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354 résultats

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  1. Résultat n°1

    Gens du voyage, aires d'accueil, gestion, suivi des réalisations : correspondance, compte rendu de réunion, note aux élus, articles de journaux, brochures, circulaires, pétition, notes (2003-2007) ; expériences des autres départements : rapport du président à la commission permanente, correspondance, note, rapport d'orientation budgétaire, articles de journaux, arrêté du préfet (2000-2006).

    Date

    2000-2007

    Cote

    2167W/22

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, aires d'accueil, gestion, suivi des...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative, pétitions en faveur / contre le classement du site - classées par commune (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2136W/26

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1998-2003).

    Date

    1998-2003

    Cote

    2167W/38

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  4. Résultat n°4

    Etampes en lieux et places. Toponymie de la ville et de la commune d'Etampes

    Auteur

    GATINEAU, Frédéric

    Date

    2003

    Cote

    INQUARTO/2433

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Etampes en lieux et places. Toponymie de la ville et...
  5. Résultat n°5

    Personnel, politique sociale, dossiers individuels. - Aide mémoire des règlements des questions sociales à IBM France diffusé par le service central du personnel (1965). Mesures prises envers les handicapés physiques d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France : analyses des questionnaires relatifs aux handicapés, notes de service, décisions de la commission d'orientation des infirmes (1971-1973,1978). Extraits d'une réunion à IBM CORBEIL-ESSONNES sur le transfert du personnel dans différentes divisions (1976). Collectes de sang organisées à l'usine IBM CORBEIL -ESSONNES : correspondance (1990-1991). Notes de service sur la mesure d'adaptation des compétences à l'usine IBM MONTPELLIER (1998). Rapport présenté au comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER sur le statut des salariés d'IBM, d'Axone et de la Compagnie Générale Informatique et rédigé par la société d'expertise comptable Syndex MONTPELLIER (1997). Commémoration de la mort de Jean Bergès, délégué technique de la Compagnie électro-comptable et lieutenant d'un groupe de reconnaissance de cavalerie tué le 12 juin 1940 : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier, correspondance (1935,1941,1946,1997). Dossiers individuels constitués par le comité régional interprofessionnel d'épuration dans les entreprises sur des membres de la direction de la Compagnie électro-comptable : Roger Virgile, président directeur général (1941-1942,1946), Gabriel Lavoegie, directeur (1941,1946), Pierre Bastard, directeur commercial (1946), Bertrand Verde-Delisle, directeur des services techniques s.d.., Jacques Letourneur, directeur adjoint, représentant de la direction générale de la compagnie en zone sud (1941,1946). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur le calendrier des arrestations et des jugements des membres de la direction de la Compagnie électro -comptable de 1944 à 1946 s.d.. Copie du certificat de travail de Pierre Loyer, tourneur-outilleur à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES du 13 avril 1942 au 15 décembre 1942 (1942). Dossiers individuels sur Marcel Legrand et Raymond Briant, employés à la Compagnie électro -comptable, qui ont connu le service du travail obligatoire : correspondance, cartes du service du travail obligatoire (1942-1943). Dossier individuel sur Pierre Girard, employé à la Deutsche Hollerith Maschinen Gesellschatf, filiale d'IBM en Allemagne : correspondance (1942-1943). Dossier individuel sur la mort de Roger Brétèche, sous-assembleur à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES, fusillé par les allemands le 30 avril 1944 en Corrèze : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier (1993). Dossier individuel sur la mort de Georges Huchon, ajusteur mécanicien à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES décédé à BUCHENWALD le 29 mars 1945 : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier, correspondance (1950,1982,1985,1990,1992,2000). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur la vie d'Emile Genon, directeur général d'IBM Belgique en 1950 s.d.. Correspondances entre la direction d'IBM France et Christian Goubier, salarié d'IBM, sur le licenciement de celui-ci, après avoir refusé un poste à CLERMONT-FERRAND (1977-1978). Dossier individuel sur Claude Pinaud, cadre et délégué du personnel à IBM MONTPELLIER, licencié par la direction : comptes rendus des réunions des délégués du personnel, correspondance, tracts, pétitions (1978). Curriculum vitae et letttres de motivation adressés à la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES suite aux offres d'emplois parues dans les bulletins du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1981). Lettres de refus de candidatures de la part du comité d'établissement d'IBM CORBEIL -ESSONNES (1981). Dossier individuel sur Michel Lecordier, technicien à IBM, qui s'est suicidé après avoir été licencié par IBM France: correspondance, tracts (1990). Dossier individuel sur Jacob Amsallem, employé à IBM CORBEIL-ESSONNES, qui aurait été victime de harcèlement moral de la part de la direction : correspondance, tracts (1990).

