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386 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

    Date

    1938

    Cote

    4U/1312

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

    Date

    1938

    Cote

    3U/2610

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3
    MAROLLES-EN-BEAUCE.

    27 medias

    MAROLLES-EN-BEAUCE.

    Date

    1940

    Cote

    856W/3/8

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
    • MAROLLES-EN-BEAUCE.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  4. Résultat n°4
    JANVRY.

    29 medias

    JANVRY.

    Date

    1940

    Cote

    856W/2/47

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • CHATIGNONVILLE à JANVRY.
    • JANVRY.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé n°6.-EPINAY-SOUS-ORGE : AM 02 à AH 04

    Date

    1975

    Cote

    922W/26

    • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  6. Résultat n°6
    ROINVILLIERS.

    27 medias

    ROINVILLIERS.

    Date

    1940

    Cote

    856W/3/36

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
    • ROINVILLIERS.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  7. Résultat n°7

    Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé n°6.- MORSANG-SUR-ORGE : AO 02 V à AW 12 V, MORSANG-SUR-SEINE, LA NORVILLE, NAINVILLE-LES-ROCHESl

    Date

    1975

    Cote

    922W/45

    • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  8. Résultat n°8
    BREUILLET.

    31 medias

    BREUILLET.

    Date

    1940

    Cote

    856W/1/30

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CERNY.
    • BREUILLET.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  9. Résultat n°9
    ORVEAU.

    31 medias

    ORVEAU.

    Date

    1940

    Cote

    856W/3/27

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
    • ORVEAU.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  10. Résultat n°10

    CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Acquisition de la sous-préfecture pour la mairie, 1860 [1] ; marché : travaux, 1841 [2] ; procès-verbal d'enquête sur l'emplacement du marché et avis du commissaire enquêteur, 1841 [3] ; construction d'un marché couvert et établissement d'un service d'eau : pétition, extrait de délibération, imposition, 1859-1862 [4] ; halles et marchés : construction, 1862-1895 [5].

    Date

    1841-1895

    Cote

    2O/342

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Débuts des travaux et des conflits.- autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour l'étude du tracé définitif (1838), décisions ministérielles des 11 décembre 1842 et 7 février 1843 sur la largeur des Wagons, observations de Monsieur le comte de Choiseul sur le tracé du chemin de fer passant dans le parc du Mesnil-Voisin ou à travers la montagne de Lardy par un tunnel , 16 pages et 1 plan ; désignation des localités traversées par le tracé depuis Juvisy-sur-Orge jusqu'à la sortie du département de Seine-et-Oise (1841) ; tracé définitif dans les communes de Juvisy , Lardy, correspondance relative au plan parcellaire (1841) ; rapport sur les enquêtes ouvertes dans les communes relativement aux expropriations nécessaires à l'ouverture du chemin de fer de Paris à Orléans (1841), arrêté d'approbation des plans parcellaires du 16 novembre 1841, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête chargé de l'examen du tracé définitif du chemin de fer dans les communes (1841), déplacement de la route royale n°191 près d'Etampes (1842) ; ouvrages d'art éxécutés par la Compagnie pour le passage des routes, des chemins vicinaux et des cours d'eau (1842) ; approbation de projets d'ouvrages d'art (1842) ; tableaux des ouvrages à exécuter pour le maintien des communications de l'écoulement des eaux entre Juvisy et Lardy et entre Lardy et Angerville (1842) ; réclamation de plusieurs propriétaires au sujet du viaduc construit sur l'Orge à Villemoisson à cause de l'ensablement formé près des piles du pont (1841-1845) ; dégradations par la Compagnie au chemin de halage de la Seine entre Ablon et Athis-Mons, réparations effectuées par la Compagnie (1842-1846) ; redressement du chemin vicinal d'Ablon à Athis-Mons : projet de travaux (1840), notice des travaux à exécuter avec plan sur calque (1840), rapport sur le projet (1842), demande de rétablissement de la partie du chemin détruit à Athis-Mons (1848), rapport sur la contestation du maire d'Athis-Mons (1849)

    Date

    1838-1849

    Cote

    5S/18

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Lardy, Chamarande ; tableau des superficies de terrains, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, rapport sur les deux tracés proposés pour le passage de la plaine de Marolles. L'Abeille du 1er septembre 1841

    Date

    1841

    Cote

    5S/6

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Voirie : alignement des chemins, procès-verbaux d'enquête, arrêtés, correspondance.

