERS.
- Commission départementale des objets d'art. - Procès-verbaux...
Producteur :

CONSERVATION DES ANTIQUITES ET OBJETS D ART (service producteur), CONSERVATION DES ANTIQUITES ET OBJETS D ART (service versant)
Résultat n°36
Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Bilan : documents reçus en 1972, observations du maire de MASSY, tracts du parti communiste français (PCF). Conseil d'administration du 23 mars 1972. Dissolution, conseil d'administration du 29 juin 1973 : procès-verbal ; assemblée générale du 29 juin 1973 ; correspondances avec le Ministère de l'Equipement ; réunion du 14 mars 1973. Mise au point du bilan, réunions des 8 et 12 janvier 1973 au Ministère de l'Equipement. Saisine du ministre de tutelle. Correspondance avec la SAEGEMA. Réunion du 22 décembre 1972. Conseil d'administration du 8 novembre 1972. Documents établis au 18 octobre 1972. Problème de liquidation, affaire Bonnard ; requête de Monsieur le Président du GEMA ; réunion du 29 mai 1973 ; bilan final. Travaux sur la route nationale 188 à MASSY, concours de la Direction départementale de l'équipement (DDE) : textes, décomptes d'horaires, exonération de la responsabilité décennale de l'état. Voies d'accès au centre commercial RADAR. Problèmes financiers.

Date

1972-1973

Cote

1159W/48
- Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...
- Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...
Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°37
Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels et séances du secrétariat de la maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS (1974-1977).

Date

1974-1977

Cote

990W/139
- Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.
- Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°38
La société populaire de Viry-Châtillon du 2-IIème mois an II (23 octobre 1793) au 20 vendémaire an III (11 octobre 1794) : Procès-verbaux des séances de la société retranscrits dans leurs orthographe et ponctuation originales

Auteur

LARROQUE, Jean

Date

1987-1988

Cote

GBR/2374
- Contexte : Bibliothèque / GBR
- La société populaire de Viry-Châtillon du 2-IIème mois...
Résultat n°39
Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 30 juin 1989.

Date

1989

Cote

1393W/32
- Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...
- Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)
Résultat n°40
Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Alexandre Fleming à ORSAY relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/64
- Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE
- Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°41
Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : MARCOUSSIS, MORANGIS (1975-1976).

Date

1975-1976

Cote

1170W/180
- Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...
- Conseils d'administration des établissements du second...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°42
Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : convention triennale (2010), communes de la lettre A à V.

Date

2010

Cote

2486W/1
- Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.
- Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : convention...
Producteur :

SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°43
Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Albert Camus à RIS-ORANGIS (1/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2002).

Date

1999-2002

Cote

2239W/72
- Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE
- Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°44
Conseils de discipline.

Date

1969-1971

Cote

1101W/10
- Contexte : EXAMEN DE L'ENTREE EN 6èME, CONSEILS D'ADMINISTRATION...
- Conseils de discipline.
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°45
Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège L. Sédar Senghor à CORBEIL-ESSONNES relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/14
- Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE
- Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°46
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de la Néogravure - Chaix - Desfossés : procès-verbaux de réunions (15 mars 1963-18 octobre 1963).

Date

1963

Cote

70J/147
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°47
Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège La Nacelle à CORBEIL-ESSONNES et le collège Paul Fort à COURCOURONNES relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/15
- Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE
- Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°48
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité d'entreprise de l'imprimerie Crété : procès-verbal de réunion (19 décembre 1969).

Date

1969

Cote

70J/67
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°49
Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : lycée MONTGERON, LES ULIS (1979-1980).

Date

1979-1980

Cote

1170W/251
- Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...
- Conseils d'administration des établissements du second...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°50
Comité départemental des constructions scolaires (1972).

Date

1972

Cote

961W/62
- Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES
- Comité départemental des constructions scolaires (1972)....
Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°51
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de l'imprimerie Desfossés-Néogravure : procès-verbal de réunion extraordinaire, résolutions, notes d'informations au personnel (4 juillet 1958).