    Date

    1935-2000

    Cote

    75J/103

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, politique sociale, dossiers individuels....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  6. Résultat n°6

    Licenciement de Patrick Vuitton, président de Télessonne, remplacé par Vincent Delahaye, nomination de Jack-Henri Soumère comme directeur général de Télessonne; rencontre "Direction délégués", 2 mars 2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    105J/10

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Vidéocâble 91 et Télessonne : création et évolution...
    • Licenciement de Patrick Vuitton, président de Télessonne,...
  7. Résultat n°7

    Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête administrative 2000, pétitions des habitants des communes en faveur du classement de la Vallée (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2136W/22

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Administration et organisation, contentieux juridique. - Contentieux entre les syndicats et la compagnie IBM France sur le démantèlement d'IBM France en deux sociétés filiales : communiqués de presse, déclarations syndicales, tracts, correspondance (1974). Conflit entre Jean Ollivier et la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur des retenues effectuées sur son bulletin de salaire de décembre 1975 : correspondance (1975-1976). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France, les syndicats et les comités d'établissements de la compagnie : arrêt de la Cour de Cassation, mémoire déposé par les requérants, correspondance de l'inspection du travail (1978-1998). Conflit entre IBM France et l'entreprise sous-traitante d'entretien et de nettoyage Elan située à PARIS: tracts, correspondance, convention collective (1979-1981). Grève des hôtesses et huissiers d'IBM France contre leurs statuts : correspondance, tracts, pétitions, bulletins de salaires (1982). Conflit entre la direction d'IBM France et les syndicats Force ouvrière et Confédération française démocratique du travail sur les centres de vacances du comité central d'entreprise d'IBM France, l'exercice du droit syndical, le paiement des salaires, le licenciement du personnel, les élections des délégués du personnel à IBM CORBEIL-ESSONNES et la sécurité des travailleurs à IBM France : correspondance (1982-1983,1985-1986). Conflit entre la direction d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER sur les horaires variables du personnel, les élections des délégués du comité d'établissement, les frais de déplacements du personnel, le travail de nuit, le temps de travail et les pointages : correspondance (1982-1983). Contentieux juridique entre IBM CORBEIL-ESSONNES et son personnel pour manque de respect des conditions d'hygiène, de sécurité et de travail : arrêt de la Cour d'Appel de PARIS (1983-1985). Contentieux juridiques entre IBM France et des particuliers : jugement de chambre correctionnelle civile (1987,1993,1995,1999).

    Date

    1974-1999

    Cote

    75J/51

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, contentieux juridique....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  9. Résultat n°9

    Pétition des habitants de MILLY-LA-FORET en faveur d'un taillandier inculpé de détention de munitions et d'armes de guerre et d'appartenance à une société secrète, 15/01/1852 : photographie N. et B., Dim. 24,5 x 16,5.

    Date

    1985-1999

    Cote

    9FI/635

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Pétition des habitants de MILLY-LA-FORET en faveur...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    Placets de procédures commerciales, 26/05/1998 - 30/06/1998.

    Date

    1998

    Cote

    1692W/17

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Placets de procédures commerciales, 26/05/1998 - 30/06/1998....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    Placets de procédures commerciales, 10/02/1998 - 24/03/1998.

    Date

    1998

    Cote

    1692W/14

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Placets de procédures commerciales, 10/02/1998 - 24/03/1998....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Placets de procédures commerciales, 05/11/1998 - 08/12/1998.

    Date

    1998

    Cote

    1692W/22

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Placets de procédures commerciales, 05/11/1998 - 08/12/1998....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    Placets de procédures commerciales, 30/06/1998 - 21/07/1998.

    Date

    1998

    Cote

    1692W/18

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Placets de procédures commerciales, 30/06/1998 - 21/07/1998....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Placets de procédures commerciales, 25/03/1998 - 30/04/1998.

    Date

    1998

    Cote

    1692W/15

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Placets de procédures commerciales, 25/03/1998 - 30/04/1998....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Placets de procédures commerciales, 06/01/1998 - 04/02/1998.

    Date

    1998

    Cote

    1692W/13

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Placets de procédures commerciales, 06/01/1998 - 04/02/1998....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Placets de procédures commerciales, 30/04/1998 - 14/05/1998.

    Date

    1998

    Cote

    1692W/16

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Placets de procédures commerciales, 30/04/1998 - 14/05/1998....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Placets de procédures commerciales, 09/12/1998 - 17/12/1998.

    Date

    1998

    Cote

    1692W/23

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Placets de procédures commerciales, 09/12/1998 - 17/12/1998....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Placets de procédures commerciales, 21/07/1998 - 09/09/1998.

    Date

    1998

    Cote

    1692W/19

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Placets de procédures commerciales, 21/07/1998 - 09/09/1998....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Placets de procédures commerciales, 08/10/1998 - 04/11/1998.

    Date

    1998

    Cote

    1692W/21

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Placets de procédures commerciales, 08/10/1998 - 04/11/1998....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Placets de procédures commerciales, 10/09/1998 - 06/10/1998.

