procès-verbal de réunion

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Administration communale.- Réunion des maires du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1957-1962).	Cote 997W/141	Date 1957-1962	Lieu VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS... Administration communale.- Réunion des maires du canton...
Résultat n°2	BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.	Cote 1018W/14	Date 1958	Lieu BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX-JOUY, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC. BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE,...
Résultat n°3	PALAISEAU.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.	Cote 1018W/79	Date 1957	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC. PALAISEAU.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS)...
Résultat n°4	Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité d'entreprise de l'imprimerie Crété : procès-verbal de réunion (31 mai 1972).	Cote 70J/97	Date 1972	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,... Administration et organisation. Bureau du comité :...
Résultat n°5	Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (20 mars - 24 mai 2002)	Cote 1990W/9	Date 2002	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : ASSURANCE MALADIE. Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...
Résultat n°6	Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP). - Conseil d'administration du 26 juin 1978 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nomination au comité des affaires financières ; comptes de l'exercice 1977, rapport de l'agent comptable ; compte financier 1977 ; rapport d'activité 1977. Conseil d'administration du 22 décembre 1977 : procès-verbal de la séance. Budget pour 1978 ; autorisation d'emprunt, exercice de droit de préemption dans les zones d'aménagement défini (ZAD). Conseil d'administration du 23 juin 1977 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nominations au comité des affaires financières ; rapport d'activité 1976 ; demande d'autorisation et de prorogation d'emprunts pour la zone d'urbanisation prioritaire (ZUP) de VIRY.	Cote 1159W/59	Date 1976-1978	Lieu REGION ILE-DE-FRANCE, VIRY-CHATILLON Commune	Type de document procès-verbal de réunion, rapport d'activité, compte financier
	Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT... Agence foncière et technique de la région parisienne...
Résultat n°7	Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 13/10/1988 - 24/11/1989.	Cote 1634W/30	Date 1988-1989	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : ASSURANCE MALADIE. Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...
Résultat n°8	Procès-verbaux des réunions du Conseil	Cote 1708W/2	Date 1967-1973	Lieu EVRY Commune	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : BANQUE DE FRANCE - EVRY Procès-verbaux des réunions du Conseil
Résultat n°9	MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1 : études topographiques (copie procès-verbal de délimitation), plans, fascicule étude géologique et géotechnique complémentaire, contrôle technique (rapport initial de contrôle technique, rapport sécurité des personnes), dossier des ouvrages exécutés, contrat d'assurances, notes internes, réunion de la commission permanente, rapport de fin de mission, procès verbal des opérations préalable à la réception, délibérations, rapport du président au Conseil général.	Cote 2541W/65	Date 1987-1993	Lieu MENNECY Commune	Type de document plan, procès-verbal de réunion, compte rendu, correspondance, marché public, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, étude, contrat, note
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction...
Résultat n°10	Commission départementale des structures agricoles de l'Essonne (1968-1971) ; comité interdépartemental des céréales de l'Ile-de-France (1968-1971) ; société d'aménagement foncier et d'établissement rural de l'Ile-de-France (1969-1969).	Cote 972W/2	Date 1968-1971	Lieu REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS. Commission départementale des structures agricoles...
Résultat n°11	Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), relations avec le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (SIEARE) : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux du comité (19 novembre 1970 - 16 juin 1982).	Cote 1523W/757	Date 1966-1985	Lieu EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES	Type de document procès-verbal de réunion, correspondance
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
