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354 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Contredits pour le commandeur PERROT. Requête et placets, présentés au Grand-Conseil, contre le sieur NOUETTE et le sieur de LA GUILLAUMIE, relativement au fief des LYONS, à SENTENY.

Cote
A/1137
 Date
1711
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
pétition

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Contredits pour le commandeur...
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts de règlement rendus par le Grand-Conseil, qui ordonnent que les parties écriront et produiront. Requête du grand-prieur, contre les prétentions de M. de LA GUILLAUMIE, de s'approprier les eaux des sources et fontaines qui existent dans les rues de SENTENY ; requête présentée au Grand-Conseil pour faire supprimer l'épitaphe du sieur SANGUIN, autrefois seigneur des LYONS, qui est dans chapelle NOTRE-DAME à SENTENY. Placets, contredits, mémoires.

Cote
A/1138
 Date
1712
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
règlement, texte officiel, pétition

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts de règlement rendus...
Résultat n°3

Signatures recueillies pour la construction d'un bureau de poste à SACLAS : photographie N. et B.

Cote
9FI/132
 Date
1991
 Lieu
SACLAS
 Type de document
pétition

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • Signatures recueillies pour la construction d'un bureau...
Résultat n°4

Signatures recueillies contre la construction d'un bureau de poste à SACLAS : photographie N. et B.

Cote
9FI/133
 Date
1991
 Lieu
SACLAS
 Type de document
pétition

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • Signatures recueillies contre la construction d'un...
Résultat n°5

MEREVILLE. - Pétition des habitants contre l'installation d'une cressonnière, 1950 : photographie N. et B.

Cote
9FI/359
 Date
1992
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
pétition

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • MEREVILLE. - Pétition des habitants contre l'installation...
Résultat n°6

Pétition des habitants de MILLY-LA-FORET en faveur d'un taillandier inculpé de détention de munitions et d'armes de guerre et d'appartenance à une société secrète, 15/01/1852 : photographie N. et B., Dim. 24,5 x 16,5.

Cote
9FI/635
 Date
1985-1999
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
pétition

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • Pétition des habitants de MILLY-LA-FORET en faveur...
Résultat n°7

Pétition à M. le ministre des travaux publics concernant la sortie de plein pied sur la rue de Draveil pour les lignes d'Orléans et de Paris-Lyon-Méditerranée à Juvisy
Cote
GBR/753
 Date
s.d.
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
pétition

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Pétition à M. le ministre des travaux publics concernant...
Résultat n°8

Etampes en lieux et places. Toponymie de la ville et de la commune d'Etampes
Cote
INQUARTO/2433
 Date
2003
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
pétition, plan, carte

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Etampes en lieux et places. Toponymie de la ville et...
Résultat n°9

Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick ; gestion des bois et documentation sur les célestins (1410-1865).
Cote
13J/41
 Date
1410-1865
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
inventaire, procès-verbal, rapport d'expertise, pétition, correspondance, documentation, plan, registre, délibération, matrice cadastrale, rapport, convention, acte authentique, minute juridictionnelle, BIOGRAPHIE

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick...
Résultat n°10

Documents. - Autres documents : papiers d'affaires, de justice, titres de famille, ayant été conservés ou établis par des membres des familles PONCETTON, REYMOND, CLAVEL et DURPIN : mémoire présenté au roi par les marchands unis en corps des villes du roi, contre les colporteurs, rouleurs de portes-balles et marchands forains, 1758.

Cote
16J/451
 Date
1758
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
pétition

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • Documents. - Autres documents : papiers d'affaires,...
Résultat n°11

Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers : baux et ventes : divers.
Cote
26J/23
 Date
1527-1612
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, MONTLHERY Commune
 Type de document
titre de propriété, acte authentique, inventaire, pétition, bail, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers...
Résultat n°12

Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par matières : rivière et pêche.
Cote
26J/34
 Date
1503-1619
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
dossier de procédure, règlement, pétition, bail

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...
Résultat n°13

Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : au sujet du MOULIN-LE-ROI : procédure à propos de l'établissement d'un déversoir : - arrêté préfectoral refusant l'établissement de prise d'eau dans le bief du moulin, 8 février 1851 ; - plan du moulin avec machinerie [toile couleur], projet d'agrandissement [calque couleur], 8 juillet 1854 ; - alignements établis par l'agent-voyer suite à la pétition de BAUDRY, un plan sur calque, un plan de situation du moulin, extrait de la carte générale du terroir de MONS dressée en 1745 et du cadastre de la commune de 1858 [toile couleur], un plan couleur sur l'acte, 14 mai 1858 ; - arrêté préfectoral autorisant BAUDRY à relever le déversoir, 19 octobre 1876. [4 pièces papier, 6 p. [5 plans]].