    Date

    1998

    Cote

    1692W/20

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Placets de procédures commerciales, 10/09/1998 - 06/10/1998....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    Placets de procédures commerciales, 24/06/1997 - 03/07/1997.

    Date

    1997

    Cote

    1692W/7

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Placets de procédures commerciales, 24/06/1997 - 03/07/1997....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  22. Résultat n°22

    Placets de procédures commerciales, 30/07/1997 - 25/09/1997.

    Date

    1997

    Cote

    1692W/9

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Placets de procédures commerciales, 30/07/1997 - 25/09/1997....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    Placets de procédures commerciales, 29/04/1997 - 22/05/1997.

    Date

    1997

    Cote

    1692W/5

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Placets de procédures commerciales, 29/04/1997 - 22/05/1997....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  24. Résultat n°24

    Placets de procédures commerciales, 08/07/1997 - 22/07/1997.

    Date

    1997

    Cote

    1692W/8

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Placets de procédures commerciales, 08/07/1997 - 22/07/1997....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  25. Résultat n°25

    Placets de procédures commerciales, 30/09/1997 - 04/11/1997.

    Date

    1997

    Cote

    1692W/10

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Placets de procédures commerciales, 30/09/1997 - 04/11/1997....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Placets de procédures commerciales, 04/02/1997 - 04/03/1997.

    Date

    1997

    Cote

    1692W/2

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Placets de procédures commerciales, 04/02/1997 - 04/03/1997....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  27. Résultat n°27

    Placets de procédures commerciales, 05/11/1997 - 27/11/1997.

    Date

    1997

    Cote

    1692W/11

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Placets de procédures commerciales, 05/11/1997 - 27/11/1997....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  28. Résultat n°28

    Placets de procédures commerciales, 05/03/1997 - 01/04/1997.

    Date

    1997

    Cote

    1692W/3

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Placets de procédures commerciales, 05/03/1997 - 01/04/1997....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  29. Résultat n°29

    Placets de procédures commerciales, 27/05/1997 - 19/06/1997.

    Date

    1997

    Cote

    1692W/6

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Placets de procédures commerciales, 27/05/1997 - 19/06/1997....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    Placets de procédures commerciales, 14/01/1997 - 23/01/1997.

    Date

    1997

    Cote

    1692W/1

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Placets de procédures commerciales, 14/01/1997 - 23/01/1997....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31

    Placets de procédures commerciales, 02/12/1997 - 22/12/1997.

    Date

    1997

    Cote

    1692W/12

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Placets de procédures commerciales, 02/12/1997 - 22/12/1997....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  32. Résultat n°32

    Placets de procédures commerciales, 03/04/1997 - 24/04/1997.

    Date

    1997

    Cote

    1692W/4

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Placets de procédures commerciales, 03/04/1997 - 24/04/1997....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    Association du Monde Rural entre Beauce et Perche, projet d'implantation d'un 3ème aéroport dans le grand Bassin Parisien : mission d'étude, évaluation des conditions nécessaires au développement, contre-étude du rapport Douffiagnes, étude d'investigation préliminaires à la faisabilité, en région Centre Val-de-Loire, brochure de l'association, courriers, la lettre des abonnés (n°2 mars 1997), plaquette pour manifestation ; Association Vie et Espace (collectif associatif indépendant) : réunion publique contre le projet d'implantation d'un aéroport à Santeuil, courriers, bulletin Fédération environnement d'Eure-et-Loire ; projet d'aéroport à Beauvilliers : courriers, apppel à manifester, télécopies, coupures de presse.

    Date

    1995-1996

    Cote

    96J/219

    • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

    • Association du Monde Rural entre Beauce et Perche,...

    Producteur :

    FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)

  34. Résultat n°34

    Personnel, syndicat. - Lettre de la Confédération française des travailleurs chrétiens adressée au président du comité d'établissement de la Compagnie électro-comptable à VINCENNES afin de désigner un représentant de la section syndicale au comité d'établissement (1947). Projet d'information sur les immigrés rédigé par l'Union parisienne des syndicats de la métallurgie et la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1970). Adhérents de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES : liste des abonnés aux journaux militants, fiches des adhérents (1973,1975-1976). Correspondances entre la section syndicale de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES et J. Taverne, directeur de l'usine à propos de l'expression du droit syndical (1976). Résultats de l'enquête menée par la Confédération française démocratique du travail sur l'utilisation de l'argent du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1978). Pétitions de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur les salaires, les essais professionnels, les conditions de travail et les licenciements (1979,1981,1987). Contrat de gestion du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES entre les organisations de la Confédération française démocratique du travail et la Confédération générale du travail pour le mandat 1997-1998 n.d. [1996]. Questionnaire de la Confédération française des travailleurs chrétiens d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur les perspectives d'évolution du syndicat s.d. Comptes rendus des réunions de la section syndicale de la Confédération française démocratique du travail d'IBM PARIS siège et agences (1969,1972-1973,1976-1977). Programme de formation syndicale présenté par la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER à l'intersyndicale de mai 1973 (1973). Programme électoral de l'alliance entre la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française de l'encadrement pour les élections du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER (1995).