Résultat n°12	Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Paul Eluard à VIGNEUX-SUR-SEINE (1/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2001).	Cote 2239W/90	Date 1999-2001	Lieu VIGNEUX-SUR-SEINE Commune	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Résultat n°13	Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).	Cote 2239W/60	Date 1999-2004	Lieu MORSANG-SUR-ORGE Commune	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Résultat n°14	Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels et séances du secrétariat de la maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS (1974-1977).	Cote 990W/130	Date 1974-1977	Lieu ESSONNE, FLEURY-MEROGIS	Type de document dossier individuel, procès-verbal de réunion
	Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES. Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels...
Résultat n°15	Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Albert Camus à RIS-ORANGIS (2/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (2003-2004).	Cote 2239W/73	Date 2003-2004	Lieu RIS-ORANGIS Commune	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Résultat n°16	Comité départemental des constructions scolaires (1972).	Cote 961W/57	Date 1972	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES Comité départemental des constructions scolaires (1972)....
Résultat n°17	Assemblée départementale du Conseil général (1994).	Cote 1663W/46	Date 1994	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES. Assemblée départementale du Conseil général (1994)....
Résultat n°18	Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de la Néogravure - Crété - Desfossés à Corbeil-Essonnes : procès-verbaux de réunions (23 mai 1975).	Cote 70J/154	Date 1975	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,... Administration et organisation. Bureau du comité :...
Résultat n°19	Administration et organisation. Commissions.- Secrétariat du Comité central d'entreprise, d'établissement de l'imprimerie Chaix - Desfossés - Néogravure de Saint-Ouen, Issy-les-Moulineaux et Corbeil-Essonnes : procès-verbaux de réunions (7 janvier 1971-3 décembre 1971).	Cote 70J/217	Date 1971	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,... Administration et organisation. Commissions.- Secrétariat...
Résultat n°20	Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : collèges SAULX-LES-CHARTREUX, VIGNEUX (1977-1978).	Cote 1170W/214	Date 1977-1978	Lieu SAULX-LES-CHARTREUX, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,... Conseils d'administration des établissements du second...
Résultat n°21	Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (24 décembre 1998, 2ème partie).	Cote 2192W/26	Date 1998	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES. Commission Consultative Paritaire Départementale pour...
Résultat n°22	Restauration et aménagement de la propriété Caillebotte. - Comité consultatif sur l'avenir de la propriété Caillebotte : correspondance, procès-verbaux de réunions du comité (1997-1998).	Cote 82J/68	Date 1997-1998	Lieu YERRES Commune	Type de document étude, correspondance, procès-verbal de réunion
	Contexte : Fonds Pierre WITTMER Restauration et aménagement de la propriété Caillebotte....
Résultat n°23	Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant le comité d'entreprise et le comité de sécurité de l'imprimerie Crété : bulletin de vote, notes manuscrites, notes d'informations concernant le financement des oeuvres sociales, les diverses ressources et le rôle social du comité d'entreprise, rapport sur les conditions d'hygiène, de travail et de l'état sanitaire de l'atelier d'impression de l'imprimerie, correspondance, bilan, procès-verbaux de réunions, procès-verbal d'élection, projet de statuts, (1948-1950).	Cote 70J/267	Date 1948-1950	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document bulletin de vote, note, note de service, correspondance, bilan comptable, bilan social, statut, procès-verbal de réunion
	Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,... Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant...
Résultat n°24	Administration et organisation. Bureau du comité : convocations, dossiers.- Comité central d'entreprise de la Néogravure - Crété - Desfossés à Corbeil-Essonnes : convocations, plan de table, notes manuscrites, projet et procès-verbal de réunion (15 septembre 1976).	Cote 70J/164	Date 1976	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document procès-verbal de réunion, correspondance
	Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,... Administration et organisation. Bureau du comité :...
