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141 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1815-1842

    Date

    1815-1842

    Cote

    2Z/2

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1815-1842

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    EGLY, aménagement de la zone d'activités économiques Le Parc des Meuniers, travaux de construction : arrêté de lotissement, convention de réalisation, règlement de lotissement, études, plan d'ensemble, plan périmétral (1971-1979) ; travaux d'agrandissement d'un bâtiment par la société Soppelsa : permis de construire, projet, plans (1980).

    Date

    1971-1980

    Cote

    1786W/62

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • EGLY, aménagement de la zone d'activités économiques...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  3. Résultat n°3

    BRUNOY. - Centre social : faisabilité, avant-projet sommaire, permis.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1648W/18

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • BRUNOY. - Centre social : faisabilité, avant-projet...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Bureaux de voyages : demandes de licence.

    Date

    1962-1972

    Cote

    1050W/56

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Bureaux de voyages : demandes de licence.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Commerces : commerces non alimentaires, horaires d'ouverture : dérogations ; Salons de coiffures, ouvertures nocturnes : dérogations.

    Date

    1972-1975

    Cote

    1050W/18

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Commerces : commerces non alimentaires, horaires d'ouverture...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Commerces : ouverture le dimanche, dérogation.

    Date

    1967-1974

    Cote

    1050W/4

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Commerces : ouverture le dimanche, dérogation.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Agents immobiliers.

    Date

    1971

    Cote

    1046W/10

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Agents immobiliers.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Survol aérien : autorisations.

    Date

    1979

    Cote

    1046W/6

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Survol aérien : autorisations.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    SACLAY : stationnement des nomades.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1046W/3

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • SACLAY : stationnement des nomades.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement des nomades : autorisations.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1046W/2

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement des nomades : autorisations.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1046W/1

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossiers avec photographies de suspension de permis de conduire.

    Date

    1977-1978

    Cote

    1001W/2

    • Contexte : SUSPENSION DE PERMIS DE CONDUIRE.

    • Dossiers avec photographies de suspension de permis...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers avec photographies de suspension de permis de conduire.

    Date

    1977-1978

    Cote

    1001W/1

    • Contexte : SUSPENSION DE PERMIS DE CONDUIRE.

    • Dossiers avec photographies de suspension de permis...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Lettres A à K (1966-1968).

    Date

    1966-1968

    Cote

    936W/14

    • Contexte : Administration de la préfecture de l'Essonne

    • Permis de conduire : registres (1963-1968).
    • Lettres A à K (1966-1968).

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Lettres A à K (1965-1966).

    Date

    1965-1966

    Cote

    936W/13

    • Contexte : Administration de la préfecture de l'Essonne

    • Permis de conduire : registres (1963-1968).
    • Lettres A à K (1965-1966).

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Lettres A à K (1963-1966).

    Date

    1963-1966

    Cote

    936W/12

    • Contexte : Administration de la préfecture de l'Essonne

    • Permis de conduire : registres (1963-1968).
    • Lettres A à K (1963-1966).