    Date

    1842-1862

    Cote

    EDEPOT7 1O/3

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Voirie : alignement des chemins,...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  14. Résultat n°14
    SAULX-LES-CHARTREUX.

    28 medias

    SAULX-LES-CHARTREUX.

    Date

    1940

    Cote

    856W/4/11

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE à YERRES.
    • SAULX-LES-CHARTREUX.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  15. Résultat n°15
    BOIGNEVILLE.

    1 media

    BOIGNEVILLE.

    Date

    1940

    Cote

    856W/1/16

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CERNY.
    • BOIGNEVILLE.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  16. Résultat n°16
    MEROBERT.

    31 medias

    MEROBERT.

    Date

    1940

    Cote

    856W/3/14

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
    • MEROBERT.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  17. Résultat n°17
    VIGNEUX-SUR-SEINE.

    30 medias

    VIGNEUX-SUR-SEINE.

    Date

    1940

    Cote

    856W/4/24

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE à YERRES.
    • VIGNEUX-SUR-SEINE.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  18. Résultat n°18
    BUNO-BONNEVAUX.

    31 medias

    BUNO-BONNEVAUX.

    Date

    1940

    Cote

    856W/1/36

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CERNY.
    • BUNO-BONNEVAUX.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Construction de groupes scolaires, agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : délibération de conseils municipaux, arrêtés préfectoraux, avis du directeur des Domaines, procès-verbaux d'enquête, demandes de subventions, devis, mémoires, plans : BRETIGNY-SUR-ORGE (1954-1955), BREUILLET (1943-1958), BREUX-JOUY (1951-1957), BRIERES-LES-SCELLES (1955-1958), BRIIS-SOUS-FORGES (1956-1957).

    Date

    1951-1958

    Cote

    881W/8

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

    • Construction de groupes scolaires, agrandissement de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Recensement de 1975 : bordereaux de district, imprimé n° 6 .- VIRY-CHATILLON, A 54 à C 04, D 01 à F 25 et F 26 à G 21

    Date

    1975

    Cote

    922W/72

    • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de 1975 : bordereaux de district, imprimé...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  21. Résultat n°21
    BOISSY-LE-SEC.

    28 medias

    BOISSY-LE-SEC.

    Date

    1940

    Cote

    856W/1/20

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CERNY.
    • BOISSY-LE-SEC.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  22. Résultat n°22
    MORANGIS.

    28 medias

    MORANGIS.

    Date

    1940

    Cote

    856W/3/20

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
    • MORANGIS.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  23. Résultat n°23

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Construction du chemin vicinal ordinaire n° 5 : procès-verbal d'enquête en vue d'expropriation, correspondance.

    Date

    1885-1887

    Cote

    EDEPOT15 1O/4

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Construction du chemin vicinal...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  24. Résultat n°24

    Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

    Date

    1926-1927

    Cote

    4U/1298

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25
    MEREVILLE.

    29 medias

    MEREVILLE.

    Date

    1940

    Cote

    856W/3/13

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
    • MEREVILLE.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  26. Résultat n°26

    Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé n°6.- MONTGERON : AB 02 à AO 05

    Date

    1975

    Cote

    922W/40

    • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Construction de groupes scolaires, agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : délibération de conseils municipaux, arrêtés préfectoraux, avis du directeur des Domaines, procès-verbaux d'enquête, demandes de subventions, devis, mémoires, plans : CHAMPLAN (1954-1957), CHEVANNES (1954-1962), CONGERVILLE-THIONVILLE (1955-1958).