Résultat n°25	Membres du Comité d'entreprise.- Dossier relatif à l'élection au Comité d'établissement de la Néogravure : correspondance, protocoles d'accord et additif pour l'élection au comité, liste des candidats, notes manuscrites, propositions de la CGT sur la constitution d'un comité central des entreprise, tracts de la CGT, procès-verbaux de réunion du comité central d'entreprise de la Néogravure (1977-1979).	Cote 70J/270	Date 1977-1979	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document correspondance, accord de travail, liste nominative, tract, procès-verbal de réunion
	Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,... Membres du Comité d'entreprise.- Dossier relatif à...
Résultat n°26	Notes manuscrites concernant le collège et lycée Chaptal de Paris ; commission d'organisation pour la célébration du cent cinquantenaire de Chaptal : compte rendu de réunion de la commission, notes, correspondance (1992-1994).	Cote 64J/35	Date 1992-1994	Lieu PARIS Commune	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE... Notes manuscrites concernant le collège et lycée Chaptal...
Résultat n°27	Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE : ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 22 janvier, 26 février, 26 mars, 23 avril, 31 mai, 25 juin, 23 juillet, 3 septembre 2001).	Cote 2124W/2	Date 2001	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE...
Résultat n°28	Personnel.- Comité d'hygiène et de sécurité. Commission Toluène : rapport annuel (1972), convocations, notes manuscrites, instructions de la commission mixte de prévention du benzolisme, note d'information sur l'emploi du toluène, documentation sur le toluène, article de presse, consignes de sécurité particulières aux receveurs travaillant sur les machines rotatives ""Hélio"", procès-verbaux de réunions du comité d'hygiène et de sécurité, (1968-1972).	Cote 70J/311	Date 1968-1972	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document rapport d'activité, procès-verbal de réunion, documentation
	Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,... Personnel.- Comité d'hygiène et de sécurité. Commission...
Résultat n°29	Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : CES MENNECY, CES Camus de RIS-ORANGIS (1971-1972).	Cote 1170W/129	Date 1971-1972	Lieu MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,... Conseils d'administration des établissements du second...
Résultat n°30	Comité départemental des transports. - Assemblées : procès-verbaux.	Cote 1397W/71	Date 1947-1985	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN... Comité départemental des transports. - Assemblées :...
Résultat n°31	Promotion au grade d'adjudant : procès-verbal de commission, notes, fiches d'appréciation.	Cote 2006W/232	Date 1983-1985	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal de réunion, note, fichier
	Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS. Promotion au grade d'adjudant : procès-verbal de commission,...
Résultat n°32	Administration et organisation. Bureau du comité : convocations, dossiers.- Comité d'établissement de la Néogravure à Corbeil-Essonnes : procès-verbal de réunion (31 mars 1977)).	Cote 70J/172	Date 1977	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,... Administration et organisation. Bureau du comité :...
Résultat n°33	Résorption de l'habitat insalubre (1967-1974). Comité départemental Habitation à Loyer Modéré (HLM), (1966-1976). Procès-verbaux de réunions du comité départemental Habitation à Loyer Modéré (HLM), (1968-1982).	Cote 1394W/4	Date 1966-1982	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE... Résorption de l'habitat insalubre (1967-1974). Comité...
Résultat n°34	Imprimerie de l'Edition et de l'Industrie. - Comité d'entreprise : réunions et procès-verbaux.	Cote 42J/1	Date 1954-1983	Lieu EVRY Commune	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : EVRY, COMITE D'ENTREPRISE DE L'IMPRIMERIE DE L'EDITION... Imprimerie de l'Edition et de l'Industrie. - Comité...
Résultat n°35	Commission départementale des objets d'art. - Procès-verbaux de réunions (1972-1982, 1984), arrêtés, listes, correspondance.	Cote 1304W/2	Date 1972-1984	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal de réunion, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES OBJETS MOBILIERS. Commission départementale des objets d'art. - Procès-verbaux...
Résultat n°36	Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Bilan : documents reçus en 1972, observations du maire de MASSY, tracts du parti communiste français (PCF). Conseil d'administration du 23 mars 1972. Dissolution, conseil d'administration du 29 juin 1973 : procès-verbal ; assemblée générale du 29 juin 1973 ; correspondances avec le Ministère de l'Equipement ; réunion du 14 mars 1973. Mise au point du bilan, réunions des 8 et 12 janvier 1973 au Ministère de l'Equipement. Saisine du ministre de tutelle. Correspondance avec la SAEGEMA. Réunion du 22 décembre 1972. Conseil d'administration du 8 novembre 1972. Documents établis au 18 octobre 1972. Problème de liquidation, affaire Bonnard ; requête de Monsieur le Président du GEMA ; réunion du 29 mai 1973 ; bilan final. Travaux sur la route nationale 188 à MASSY, concours de la Direction départementale de l'équipement (DDE) : textes, décomptes d'horaires, exonération de la responsabilité décennale de l'état. Voies d'accès au centre commercial RADAR. Problèmes financiers.	Cote 1159W/48	Date 1972-1973	Lieu MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE	Type de document rapport, tract, procès-verbal de réunion, correspondance
	Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT... Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...
Résultat n°37	Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels et séances du secrétariat de la maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS (1974-1977).	Cote 990W/139	Date 1974-1977	Lieu ESSONNE, FLEURY-MEROGIS	Type de document dossier individuel, procès-verbal de réunion
	Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES. Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels...
Résultat n°38	La société populaire de Viry-Châtillon du 2-IIème mois an II (23 octobre 1793) au 20 vendémaire an III (11 octobre 1794) : Procès-verbaux des séances de la société retranscrits dans leurs orthographe et ponctuation originales	Cote GBR/2374	Date 1987-1988	Lieu VIRY-CHATILLON Commune	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : Bibliothèque / GBR La société populaire de Viry-Châtillon du 2-IIème mois...
Résultat n°39	Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 30 juin 1989.	Cote 1393W/32	Date 1989	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,... Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
Résultat n°40	Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Alexandre Fleming à ORSAY relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).	Cote 2239W/64	Date 1999-2004	Lieu ORSAY Commune	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Résultat n°41	Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : MARCOUSSIS, MORANGIS (1975-1976).	Cote 1170W/180	Date 1975-1976	Lieu MARCOUSSIS, MORANGIS	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,... Conseils d'administration des établissements du second...
Résultat n°42	Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : convention triennale (2010), communes de la lettre A à V.	Cote 2486W/1	Date 2010	Lieu ESSONNE	Type de document convention, procès-verbal de réunion
	Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE. Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : convention...
Résultat n°43	Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Albert Camus à RIS-ORANGIS (1/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2002).	Cote 2239W/72	Date 1999-2002	Lieu RIS-ORANGIS Commune	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Résultat n°44	Conseils de discipline.	Cote 1101W/10	Date 1969-1971	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : EXAMEN DE L'ENTREE EN 6èME, CONSEILS D'ADMINISTRATION... Conseils de discipline.
Résultat n°45	Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège L. Sédar Senghor à CORBEIL-ESSONNES relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).	Cote 2239W/14	Date 1999-2004	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Résultat n°46	Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de la Néogravure - Chaix - Desfossés : procès-verbaux de réunions (15 mars 1963-18 octobre 1963).	Cote 70J/147	Date 1963	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,... Administration et organisation. Bureau du comité :...
Résultat n°47	Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège La Nacelle à CORBEIL-ESSONNES et le collège Paul Fort à COURCOURONNES relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).	Cote 2239W/15	Date 1999-2004	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Résultat n°48	Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité d'entreprise de l'imprimerie Crété : procès-verbal de réunion (19 décembre 1969).	Cote 70J/67	Date 1969	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,... Administration et organisation. Bureau du comité :...
Résultat n°49	Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : lycée MONTGERON, LES ULIS (1979-1980).	Cote 1170W/251	Date 1979-1980	Lieu MONTGERON Commune, ULIS (LES) Commune	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,... Conseils d'administration des établissements du second...
Résultat n°50	Comité départemental des constructions scolaires (1972).	Cote 961W/62	Date 1972	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES Comité départemental des constructions scolaires (1972)....
