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Organisation du service informatique : correspondance, avis de recrutement, notes administratives, relevés des décisions, rapport du Préfet, inscriptions au certificat d'aptitude, circulaires, publication L'informatique dans les entreprises publiques, arrêté prefectoral (1968-1985).

2575W/22

1968-1985

ESSONNE

correspondance, compte rendu, note, rapport, circulaire, documentation, arrêté préfectoral

Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY, fonctionnement (1945 - 1956).

1J/390

1945-1956

ETRECHY Commune, ALLEMAGNE

compte rendu, communiqué de presse, correspondance, tarif, liste nominative, carte, tract, circulaire, programme, règlement, affiche, statut d'association, rapport d'activité, note, documentation

GRIGNY II. - Centre commercial principal et magasin G.E.M. (outre des boutiques, le centre commercial possède deux magasins grande surface : G.E.M. et GOULET-TURPIN) : devis n° 31 à 56, plans, correspondance, notes.

20J/66

1972

ESSONNE, GRIGNY Commune

pièce comptable, plan, correspondance, note

Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires du ministère de l'Intérieur, invitations personnelles de Monsieur le sous-Préfet, Monsieur Trombert (1976).

1017W/9

1976

EVRY Arrondissement

note, circulaire, carton d'invitation

François PONCETTON. - Correspondance familiale adressée à François PONCETTON, de son père, sa mère, ses deux frères et belles-soeurs, de sa femme, pièces des différents membres des familles REYMOND et PONCETTON ; correspondance amicale et professionnelle : correspondance professionnelle et documents adressés à François PONCETTON (classée par thème lié à ses différentes activités) : rédacteur et chef des Echos au journal "" Le Figaro "" : articles, discours et notes, [s.d.].

16J/53

1908-1945

DOURDAN Commune

correspondance, coupure de presse, discours, note

Loyers : notes, correspondance, notification d'attribution de subvention, projet de contrat de sous-location, projet de transaction.

2895W/217/3

1998-2005

EVRY Commune

note

Famille CHODRON DE COURCEL. - Pièces annexes : notes historiques sur ATHIS par le révérend Père LEROUX, brouillons, fiches...

26J/211

1865-1870

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES

note, étude

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1 : études topographiques (copie procès-verbal de délimitation), plans, fascicule étude géologique et géotechnique complémentaire, contrôle technique (rapport initial de contrôle technique, rapport sécurité des personnes), dossier des ouvrages exécutés, contrat d'assurances, notes internes, réunion de la commission permanente, rapport de fin de mission, procès verbal des opérations préalable à la réception, délibérations, rapport du président au Conseil général.

2541W/65

1987-1993

MENNECY Commune

plan, procès-verbal de réunion, compte rendu, correspondance, marché public, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, étude, contrat, note

Saint VULFRAN. - Vita Vulfranni : trois photographies ; notes et articles de Me Jacques LUTRAT concernant l'identification du lieu de naissance de saint VULFRAN (Mauriliacum) et des biens donnés par son neveu MOTGISELUS à l'abbaye de FONTENELLE (Maniaco seu Villare) (1962-1977).

1J/35

1962-1977

SEINE-MARITIME

document photographique, note

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Réglementation préfectorale : circulaires, notes.

EDEPOT15 1C/9

1972-1973

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN

note, circulaire

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : distribution des prix : circulaire préfectorale, discours du maire, notes.

EDEPOT7 1R/3

1839-1864

LEUVILLE-SUR-ORGE

discours, circulaire, note

Notes d'information du 2 mai au 23 juillet.

1246W/45

1975

ESSONNE

note

Note méthodologique sur les statistiques d'emploi dans la région parisienne

INQUARTO/48

1964

REGION ILE-DE-FRANCE

statistique, note

Commission Administrative Paritaire, notation des agents de l'Etat : correspondance, rapports, notes administratives, fiches de notation, propositions d'avancement de grade (1986-1992).

2575W/2

1986-1992

ESSONNE

correspondance, note, rapport

Gens du voyage, association des maires de France : correspondance, projet d'amendement, notes, brochure, textes législatifs, articles de journaux, rapport du sénat (1996-2000).

2167W/28

1996-2000

ESSONNE

correspondance, note, brochure, texte officiel, coupure de presse, rapport

ATHIS-MONS. - Notes et documents de travail de Jean-Marc MORICEAU : fiches de dépouillement (ouvrages, Archives nationales ...), 21 cahiers d'écolier (copie des BMS ...) et 82 fiches d'entretien avec les anciens d'ATHIS-MONS sur ATHIS-MONS depuis 1900.

