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1 007 résultats

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  1. Résultat n°1

    Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; voeux des communes et réponses aux voeux ; Rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés ); (routes, contributions), pour les années 1915-1919, 1922-1923 et 1931-1939.

    Date

    1915-1939

    Cote

    1Z/5

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de préparation...
    • Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; vœux des communes et réponses auxdits vœux ; rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés) ; états de sous-répartement entre les communes (1870, 1885, 1895, 1899, 1901, 1905, 1914).

    Date

    1870-1914

    Cote

    1Z/4

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de préparation...
    • Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Disparition du conseil départemental de santé mentale de l'Essonne : note du directeur de la DDASS91 au membres du Conseil et des sous-commissions.

    Date

    2005

    Cote

    2910W/1/6

    • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...

    • Hospitalisation de soins psychiatriques : Commission...
    • Disparition du conseil départemental de santé mentale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Réseau métropolitain de télécommunication à haut débit, développement : projet de convention de financement d'étude de faisabilité d'un réseau métropolitain à haut débit (1998), conventions avec l'AURIF et le SAN (1999-2000) correspondance, notes, dossier GIE (Groupement d'intérêt économique) REVE (Réseau d'Evry-Val-d'Essonne) (2002-2003, 2006).

    Date

    1997-2003

    Cote

    2895W/263/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Informatique.
    • Réseau métropolitain de télécommunication à haut débit,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Site Intranet, projet : notes, document de présentation, bilans d'étape, projet de charte des usages et de délégation, plan du site.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2895W/263/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Informatique.
    • Site Intranet, projet : notes, document de présentation,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Généralités : notes, correspondance, éléments de réflexion (1999), composition de la commission informatique, compte rendu de visite technique, charte déontologique RENATER, arrêté de création du CRI (Centre de ressources en langues), décision, lettre de mission, contribution au volet informatique du plan quadriennal 1998-2001.

    Date

    1996-2000

    Cote

    2895W/261

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Informatique.
    • Généralités : notes, correspondance, éléments de réflexion...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Incubateurs : note de présentation (Génopôle-Incubateur), Incubation et capital-amorçage des entreprises technologiques (appel à projet, dossier de presse), note du ministère de présentation du décret n° 2000-893 relatif aux incubateurs, contrat d'incubation, coupures de presse.

    Date

    1999-2003

    Cote

    2895W/255/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations université et les entreprises et monde économique.
    • Incubateurs.
    • Incubateurs : note de présentation (Génopôle-Incubateur),...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Notes, correspondance, décision du Conseil d'administration, programmes de manifestations, arrêté de nomination, accords de coopération (1997-2002, 2004-2006).

    Date

    1997-2006

    Cote

    2895W/252

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations internationales.
    • Généralités.
    • Notes, correspondance, décision du Conseil d'administration,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Mouvements étudiants, protestations contre le manques de moyens et la réforme contrat première embauche : notes, courriels.

    Date

    2004-2006

    Cote

    2895W/226/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Formation, réussite étudiante et insertion professionnelle.
    • Réussite étudiante et insertion professionnelle.
    • Mouvements étudiants, protestations contre le manques...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Filières : listes des responsables, arrêtés de nominations, listes des filières, notes, calendrier de la filière de droit, fiche du poste responsable de filière.

    Date

    1997-2001

    Cote

    2895W/225/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Formation, réussite étudiante et insertion professionnelle.
    • Formations.
    • Filières : listes des responsables, arrêtés de nominations,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Filières, Langues Etrangères Appliquées (LEA) : dossier relatif aux dysfonctionnements de la filière (2006), réunions du conseil du département, notes, correspondance, courriel.

    Date

    1997-2006

    Cote

    2895W/224

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Formation, réussite étudiante et insertion professionnelle.
    • Formations.
    • Filières, Langues Etrangères Appliquées (LEA) : dossier...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    LMD (Licence, Master, Doctorat) : notes, articles de presse, présentation concernant la mise en place des cursus LMD, comité de suivi Master, correspondances, documents relatifs aux réflexions sur le LMD, revue de presse, mise en œuvre du schéma LMD, campagne 2004 d'habilitation à délivrer les diplômes nationaux et d'accréditation des écoles doctorales, les IUT dans le cursus licence, compte rendu de la réunion des comités de suivi licence et master (2003), dossier navettes LMD (2005-2006), invitations aux réunions LMD rentrée 2005.