Résultat n°51	Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de l'imprimerie Desfossés-Néogravure : procès-verbal de réunion extraordinaire, résolutions, notes d'informations au personnel (4 juillet 1958).	Cote 70J/38	Date 1958	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,... Administration et organisation. Bureau du comité :...
Résultat n°52	Commissions recours gracieux (2004).	Cote 2116W/9	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : COMMISSION DE RECOURS GRACIEUX. Commissions recours gracieux (2004).
Résultat n°53	Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : Collèges GIF-SUR-YVETTE, LA NORVILLE (1979-1980).	Cote 1170W/243	Date 1979-1980	Lieu GIF-SUR-YVETTE Commune, NORVILLE (LA)	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,... Conseils d'administration des établissements du second...
Résultat n°54	Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire départementale des pharmaciens des : 10/12/1990, 04/03/1991, 10/06/1991, 07/10/1991, 21/01/1992, 13/04/1992, 14/09/1992.	Cote 1710W/23	Date 1990-1992	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : ASSURANCE MALADIE. Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire...
Résultat n°55	Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : BRUNOY, BURES-SUR-YVETTE (1975-1976).	Cote 1170W/175	Date 1975-1976	Lieu BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,... Conseils d'administration des établissements du second...
Résultat n°56	Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 25/06/1999 - 28/10/1999.	Cote 1634W/49	Date 1999	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : ASSURANCE MALADIE. Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...
Résultat n°57	Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : lycée techniques et CET de BRETIGNY-SUR-ORGE, CES BRUNOY (1973-1974).	Cote 1170W/146	Date 1973-1974	Lieu BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,... Conseils d'administration des établissements du second...
Résultat n°58	Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de la société anonyme de publications périodiques - imprimerie Desfossés-Néogravure : procès-verbal de réunion de la commission de coordination (16 décembre 1946).	Cote 70J/4	Date 1946	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,... Administration et organisation. Bureau du comité :...
Résultat n°59	Commissions administratives paritaires départementales (CAPD), comités techniques paritaires départementaux (CTPD), conseil départemental de l'enseignement primaire (CD) (29/08/1983-13/12/1983).	Cote 1170W/53	Date 1983	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,... Commissions administratives paritaires départementales...
Résultat n°60	Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels et séances du secrétariat de la maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS (1974-1977).	Cote 990W/137	Date 1974-1977	Lieu ESSONNE, FLEURY-MEROGIS	Type de document dossier individuel, procès-verbal de réunion
	Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES. Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels...
Résultat n°61	Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Assemblées générales des 18 mai 1961, 18 juin 1962, 4 juillet 1963, 26 juin 1968, 28 janvier 1971, 8 juin 1971, 25 novembre 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Conseils d'administration, réunions des 28 janvier 1971, 18 mai 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Commission, réunion du 1er décembre 1971 : procès-verbal. Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 1971. Ligne Chevilly-Villejust. Zone d'habitation d'Antony. Transfert d'affectation de terrains. Acquisition de la zone raccordable à la voie ferrée Massy-Antony. Centre commercial n°4. Financement du collège d'enseignement technique.	Cote 1159W/45	Date 1961-1972	Lieu MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT... Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...
Résultat n°62	Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).	Cote 2239W/61	Date 1999-2004	Lieu MORSANG-SUR-ORGE Commune	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Résultat n°63	Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : collèges MASSY, MONTGERON (1977-1978).	Cote 1170W/211	Date 1977-1978	Lieu MASSY Commune, MONTGERON Commune	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,... Conseils d'administration des établissements du second...
Résultat n°64	Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (16 février ; 5 avril ; 24 mai 1996).	Cote 2192W/7	Date 1996	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES. Commission Consultative Paritaire Départementale pour...
