Filtrer les résultats
Multimédias
  • 113
  • 1
Période
  • 2
  • 22
  • 36
  • 78
Nom de l'inventaire
  • 61
  • 10
  • 4
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 73
  • 6
  • 4
  • 4
  • 3
Afficher plus
Typologies
  • 114
  • 72
  • 11
  • 10
  • 7
Afficher plus
Sujets
  • 76
  • 63
  • 32
  • 19
  • 11
Afficher plus
Auteurs
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible

114 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ordonnance de traduction d'une voyageante sans passeport intérieur en dehors de son canton, prévenue du délit de mendicité, 22 thermidor de l'an IX [10 août 1801] : photographie N. et B., Dim. 23,5 x 18.

    Date

    1999

    Cote

    9FI/641

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Ordonnance de traduction d'une voyageante sans passeport...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  2. Résultat n°2
    EVRY. - Passeport pour la ville nouvelle : soyez un privilégié de la Ville nouvelle (1985).

    1 media

    EVRY. - Passeport pour la ville nouvelle : soyez un privilégié de la Ville nouvelle (1985).

    Date

    1985

    Cote

    18FI/2941

    • Contexte : AFFICHES

    • EVRY. - Passeport pour la ville nouvelle : soyez un...
  3. Résultat n°3

    Archives civiles série C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - deuxième : n° C 1516 à 2817. -

    Auteur

    ROUCHON, G

    Date

    1898

    Cote

    INV/664/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série C : Inventaire sommaire des...
  4. Résultat n°4

    MONDEVILLE. - Editions BORRICAND : pièce manuscrite de la mairie de Mondeville, passeport (1er floréal, an XII) [21 avril 1804].

    Date

    1804

    Cote

    1J/154

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MONDEVILLE. - Editions BORRICAND : pièce manuscrite...
  5. Résultat n°5

    ETAMPES. - Passeport pour l'intérieur délivré par le maire à Angèle DOUMERC, quincaillière sans domicile (30 septembre 1826).

    Date

    1826

    Cote

    1J/217

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETAMPES. - Passeport pour l'intérieur délivré par le...
  6. Résultat n°6

    Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Papiers de famille. - Acte de mariage d' Antoine Joseph Augustin de TERTULLE avec Gabrielle de VALNEROD, parchemin (1768). Un dossier provenant de Maître DELAPALME notaire à Paris contenant : la convention de partage et répartition de l'héritage de François de TERTULLE (1696, 1738) ; état des biens de Jean Joseph François de TERTULLE (1724) ; le contrat de mariage de Antoine Joseph Augustin et de Gabrielle de VALNEROD avec inventaire détaillé des biens (1768) et la renonciation à la succession de Joseph Antoine Augustin de LA BAUME son père, par Joséphine Gabrielle Rosalie de LA BAUME épouse du marquis Boniface Martin Joseph Alexandre d'ARLATAN LAURIS, parchemin (1817). Passeport pour Marie Phillipine DELARODDE habitant MURAT (CANTAL) et se rendant à VICHY [an IV] (1792) ; certificat de résidence à AVIGNON pour Joseph Antoine Augustin de La BAUME La ROQUE [an II] (1792) ; main levée des biens séquestrés à Joseph Antoine Augustin de La BAUME par les administrateurs du département de la DROME [an III]. ; extrait de la liste générale des émigrés concernant Antoine Joseph Augustin (1793) ; certificat attestant l'affichage de la loi sur les émigrés à LYON (1793). Droits seigneuriaux. - Requêtes de Antoine Joseph Augustin auprès de la chambre des comptes de DAUPHINE à propos de la foi et hommage à rendre au roi (1770) ; copies de l'acte de foi et hommage des fiefs de la ROQUE HENRY et de LORIOL par Antoine Joseph Augustin de TERTULLE, parchemin et papier (1772). Titres de propriétés. - Liquidation des héritages entre Antoine Joseph Augustin de TERTULLE et Pierre Antoine Joseph et Joseph Antoine Bernard ses frères tous deux chevaliers de l'ordre de Malte (1790) ; vente des maisons et domaines dépendant de l'hoirie de Joseph Séraphin de TERTULLE à Claude Aimard BOURGEOIS au prix de 85000 livres (1772). Etat de la situation des biens que possède Antoine Joseph Augustin dans le département du VAUCLUSE (1796).Transactions avec Jean François de VILLENEUFVE (1729-1751); vente privée entre Joseph Antoine Augustin de TERTULLE et Claire Thérèse Aldonice Malachie du PLESSIS veuve de Paul Félix Xavier d'ANDRE et Paul Narcisse Eugène son fils (1777) ; acte de vente d'une terre sise à VACQUEYRAS à François GAUDIBERT (1784). Inventaire des titres, actes et pièces remis par le marquis de La BAUME de TERTULLE acquéreur des immeubles figurant dans l'acte (1792). Etat de la situation des biens que Antoine Joseph Augustin possède dans le département du VAUCLUSE (s.d.). Rédaction de vente privée en acte public entre Antoine Joseph Augustin et Alphonse François GAUDIBERT notaire (1784) Vente de tous les biens, immeubles, domaines, terres et bois que Antoine Joseph Augustin possède dans la paroisse de la ROCHETTE (Drôme) à Guillaume Philippe La BRETONNIERE (an IV). \t