    Date

    1954-1962

    Cote

    881W/13

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

    • Construction de groupes scolaires, agrandissement de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28
    COUDRAY-MONTCEAUX.

    32 medias

    COUDRAY-MONTCEAUX.

    Date

    1940

    Cote

    856W/2/12

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • CHATIGNONVILLE à JANVRY.
    • COUDRAY-MONTCEAUX.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  29. Résultat n°29
    MONTLHERY.

    32 medias

    MONTLHERY.

    Date

    1940

    Cote

    856W/3/19

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
    • MONTLHERY.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  30. Résultat n°30

    Construction de groupes scolaires, agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : délibération de conseils municipaux, arrêtés préfectoraux, avis du directeur des Domaines, procès-verbaux d'enquête, demandes de subventions, devis, mémoires, plans : VIRY-CHÂTILLON (1953-1959).

    Date

    1953-1959

    Cote

    881W/48

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

    • Construction de groupes scolaires, agrandissement de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

    Date

    1921-1922

    Cote

    3U/2595

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  32. Résultat n°32
    MILLY-LA-FORET.

    32 medias

    MILLY-LA-FORET.

    Date

    1940

    Cote

    856W/3/15

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
    • MILLY-LA-FORET.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  33. Résultat n°33

    Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé n°6.- IGNY : AH 08 à PED 9, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY

    Date

    1975

    Cote

    922W/31

    • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  34. Résultat n°34
    PALAISEAU.

    29 medias

    PALAISEAU.

    Date

    1940

    Cote

    856W/3/28

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
    • PALAISEAU.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  35. Résultat n°35

    Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

    Date

    1914-1915

    Cote

    3U/2592

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  36. Résultat n°36
    VILLABE.

    30 medias

    VILLABE.

    Date

    1940

    Cote

    856W/4/25

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE à YERRES.
    • VILLABE.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  37. Résultat n°37

    Construction de groupes scolaires, agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : délibération de conseils municipaux, arrêtés préfectoraux, avis du directeur des Domaines, procès-verbaux d'enquête, demandes de subventions, devis, mémoires, plans : ECHARCON (1955-1960), EGLY (1958), EPINAY-SOUS-SENART (1950-1954), EPINAY-SUR-ORGE (1936-1955), ESTOUCHES (1958-1959).

    Date

    1950-1960

    Cote

    881W/17

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

    • Construction de groupes scolaires, agrandissement de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

    Date

    1908-1909

    Cote

    4U/1285

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39
    GRANGES-LE-ROI (LES).

    27 medias

    GRANGES-LE-ROI (LES).

    Date

    1940

    Cote

    856W/2/43

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • CHATIGNONVILLE à JANVRY.
    • GRANGES-LE-ROI (LES).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  40. Résultat n°40
    CHAMPMOTTEUX.

    1 media

    CHAMPMOTTEUX.

    Date

    1940

    Cote

    856W/2/4

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • CHATIGNONVILLE à JANVRY.
    • CHAMPMOTTEUX.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  41. Résultat n°41
    BOISSY-LE-CUTTE.

    28 medias

    BOISSY-LE-CUTTE.

    Date

    1940

    Cote

    856W/1/19

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CERNY.
    • BOISSY-LE-CUTTE.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  42. Résultat n°42

    Recensement de 1975 : bordereaux de district, imprimé n° 6 .- VIGNEUX-SUR-SEINE : AK 01 à AO 07

    Date

    1975

    Cote

    922W/66

    • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de 1975 : bordereaux de district, imprimé...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

    Date

    1910

    Cote

    4U/1286

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44
    MORSANG-SUR-ORGE.

    27 medias

    MORSANG-SUR-ORGE.

    Date

    1940

    Cote

    856W/3/21

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
    • MORSANG-SUR-ORGE.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  45. Résultat n°45

    Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé n°6.- MORANGIS : B03 à H 17 et I 01 à 1115

    Date

    1975

    Cote

    922W/43

    • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  46. Résultat n°46
    FONTENAY-LES-BRIIS.