    Date

    2003-2006

    Cote

    2895W/223

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Formation, réussite étudiante et insertion professionnelle.
    • Formations.
    • LMD (Licence, Master, Doctorat) : notes, articles de...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    1997-1998 : notes, correspondances, arrêtés, tableaux des décisions de la direction de l'enseignement supérieur, listes des habilitations en création, demandes d'habilitations à délivrer des diplômes création et renouvellement, dossier habilitations avis d'expertise des formations, dossier IUP réactualisés selon les observations des experts, règlements du contrôle des connaissances (1997-1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    2895W/218

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Formation, réussite étudiante et insertion professionnelle.
    • Habilitations de diplômes, campagnes.
    • 1997-1998 : notes, correspondances, arrêtés, tableaux...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    1992-1994 : notes, correspondances, dossiers des demandes d'habilitations à délivrer des diplômes création et renouvellement.

    Date

    1992-1994

    Cote

    2895W/217/4

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Formation, réussite étudiante et insertion professionnelle.
    • Habilitations de diplômes, campagnes.
    • 1992-1994 : notes, correspondances, dossiers des demandes...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Loyers : notes, correspondance, notification d'attribution de subvention, projet de contrat de sous-location, projet de transaction.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2895W/217/3

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Parkings et loyers.
    • Loyers : notes, correspondance, notification d'attribution...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Parkings, réalisation et utilisation : notes, notes de service, correspondance, état des possibilités de stationnement, synthèses de réunions (1997-1998, 2007).

    Date

    1997-2007

    Cote

    2895W/217/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Parkings et loyers.
    • Parkings, réalisation et utilisation : notes, notes...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    IUT, projet de construction de locaux à Athis-Mons, mission d'expertise économique et financière : note, questions/réponses, arrêté

    Date

    2002-2003

    Cote

    2895W/206/6

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Bâtiments.
    • IUT, projet de construction de locaux à Athis-Mons,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Régime indemnitaire : conditions d'attribution : notes, tableaux de répartition.

    Date

    2007-2009

    Cote

    2895W/184/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Ressources humaines.
    • Personnels administratifs : personnel IATOS (Ingénieurs,...
    • Régime indemnitaire : conditions d'attribution : notes,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Postes : notices de l'utilisation de l'application COSMOS, notes, correspondance, postes vacants, demandes de création de postes, codes d'accès de l'établissement à l'application campagne emplois IATOS 2005 et 2006, répartition des postes, dossier des candidatures au poste de Secrétaire Général.

    Date

    2002-2006

    Cote

    2895W/184/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Ressources humaines.
    • Personnels administratifs : personnel IATOS (Ingénieurs,...
    • Postes : notices de l'utilisation de l'application...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Régime indemnitaire : conditions d'attribution : notes, arrêté, tableau des activités ouvrant droit à l'attribution d'une prime de responsabilité pédagogique, proposition de répartition des primes.

    Date

    2007-2009

    Cote

    2895W/183/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Ressources humaines.
    • Personnels enseignants.
    • Régime indemnitaire : conditions d'attribution : notes,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Colloque annuel de la CPU, notes, correspondance, rapport de l'IGAENR : La mesure de la performance dans le cadre de la mise en œuvre de la LOLF (loi organique relative aux lois de finances) dans l'enseignement supérieur (2007), dossiers de réunions.

    Date

    2001

    Cote

    2895W/137

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les associations.
    • Conférence des présidents d'université (CPU).
    • Conférence des présidents d'université (CPU) : dossiers...
    • Colloque annuel de la CPU, notes, correspondance, rapport...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Notes, correspondances, présentation du CFA, réunions du Conseil d'administration, comptes rendus du conseil de perfectionnement, conventions, Procès-verbaux du Conseil d'administration, rapport.

    Date

    2004-2006

    Cote

    2895W/129

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les associations.
    • CFA/AGESUP (Centre de formation des apprentis/ Association...
    • Notes, correspondances, présentation du CFA, réunions...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Notes, correspondances, présentation du CFA, réunions du Conseil d'administration, comptes rendus du conseil de perfectionnement, conventions, procès-verbaux du Conseil d'Administration, rapport, budget, enquêtes futurs apprentis.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2895W/128

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les associations.
    • CFA/AGESUP (Centre de formation des apprentis/ Association...
    • Notes, correspondances, présentation du CFA, réunions...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Notes, correspondances, présentation du CFA, réunions du Conseil d'administration, réunions du bureau, conventions, dossier d'affaire.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2895W/127

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les associations.
    • CFA/AGESUP (Centre de formation des apprentis/ Association...
    • Notes, correspondances, présentation du CFA, réunions...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Coupure de presse, notes, correspondance, indicateurs des universités (2004), rapport L'enseignement supérieur en France : état des lieux et propositions établi sous la direction de François Goulard, Ministre délégué à l'Enseignement Supérieur et à la Recherche (2007).

    Date

    2003-2007

    Cote

    2895W/115

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes de tutelle.
    • Ministère de l'Education Nationale.
    • Coupure de presse, notes, correspondance, indicateurs...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Service Audiovisuel : notes correspondance.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2895W/84/3

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les services centraux, composantes et...
    • Services centraux.
    • Service Audiovisuel : notes correspondance.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Secrétariat général : notes, correspondances, dossier du Secrétaire général.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2895W/84/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les services centraux, composantes et...
    • Services centraux.
    • Secrétariat général : notes, correspondances, dossier...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Agence comptable : correspondances, notes, lettre de l'agent comptable, réponses au procès-verbal de vérification du 15 octobre 2001 effectuée par des inspecteurs du Trésor, dossier de nomination de l'agent comptable (2002-2005), certificats administratifs, circulaire relative au régime indemnitaire des gestionnaires et comptables des établissements d'enseignement, tableaux budgétaires, copies de jugements rendus par la Chambre régionale des comptes Ile-de-France concernant les agents comptables, candidatures au poste d'agent comptable et nomination (2006).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2895W/82

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les services centraux, composantes et...
    • Services centraux.
    • Agence comptable : correspondances, notes, lettre de...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Ordre national du mérite, propositions de nomination : propositions de nominations, dossiers des nominés, notes, correspondances, cérémonies de remise des décorations.

    Date

    1989-2010

    Cote

    2895W/72

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Politique générale, administration et évaluation.
    • Distinctions honorifiques.
    • Ordre national du mérite, propositions de nomination...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Documents préparatoires: notes, réunions, correspondances, tableaux récapitulatifs.

    Date

    1997-1999

    Cote

    2895W/49/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Politique générale, administration et évaluation.
    • Définition de la politique générale : contrat pluriannuel...
    • 1998-2001.
    • Documents préparatoires: notes, réunions, correspondances,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Plan campus : notes, correspondances ; Opération campus : note d'intention.

    Date

    2008

    Cote

    2895W/46/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Politique générale, administration et évaluation.
    • Modernisation des universités.
    • Plan campus : notes, correspondances ; Opération campus...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Gestion de ARAPEJ : notes internes et comptes-rendus de réunion.

    Date

    2007-2007

    Cote

    2803W/126

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Cessation des activités.
    • Gestion de ARAPEJ : notes internes et comptes-rendus...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  33. Résultat n°33

    Transfert de l'activité à ARAPEJ : état des lieux du nombre de logements occupés, identité des bailleurs, listes des contrats et des contentieux en cours, conventions de formation éducateur spécialisé, liste des chambres d'hôtel mises à disposition et des conditions tarifaires et logistiques, notes internes.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2803W/125

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Cessation des activités.
    • Transfert de l'activité à ARAPEJ : état des lieux du...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  34. Résultat n°34

    Fonctionnement : dossier d'accueil des résidants, règlement intérieur, note d'information, don de trousses d'hygiène, plainte et réponse sur les conditions d'hébergement.

    Date

    1995-2001

    Cote

    2803W/52

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Activités.
    • Hôtel social.
    • Fonctionnement : dossier d'accueil des résidants, règlement...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  35. Résultat n°35

    Relations avec le cabinet d'expertise comptable SECOD.

    Date

    1992-2001

    Cote

    2803W/19

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Gestion financière et comptable.
    • Comptabilité.
    • Relations avec le cabinet d'expertise comptable SECOD.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  36. Résultat n°36

    Organisation des sorties et camps, COPES et ISES de Savigny-sur-Orge.

    Date

    1972-1988

    Cote

    2745W/63

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Pris en charge des mineurs.
    • Collaboration avec des associations et partenaires.
    • Organisation des sorties et camps, COPES et ISES de...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  37. Résultat n°37

    Rapports mensuels d'activités (septembre 2001- mai 2005), rapports annuels (2000-2004).

    Date

    2000-2005

    Cote

    2745W/15

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Evaluation de l'activité.
    • Centre de jour.
    • Rapports mensuels d'activités (septembre 2001- mai...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  38. Résultat n°38

    Bilans d'activités, bilans annuels des ateliers, note sur le fonctionnement (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2745W/14/2

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Evaluation de l'activité.
    • Centre de jour.
    • Bilans d'activités, bilans annuels des ateliers, note...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  39. Résultat n°39

    Association d'action éducative du COPES de Savigny-sur-Orge.

    Date

    1965-2004

    Cote

    2745W/7/3

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Partenaires présents sur le site de la Ferme de Champagne.
    • Association d'action éducative du COPES de Savigny-sur-Orge.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  40. Résultat n°40

    Comité de secours et de patronage du COPES de Savigny-sur-Orge.

    Date

    1945

    Cote

    2745W/7/2

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Partenaires présents sur le site de la Ferme de Champagne.
    • Comité de secours et de patronage du COPES de Savigny-sur-Orge.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)