Date

1958

Cote

70J/38
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°52
Commissions recours gracieux (2004).

Date

2004

Cote

2116W/9
- Contexte : COMMISSION DE RECOURS GRACIEUX.
- Commissions recours gracieux (2004).
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°53
Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : Collèges GIF-SUR-YVETTE, LA NORVILLE (1979-1980).

Date

1979-1980

Cote

1170W/243
- Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...
- Conseils d'administration des établissements du second...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°54
Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire départementale des pharmaciens des : 10/12/1990, 04/03/1991, 10/06/1991, 07/10/1991, 21/01/1992, 13/04/1992, 14/09/1992.

Date

1990-1992

Cote

1710W/23
- Contexte : ASSURANCE MALADIE.
- Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire...
Producteur :

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°55
Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : BRUNOY, BURES-SUR-YVETTE (1975-1976).

Date

1975-1976

Cote

1170W/175
- Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...
- Conseils d'administration des établissements du second...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°56
Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 25/06/1999 - 28/10/1999.

Date

1999

Cote

1634W/49
- Contexte : ASSURANCE MALADIE.
- Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...
Producteur :

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°57
Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : lycée techniques et CET de BRETIGNY-SUR-ORGE, CES BRUNOY (1973-1974).

Date

1973-1974

Cote

1170W/146
- Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...
- Conseils d'administration des établissements du second...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°58
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de la société anonyme de publications périodiques - imprimerie Desfossés-Néogravure : procès-verbal de réunion de la commission de coordination (16 décembre 1946).

Date

1946

Cote

70J/4
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°59
Commissions administratives paritaires départementales (CAPD), comités techniques paritaires départementaux (CTPD), conseil départemental de l'enseignement primaire (CD) (29/08/1983-13/12/1983).

Date

1983

Cote

1170W/53
- Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...
- Commissions administratives paritaires départementales...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°60
Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels et séances du secrétariat de la maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS (1974-1977).

Date

1974-1977

Cote

990W/137
- Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.
- Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°61
Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Assemblées générales des 18 mai 1961, 18 juin 1962, 4 juillet 1963, 26 juin 1968, 28 janvier 1971, 8 juin 1971, 25 novembre 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Conseils d'administration, réunions des 28 janvier 1971, 18 mai 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Commission, réunion du 1er décembre 1971 : procès-verbal. Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 1971. Ligne Chevilly-Villejust. Zone d'habitation d'Antony. Transfert d'affectation de terrains. Acquisition de la zone raccordable à la voie ferrée Massy-Antony. Centre commercial n°4. Financement du collège d'enseignement technique.

Date

1961-1972

Cote

1159W/45
- Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...
- Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...
Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°62
Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/61
- Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE
- Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°63
Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : collèges MASSY, MONTGERON (1977-1978).

Date

1977-1978

Cote

1170W/211
- Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...
- Conseils d'administration des établissements du second...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°64
Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (16 février ; 5 avril ; 24 mai 1996).

Date

1996

Cote

2192W/7
- Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
- Commission Consultative Paritaire Départementale pour...
Producteur :

DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)
Résultat n°65
Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : CEG J. Ferry de CORBEIL, CES Gâtines de SAVIGNY (1972-1973).

Date

1972-1973

Cote

1170W/134
- Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...
- Conseils d'administration des établissements du second...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°66
Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : CES P. Eluard de BRETIGNY, CES Pasteur de BRUNOY (1974-1975).

Date

1974-1975

Cote

1170W/161
- Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...
- Conseils d'administration des établissements du second...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°67
Comité des travaux historiques et scientifiques. Commission de publication : notes manuscrites, comptes rendus de réunion, correspondance (1993-1998).

Date

1993-1998

Cote

64J/213
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Comité des travaux historiques et scientifiques. Commission...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°68
Conseil départemental d'hygiène : procès-verbaux de réunion.

Date

1977-1978

Cote

2006W/133
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Conseil départemental d'hygiène : procès-verbaux de...
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°69
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité d'entreprise de l'imprimerie Crété : procès-verbal de réunion (13 février 1973).

