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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4U/1312
Date
1938
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°2
Cote
3U/2610
Date
1938
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
Résultat n°3
MAROLLES-EN-BEAUCE.

27 medias

Cote
856W/3/8
Date
1940
Lieu
MAROLLES-EN-BEAUCE
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
  • MAROLLES-EN-BEAUCE.
Résultat n°4
JANVRY.

29 medias

Cote
856W/2/47
Date
1940
Lieu
JANVRY
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • CHATIGNONVILLE à JANVRY.
  • JANVRY.
Résultat n°5
Cote
922W/26
Date
1975
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

  • Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé...
Résultat n°6
ROINVILLIERS.

27 medias

Cote
856W/3/36
Date
1940
Lieu
ROINVILLIERS
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
  • ROINVILLIERS.
Résultat n°7
Cote
922W/45
Date
1975
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA)
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

  • Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé...
Résultat n°8
BREUILLET.

31 medias

Cote
856W/1/30
Date
1940
Lieu
BREUILLET
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CERNY.
  • BREUILLET.
Résultat n°9
ORVEAU.

31 medias

Cote
856W/3/27
Date
1940
Lieu
ORVEAU
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
  • ORVEAU.
Résultat n°10
Cote
2O/342
Date
1841-1895
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal d'enquête, pétition, pièce comptable
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
Résultat n°11

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Débuts des travaux et des conflits.- autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour l'étude du tracé définitif (1838), décisions ministérielles des 11 décembre 1842 et 7 février 1843 sur la largeur des Wagons, observations de Monsieur le comte de Choiseul sur le tracé du chemin de fer passant dans le parc du Mesnil-Voisin ou à travers la montagne de Lardy par un tunnel , 16 pages et 1 plan ; désignation des localités traversées par le tracé depuis Juvisy-sur-Orge jusqu'à la sortie du département de Seine-et-Oise (1841) ; tracé définitif dans les communes de Juvisy , Lardy, correspondance relative au plan parcellaire (1841) ; rapport sur les enquêtes ouvertes dans les communes relativement aux expropriations nécessaires à l'ouverture du chemin de fer de Paris à Orléans (1841), arrêté d'approbation des plans parcellaires du 16 novembre 1841, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête chargé de l'examen du tracé définitif du chemin de fer dans les communes (1841), déplacement de la route royale n°191 près d'Etampes (1842) ; ouvrages d'art éxécutés par la Compagnie pour le passage des routes, des chemins vicinaux et des cours d'eau (1842) ; approbation de projets d'ouvrages d'art (1842) ; tableaux des ouvrages à exécuter pour le maintien des communications de l'écoulement des eaux entre Juvisy et Lardy et entre Lardy et Angerville (1842) ; réclamation de plusieurs propriétaires au sujet du viaduc construit sur l'Orge à Villemoisson à cause de l'ensablement formé près des piles du pont (1841-1845) ; dégradations par la Compagnie au chemin de halage de la Seine entre Ablon et Athis-Mons, réparations effectuées par la Compagnie (1842-1846) ; redressement du chemin vicinal d'Ablon à Athis-Mons : projet de travaux (1840), notice des travaux à exécuter avec plan sur calque (1840), rapport sur le projet (1842), demande de rétablissement de la partie du chemin détruit à Athis-Mons (1848), rapport sur la contestation du maire d'Athis-Mons (1849)

Cote
5S/18
Date
1838-1849
Lieu
LARDY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune, ATHIS-MONS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ANGERVILLE, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE
Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°12
Cote
5S/6
Date
1841
Lieu
LARDY, CHAMARANDE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE
Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, rapport, procès-verbal d'enquête, publication périodique
  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°13
Cote
EDEPOT7 1O/3
Date
1842-1862
Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
correspondance, arrêté d'alignement, procès-verbal d'enquête
  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Voirie : alignement des chemins,...
Résultat n°14
SAULX-LES-CHARTREUX.

28 medias

Cote
856W/4/11
Date
1940
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • SAINT-CYR-LA-RIVIERE à YERRES.
  • SAULX-LES-CHARTREUX.
Résultat n°15
BOIGNEVILLE.

1 media

Cote
856W/1/16
Date
1940
Lieu
BOIGNEVILLE
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CERNY.
  • BOIGNEVILLE.
Résultat n°16
MEROBERT.

31 medias

Cote
856W/3/14
Date
1940
Lieu
MEROBERT
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
  • MEROBERT.
Résultat n°17
VIGNEUX-SUR-SEINE.

30 medias

Cote
856W/4/24
Date
1940
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • SAINT-CYR-LA-RIVIERE à YERRES.
  • VIGNEUX-SUR-SEINE.
Résultat n°18
BUNO-BONNEVAUX.