1J/220

s.d

ATHIS-MONS Commune

CAHIER D ECOLIER, note

AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, enquête de la Feldkommandantur de VERSAILLES concernant la commune (1940) ; recensement statistique des réquisitions effectuées par les autorités allemandes : note du préfet (1940) ; réquisitions de chevaux et de voitures attelées ou automobiles pour les besoins de l'armée d'occupation : instructions, correspondance, liste des propriétaires (1940, 1942) ; fourniture en denrées alimentaires pour les besoins de l'occupant : instructions, correspondance, liste des propriétaires, une brochure (1940 - 1942).

EDEPOT80 4H/6

1940-1942

AVRAINVILLE, ALLEMAGNE

correspondance, circulaire, note, liste nominative, statistique

CHEVRY II. - Devis, mémoires, plans, correspondance, notes.

20J/123

1978

ESSONNE, GIF-SUR-YVETTE Commune

pièce comptable, plan, correspondance, note

Notes d'information du 3 août au 29 décembre.

1246W/83

1987

ESSONNE

note

Organisation des sorties et camps, COPES et ISES de Savigny-sur-Orge.

2745W/63

1972-1988

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

correspondance, budget, note, rapport d'activité

Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant le comité d'entreprise et le comité de sécurité de l'imprimerie Crété : bulletin de vote, notes manuscrites, notes d'informations concernant le financement des oeuvres sociales, les diverses ressources et le rôle social du comité d'entreprise, rapport sur les conditions d'hygiène, de travail et de l'état sanitaire de l'atelier d'impression de l'imprimerie, correspondance, bilan, procès-verbaux de réunions, procès-verbal d'élection, projet de statuts, (1948-1950).

70J/267

1948-1950

CORBEIL-ESSONNES Commune

bulletin de vote, note, note de service, correspondance, bilan comptable, bilan social, statut, procès-verbal de réunion

Régime indemnitaire : conditions d'attribution : notes, arrêté, tableau des activités ouvrant droit à l'attribution d'une prime de responsabilité pédagogique, proposition de répartition des primes.

2895W/183/2

2007-2009

EVRY Commune

note

Notes d'information du 1er mai 30 septembre.

1246W/21

1969

ESSONNE

note

Elections européennes de 1979. - Organisation : circulaires et notes du ministre de l'Intérieur aux préfets et aux maires (22 novembre 1978 - 20 juin 1979). Candidatures : mémento à l'usage des candidats, désignation des mandataires, professions de foi des listes. Horaires d'ouverture des bureaux de vote : lettres de protestation des maires, extrait du Code électoral (25 mai-11 juillet 1979). Commission de propagande : notes du ministre de l'Intérieur et de la préfecture, lettres d'agrément des imprimeurs, bons de commande des affiches et tracts, organisation de la mise sous plis (15 - 23 mai 1979). Commission de contrôle des opérations de vote : arrêtés de constitution (4 mai -14 juin 1979). Commission générale de recensement des votes : notes et circulaires relatives à la constitution (26 avril-22 mai 1979). Résultats : procès-verbaux, coupures de presse, irrégularité du scrutin (10 juin-5 octobre 1979). Elections européennes de 1984. - Organisation : circulaire du ministère de l'Intérieur aux maires (28 février 1978), circulaires du préfet aux maires (18 mai -7 juin 1978). Commission de propagande : arrêtés de constitution, bons de livraison des bulletins de vote, circulaires, affiches, lettres d'accréditation des mandataires des différentes listes (5 mars 1984). Commission locale de recensement des votes, constitution (6 avril - 6 juin 1984). Résultats : procès-verbaux.

1182W/4

1978-1984

ESSONNE

circulaire, note, profession de foi, correspondance, pièce comptable, tract, affiche, procès-verbal d'élection, coupure de presse, arrêté préfectoral

2ème étape de l'Agenda 21 départemental (comités techniques, bilan 2009- Labellisation 2010, brainstorming DDS, suivi Agenda 21, plénière de clôture) : comptes-rendus de réunions, fiches action, notes de cadrage, fiche technique, rapports, listings contacts, correspondance, documentation (2008-2010).

2484W/73

2008-2010

ESSONNE

compte rendu, note, rapport, correspondance, documentation

GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat d'huissier (avec photocopies), compromis d'arbitrage, avenant au compromis, sentence arbitrale de l'ingénieur, P.V. d'essais "" in situ "" et d'essais de laboratoire, ordre de service, devis, mémoires, plans, factures, correspondance, notes.

20J/33

1972-1975

ESSONNE, GRIGNY Commune

déclaration, minute juridictionnelle, procès-verbal, pièce comptable, plan, correspondance, note

CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance du maire : copies et brouillons de lettres, notes administratives, copies de circulaires, demandes de secours et de subventions, réclamations, différends, demandes d'extraits d'actes de naissance et de mariage et de certificats de décès, prospectus, réclames, devis, une carte d'identité, deux livrets de famille, une copie d'une gravure du portrait du général de Gaulle, une copie d'une gravure des portraits des grands chefs français et alliés de la libération de la France (1883 - 1955).