    Date

    1696-1796

    Cote

    13J/103

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Papiers de famille....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  7. Résultat n°7

    Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Registres des comptes des recettes et dépenses du revenu des biens, rentes, pensions et autres que le marquis possède dans le Comtat, rendus par MASSON (1775-1776, 1777-1778, 1779-1781, 1781-1787, 1787-1789, 1789-1798, an VIII- an X).

    Date

    1775-1802

    Cote

    13J/104

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Registres...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Elie PONCETTON : correspondance familiale de ses parents, ses frères et belles-soeurs, puis des différents membres des familles PONCETTON et REYMOND ; correspondance amicale et professionnelle, documents et comptabilité : correspondance active d'Elie : documents : acte de naissance, certificat de baptême, [1890-1891] ; affichettes de distribution de prix, [1888-1889] ; agrégation de l'Association des Coeurs Dévoués pour la plus grande gloire de Dieu, [1874] ; carnets cartes d'électeur, [1898-1922] ; carte de membre de la ligue contre l'alcoolisme ; cartes de visite ; carte de membre de la ligue Action française, [1922] ; certificat de participation-l'emprunt de la Défense Nationale, [1915] ; certificat d'action, [1925-1929] ; curriculum-vitae ; enveloppes avec cachets de cire ; épreuves du concours de l'agrégation de lettre, [1896] ; fragments de journal intime, [1894-1921] ; graphique de la cage thoracique d'Elie PONCETTON, [1914] ; menus ; note du docteur Carrier sur la maladie d'Elie ONCETTON, [1893] ; passeports [1899, 1906] ; permis de chasse, [1908] ; permis de domicile, [1900] ; tickets d'alimentation ; ordonnances médicales d'Elie PONCETTON.

    Date

    1888-1929

    Cote

    16J/285

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  9. Résultat n°9

    Famille de François PONCETTON. - Famille REYMOND : correspondance, documentation, papiers d'affaires et titres de famille, conservés par les membres de la famille REYMOND : Elie REYMOND, ingénieur civil, géomètre : correspondance familiale, amicale et professionnelle, comptabilité et documents : documents : avis de parents, [1858] ; billet de logement de militaire, [1856] ; comptes administratifs de la ville de SAINT- ETIENNE, [1853] ; compte-rendu des opérations de la Caisse d'Epargne de SAINT-ETIENNE, [1857] ; diplôme de membre honoraire de la Société des sapeurs pompiers de MONTBRISON, [1866-1870] ; fiche d'état civil, [1835] ; observations des propriétaires d'usines établies sur le FURAN, [1854] ; patente d'arpenteur, [1842] ; passeports, [1862] ; plan de la propriété des Religieuses de SAINT-JOSEPH VALBENOITE, [1854] ; tableaux de poids et mesures.

    Date

    1835-1870

    Cote

    16J/403

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille REYMOND :...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  10. Résultat n°10

    Passeport délivré par Alexandre Jacques BERTRAND, médecin et publiciste, maire de MENNECY à Louis Denis TOUTEY manouvrier, né à MORTCERF (SEINE-ET-MARNE) le 6 décembre 1806 et certificat de travail du maire d'EPINAY-SUR-ORGE du 9 mars 1808.

    Date

    1806-1808

    Cote

    19J/7

    • Contexte : FONDS DAUVERGNE : PAPIERS DE FAMILLE

    • Passeport délivré par Alexandre Jacques BERTRAND, médecin...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L YONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    III CORRESPONDANCE AFFAIRES PERSONNELLES (1824 - 1886).