31 medias

Cote
856W/1/36
Date
1940
Lieu
BUNO-BONNEVAUX
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CERNY.
  • BUNO-BONNEVAUX.
Résultat n°19
Cote
881W/8
Date
1951-1958
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal d'enquête
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

  • Construction de groupes scolaires, agrandissement de...
Résultat n°20
Cote
922W/72
Date
1975
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

  • Recensement de 1975 : bordereaux de district, imprimé...
Résultat n°21
BOISSY-LE-SEC.

28 medias

Cote
856W/1/20
Date
1940
Lieu
BOISSY-LE-SEC
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CERNY.
  • BOISSY-LE-SEC.
Résultat n°22
MORANGIS.

28 medias

Cote
856W/3/20
Date
1940
Lieu
MORANGIS
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
  • MORANGIS.
Résultat n°23
Cote
EDEPOT15 1O/4
Date
1885-1887
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
procès-verbal d'enquête, correspondance
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Construction du chemin vicinal...
Résultat n°24
Cote
4U/1298
Date
1926-1927
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°25
MEREVILLE.

29 medias

Cote
856W/3/13
Date
1940
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
  • MEREVILLE.
Résultat n°26
Cote
922W/40
Date
1975
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

  • Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé...
Résultat n°27
Cote
881W/13
Date
1954-1962
Lieu
CHAMPLAN, CHEVANNES, CONGERVILLE-THIONVILLE
Type de document
arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal d'enquête
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

  • Construction de groupes scolaires, agrandissement de...
Résultat n°28
COUDRAY-MONTCEAUX.

32 medias

Cote
856W/2/12
Date
1940
Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • CHATIGNONVILLE à JANVRY.
  • COUDRAY-MONTCEAUX.
Résultat n°29
MONTLHERY.

32 medias

Cote
856W/3/19
Date
1940
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
  • MONTLHERY.
Résultat n°30
Cote
881W/48
Date
1953-1959
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal d'enquête
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

  • Construction de groupes scolaires, agrandissement de...
Résultat n°31
Cote
3U/2595
Date
1921-1922
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
Résultat n°32
MILLY-LA-FORET.

32 medias

Cote
856W/3/15
Date
1940
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
  • MILLY-LA-FORET.
Résultat n°33
Cote
922W/31
Date
1975
Lieu
IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

  • Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé...
Résultat n°34
PALAISEAU.

29 medias

Cote
856W/3/28
Date
1940
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
  • PALAISEAU.
Résultat n°35
Cote
3U/2592
Date
1914-1915
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
Résultat n°36
VILLABE.

30 medias

Cote
856W/4/25
Date
1940
Lieu
VILLABE
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • SAINT-CYR-LA-RIVIERE à YERRES.
  • VILLABE.
Résultat n°37
Cote
881W/17
Date
1950-1960
Lieu
ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES
Type de document
arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal d'enquête
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

  • Construction de groupes scolaires, agrandissement de...
Résultat n°38
Cote
4U/1285
Date
1908-1909
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°39
GRANGES-LE-ROI (LES).

27 medias

Cote
856W/2/43
Date
1940
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • CHATIGNONVILLE à JANVRY.
  • GRANGES-LE-ROI (LES).
Résultat n°40
CHAMPMOTTEUX.

1 media

Cote
856W/2/4
Date
1940
Lieu
CHAMPMOTTEUX
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • CHATIGNONVILLE à JANVRY.
  • CHAMPMOTTEUX.
Résultat n°41
BOISSY-LE-CUTTE.

28 medias

Cote
856W/1/19
Date
1940
Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CERNY.
  • BOISSY-LE-CUTTE.
Résultat n°42
Cote
922W/66
Date
1975
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

  • Recensement de 1975 : bordereaux de district, imprimé...
Résultat n°43
Cote
4U/1286
Date
1910
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°44
MORSANG-SUR-ORGE.

27 medias

Cote
856W/3/21
Date
1940
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
  • MORSANG-SUR-ORGE.
Résultat n°45
Cote
922W/43
Date
1975
Lieu
MORANGIS
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

  • Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé...
Résultat n°46
FONTENAY-LES-BRIIS.

28 medias

Cote
856W/2/34
Date
1940
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • CHATIGNONVILLE à JANVRY.
  • FONTENAY-LES-BRIIS.
Résultat n°47
VILLEJUST.

28 medias

Cote
856W/4/27
Date
1940
Lieu
VILLEJUST
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • SAINT-CYR-LA-RIVIERE à YERRES.
  • VILLEJUST.
Résultat n°48
Cote
EDEPOT80 2D/4
Date
1804-1868
Lieu
AVRAINVILLE
Type de document
registre, budget, procès-verbal d'enquête
  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre...
Résultat n°49
SAINT-AUBIN.