    Date

    1947-1996

    Cote

    75J/121

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, syndicat. - Lettre de la Confédération française...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  35. Résultat n°35

    MEREVILLE. - Pétition des habitants contre l'installation d'une cressonnière, 1950 : photographie N. et B.

    Date

    1992

    Cote

    9FI/359

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • MEREVILLE. - Pétition des habitants contre l'installation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  36. Résultat n°36

    Signatures recueillies pour la construction d'un bureau de poste à SACLAS : photographie N. et B.

    Date

    1991

    Cote

    9FI/132

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Signatures recueillies pour la construction d'un bureau...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  37. Résultat n°37

    Signatures recueillies contre la construction d'un bureau de poste à SACLAS : photographie N. et B.

    Date

    1991

    Cote

    9FI/133

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Signatures recueillies contre la construction d'un...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  38. Résultat n°38

    Enlèvement d'objet appartenant aux anciens occupants (11 janvier 1988), pétition demandant la réouverture du parc (décembre 1987), étude pour des travaux de restauration (1989), valeur du domaine en 1989.

    Date

    1987-1989

    Cote

    1588W/14

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Enlèvement d'objet appartenant aux anciens occupants...

    Producteur :

    MISSION CHAMARANDE (service producteur), MISSION CHAMARANDE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Placets référés de mai 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1297W/9

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Placets référés de mai 1986.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  40. Résultat n°40

    Placets référés de décembre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1297W/15

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Placets référés de décembre 1986.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  41. Résultat n°41

    Placets référés de avril 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1297W/8

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Placets référés de avril 1986.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  42. Résultat n°42

    Placets référés de juin 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1297W/10

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Placets référés de juin 1986.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  43. Résultat n°43

    Placets référés de juillet 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1297W/11

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Placets référés de juillet 1986.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  44. Résultat n°44

    Placets référés de mars 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1297W/7

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Placets référés de mars 1986.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  45. Résultat n°45

    Placets référés de août 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1297W/12

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Placets référés de août 1986.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  46. Résultat n°46

    Placets référés de novembre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1297W/14

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Placets référés de novembre 1986.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  47. Résultat n°47

    Placets référés d'octobre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1297W/13

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Placets référés d'octobre 1986.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  48. Résultat n°48

    Placets référés de janvier 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1297W/5

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Placets référés de janvier 1986.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  49. Résultat n°49

    Placets référés de février 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1297W/6

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Placets référés de février 1986.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  50. Résultat n°50

    Syndicats, Exercice des droits syndicaux : correspondance, circulaire (1975-1981) ; droits syndicaux : correspondance, tract, circulaire (1976-1978) ; La Confédération Française Démocratique du Travail (CFDT) : tableaux récapitulatifs des votes, tracts, correspondance, pétitions, motions, circulaire (1976-1984) ; Interventions auprès des agents : correspondance (1979-1985) ; Effet du passage à 35 heures : correspondance, pétition (1982) ; La Fédération générale autonome des fonctionnaires (FGAF) : correspondance (1982-1983) ; Le Syndicat National Autonome des Personnels de Préfecture (SNAPP) : correspondance, décrêt (1982-1983) ; Mouvements de grève : notes administratives, correspondance, tracts (1982-1984) ; La Confédération générale du travail (CGT) : tracts, notes administratives, correspondance (1982-1985) ; syndicat Force Ouvriére (FO) : notes administratives, correspondance, journal (1983-1984) ; audience du 8 novembre 1984 : correspondance (1984) ; Temps partiel : note administrative, correspondance, tract (1984) ; gréve du 25 octobre 1984 : notes administratives, correspondance, tract, liste des agents grévistes (1984-1985) ; locaux syndicaux : notes administratives (1985).

    Date

    1976-1985

    Cote

    2575W/21

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Syndicats, Exercice des droits syndicaux : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Action sociale et 3ème âge, dossiers de documentation et de notes : aide ménagère : question écrite de M. Roger COMBRISSON, Député de l'Essonne, Maire de Corbeil-Essonnes, Conseiller général (1979), note de la DASS de l'Essonne concernant l'attribution de l'aide ménagère (1979) ; résidence 3ème âge : correspondance diverse relative aux pavillons de la Résidence du 3ème âge (1978-1981), pétitions relatives à la défectuosité desdits pavillons (1979), convention d'hébergement entre le bureau d'aide sociale et le résident (1978) ; vacances : voyages, vacances, promenades (1977), correspondance diverse, enquête portant sur le séjour de vacances (1978), liste des participants aux séjours de vacances ; vacances : réponses au questionnaire vacances (1978), correspondance (1978) ; vacances (1979-1980).