    Date

    1824-1886

    Cote

    35J/9

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

    • III CORRESPONDANCE AFFAIRES PERSONNELLES (1824 - 1886).

    Producteur :

    MONTESSUY (DE) Famille (service producteur), POSTE D AUTREFOIS (LA) (service versant)

  12. Résultat n°12

    Activités politiques et sociales (1815 - 1850).

    Date

    1815-1850

    Cote

    39J/100

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Activités politiques et sociales (1815 - 1850).

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  13. Résultat n°13

    SWANEN (Léon), DOURDAN. - Inventaire après décès, concession trentenaire dans le cimetière communal, factures obsèques (1877), actes de notoriété, de ventes, diplôme de l'ordre du Lys (Garde nationale) de Jean-Baptiste SWANEN (1814), carte d'électeur (1851), carte de sûreté de la préfecture de police (1822), passeport (1841).

    Date

    1754-1878

    Cote

    48J/223

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SWANEN (Léon), DOURDAN. - Inventaire après décès, concession...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  14. Résultat n°14

    Charles-Germain BOURGEOIS, père, économe et régisseur de la bergerie royale de Rambouillet (1757-1811). Papiers d'études : notes manuscrites concernant l'historique du domaine de Rambouillet, le repiquage et la semence au plantoir des blés de mars, le comptage des moutons, la reproduction des brebis (1800-1805), mémoire sur l'état actuel de la population et de l'agriculture de la province de Beauce (s. d.), passeport de Charles-Germain BOURGEOIS, économe de la ferme nationale [vers 1793] ; Société libre d'agriculture de Seine-et-Oise : diplôme de membre (février 1802).

    Date

    1793-1805

    Cote

    52J/37

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DES FAMILLES GIRARD (ECOLE VETERINAIRE...

    • Charles-Germain BOURGEOIS, père, économe et régisseur...

    Producteur :

    GIRARD (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  15. Résultat n°15

    Papiers de famille (1871-1980) : Livret de famille JACQUART Eugène - MARIN Clémentine 21/07/1908 Paris 2ème, Livret de famille JACQUART Roger - RAULINE Victorine 30/06/1928 Paris 4ème, Livret militaire de MARIN Eugène Auguste né le 07/08/1851 à Angers, classe 1871, Livret militaire de Roger JACQUART 1941, Passeport de Jean Clément JACQUART 1953-1962, Timbres : Italie, Suisse, Allemagne, Carte d'identité nationale de Victorine RAULINE épouse LEGEARD 1980, Carte de priorité mutilé ou réformé de guerre RATP de Victorine LEGEARD, Livret avec différentes cartes : carte d'identité politique de Victorine LEGEARD 1966, carte d'adhérent CCAS de Paris de Victorine LEGEARD (sd), trois photographies, Passeport allemand de Henri RAULINE 1943, Livret de famille MARIN Eugène - BOUVET Clémentine 20/12/1886 Angers, Livret militaire de JACQUART Eugène Classe 1906, Carte d'identité de Roger JACQUART 1955, Faire-part de décès : JACQUART Eugène 1932 Paris (Seine), MARIN Clémentine veuve Noël JACQUART 1974 Gonesse (Val d'Oise), JACQUART Roger 1956 Paris (Seine), FAURE Berthe épouse Désiré JACQUART 1937 Paris (Seine), MARIN Eugène Auguste 1925 Clichy (Hauts-de-Seine), RAULINE Auguste 1967 Brevannes (Val-de-Marne), Carte du combattant Eugène JACQUART 1929, Fascicule de mobilisation Eugène JACQUART 1906, Carte d'identité Clémentine MARIN veuve JACQUART 1971, Photographies de la famille JACQUART - MARIN, Noir et blanc, couleur : portraits, couples, mariages, groupes militaires, photographies d'identité, groupes sportifs, groupes de pompiers, Une photographie sur métal, une photographie instantanée 1900 Exposition Universelle, un négatif.