Cote
26J/188
 Date
1851-1876
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure, arrêté préfectoral, plan, pétition, carte, arrêté d'alignement

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : au sujet...
Résultat n°14

Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille : Procédure engagée, par Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus et Marie Vincent Robert de Lignerac de Caylus, épouse de Rougé, petits-enfants de Marie Françoise de Broglie, à leur retour d'émigration pour contester la succession : procès verbal de vente des différents meubles et effets en la maison du Mesnil (an VII) ; extraits du Bulletin des Lois concernant les droits des émigrés (an VIII-an XII) ; lettre de l'ambassadeur de France à Vienne assurant que Madame de Rougé tient une pension de jeunes filles à Vienne, demande de prolongation de séjour à Vienne (an X) ; autorisation à Madame de Rougé de rentrer en France par le ministre de la justice, correspondance (an XI) ; main levée des séquestres par la préfecture de Seine-et-Oise (an XII) ; extraits des registres de la préfecture de l'Allier levant les séquestres apposés sur les biens de la famille de Lignerac (an XIII) ; tutelle des enfants de Rougé (an XI) ; état général des biens, immeubles composant les domaines du Mesnil Voisin, Lardy, Janville, Gillevoisin, Bouray, Itteville et dépendances [s.d.] ; procuration de Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus à son beau frère François Olivier de Rougé (an XI) ; quittances de frais pour le partage (an XII-an XIV) ; réclamation de M de Lignerac et de Madame de Rougé (an XIII) ; pièces produites à l'appui des pétitions, pour le conseil de famille du 27 floréal an XII, conflit entre Madame de Rougé et sa nièce (an XII) ; partage entre Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus et Marie Vincent Robert de Lignerac de Caylus, épouse de Rougé, sa soeur (an XIII) ; déclarations faites au bureau de la régie de l'enregistrement (an XIII-1806), [ne concerne pas uniquement Mesnil Voisin] ; correspondance (an XII-1810) ; état des dettes et charges communes entre M de Lignerac et Madame de Rougé (1806) ; comptes relatifs faisant suite au partage de la succession (1806) ; état des créances, des rentes, quittances des sommes payées par M et Madame de Rougé sur les dettes de la succession (1807) ; pièces comptables, justificatifs, balances (1806-1814).
Cote
27J/41
 Date
1798-1814
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, ITTEVILLE
 Type de document
correspondance, pièce comptable, dossier de procédure, procès-verbal, déclaration, pétition

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille :...
Résultat n°15

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [134 pièces] : testament de Guy de SÈNE de ROCHECHOUARD (1591) ; testament de Catherine de FOURCROY (1663) ; testament de Mathias PONCET de la RIVIERE [époux de Marie BERTAUD] (1693) ; succession de François de ROCHECHOUARD : donation à son filleul et petit neveu, de la terre et seigneurie de SAINT-CYR (1640) ; succession de Pierre de LA NOUE, laboureur : réquisition par les héritiers de LA NOUE à Guy de SÈNE de ROCHECHOUARD, évêque d'ARRAS, d'une maison de l'Ecolle, proche de l'église (1717) ; succession de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : état des lieux composant l'usufruit de madame d'ASTORG [Charles Elisabeth Jacques du COUDRAY], correspondance, arrêté préfectoral sur le déversoir de SAINT-CYR, pétition au citoyen Préfet de Seine-et-Oise, exposé au citoyen sous-préfet, ainsi qu'au maire, attestation du maire de SAINT-CYR pour Jean-Baptiste PETIT, ancien grenadier (an IX-1841) [1800/1801-1841] ; plan de la façade du château, du côté de la cour, coul.,dim. 42,5 cm x 38,5 cm, échelle six toises (1813) ; plan de coupe : couverture du château, coul.,dim. 27 cm x 41 cm et croquis du château au crayon N&B, dim. 22 cm x 34,5 cm, quittances et mémoire du couvreur, correspondance (1815-1822) ; adjudication : affaire CHAUVELIER et de la veuve PELLETIER (1569-1599) ; comptabilité domestique : état de l'argenterie, du linge, de la batterie de cuisine de SAINT-CYR, appartenant à la dame ASTORG [s. d.].