    Date

    1977-1981

    Cote

    44J/10

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

    • Action sociale et 3ème âge, dossiers de documentation...

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  52. Résultat n°52

    Administration et organisation. Restructuration de l'imprimerie.- Dossier comprenant un article paru dans la revue ""Imprimerie Française"" sur le rapatriement des périodiques imprimés à l'étranger (s. d.), plan industriel de redressement de la Néogravure (février 1978), tableaux des effectifs de la Néogravure (janvier 1978), communiqué des militants de la CGT, notes manuscrites (1978).

    Date

    1978

    Cote

    70J/257

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Administration et organisation. Restructuration de...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  53. Résultat n°53

    Administration et organisation. Restructuration de l'imprimerie.- Dossier comprenant : correspondance, tracts de la CGT, articles de presse, notes manuscrites, note d'information relative à une réunion tripartite avec le préfet concernant un nouveau plan de redressement de la société Néogravure, (1978).

    Date

    1978

    Cote

    70J/261

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Administration et organisation. Restructuration de...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  54. Résultat n°54

    Administration et organisation. Restructuration de l'imprimerie.- Dossier comportant trois pétitions différentes signées par les salariés de Néogravure pour obtenir l'augmentation du pouvoir d'achat de l'ensemble des salariés, le droit au travail et le maintien de l'emploi sur place pour les travailleurs de Néo-Crété à Corbeil, pour le soutien apporté par la population de Corbeil, les travailleurs des autres entreprises, les commerçants, les élus dans la lutte des salariés de Néogravure-Crété pour obtenir le maintien de l'emploi sur place à Corbeil (1977).

    Date

    1977

    Cote

    70J/256

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Administration et organisation. Restructuration de...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  55. Résultat n°55

    Documentation.- Revues, presse, législation : dossier relatif aux partis politiques et classé par parti. Parti communiste français, comité de parti Néogravure : pétition, tracts, un exemplaire du journal l'Essor édité par la section de Corbeil-Essonnes du Parti communiste Français (mai 1976), articles de presse (1974) ; Parti socialiste : correspondance (sans date) ; Ligue communiste révolutionnaire : tract (février 1976) ; Lutte ouvrière : tracts (1975-1976).

    Date

    1974-1976

    Cote

    70J/532

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Documentation.- Revues, presse, législation : dossier...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  56. Résultat n°56

    CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Abreuvoir : pétition des habitants du hameau du SABLON pour sa remise en état (1 pièce).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT19 3N/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois,...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  57. Résultat n°57

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Courrier du maire de CORBEIL au maire de MENNECY relatif à un projet de nouvel établissement pour l'accueil d'aliénés et de personnes âgées en remplacement du bâtiment dénommé Le Chalet, situé sur la commune de CORBEIL (1927). Projet d'ouverture de douze nouveaux hôpitaux en Seine-et-Oise : courrier du préfet, carte des circonscriptions hospitalières en Seine-et-Oise (1929). Pétition lancée par le conseil d'administration et la commission médicale consultative du centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES pour la construction du nouvel hôpital [v. 1975].

    Date

    1927-1975

    Cote

    EDEPOT84 3Q/1

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Courrier du maire...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  58. Résultat n°58

    VILLIERS-LE-BACLE - Documents n'entrant pas dans les autres séries. - Projet d'extension et de modernisation de l'aérodrome de TOUSSUS-LE-NOBLE [Yvelines] combattu par l'association des riverains de l'aérodrome de Toussus [ADRAT] : tableau annuel des cotisations pour l'année 1973, liste nominative des adhérents, affiches, pétitions, tracts, publications de l'association (1973 - 1975).

    Date

    1973-1975

    Cote

    EDEPOT76 1S/5

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Documents n'entrant pas dans les...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Administration et organisation. Restructuration de l'imprimerie.- Pétition signée par les salariés de l'entreprise qui s'opposent à toute restructuration de l'imprimerie qui remettrait en cause les acquis des salariés (décembre 1975).

    Date

    1975

    Cote

    70J/260

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Administration et organisation. Restructuration de...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  60. Résultat n°60

    Rapports des renseignements généraux sur les syndicats ; revues des syndicats ; plaquettes de présentation ; tracts, pétitions féministes de la C.G.T.

    Date

    1968-1970

    Cote

    938W/86

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Rapports des renseignements généraux sur les syndicats...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Problèmes de transports en commun : pétitions, notes, renseignements généraux (1970) ; problème d'emploi dans plusieurs communes de l'Essonne (1968) ; commission d'orientation des infirmes (1969 - 1970) ; arrêtés de nomination, avancement du personnel Etat, dossiers nominatifs (1969 à 1970) ; dossier implantation de l'ANPE (Agence nationale pour l'emploi) (1969) ; dossier des meilleurs ouvriers de france (1969) ; dossier de licenciement aux établissements Decauville.