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement général des rivières, moulins et usines de Seine-et-Oise du 25 floréal an IX avec des annotations du sous-préfet d'Etampes sur son application dans l'arrondissement ; observations présentées au ministère de l'intérieur sur le projet de flotter des bois et d'établir la navigation sur la rivière d'Essonne, an X, (25 p) ; demande de classement de l'Essonne comme rivière navigable par Toudu-Poullain extracteur de tourbe à Mennecy en 1828, ordonnance royale du 29 juillet 1829 déclarant l'Essonne ni navigable ni flottable ; pétition des propriétaires d'usines des communes de Mennecy, Echarcon, Ormoy, Lisses, Vert-le-Petit, Ballancourt, Baulne et Fontenay afin de faire classer l'Essonne parmi les rivières navigables (1837) ; ordonnance royale du 1er octobre 1817 sur la police des rivières de l'Essonne, de la Juine et de leurs affluents, arrêté préfectoral relatif à son exécution du 24 décembre 1817, application du règlement de 1817 : souscription volontaire des usiniers pour subvenir aux frais de règlement de l'Essonne et de la Juine (1818), assemblées générales des usiniers, première demande de révision du règlement de 1817 par les usiniers (1838-1846), état des cours d'eau dans chaque commune pour les arrondissements d'Etampes et de Corbeil dans le but de créer un nouveau règlement (1837-1840), projets de nouveau règlement 1843 et 1846, avis sur le projet, enquêtes sur le projet (1849) et affiches (1849), décret du 5 septembre 1851 portant règlement pour la police des eaux des rivières d'Essonne et de Juine, exécution du règlement dans les communes, projet non-abouti de modification du règlement de 1851 : rapports d'ingénieurs, correspondance (1879-1889), opérations de lever de plans et de nivellement, paiements de frais aux géomètres (1829-1845), tableau du nivellement du canal de l'Essonne (non daté), exécution de nivellement et de plans cotés, affiches relatives à cette opération (1883) ; fixation des largeurs des berges de l'Essonne et de la Juine : enquêtes, rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux (1852-1864) ; fixation de la hauteur des eaux par arrêtés municipaux à Echarcon (1860), Essonnes (1899), Itteville (1905), Baulne (1916) ; tableau des travaux à exécuter sur l'Essonne et ses affluents pour lui restituer le volume entier et naturel de ses eaux (1815) ; projet d'approvisionnement en eau potable de la ville de Paris par le captage des eaux de l'Essonne avant l'entrée dans Corbeil (1936-1937) . Pêche.- délits de pêche (1853-1886), réempoissonnement (1937), location de pêche sur les trois bras de la rivière (1828-1838), permis de pêche (1830), union syndicale des propriétaires riverains et pêcheurs de Ballancourt (1905-1910).

    Date

    1801-1937

    Cote

    7S/1

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Affaires générales : voeux de conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, installation de distributeurs automatiques de friandises, demande d'établissement d'une voie Decauville au passage à niveau 38 par la sucrerie de Maisse, installation de stéréoscopes automatiques dans les gares de Villeneuve-Saint-Georges, et de Brunoy, raccordement de la papeterie d'Echarcon à la gare de Mennecy, classement des passages à niveau sur la ligne Villeneuve-Saint-Georges à Montargis, état de situation, projet de remplacement d'une gare (1893) ; demande de transfert à Malesherbes de la tête de ligne de banlieue, pose de stéréoscopes automatiques à Montgeron, Corbeil, Ris-Orangis, alignements et permissions de voirie (1894) ; pose de fils téléphoniques au dessus des voies à Essonnes, alignements et permissions de voirie, voeux de conseils municipaux, modification du régime du passage à niveau d'Evry-Petit-Bourg (1895) ; voeux de conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, modification de la marche des trains (1896).

    Date

    1893-1896

    Cote

    5S/72

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Rectification de la chaussée près du square de l'église à SOISY-SUR-SEINE (1887-1889) ; travaux et entretiens de voirie (1889-1931) ; demandes de secours pour un cantonnier (1889-1891) ; classement du pont d'EVRY-PETIT-BOURG et de ses voies d'accès comme annexe au chemin de grande communication n° 93 (1893-1901) ; assainissement, suppression d'un puisard à SOISY-SUR-SEINE (1898-1900) ; rectification du tracé du chemin de grande communication n° 93 à l'entrée de CORBEIL (1900-1902) ; alignements et permissions de voirie (1902-1940) ; rectification du chemin de grande communication n° 93 sur le territoire d'ETIOLLES (1902-1903) ; réclamation de M. Proust concernant l'écoulement des eaux provenant du chemin de grande communication n°93 (1905-1906).

    Date

    1887-1940

    Cote

    2S/80

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Rectification de la chaussée près du square de l'église...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Marais communal : droit de stationnement, 1928-1929 [1] ; permis de pêche, 1929 [2].

    Date

    1928-1929

    Cote

    2O/1831

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Marais...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)