Résultat n°65	Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : CEG J. Ferry de CORBEIL, CES Gâtines de SAVIGNY (1972-1973).	Cote 1170W/134	Date 1972-1973	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,... Conseils d'administration des établissements du second...
Résultat n°66	Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : CES P. Eluard de BRETIGNY, CES Pasteur de BRUNOY (1974-1975).	Cote 1170W/161	Date 1974-1975	Lieu BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,... Conseils d'administration des établissements du second...
Résultat n°67	Comité des travaux historiques et scientifiques. Commission de publication : notes manuscrites, comptes rendus de réunion, correspondance (1993-1998).	Cote 64J/213	Date 1993-1998	Lieu PARIS Commune	Type de document procès-verbal de réunion, correspondance
	Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE... Comité des travaux historiques et scientifiques. Commission...
Résultat n°68	Conseil départemental d'hygiène : procès-verbaux de réunion.	Cote 2006W/133	Date 1977-1978	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS. Conseil départemental d'hygiène : procès-verbaux de...
Résultat n°69	Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité d'entreprise de l'imprimerie Crété : procès-verbal de réunion (13 février 1973).	Cote 70J/106	Date 1973	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,... Administration et organisation. Bureau du comité :...
Résultat n°70	Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Bellevue à CROSNE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).	Cote 2239W/16	Date 1999-2004	Lieu CROSNE	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Résultat n°71	Commission départementale de contrôle des opérations immobilières (CDOI) : séance du 18 décembre 1968 : procès-verbal.	Cote 1166W/15	Date 1968	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : COMMISSION DES OPERATIONS IMMOBILIERES ET D'ARCHITECTURE... Commission départementale de contrôle des opérations...
Résultat n°72	CROSNE, COUDRAY-MONTCEAUX.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.	Cote 1018W/27	Date 1960	Lieu CROSNE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC. CROSNE, COUDRAY-MONTCEAUX.- Commissions auxiliaires...
Résultat n°73	Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 7 octobre, 4 novembre 2003 ; 24 janvier, 10 février, 5 mars, 9 avril, 30 mai, 11 juin, 15 juillet, 31 août, 30 octobre, 10 novembre, 15 décembre 2004).	Cote 2124W/5	Date 2003-2004	Lieu MASSY Commune	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : ordres...
Résultat n°74	Administration et organisation. Bureau du comité : convocations, dossiers.- Comité d'entreprise d'Hélio Corbeil : convocation, procès-verbaux de réunions (1987-1988).	Cote 70J/119	Date 1987-1988	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document procès-verbal de réunion, correspondance
	Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,... Administration et organisation. Bureau du comité :...
Résultat n°75	Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de l'imprimerie Desfossés-Néogravure à Paris : procès-verbal de réunion, rapport du secrétariat du comité (23-24 novembre 1956).	Cote 70J/29	Date 1956	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,... Administration et organisation. Bureau du comité :...
Résultat n°76	Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels et séances du secrétariat de la maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS (1974-1977).	Cote 990W/134	Date 1974-1977	Lieu ESSONNE, FLEURY-MEROGIS	Type de document dossier individuel, procès-verbal de réunion
	Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES. Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels...
Résultat n°77	Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : LEP EVRY II, LEP MORSANG-SUR-ORGE (1976-1977).	Cote 1170W/201	Date 1976-1977	Lieu EVRY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,... Conseils d'administration des établissements du second...
Résultat n°78	Commissions recours gracieux (2004).	Cote 2116W/7	Date 2004	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : COMMISSION DE RECOURS GRACIEUX. Commissions recours gracieux (2004).
Résultat n°79	Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (30 mars 2000).	Cote 2192W/36	Date 2000	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES. Commission Consultative Paritaire Départementale pour...
Résultat n°80	Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 25/10/1994 - 13/04/1995.	Cote 1634W/40	Date 1994-1995	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal de réunion
	Contexte : ASSURANCE MALADIE. Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