Cote
30J/75
 Date
1569-1829
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
acte authentique, arrêté préfectoral, pétition, plan, document graphique, correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....
Résultat n°16

Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] : cahiers d'école de Marie : littérature, Histoire de France, histoire d'Angleterre [s. d.], versions latines (1921-1922) ; correspondance d'Ernest RENAULD, directeur du journal Le Soleil (1910) ; comptabilité [177 pièces] : extraits de la matrice du rôle de la contribution foncière et du rôle général des contributions directes de différentes communes (an X, 1808, 1818, 1827) [1801/1802, 1808, 1818, 1827] ; certificats du percepteur de plusieurs communes (an X, 1818-1819, 1824) [1801/1802, 1818-1819, 1824]; extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise (an VI) [1797/1798] ; état des impositions à payer à PARIS dans le quatrième arrondissement, dans le Jura, (an X, 1808) [1801/1802, 1808] ; bordereau d'extraits de rôles des contributions directes (1824) ; extraits des rôles des contributions directes et foncières (1892-1906) ; rapport du contrôleur des contributions directes sur la situation des travaux du cadastre (1806) ; rapport de la commission des contributions foncières en vertu de l'arrêté du 11 messidor de l'an X [30 juin 1802] ; règlement sur l'assurance contre l'incendie (1826) ; divers [26 pièces] : mercuriales (1809-1824) ; confection d'une brassière pour un nouveau-né [s. d.] ; règle de jeu [s. d.] ; publicités (1840) ; pétition des habitants de la vallée de la Juine (1841) ; horaires de chemin de fer (1840) ; extrait d'une partition de violon [s. d.] ; copie de la lettre du Dauphin à l'infante d'Espagne [s. d.] ; mémoires sur les saisies faites dans les maisons d'éducation (1814) ; manières de nourrir, soigner et panser un cheval, soit à la maison, soit en route [s. d.].

Cote
30J/127
 Date
1797-1922
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SEINE-ET-OISE, PARIS Département, JURA, JUINE (VALLEE DE LA)
 Type de document
matrice d'imposition, rôle d'imposition, délibération, registre, mercuriale, règlement, pétition, partition musicale, correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] :...
Résultat n°17

Action sociale et 3ème âge, dossiers de documentation et de notes : aide ménagère : question écrite de M. Roger COMBRISSON, Député de l'Essonne, Maire de Corbeil-Essonnes, Conseiller général (1979), note de la DASS de l'Essonne concernant l'attribution de l'aide ménagère (1979) ; résidence 3ème âge : correspondance diverse relative aux pavillons de la Résidence du 3ème âge (1978-1981), pétitions relatives à la défectuosité desdits pavillons (1979), convention d'hébergement entre le bureau d'aide sociale et le résident (1978) ; vacances : voyages, vacances, promenades (1977), correspondance diverse, enquête portant sur le séjour de vacances (1978), liste des participants aux séjours de vacances ; vacances : réponses au questionnaire vacances (1978), correspondance (1978) ; vacances (1979-1980).

Cote
44J/10
 Date
1977-1981
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
pétition, correspondance, liste nominative

  • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

  • Action sociale et 3ème âge, dossiers de documentation...
Résultat n°18

Pièces diverses inclassables : brevet d'officier et sergent à Jacques de SAINT-AIGNAN avec le droit de percevoir deux deniers parisis pour un loup et un denier parisis pour une louve et louveteau tués [document lacéré] (1673) ; faire-part de décès de Monsieur Jacques Joseph LE GENDRE, conseiller du roi, grainetier au grenier à sel de Paris (1762) ; affiches : LE COUDRAY : ferme à louer pour la levée des jachères (1788) ; SAINT-FARGEAU : coupe de bois de 22 arpents environ avec chênes anciens et modernes (21 brumaire an XIII) [12 novembre 1804] ; correspondance relative à une pétition [début 19e siècle].

Cote
47J/33
 Date
1673-1804
 Lieu
SEINE-ET-MARNE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
affiche, pétition

  • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

  • Pièces diverses inclassables : brevet d'officier et...
Résultat n°19

BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : pétition des habitants pour la continuation du culte dans leurs églises [s. d.].

Cote
49J/12
 Date
s.d
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
pétition

  • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

  • BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : pétition...
Résultat n°20

Administration et organisation. Restructuration de l'imprimerie.- Dossier comportant trois pétitions différentes signées par les salariés de Néogravure pour obtenir l'augmentation du pouvoir d'achat de l'ensemble des salariés, le droit au travail et le maintien de l'emploi sur place pour les travailleurs de Néo-Crété à Corbeil, pour le soutien apporté par la population de Corbeil, les travailleurs des autres entreprises, les commerçants, les élus dans la lutte des salariés de Néogravure-Crété pour obtenir le maintien de l'emploi sur place à Corbeil (1977).

Cote
70J/256
 Date
1977
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
pétition

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Administration et organisation. Restructuration de...