Date

1973

Cote

70J/106
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°70
Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Bellevue à CROSNE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/16
- Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE
- Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°71
Commission départementale de contrôle des opérations immobilières (CDOI) : séance du 18 décembre 1968 : procès-verbal.

Date

1968

Cote

1166W/15
- Contexte : COMMISSION DES OPERATIONS IMMOBILIERES ET D'ARCHITECTURE...
- Commission départementale de contrôle des opérations...
Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°72
CROSNE, COUDRAY-MONTCEAUX.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Date

1960

Cote

1018W/27
- Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.
- CROSNE, COUDRAY-MONTCEAUX.- Commissions auxiliaires...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)
Résultat n°73
Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 7 octobre, 4 novembre 2003 ; 24 janvier, 10 février, 5 mars, 9 avril, 30 mai, 11 juin, 15 juillet, 31 août, 30 octobre, 10 novembre, 15 décembre 2004).

Date

2003-2004

Cote

2124W/5
- Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION
- Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : ordres...
Producteur :

RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)
Résultat n°74
Administration et organisation. Bureau du comité : convocations, dossiers.- Comité d'entreprise d'Hélio Corbeil : convocation, procès-verbaux de réunions (1987-1988).

Date

1987-1988

Cote

70J/119
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°75
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de l'imprimerie Desfossés-Néogravure à Paris : procès-verbal de réunion, rapport du secrétariat du comité (23-24 novembre 1956).

Date

1956

Cote

70J/29
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°76
Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels et séances du secrétariat de la maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS (1974-1977).

Date

1974-1977

Cote

990W/134
- Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.
- Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°77
Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : LEP EVRY II, LEP MORSANG-SUR-ORGE (1976-1977).

Date

1976-1977

Cote

1170W/201
- Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...
- Conseils d'administration des établissements du second...
Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
Résultat n°78
Commissions recours gracieux (2004).

Date

2004

Cote

2116W/7
- Contexte : COMMISSION DE RECOURS GRACIEUX.
- Commissions recours gracieux (2004).
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°79
Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (30 mars 2000).

Date

2000

Cote

2192W/36
- Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
- Commission Consultative Paritaire Départementale pour...
Producteur :

DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)
Résultat n°80
Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 25/10/1994 - 13/04/1995.

Date

1994-1995

Cote

1634W/40
- Contexte : ASSURANCE MALADIE.
- Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...
Producteur :

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

Résultats de la recherche

Administration communale.- Réunion des maires du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1957-1962).

Date

Cote

Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

Producteur :

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Date

Cote

Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

Producteur :

PALAISEAU.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Date

Cote

Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

Producteur :

Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité d'entreprise de l'imprimerie Crété : procès-verbal de réunion (31 mai 1972).

Date

Cote

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

Producteur :

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (20 mars - 24 mai 2002)

Date

Cote

Contexte : ASSURANCE MALADIE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

Producteur :

Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 13/10/1988 - 24/11/1989.

Date

Cote

Contexte : ASSURANCE MALADIE.

Producteur :

Procès-verbaux des réunions du Conseil

Date

Cote

Contexte : BANQUE DE FRANCE - EVRY

Producteur :

Date

Cote

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Producteur :

Commission départementale des structures agricoles de l'Essonne (1968-1971) ; comité interdépartemental des céréales de l'Ile-de-France (1968-1971) ; société d'aménagement foncier et d'établissement rural de l'Ile-de-France (1969-1969).

Date

Cote

Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Producteur :

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Paul Eluard à VIGNEUX-SUR-SEINE (1/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2001).

Date

Cote

Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

Producteur :

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

Cote

Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

Producteur :

Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels et séances du secrétariat de la maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS (1974-1977).

Date

Cote

Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

Producteur :

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Albert Camus à RIS-ORANGIS (2/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (2003-2004).

Date

Cote

Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

Producteur :

Comité départemental des constructions scolaires (1972).

Date

Cote

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

Producteur :

Assemblée départementale du Conseil général (1994).

Date