    Date

    1871-1980

    Cote

    65J/1

    • Contexte : PAPIERS DE FAMILLE DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Papiers de famille (1871-1980) : Livret de famille...
  16. Résultat n°16

    Famille de BRETIGNIERES. - Maison d'ARGENTEUIL et d'ANDILLY (près d'ENGHIEN). - Mémoires des travaux faits par Madame de BRETIGNIERES dans sa maison d'ARGENTEUIL par TOUVENOT architecte (1713-1714). Documents concernant Pierre Jacques de BRETIGNIERES et Marie Charlotte de SAUVION, sa seconde épouse, et leurs maisons d'ARGENTEUIL et d'ANDILLY : mémoires de travaux et actes concernant le château d'ANDILLY, propriété de M et Madame de LIERS (1720-1725) ; sentence qui nomme Jean Joseph GUILPIN curateur de Madame de SAUVION, avis qui autorise GUILPIN à faire faire des réparations à la maison, procès verbal de visite de l'architecte à la réquisition de GUILPIN, parchemin et papier (1771-1773) ; oppositions à l'expédition de lettres de provision d'offices par GUILPIN à M de CORBREUSE, CASSINI et THURY, de CHAVANNES, DASSOT et PASQUIER (1773) ; quittances à Madame de BRETIGNIERES pour l'entretien de son château (1770-1776) ; mémoires de fournitures pour la présidente de SAUVION mère de Anne Charles René de BRETIGNIERES, une liasse en très mauvais état (1772) ; quittances de fournisseurs, d'ouvriers, de frais de succession, de réparations du parc d'ARGENTEUIL, de la rente due à la fabrique d'ARGENTEUIL et aux écoles de LAGNY, reçus (1773-1779) ; un passeport pour l'intérieur pour Bernard REGNAULT terrassier (1780) ; correspondance dont une lettre d'un garde chasse à propos de sa disgrâce, quelques pièces en mauvais état (1784-1786) ; mémoires de gibier (1783) ; mémoires des dépenses faites à la terre d'Andilly (1784-1785) ; correspondance adressée à Anne Charles René de BRETIGNIERES, il y est question du fonctionnement de la terre et du château d'ANDILLY que M de BRETIGNIERES tient en héritage du côté de sa famille maternelle, plusieurs lettres avec cachet (1783-1786).

    Date

    1713-1786

    Cote

    77J/113

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille de BRETIGNIERES. - Maison d'ARGENTEUIL et d'ANDILLY...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  17. Résultat n°17

    FLEURY-MEROGIS, administration centrale et communale.- Arrêt de la Cour du Parlement portant réglement (1778). Demande de transport de corps, passeport pour voyager à l'intérieur, note du préfet obligeant chaque nourrice à représenter l'acte de naissance de l'enfant dont elle à la charge [an 9], pétition [an 12], réception du maire (1813), serment du conseil municipal au roi (1814), dommages de guerre (1816), élection des maires (1815), note du sous-préfet à propos des passeports pour les étrangers (1817), livre des mutations de propriétés (1820), publication de mariage de Louis Mathurin SERVANT et Marie Victoire POMARD (1832).

    Date

    1778-1832

    Cote

    79J27/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • FLEURY-MEROGIS
    • FLEURY-MEROGIS, administration centrale et communale.-...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  18. Résultat n°18

    Famille d'Ansse de Villoison ; bail de la maison de Villoison (1656) ; manuscrit d'estimation de la terre de Montauger et de la ferme de Villoison (1725) ; ouvrage, passeport (1781-1782) ; pension versée par le Roi (1787-1792) ; affaire de succession (1699-1806) ; partage des biens (1699) ; écrits sur les funérailles de Jean-Baptiste Gaspard d'Ansse de Villoison savant hélléniste français né à Corbeil le 5 mars 1750, et discours prononcé sur son cercueil le 28 avril 1805 ; inventaire après décès de Anne Elisabeth Baus son épouse (an XIII-1806) ; testament de J.B.G. d'Ansse de Villoison du 26 messidor an VIII ; correspondance (1771-1803)

    Date

    1656-1806

    Cote

    79J81/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
    • Famille d'Ansse de Villoison ; bail de la maison de...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  19. Résultat n°19

    Papiers d'identité

    Date

    1934-1965

    Cote

    91J/2

    • Contexte : FONDS PHILIPPE MAILLARD BRUNE

    • Philippe Maillard-Brune
    • Personne
    • Cartes
    • Papiers d'identité

    Producteur :

    SEUROUDE Jacqueline (service versant), MAILLARD BRUNE Philippe (service producteur)

