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386 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

Date

1938

Cote

4U/1312

Résultat n°2

Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

Date

1938

Cote

3U/2610

Résultat n°3
MAROLLES-EN-BEAUCE.

27 medias

MAROLLES-EN-BEAUCE.

Date

1940

Cote

856W/3/8

Résultat n°4
JANVRY.

29 medias

JANVRY.

Date

1940

Cote

856W/2/47

Résultat n°5

Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé n°6.-EPINAY-SOUS-ORGE : AM 02 à AH 04

Date

1975

Cote

922W/26

Résultat n°6
ROINVILLIERS.

27 medias

ROINVILLIERS.

Date

1940

Cote

856W/3/36

Résultat n°7

Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé n°6.- MORSANG-SUR-ORGE : AO 02 V à AW 12 V, MORSANG-SUR-SEINE, LA NORVILLE, NAINVILLE-LES-ROCHESl

Date

1975

Cote

922W/45

Résultat n°8
BREUILLET.

31 medias

BREUILLET.

Date

1940

Cote

856W/1/30

Résultat n°9
ORVEAU.

31 medias

ORVEAU.

Date

1940

Cote

856W/3/27

Résultat n°10

CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Acquisition de la sous-préfecture pour la mairie, 1860 [1] ; marché : travaux, 1841 [2] ; procès-verbal d'enquête sur l'emplacement du marché et avis du commissaire enquêteur, 1841 [3] ; construction d'un marché couvert et établissement d'un service d'eau : pétition, extrait de délibération, imposition, 1859-1862 [4] ; halles et marchés : construction, 1862-1895 [5].

Date

1841-1895

Cote

2O/342

Résultat n°11

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Débuts des travaux et des conflits.- autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour l'étude du tracé définitif (1838), décisions ministérielles des 11 décembre 1842 et 7 février 1843 sur la largeur des Wagons, observations de Monsieur le comte de Choiseul sur le tracé du chemin de fer passant dans le parc du Mesnil-Voisin ou à travers la montagne de Lardy par un tunnel , 16 pages et 1 plan ; désignation des localités traversées par le tracé depuis Juvisy-sur-Orge jusqu'à la sortie du département de Seine-et-Oise (1841) ; tracé définitif dans les communes de Juvisy , Lardy, correspondance relative au plan parcellaire (1841) ; rapport sur les enquêtes ouvertes dans les communes relativement aux expropriations nécessaires à l'ouverture du chemin de fer de Paris à Orléans (1841), arrêté d'approbation des plans parcellaires du 16 novembre 1841, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête chargé de l'examen du tracé définitif du chemin de fer dans les communes (1841), déplacement de la route royale n°191 près d'Etampes (1842) ; ouvrages d'art éxécutés par la Compagnie pour le passage des routes, des chemins vicinaux et des cours d'eau (1842) ; approbation de projets d'ouvrages d'art (1842) ; tableaux des ouvrages à exécuter pour le maintien des communications de l'écoulement des eaux entre Juvisy et Lardy et entre Lardy et Angerville (1842) ; réclamation de plusieurs propriétaires au sujet du viaduc construit sur l'Orge à Villemoisson à cause de l'ensablement formé près des piles du pont (1841-1845) ; dégradations par la Compagnie au chemin de halage de la Seine entre Ablon et Athis-Mons, réparations effectuées par la Compagnie (1842-1846) ; redressement du chemin vicinal d'Ablon à Athis-Mons : projet de travaux (1840), notice des travaux à exécuter avec plan sur calque (1840), rapport sur le projet (1842), demande de rétablissement de la partie du chemin détruit à Athis-Mons (1848), rapport sur la contestation du maire d'Athis-Mons (1849)

Date

1838-1849

Cote

5S/18

Résultat n°12

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Lardy, Chamarande ; tableau des superficies de terrains, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, rapport sur les deux tracés proposés pour le passage de la plaine de Marolles. L'Abeille du 1er septembre 1841

Date

1841

Cote

5S/6

Résultat n°13

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Voirie : alignement des chemins, procès-verbaux d'enquête, arrêtés, correspondance.

Date

1842-1862

Cote

EDEPOT7 1O/3

Résultat n°14
SAULX-LES-CHARTREUX.

28 medias

SAULX-LES-CHARTREUX.

Date

1940

Cote

856W/4/11

Résultat n°15
BOIGNEVILLE.

1 media

BOIGNEVILLE.

Date

1940

Cote

856W/1/16

Résultat n°16
MEROBERT.

31 medias

MEROBERT.

Date

1940

Cote

856W/3/14

Résultat n°17
VIGNEUX-SUR-SEINE.

30 medias

VIGNEUX-SUR-SEINE.

Date

1940

Cote

856W/4/24

Résultat n°18
BUNO-BONNEVAUX.

31 medias

BUNO-BONNEVAUX.

Date

1940

Cote

856W/1/36

Résultat n°19

Construction de groupes scolaires, agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : délibération de conseils municipaux, arrêtés préfectoraux, avis du directeur des Domaines, procès-verbaux d'enquête, demandes de subventions, devis, mémoires, plans : BRETIGNY-SUR-ORGE (1954-1955), BREUILLET (1943-1958), BREUX-JOUY (1951-1957), BRIERES-LES-SCELLES (1955-1958), BRIIS-SOUS-FORGES (1956-1957).

Date

1951-1958

Cote

881W/8

Résultat n°20

Recensement de 1975 : bordereaux de district, imprimé n° 6 .- VIRY-CHATILLON, A 54 à C 04, D 01 à F 25 et F 26 à G 21

Date

1975

Cote

922W/72