EDEPOT17 2D/17

1883-1955

CHAMPCUEIL

correspondance, note, circulaire, acte civil public, certificat, pièce comptable, carte d'identité, document graphique

Incubateurs : note de présentation (Génopôle-Incubateur), Incubation et capital-amorçage des entreprises technologiques (appel à projet, dossier de presse), note du ministère de présentation du décret n° 2000-893 relatif aux incubateurs, contrat d'incubation, coupures de presse.

2895W/255/1

1999-2003

EVRY Commune

note

Promotion au grade d'adjudant : procès-verbal de commission, notes, fiches d'appréciation.

2006W/232

1983-1985

ESSONNE

procès-verbal de réunion, note, fichier

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Syndicat agricole corporatif : statuts, composition de la Chambre syndicale, journal 'Les amis de l'agriculture de l'Ile-de-France' (3 numéros de 1944), cartes de membres (5 pièces), encaissement des cotisations, brouillons et notes.

EDEPOT19 3F/2

1942-1944

CHALO-SAINT-MARS

statut, publication périodique, pièce comptable, carte de membre, note

FONTENAY-LES-BRIIS. - Notes manuscrites en vue de recherches généalogiques sur les seigneurs et héritiers de SOUCY-SOUS-BRIIS, GRAND et PETIT VAUX [s. d.].

1J/315

s.d

FONTENAY-LES-BRIIS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOUZY-LA-BRICHE

note

GRIGNY II. - Bureaux et cantonnements du chantier : historique de l'étude des bureaux, devis descriptif et estimatif, plans, étude de prix, marché de fourniture de béton, correspondance, notes ; organigramme du chantier, C.R. inter-entreprises, plans, devis, notes. E.D.F. : contrat d'abonnement, demande de prélèvement bancaire, facture, correspondance. Compte Prorata : contrat de location de terres, relevés du compte Prorata, correspondance. Préfecture de l'ESSONNE : C.R. de réunions visant à résorber le bidonville de GRIGNY, correspondance.

20J/83

1969-1976

ESSONNE, GRIGNY Commune

étude, marché public, organigramme, pièce comptable, note, correspondance, plan, compte rendu

VALPUISEAUX. - Instruction publique : inspection académique, notes de service, notes pédagogiques, correspondances.

EDEPOT12 1R/4

1937-1957

VALPUISEAUX

note de service, correspondance, note

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

2016W/9

1989-1996

ORMOY-LA-RIVIERE, PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUSSAY, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE

note, délibération

Classes primaires, (1977-1982). - cours élémentaire 1ère année, (1978-1979) : cahiers d'essais français : cahier du jour n° 1 avec dessins ; français : cahier de classe n° 2 avec dessins ; français : cahier de classe n° 3 avec dessins ; français : cahier de classe n° 4 avec dessins ; histoire : éveil, 'le temps qui passe', n° 2 ; - cours élémentaire 2ème année (1979-1980) : carnet de textes ; vocabulaire : carnet de mots et de correspondance ; récitation : cahier et dessins ; éveil : cahier de classe ; français : cahier de répertoire ; cahier de cours avec dessins ; cahiers de classe ; cahier de correspondance ; correspondance ; cahier de classe n° 1 ; cahier de classe n° 2 ; cahier de classe n° 3 ; musique : carnet de chants.

36J/4

1978-1980

MONTGERON Commune, DRAVEIL Commune

document graphique, note, chanson, CAHIER D ECOLIER

Notes d'information du 1er juillet au 14 octobre.

1246W/52

1976

ESSONNE

note

Captage et station élévatoire de Boischambaut et Mesnil Girault, travaux réalisés par l'entreprise Malardier (Saclas).

71J/20

1950-1955

ECLIMONT (COURS D EAU)

note, pièce comptable, correspondance

ONCY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance : liste des vaccinations et des revaccinations, notes, fiches individuelles et carnets de vaccination (spécimens) (1938-1943).

EDEPOT10 5I/4

1938-1943

ONCY-SUR-ECOLE

carnet de santé, note, notice individuelle

DOURDAN, Médiathèque, projet construction d'une médiathèque : comptes-rendus de réunions, notes internes, fiches présentation, recueil des données, pré-programme, correspondances, marché MAPA n°503 (notification de marché, acte d'engagement).

2541W/11

2003-2005

DOURDAN Commune

marché public, correspondance, compte rendu, note

Notes d'information du 1er avril au 30 juin.

1246W/30

1972

ESSONNE

note