    28 medias

    FONTENAY-LES-BRIIS.

    Date

    1940

    Cote

    856W/2/34

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • CHATIGNONVILLE à JANVRY.
    • FONTENAY-LES-BRIIS.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  47. Résultat n°47
    VILLEJUST.

    28 medias

    VILLEJUST.

    Date

    1940

    Cote

    856W/4/27

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE à YERRES.
    • VILLEJUST.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  48. Résultat n°48

    AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre de correspondance (5 messidor an 12 - 21 août 1844), d'inscription des dépenses et des recettes, et des mandats de paiement (1813, 1851-1852), d'inscription des procès-verbaux d'enquêtes publiques (1851 - 1868).

    Date

    1804-1868

    Cote

    EDEPOT80 2D/4

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  49. Résultat n°49
    SAINT-AUBIN.

    30 medias

    SAINT-AUBIN.

    Date

    1940

    Cote

    856W/3/37

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
    • SAINT-AUBIN.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  50. Résultat n°50
    DOURDAN.

    32 medias

    DOURDAN.

    Date

    1940

    Cote

    856W/2/20

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • CHATIGNONVILLE à JANVRY.
    • DOURDAN.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  51. Résultat n°51

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Etampes. Tableau des superficies de terrains, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, rapport sur les deux tracés proposés pour le passage de la plaine de Marolles

    Date

    1841

    Cote

    5S/8

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

    Date

    1905

    Cote

    3U/2585

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé n°6.- ATHIS-MONS : W 01 à AC 15

    Date

    1975

    Cote

    922W/6

    • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  54. Résultat n°54
    BRIIS-SOUS-FORGES.

    29 medias

    BRIIS-SOUS-FORGES.

    Date

    1940

    Cote

    856W/1/33

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CERNY.
    • BRIIS-SOUS-FORGES.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  55. Résultat n°55

    MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Puits communal : arrêté, pétition des habitants, transaction PINEAU et JACQUEAU, plan, an X (1801-1802) [1] ; fontaine : correspondance, 1826 [2] ; construction d'un lavoir public : extraits de délibérations, correspondance, arrêtés, procès-verbal d'enquête, acquisition de terrain, cahier des charges, devis, 1860-1873, 1887 [3] ; établissement d'un séchoir : acquisition d'immeuble, 1889 [4] ; puits et mare : réclamation HERVAULT et LECUITE, extraits de délibérations, 1863-1924 [5] ; matériel d'incendie : acquisition, 1897-1933 [6] ; horloges : réparation et acquisition, 1853-1893 [7] ; bureau de poste : acquisition d'immeuble, emprunt, mémoire des travaux, L'Abeille d'Etampes du 18 février 1899, 1898-1899 [8] ; téléphone et électricité, 1903-1922 [9].

    Date

    1801-1933

    Cote

    2O/783

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Puits communal...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé n°6.- MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE : AB 01 B à AO 01

    Date

    1975

    Cote

    922W/44

    • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

    Date

    1909

    Cote

    3U/2588

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  58. Résultat n°58
    BOUSSY-SAINT-ANTOINE.

    28 medias

    BOUSSY-SAINT-ANTOINE.

    Date

    1940

    Cote

    856W/1/25

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CERNY.
    • BOUSSY-SAINT-ANTOINE.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  59. Résultat n°59

    Enquête communautaire sur la structure des exploitations agricoles : dossiers communaux (classement alphabétique) : A-B.

    Date

    1967

    Cote

    913W/1

    • Contexte : ENQUETE SUR LA STRUCTURE DES EXPLOITATIONS AGRICOLES.

    • Enquête communautaire sur la structure des exploitations...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  60. Résultat n°60
    VILLIERS-SUR-ORGE.

    29 medias

    VILLIERS-SUR-ORGE.

    Date

    1940

    Cote

    856W/4/31

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE à YERRES.
    • VILLIERS-SUR-ORGE.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  61. Résultat n°61
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.

    29 medias

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.