30 medias

Cote
856W/3/37
Date
1940
Lieu
SAINT-AUBIN
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
  • SAINT-AUBIN.
Résultat n°50
DOURDAN.

32 medias

Cote
856W/2/20
Date
1940
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • CHATIGNONVILLE à JANVRY.
  • DOURDAN.
Résultat n°51
Cote
5S/8
Date
1841
Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE
Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, rapport, procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°52
Cote
3U/2585
Date
1905
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
Résultat n°53
Cote
922W/6
Date
1975
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

  • Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé...
Résultat n°54
BRIIS-SOUS-FORGES.

29 medias

Cote
856W/1/33
Date
1940
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CERNY.
  • BRIIS-SOUS-FORGES.
Résultat n°55
Cote
2O/783
Date
1801-1933
Lieu
MAISSE
Type de document
pétition, procès-verbal d'enquête, publication périodique
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Puits communal...
Résultat n°56
Cote
922W/44
Date
1975
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

  • Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé...
Résultat n°57
Cote
3U/2588
Date
1909
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
Résultat n°58
BOUSSY-SAINT-ANTOINE.

28 medias

Cote
856W/1/25
Date
1940
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CERNY.
  • BOUSSY-SAINT-ANTOINE.
Résultat n°59
Cote
913W/1
Date
1967
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : ENQUETE SUR LA STRUCTURE DES EXPLOITATIONS AGRICOLES.

  • Enquête communautaire sur la structure des exploitations...
Résultat n°60
VILLIERS-SUR-ORGE.

29 medias

Cote
856W/4/31
Date
1940
Lieu
VILLIERS-SUR-ORGE
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • SAINT-CYR-LA-RIVIERE à YERRES.
  • VILLIERS-SUR-ORGE.
Résultat n°61
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.

29 medias

Cote
856W/4/10
Date
1940
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • SAINT-CYR-LA-RIVIERE à YERRES.
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.
Résultat n°62
Cote
4U/1295
Date
1924
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°63
Cote
922W/29
Date
1975
Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

  • Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé...
Résultat n°64
Cote
922W/20
Date
1975
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

  • Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé...
Résultat n°65
RICHARVILLE.

28 medias

Cote
856W/3/34
Date
1940
Lieu
RICHARVILLE
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
  • RICHARVILLE.
Résultat n°66
GOMETZ-LA-VILLE.

28 medias

Cote
856W/2/42
Date
1940
Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • CHATIGNONVILLE à JANVRY.
  • GOMETZ-LA-VILLE.
Résultat n°67
Cote
4U/1297
Date
1926
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...
Résultat n°68
Cote
922W/7
Date
1975
Lieu
AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

  • Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé...
Résultat n°69
FORET-SAINTE-CROIX (LA).

32 medias

Cote
856W/2/37
Date
1940
Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • CHATIGNONVILLE à JANVRY.
  • FORET-SAINTE-CROIX (LA).
Résultat n°70
Cote
881W/35
Date
1952-1959
Lieu
NORVILLE (LA), NOZAY
Type de document
arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal d'enquête
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

  • Construction de groupes scolaires, agrandissement de...
Résultat n°71
BOIS-HERPIN.

28 medias

Cote
856W/1/18
Date
1940
Lieu
BOIS-HERPIN
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CERNY.
  • BOIS-HERPIN.
Résultat n°72
VERT-LE-PETIT.

27 medias

Cote
856W/4/22
Date
1940
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • SAINT-CYR-LA-RIVIERE à YERRES.
  • VERT-LE-PETIT.
Résultat n°73
Cote
881W/36
Date
1949-1960
Lieu
OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORSAY Commune
Type de document
arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal d'enquête
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

  • Construction de groupes scolaires, agrandissement de...
Résultat n°74
CORBEIL.

1 media

Cote
856W/2/10
Date
1940
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • CHATIGNONVILLE à JANVRY.
  • CORBEIL.
Résultat n°75
Cote
922W/59
Date
1975
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

  • Recensement de 1975 : bordereaux de district, imprimé...
Résultat n°76
Cote
922W/49
Date
1975
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

  • Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé...
Résultat n°77
Cote
3U/2583
Date
1902-1903
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
Résultat n°78
ABBEVILLE-LA-RIVIERE.

29 medias

Cote
856W/1/1
Date
1940
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
procès-verbal d'enquête
  • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CERNY.
  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE.
Résultat n°79
Cote
881W/20
Date
1950-1958
Lieu
ETAMPES Commune, ETRECHY Commune
Type de document
arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal d'enquête
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

  • Construction de groupes scolaires, agrandissement de...
Résultat n°80
Cote
3U/2599
Date
1927
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...