    Date

    1968-1970

    Cote

    938W/165

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Problèmes de transports en commun : pétitions, notes,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    RIS-ORANGIS : municipalité : suspension du maire (1968) ; démissions ; troubles ; pétitions d'usagers contre les nuisances ; activités politiques, syndicales, associatives, problèmes scolaires ; SAINTRY-SUR-SEINE : projet de construction d'un groupe d'immeubles (1968) ; SAINTE-ESCOBILLE : voies communales (rapport de l'ingénieur et intervention d'un conseiller économique et social) (1967) ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : pétitions à propos d'un atelier à bois (1967) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE : démission au conseil municipal (1968) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : troubles scolaires ; activités des associations et enseignants ; crèches (1967) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : problèmes liés à l'urbanisation ; surveillance du conseil municipal ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON ; lotissements ; grands ensembles.

    Date

    1967-1968

    Cote

    938W/54

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • RIS-ORANGIS : municipalité : suspension du maire (1968)...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63

    TIGERY : élections ; TOUSSUS-LE-NOBLE : aérodrome ; VIRY-CHATILLON : logements HLM ; contentieux Orly-Ouest ; problèmes liés à l'augmentation des effectifs scolaires et à la pénurie de policiers ; démission du conseil municipal ; VILLIERS-SUR-ORGE : problèmes scolaires ; VILLEBON-SUR-YVETTE : nuisances de l'aéroport ; VIGNEUX-SUR-SEINE : démissions maires, marchés et comités pour la paix ; manifestations communistes ; activités des syndicats du personnel de la mairie, de la C.G.T. ; surveillance de la mairie ; expulsions ; troubles au sujet du manque d'écoles ; HLM ; terrains de la famille de Courcel ; LA VILLE-DU-BOIS : démission du conseil municipal ; VERRIERES-LE-BUISSON : prolongement de la ligne de Sceaux ; affaires communales ; forcené ; pétitions ; troubles scolaires ; manifestations publiques ; VALPUISEAUX: démission du conseil municipal ; VAUGRIGNEUSE : démission du conseil municipal.

    Date

    1966-1968

    Cote

    938W/56

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • TIGERY : élections ; TOUSSUS-LE-NOBLE : aérodrome ;...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Problèmes de transports en commun : pétitions relatives à la hausse des transports en commun ; ; remboursement des frais de déplacement des transports routiers (1967) ; carte de l'Essonne relative aux courants de circulation sur les routes nationales et chemins départementaux (1965) ; transport convoi nucléaire (1968)

    Date

    1965-1968

    Cote

    938W/166

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Problèmes de transports en commun : pétitions relatives...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Cabinet du préfet Orsetti : dossier agriculture dont dossier sur la cressiculture ; protestations contre les ordonnances de la sécurité sociale : pétitions contre les mesures de réforme de la sécurité sociale par les entreprises de l'Essonne, les communes et les associations, journée d'action du 13 octobre 1962.

    Date

    1967

    Cote

    932W/4

    • Contexte : MISE EN PLACE DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE, MOUVEMENTS...

    • Cabinet du préfet Orsetti : dossier agriculture dont...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Questions scolaires : rentrée 1965, sections enfantines de CHAMPLAN, situation scolaire d'ETIOLLES (brochure sur les établissements publics de Seine-et-Oise pour le 2nd degré, 1963), comité départemental des parents d'élèves des écoles publiques laïques de Seine-et-Oise, CES de LIMOURS, lycée d'ORSAY (plaquette sur la faculté des Sciences), intoxication alimentaire au lycée de MONTGERON, section des parents d'élèves des écoles publiques de PALAISEAU, inauguration du groupe scolaire Paul-Laugevin à VIGNEUX, équipements sportifs et socio-éducatifs, fermeture d'une classe à l'école Waldeck-Rousseau de BALLAINVILLIERS, construction d'une Ecole normale dans le département de l'Essonne, établissements du 1er degré dans l'Essonne, comité des actes laïques, assurance-accident des secrétaires de mairie-instituteurs, délégation de DRAVEIL au ministère de l'Education nationale, syndicat des instituteurs de l'Essonne, scolarisation des nomades et forains, création et suppression de C.E.G., effectifs des écoles de CORBEIL, grève de l'enseignement technique, syndicat intercommunal d'ATHIS-MONS, lycée de CORBEIL, association des parents d'élèves de CORBEIL (Corbeil-Express n° 1140 du 23 novembre 1966), problèmes scolaires de BREUILLET, collège de CORBEIL, ouverture au lycée de CORBEIL d'un centre associé au C.N.A.M., demande d'audience de la C.G.T., EPINAY-SUR-ORGE (pétitions), IGNY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PALAISEAU, constructions scolaires, 1965-1966.

    Date

    1965-1966

    Cote

    1223W/52

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Questions scolaires : rentrée 1965, sections enfantines...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Transmissions : messages téléphonés, octobre - novembre 1966. Union syndicales C.G.T. : pétition pour la construction d'une bourse du travail, cartes postales préimprimées (échantillon).

    Date

    1966

    Cote

    1223W/69

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Transmissions : messages téléphonés, octobre - novembre...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Garage : commande de voitures de service, construction d'un abri de garage, parc automobile de la préfecture, fourniture de carburant, voiture du préfet, 1965-1966. Partis politiques et syndicats. Voeux et pétitions, 1964-1966 ; parti communiste : tracts, presse, réunion publique ; cercles d'études et d'actions politiques de gauche ; réunion de la F.G.D.S. ; Revue de l'Union des métallurgistes C.G.T. n° 184, décembre 1965 ; notes des R.G. sur la S.F.I.O. et le P.S.U., 1964. Comité d'aménagement du territoire de la région parisienne : procès-verbaux des séances plénières des 9 avril et 3 juin 1965 ; Institut d'aménagement et d'urbanisation de la région parisienne : plan du secteur de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS au 1/5000e ; inauguration du canal du Nord à Douai le 28 avril 1966, exposé d'Edgard Pisani ministre de l'Equipement ; extrait du Moniteur des travaux publics du 8 octobre 1966 ; brochure L'Aménagement du territoire ne peut se faire contre Paris, intervention de Roland Nungesser président du district de la région de Paris, débats de l'Assemblée nationale des 26 et 27 septembre 1963 ; Bulletin d'information du comité national pour l'aménagement du territoire français n° 16-19 (mars-juin 1965) ; centre d'études des relations extérieures.

    Date

    1963-1966

    Cote

    1223W/5

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Garage : commande de voitures de service, construction...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Grèves 1953-1964. Août 1953, fonctionnaires, enseignants (10 mars 1961), médecins de JUVISY (1959-1960), cheminots de BRETIGNY, ATHIS-MONS (SNCF RATP), cheminots de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, canton d'ARPAJON, SNCF : messages téléphoniques des RG, tracts. Grèves 1965. Personnel navigant d'ORLY ; EDF [pétition] ; communes de MORSANG, PALAISEAU [pétition], VALENTON, VIGNEUX [pétition] ; SFIM à PALAISEAU ; SEIMA à MORSANG ; PTT à MASSY et WISSOUS ; licenciement Doitteau à CORBEIL [Corbeil-Express du 16 septembre 1965] ; grèves des 27-28 janvier 1965.

    Date

    1953-1965

    Cote

    1200W/22

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Grèves 1953-1964. Août 1953, fonctionnaires, enseignants...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Affaires scolaires : rapports des renseignements généraux, pétitions.

    Date

    1965

    Cote

    930W/28

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Affaires scolaires : rapports des renseignements généraux,...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  71. Résultat n°71

    CHALO-SAINT-MARS. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Assainissement et écoulement des eaux de pluie : pétitions et réclamations des habitants du hameau de Vaux, rapport de gendarmerie, pétition GUERRY pour le déversement des eaux de la laiterie BIGOT dans la LOUETTE, affaire CAILLET contre LAY relative à l'entretien d'un fossé d'évacuation des eaux, correspondance.

    Date

    1921-1960

    Cote

    EDEPOT19 1O/8

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  72. Résultat n°72

    Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : QUINCY-SOUS-SENART (1948-1957), RIS-ORANGIS (1954-1957), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (1949-1954), SACLAS (1948-1956), SACLAY (1957), SAINT-AUBIN (1948), SAINT-CHERON (1948-1955), SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (1955), SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS (1946-1957), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1945), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1950-1953), SAINT-VRAIN (1947-1948), SAINT-YON (1947), SAINTRY-SUR-SEINE (1946-1957), SAULX-LES-CHARTREUX (1947-1956), SAVIGNY-SUR-ORGE (1946-1957), SERMAISE (1949), SOISY-SUR-ECOLE (1952-1954), SOISY-SUR-SEINE (1948-1957), SOUZY-LA-BRICHE (1949-1951).

    Date

    1946-1957

    Cote

    885W/7

    • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

    • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : ABBEVILLE-LA-RIVIERE (1948), ANGERVILLE (1950), ARPAJON (1946-1957), AVRAINVILLE (1957), ATHIS-MONS (1944-1957), AUTHON-LA-PLAINE (1953), AUVERS-SAINT-GEORGES (1949), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1946-1957), BIEVRES (1949-1955), BOIGNEVILLE (1953-1954), BOISSY-LE-CUTTE (1953), BOUSSY-LA-RIVIERE (1954-1955), BOISSY-SAINT-ANTOINE (1950-1954), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1946).

    Date

    1944-1957

    Cote

    885W/1

    • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

    • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Construction et réfection de chemins (1886 - 1957), alignements, permissions de voirie : arrêtés municipaux, notes, correspondance, pétitions (1872 - 1907), avis de l'ingénieur des travaux publics de l'Etat (1957), rapports de l'agent voyer cantonal [3 pièces] (1886 - 1905), circulaires, instruction relative à l'intervention des Ponts et Chaussées dans la gestion des chemins ruraux et voies urbaines (1942).

    Date

    1872-1957

    Cote

    EDEPOT73 1O/8

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  75. Résultat n°75

    Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : LONGPONT-SUR-ORGE (1947), NAINVILLES-LES-ROCHES (1948-1951), MAISSE (1944-1945), MARCOUSSIS (1947), MAROLLES-EN-BEAUCE (1952), MASSY (1946-1948, 1950-1957), MENNECY (1947-1955), MEREVILLE (1944-1954), MILLY-LA-FORET (1946-1956), MOIGNY (1950), LES MOLIERES (1952-1953), MONTGERON (1945-1957), MONTLHERY (1946-1956), MORANGIS (1946-1956), MORSANG-SUR-ORGE (1946-1957), MORSANG-SUR-SEINE (1954-1955), LES MOLIERES (1954), MONDEVILLE (1954).

    Date

    1944-1957

    Cote

    885W/5

    • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

    • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : CORBEIL-ESSONNES (1947-1957), CROSNE (1947-1957), DANNEMOIS (1951-1953), DOURDAN 1945-1956), DRAVEIL (1944-1957), EGLY (1948-1954), EPINAY-SOUS-SENART (1949), EPINAY-SUR-ORGE (1946-1954), ESSONNES (1946-1950), FLEURY-MEROGIS (1948-1952), FONTENAY-LE VICOMTE (1949-1956), FONTENAY-LES-BRIIS (1951-1952), LA FORÊT-LE-ROI (1946-1948), GIF-SUR-YVETTE (1945), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1949-1951), GOMETZ-LE-CHÂTEL (1948), LARDY (1944-1957), LEUVILLE-SUR-ORGE (1950), LIMOURS-EN-HUREPOIX (1957), LINAS (1946-1954), LISSES (1950), LONGJUMEAU (1946-1952).

    Date

    1944-1957

    Cote

    885W/3

    • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

    • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : ETAMPES (1946-1957), ETIOLLES (1954), ETRECHY (1945), EVRY-PETIT-BOURG (1955), LA FERTE-ALAIS (1955), GUILLERVAL (1947-1948), D'HUISON-LONGEVILLE (1946-1948), IGNY (1946-1959), ITTEVILLE (1953-1957), JANVILLE-SUR-JUINE (1955), JUVISY-SUR-ORGE (1945-1957).

    Date

    1944-1957

    Cote

    885W/4

    • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

    • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : BOUTERVILLIERS (1944-1951), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ((1944-1954), BOUVILLE (1947), BRETIGNY-SUR-ORGE (1944-1957), BREUILLET (1948-1953), BREUX-JOUY (1948), BRIERES-LES-SCELLES (1954-1956), BRIIS-SOUS-FORGES (1946-1955), BRUNOY (1945-1957), BRUYERES-LE-CHÂTEL (1948-1952), BURES-SUR-YVETTE (1944-1957), CERNY (1955), CHÂLO-SAINT-MARS (1949-1950), CHAMPCUEIL (1954-1957), CHAMPLAN (1948), CHILLY-MAZARIN (1948-1957). .

    Date

    1944-1957

    Cote

    885W/2

    • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

    • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : OLLAINVILLE (1947), ORMOY (1946-1947), ORMOY-LA-RIVIERE (1955), ORMOY-SUR-ESSONNES (1956), ORSAY (1945-1948), ORVEAU (1955), PALAISEAU (1945-1957), PARAY-VIEILLE-POSTE (1947-1957), PECQUEUSE (1954), LE PLESSIS-PATE (1951-1957), LE PLESSIS-SAINT-BENOIT (1950), PRUNAY-SUR-ESSONNE (1953-1954), PUSSAY (1951-1954).

    Date

    1945-1957

    Cote

    885W/6

    • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

    • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : TORFOU (1947), LES ULIS (1947), VERRIERES-LE BUISSON (1947-1948), VERT-LE-GRAND (1954), VERT-LE-PETIT (1946-1948), VIGNEUX-SUR-SEINE (1946-1957), VILLABE (1954), VILLEBON-SUR-YVETTE (1956), VILLEJUST (1953-1954), VILLEMOISSON-SUR-ORGE (1950-1957), VILLIERS-SUR-ORGE (1956), VIRY-CHATILLON (1947-1953), YERRES (1944-1955).

    Date

    1944-1957

    Cote

    885W/8

    • Contexte : AFFAIRES COMMUNALES

    • Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)