    Date

    1940

    Cote

    856W/4/10

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE à YERRES.
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  62. Résultat n°62

    Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

    Date

    1924

    Cote

    4U/1295

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé n°6.- GOMETZ-LE-CHATEL, LES GRANGES-LE-ROI

    Date

    1975

    Cote

    922W/29

    • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé n°6.-CORBEIL-ESSONNES : BC 01 à BO 04 et BO 05 à BS 02

    Date

    1975

    Cote

    922W/20

    • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  65. Résultat n°65
    RICHARVILLE.

    28 medias

    RICHARVILLE.

    Date

    1940

    Cote

    856W/3/34

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
    • RICHARVILLE.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  66. Résultat n°66
    GOMETZ-LA-VILLE.

    28 medias

    GOMETZ-LA-VILLE.

    Date

    1940

    Cote

    856W/2/42

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • CHATIGNONVILLE à JANVRY.
    • GOMETZ-LA-VILLE.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  67. Résultat n°67

    Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

    Date

    1926

    Cote

    4U/1297

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé n°6.- AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE.

    Date

    1975

    Cote

    922W/7

    • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  69. Résultat n°69
    FORET-SAINTE-CROIX (LA).

    32 medias

    FORET-SAINTE-CROIX (LA).

    Date

    1940

    Cote

    856W/2/37

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • CHATIGNONVILLE à JANVRY.
    • FORET-SAINTE-CROIX (LA).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  70. Résultat n°70

    Construction de groupes scolaires, agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : délibération de conseils municipaux, arrêtés préfectoraux, avis du directeur des Domaines, procès-verbaux d'enquête, demandes de subventions, devis, mémoires, plans : LA NORVILLE (1956-1959), NOZAY (1952-1957).

    Date

    1952-1959

    Cote

    881W/35

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

    • Construction de groupes scolaires, agrandissement de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71
    BOIS-HERPIN.

    28 medias

    BOIS-HERPIN.

    Date

    1940

    Cote

    856W/1/18

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CERNY.
    • BOIS-HERPIN.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  72. Résultat n°72
    VERT-LE-PETIT.

    27 medias

    VERT-LE-PETIT.

    Date

    1940

    Cote

    856W/4/22

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE à YERRES.
    • VERT-LE-PETIT.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  73. Résultat n°73

    Construction de groupes scolaires, agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : délibération de conseils municipaux, arrêtés préfectoraux, avis du directeur des Domaines, procès-verbaux d'enquête, demandes de subventions, devis, mémoires, plans : OLLAINVILLE (1955-1960), ONCY-SUR-ECOLE (1949-1960), ORSAY (1955-1959).

    Date

    1949-1960

    Cote

    881W/36

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

    • Construction de groupes scolaires, agrandissement de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74
    CORBEIL.

    1 media

    CORBEIL.

    Date

    1940

    Cote

    856W/2/10

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • CHATIGNONVILLE à JANVRY.
    • CORBEIL.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  75. Résultat n°75

    Recensement de 1975 : bordereaux de district, imprimé n° 6 .- SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERE, SAINT-vrain, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX

    Date

    1975

    Cote

    922W/59

    • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de 1975 : bordereaux de district, imprimé...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé n°6.- PALAISEAU : AB 01à AL 01

    Date

    1975

    Cote

    922W/49

    • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

    Date

    1902-1903

    Cote

    3U/2583

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  78. Résultat n°78
    ABBEVILLE-LA-RIVIERE.

    29 medias

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE.

    Date

    1940

    Cote

    856W/1/1

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CERNY.
    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  79. Résultat n°79

    Construction de groupes scolaires, agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : délibération de conseils municipaux, arrêtés préfectoraux, avis du directeur des Domaines, procès-verbaux d'enquête, demandes de subventions, devis, mémoires, plans : ETAMPES (1954-1958), ETRECHY (1950-1954).

    Date

    1950-1958

    Cote

    881W/20

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

    • Construction de groupes scolaires, agrandissement de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

    Date

    1927

    Cote

    3U/2599

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)