Résultats de la recherche

Administration communale.- Réunion des maires du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1957-1962).

Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

PALAISEAU.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité d'entreprise de l'imprimerie Crété : procès-verbal de réunion (31 mai 1972).

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (20 mars - 24 mai 2002)

Contexte : ASSURANCE MALADIE.

Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 13/10/1988 - 24/11/1989.

Contexte : ASSURANCE MALADIE.

Procès-verbaux des réunions du Conseil

Contexte : BANQUE DE FRANCE - EVRY

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Commission départementale des structures agricoles de l'Essonne (1968-1971) ; comité interdépartemental des céréales de l'Ile-de-France (1968-1971) ; société d'aménagement foncier et d'établissement rural de l'Ile-de-France (1969-1969).

Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Paul Eluard à VIGNEUX-SUR-SEINE (1/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2001).

Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels et séances du secrétariat de la maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS (1974-1977).

Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Albert Camus à RIS-ORANGIS (2/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (2003-2004).

Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

Comité départemental des constructions scolaires (1972).

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

Assemblée départementale du Conseil général (1994).

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de la Néogravure - Crété - Desfossés à Corbeil-Essonnes : procès-verbaux de réunions (23 mai 1975).

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

Administration et organisation. Commissions.- Secrétariat du Comité central d'entreprise, d'établissement de l'imprimerie Chaix - Desfossés - Néogravure de Saint-Ouen, Issy-les-Moulineaux et Corbeil-Essonnes : procès-verbaux de réunions (7 janvier 1971-3 décembre 1971).

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : collèges SAULX-LES-CHARTREUX, VIGNEUX (1977-1978).

Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (24 décembre 1998, 2ème partie).

Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

Restauration et aménagement de la propriété Caillebotte. - Comité consultatif sur l'avenir de la propriété Caillebotte : correspondance, procès-verbaux de réunions du comité (1997-1998).

Contexte : Fonds Pierre WITTMER

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

Administration et organisation. Bureau du comité : convocations, dossiers.- Comité central d'entreprise de la Néogravure - Crété - Desfossés à Corbeil-Essonnes : convocations, plan de table, notes manuscrites, projet et procès-verbal de réunion (15 septembre 1976).

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

Notes manuscrites concernant le collège et lycée Chaptal de Paris ; commission d'organisation pour la célébration du cent cinquantenaire de Chaptal : compte rendu de réunion de la commission, notes, correspondance (1992-1994).

Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE : ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 22 janvier, 26 février, 26 mars, 23 avril, 31 mai, 25 juin, 23 juillet, 3 septembre 2001).

Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : CES MENNECY, CES Camus de RIS-ORANGIS (1971-1972).

Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...

Comité départemental des transports. - Assemblées : procès-verbaux.

Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...

Promotion au grade d'adjudant : procès-verbal de commission, notes, fiches d'appréciation.

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

Administration et organisation. Bureau du comité : convocations, dossiers.- Comité d'établissement de la Néogravure à Corbeil-Essonnes : procès-verbal de réunion (31 mars 1977)).

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

Résorption de l'habitat insalubre (1967-1974). Comité départemental Habitation à Loyer Modéré (HLM), (1966-1976). Procès-verbaux de réunions du comité départemental Habitation à Loyer Modéré (HLM), (1968-1982).

Contexte : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE...

Imprimerie de l'Edition et de l'Industrie. - Comité d'entreprise : réunions et procès-verbaux.

Contexte : EVRY, COMITE D'ENTREPRISE DE L'IMPRIMERIE DE L'EDITION...

Commission départementale des objets d'art. - Procès-verbaux de réunions (1972-1982, 1984), arrêtés, listes, correspondance.

Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES OBJETS MOBILIERS.

Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels et séances du secrétariat de la maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS (1974-1977).

Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

La société populaire de Viry-Châtillon du 2-IIème mois an II (23 octobre 1793) au 20 vendémaire an III (11 octobre 1794) : Procès-verbaux des séances de la société retranscrits dans leurs orthographe et ponctuation originales

Contexte : Bibliothèque / GBR

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 30 juin 1989.

Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Alexandre Fleming à ORSAY relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : MARCOUSSIS, MORANGIS (1975-1976).

Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...

Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : convention triennale (2010), communes de la lettre A à V.

Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Albert Camus à RIS-ORANGIS (1/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2002).

Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE