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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comité d'Hygiène et de Sécurité et Conditions de travail (CHS-CT) : procès-verbaux de réunion.

    Date

    2008-2016

    Cote

    3285W/7

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Gestion du personnel.
    • Comité d'Hygiène et de Sécurité et Conditions de travail...

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Comité d'Entreprise (CE) et délégués du personnel : procès-verbaux des élections et des séances.

    Date

    2002-2016

    Cote

    3285W/6

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Gestion du personnel.
    • Comité d'Entreprise (CE) et délégués du personnel :...

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Association départementale des gens du voyage de l'Essonne (A.D.G.V.E.): Réunion sur les aires de stationnement et la scolarisation des enfants, Villejust :(1987) compte-rendu. Scolarisation des enfants (1994): dépliant informationnel. Interpellation des maires de l'Essonne sur le droit à l'habitat pour les gens du voyage: communiqué de presse publié dans le Républicain du 29 juin 1995. Rapport d'activités (1995). La scolarisation des enfants tsiganes en Essonne : courrier à l'inspecteur d'académie de l'Essonne, président de la CAF, maire de Palaiseau. Visibilité des poètes tsiganes sur le site internet d'études tsiganes : mail du 12 décembre 2000, poème de Maurice Theer. Oppositions locales concernant les aires d'accueil des gens du voyage (2002) : communiqué de la mairie de Janville-sur-Juine, communiqué des associations de défense des droits, brouillon de lettres à destination des maires de Lisses et Courcouronnes. Contexte de la situation des tsiganes en Essonne (2003) : article de presse, information du conseil départemental, pétition, réunion publique, bulletin de l'association Autrement pour Gif n°11. Vie de l'association (2003) : convocation du CA, compte-rendus des groupes, bilan financier. F. Lacroix, Le bilan de la loi Besson de juillet 2000, journée de réflexion du collectif pour la défense des droits fondamentaux, Gens du voyage : l'urgence à changer les regards (2004) : intervention. Projet de règlement sur le fonctionnement des aires pour les gens du voyage (2005) : courrier de la CA Évry centre Essonne. Carte de vœux de l'association et carton d'invitation (2005-2006). Assemblées générales du FNASAT- Gens du voyage : note de cadrage pour l'AG du 6 juin 2006, ordre du jour de l'AG du 17 juin 2009. Cahier de notes manuscrites (2007). Les gens du voyage, d'abord des familles : présentation power point - FNASAT, conseil général de l'Essonne, A.D.G.V.E.. Problème des campements illicites à Évry (2009) : lettre du maire n°11. Exposition "Un chemin de liberté, une mémoire pour aujourd'hui" organisée par le collectif de la commémoration de l'internement des Tsiganes et Gens du voyage au camp de Linas-Montlhéry (1940-1942) (2013) : projet, courrier, affiche, invitation, articles de presse, photo de l'intervention de Raymond Gureme, article du journal de la région Île-de-France n°37.

    Date

    1987-2013

    Cote

    97J/40

    • Contexte : FONDS FRANÇOISE MALIQUE

    • Engagement associatif.
    • Association départementale des gens du voyage de l'Essonne...

    Producteur :

    Françoise Malique

  4. Résultat n°4

    Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : ordre du jour du Comité Local d'Avis d'Attribution (CLAA) de Massy-Palaiseau, Corbeil-Essonnes, Evry, Grigny, Nord-Essonne, Sud-Essonne, Les Ulis, Trois Vallées, Val d'Orge, Val d'Yerres (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2486W/10

    • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

    • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : ordre...

    Producteur :

    SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  5. Résultat n°5

    Conseil de la Vie sociale : procès-verbaux de séances (2002-2011). 70ème anniversaire de L'Essor : actes du colloque (2009). Colloque L'Essor Formation : Face à des jeunes de plus en plus difficiles à comprendre, quelles réponses institutionnelles ? (2010). Evaluation interne (2007-2010).

    Date

    2002-2011

    Cote

    3285W/8

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Gestion du personnel.
    • Conseil de la Vie sociale : procès-verbaux de séances...

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : ordre du jour du Comité Local d'Avis d'Attribution (CLAA) de Les Ulis, Trois Vallées, Val d'Orge, Nord-Essonne, Sud-Essonne, Val d'Yerres (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2486W/9

    • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

    • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : ordre...

    Producteur :

    SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  7. Résultat n°7

    Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : ordre du jour du Comité Local d'Avis d'Attribution (CLAA) de Evry-Ris-Orangis, Corbeil-Essonnes, Massy-Palaiseau (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2486W/8

    • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

    • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : ordre...

    Producteur :

    SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  8. Résultat n°8

    Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : convention triennale (2010), communes de la lettre A à V.

    Date

    2010

    Cote

    2486W/1

    • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

    • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : convention...

    Producteur :

    SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  9. Résultat n°9

    Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : ordre du jour du Comité Local d'Avis d'Attribution (CLAA) de Nord-Essonne, Sud-Essonne, Evry-Ris-Orangis, Les Ulis, Val d'Yerres (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2486W/7

    • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

    • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : ordre...

    Producteur :

    SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  10. Résultat n°10

    Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : ordre du jour du Comité Local d'Avis d'Attribution (CLAA) de Massy Palaiseau, Val d'Orge, Trois Vallées, Grigny, Corbeil-Essonnes (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2486W/6

    • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

    • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : ordre...

    Producteur :

    SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  11. Résultat n°11

    16 octobre 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2880W/1/16

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
    • 16 octobre 2009.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  12. Résultat n°12

    19 juin 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2880W/1/15

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
    • 19 juin 2009.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  13. Résultat n°13

    8 avril 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2880W/1/14

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
    • 8 avril 2009.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  14. Résultat n°14

    Remembrement rural : procès-verbaux (1991-2009) et arrêtés préfectoraux portant modification de la composition de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier de l'Essonne (1981-2009) ; arrêtés préfectoraux portant création et dissolution d'associations foncières de remembrement des communes de l'Essonne (1954-2003) ; remembrement de la commune de FONTAINE-LA-RIVIERE : dossier administratif (arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la commission communale d'aménagement foncier, registre de délibérations, registre des réclamations, dossier de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouvert à la suite des recours des propriétaires), dossier technique : plan de reclassement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère, recours des propriétaires suite aux décisions prises par la commission départementale, études d'impact, contentieux (1999-2003).

    Date

    1954-2009

    Cote

    2173W/2

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural : procès-verbaux (1991-2009) et...

    Producteur :

    CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L INDUSTRIE DE L ESSONNE (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  15. Résultat n°15

    Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : ordre du jour du Comité Local d'Avis d'Attribution (CLAA) de Massy Palaiseau, Grigny, Trois Vallées, Evry-Ris-Orangis, Les Ulis, Corbeil-Essonnes, Nord-Essonne, Sud-Essonne, Val d'Orge, Val d'Yerres et comptes-rendus de réunions, livre vert, bilans, notes, protocoles, correspondance (2005-2009).

    Date

    2005-2009

    Cote

    2486W/3

    • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

    • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : ordre...

    Producteur :

    SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  16. Résultat n°16

    Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : ordre du jour du Comité Local d'Avis d'Attribution (CLAA) de Corbeil-Essonnes, Nord-Essonne, Sud-Essonne, Val d'Orge, Val d'Yerres (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2486W/5

    • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

    • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : ordre...

    Producteur :

    SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  17. Résultat n°17

    Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : ordre du jour du Comité Local d'Avis d'Attribution (CLAA) de Massy Palaiseau, Grigny, Trois Vallées, Evry-Ris-Orangis, Les Ulis (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2486W/4

    • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

    • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : ordre...

    Producteur :

    SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  18. Résultat n°18

    25 novembre 2008.

    Date

    2008

    Cote

    2880W/1/13

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
    • 25 novembre 2008.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE ; développement de l'énergie éolienne en ESSONNE (2006) ; avancement des plans de prévention des risques d'inondations prioritaires (2007). Comité technique paritaire (CTP) de la Préfecture : procès-verbaux de réunions (août 2006 - janvier 2008). CROSNE, quartier du Maroc. - Implantation de 80 caravanes de gens du voyage : notes, correspondance, un plan (2007). Résidence du Préfet, budget de fonctionnement : listings du logiciel Gibus (2007-2008). CORBEIL-ESSONNES, site de la papeterie. - Projet d'aménagement de l'ancienne papeterie par la société Bouygues, soit 875 logements : coupures de presse, comptes-rendus de réunions (2007). Contrats urbains de cohésion sociale. - Géographie prioritaire des contrats de ville : plans, notes (2006). Contrat de projet Etat - Région Ile-de-France 2007-2013 : comptes-rendus de réunion, conférence de presse, coupures de presse (2006-2007).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/7

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    11 juin 2008.

    Date

    2008

    Cote

    2880W/1/11

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
    • 11 juin 2008.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  21. Résultat n°21

    Commission Départementale des Carrières : C.D.C. du 15 avril 2005, C.D.C. du 23 juin 2006, C.D.N.P.S. Carrières du 21 juin 2007, C.D.N.P.S. Carrières du 30 septembre 2008.

    Date

    2005-2008

    Cote

    2136W/39

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Commission Départementale des Carrières : C.D.C. du...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  22. Résultat n°22

    12 mars 2008.

    Date

    2008

    Cote

    2880W/1/10

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
    • 12 mars 2008.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  23. Résultat n°23

    2006-2008.

    Date

    2005-2008

    Cote

    105J/30

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Administration.
    • Conseil d'administration.
    • Dossiers de séance.
    • 2006-2008.
  24. Résultat n°24

    19 novembre 2008.

    Date

    2008

    Cote

    2880W/1/12

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
    • 19 novembre 2008.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  25. Résultat n°25

    9 octobre 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2880W/1/8

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
    • 9 octobre 2007.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  26. Résultat n°26

    27 novembre 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2880W/1/9

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
    • 27 novembre 2007.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  27. Résultat n°27

    15 mai 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2880W/1/7

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
    • 15 mai 2007.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  28. Résultat n°28

    Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : convention triennale (2007), communes de la lettre A à V.

    Date

    2007

    Cote

    2486W/2

    • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

    • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : convention...

    Producteur :

    SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  29. Résultat n°29

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Supports de mémoire. Cité internationale des Arts, Paris (Seine) : correspondance, procès-verbaux de réunions du conseil d'administration, rapports du commissaire aux comptes (1999-2006).

    Date

    1999-2006

    Cote

    124J/161

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Supports...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  30. Résultat n°30

    14 novembre 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2880W/1/6

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
    • 14 novembre 2006.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  31. Résultat n°31

    5 mai 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2880W/1/4

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
    • 5 mai 2006.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  32. Résultat n°32

    19 septembre 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2880W/1/5

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
    • 19 septembre 2006.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  33. Résultat n°33

    Commission Départementale des Carrières : composition et renouvellement de la Commission des Carrières de 1994 à 2005, procès-verbaux des Commissions de Mai 1994 à Février 2002, commission des Carrières du 20 mai 2003.

    Date

    1994-2005

    Cote

    2136W/38

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Commission Départementale des Carrières : composition...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  34. Résultat n°34

    18 mai 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2880W/1/1

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
    • 18 mai 2005.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  35. Résultat n°35

    25 septembre 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2880W/1/3

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
    • 25 septembre 2005.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  36. Résultat n°36

    29 septembre 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2880W/1/2

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
    • 29 septembre 2005.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  37. Résultat n°37

    2004-2005.

    Date

    2003-2005

    Cote

    105J/29

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Administration.
    • Conseil d'administration.
    • Dossiers de séance.
    • 2004-2005.
  38. Résultat n°38

    Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2239W/60

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

    • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Albert Camus à RIS-ORANGIS (2/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (2003-2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2239W/73

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

    • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Alexandre Fleming à ORSAY relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2239W/64

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

    • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)