  20. Résultat n°20

    Fernande Delaunay, épouse de Philippe Maillard-Brune

    Date

    1950-1994

    Cote

    91J/145

    • Contexte : FONDS PHILIPPE MAILLARD BRUNE

    • Famille de Philippe Maillard-Brune
    • Fernande Delaunay, épouse de Philippe Maillard-Brune
    • Fernande Delaunay, épouse de Philippe Maillard-Brune

    Producteur :

    SEUROUDE Jacqueline (service versant), MAILLARD BRUNE Philippe (service producteur)

  21. Résultat n°21

    Canton de Limours : Police administrative et sûreté générale. Maison de sûreté et police administrative.- Registre d'écrou, an II-an V ; réclamation de Lapierre, concierge : remboursement du pain et de la paille, état des fournitures de pain aux prisonniers, mandat accordé par le département, correspondance sur l'indemnisation, an V-an VI ; registre d'enregistrement des certificats de résidence pour le canton, an II-an IV ; circulaires sur la législation des passeports, an IV-an VII ; signalement d'individus suspects et prévenus d'émigration, s.d. ; correspondance sur les faux-passeports (8 passeports pour l'intérieur), an V ; 1 affiche intitulée 'loi relative aux passeports, titre III de celle du 10 vendémiaire an IV' ; 1 affiche (équipement des condamnés aux fers), an V ; permissions nominatives de chasse aux loups, renards, blaireaux dans les forêts nationales, an V-an VI ; certificats de moralité des postulants au droit de chasse, an V ; rapports sur les dégâts des chasseurs, an IV-an VI.

    Date

    1793-1800

    Cote

    L/157

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours : Police administrative et sûreté...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Jean Blanchard, colporteur de livres et journaux, déjà condamné pour fabrication de faux passeports, propos séditieux, tentative d'évasion.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/321

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Les Essards : Charles Chaperon, manoeuvre natif du Mans, sans passeport intérieur.

    Date

    1791

    Cote

    L/414

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Boissy-la-Rivière, Etienne vigneron : défaut de passeport.Présence d'un cachet.

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/637

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Louis Bailleul prévenu de voyager avec un passeport irrégulier et de mendier (29 vendémiaire an VIII).

    Date

    1799

    Cote

    L/663

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Marie-Jeanne Pestrinaux revendeuse à la halle de Paris prévenue de voyager sans passeport (6 thermidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/672

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Mandat d'arrêt de Catherine Fauchet prévenue d'avoir été hors de son canton sans passeport (29 messidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/677

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Lazarre Vacherot trouvé sans passeport et mis en liberté par ordre du directeur du jury d'accusation (19 fructidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/684

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Jean-Baptiste Maugin domestique à Courchamp trouvé sans passeport (22 fructidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/686

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Longjumeau. Nicolas Heliard journalier trouvé sans passeport (5 vendémiaire an VIIII).

    Date

    1799

    Cote

    L/691

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Voyages sans passeport intérieur.

    Date

    1800-1812

    Cote

    3U/1607

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Registre de délivrance des passeports (1er janvier 1946 - 30 mai 1947)

    Date

    1946-1947

    Cote

    1945W/153

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des passeports (1er janvier...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Registre de délivrance des passeports (1er janvier - 25 août 1947)

    Date

    1947

    Cote

    1945W/154

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des passeports (1er janvier...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Registre de délivrance des passeports (25 août 1947 - 9 juillet 1948)

    Date

    1947-1948

    Cote

    1945W/155

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des passeports (25 août 1947...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Registre de délivrance des passeports (10 juillet 1948 - décembre 1949)

    Date

    1948-1949

    Cote

    1945W/156

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des passeports (10 juillet 1948...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Registre de délivrance des passeports (1er janvier 1950 - 27 juin 1951)

    Date

    1950-1951

    Cote

    1945W/157

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des passeports (1er janvier...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Registre de délivrance des passeports (28 juin 1951 - 21 mai 1952)

    Date

    1951-1952

    Cote

    1945W/158

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des passeports (28 juin 1951...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Registre de délivrance des passeports (21 mai 1952 - 20 mai 1953)

    Date

    1952-1953

    Cote

    1945W/159

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des passeports (21 mai 1952...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Registre de délivrance des passeports (22 mai 1953 - 4 mars 1954)

    Date

    1953-1954

    Cote

    1945W/160

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des passeports (22 mai 1953...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Registre de délivrance des passeports (5 mars 1954 - 31 mai 1955)

    Date

    1954-1955

    Cote

    1945W/161

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des passeports (5 mars 1954...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)