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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1256W/14
Date
Entre le 1er mars 1967 et le 30 juin 1969
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
registre
  • Contexte : Actes civils publics, 1941-1942 ; registres des sociétés,...

  • Mutations par décès.
  • Répertoire des enregistrement et déclarations pour...
Résultat n°2
Cote
1256W/13
Date
Entre le 10 mars 1962 et le 31 mars 1967
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
registre
  • Contexte : Actes civils publics, 1941-1942 ; registres des sociétés,...

  • Mutations par décès.
  • Volume n°49 du 10 mars 1962 à mars 1967.
Résultat n°3
Cote
1256W/12
Date
Entre le 03 octobre 1956 et le 08 mars 1962
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
registre
  • Contexte : Actes civils publics, 1941-1942 ; registres des sociétés,...

  • Mutations par décès.
  • Volume n°48 du 3 octobre 1956 au 8 mars 1962.
Résultat n°4
Cote
1256W/11
Date
Entre le 11 décembre 1951 et le 29 septembre 1956
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
registre
  • Contexte : Actes civils publics, 1941-1942 ; registres des sociétés,...

  • Mutations par décès.
  • Volume n°47 du 11 décembre 1951 au 29 septembre 1956.
Résultat n°5
Cote
1256W/10
Date
Entre le 07 juillet 1948 et le 11 décembre 1951
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
registre
  • Contexte : Actes civils publics, 1941-1942 ; registres des sociétés,...

  • Mutations par décès.
  • Volume n°46 du 7 juillet 1948 au 11 décembre 1951.
Résultat n°6
Cote
1256W/9
Date
Entre le 29 avril 1944 et le 1er juillet 1948
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
registre
  • Contexte : Actes civils publics, 1941-1942 ; registres des sociétés,...

  • Mutations par décès.
  • Volume n°45 du 29 avril 1944 au 1er juillet 1948.
Résultat n°7
Cote
1256W/8
Date
1942, Entre le 1er octobre 1942 et le 31 décembre 1942
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
registre
  • Contexte : Actes civils publics, 1941-1942 ; registres des sociétés,...

  • Renvois : registres.
  • Octobre - décembre 1942.
Résultat n°8
Cote
1256W/7
Date
Entre le 1er janvier 1941 et le 31 septembre 1942
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
registre
  • Contexte : Actes civils publics, 1941-1942 ; registres des sociétés,...

  • Renvois : registres.
  • Janvier 1941 - septembre 1942.
Résultat n°9
Cote
3Q14/425
Date
1949
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
mutation par décès, registre
  • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

  • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...
Résultat n°10
Cote
3Q14/424
Date
1948
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
mutation par décès, registre
  • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

  • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...
Résultat n°11
Cote
3Q14/423
Date
1949
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
mutation par décès, registre
  • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

  • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...
Résultat n°12
Cote
3Q14/422
Date
1968
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
mutation par décès, registre
  • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

  • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...
Résultat n°13
Cote
3Q14/421
Date
1968
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
mutation par décès, registre
  • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

  • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...
Résultat n°14
Cote
3Q14/420
Date
1968
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
mutation par décès, registre
  • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

  • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...
Résultat n°15
Cote
3Q14/419
Date
1968
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
mutation par décès, registre
  • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

  • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...
Résultat n°16
Cote
3Q14/418
Date
1968
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
mutation par décès, registre
  • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

  • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...
Résultat n°17
Cote
3Q14/417
Date
1967
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
mutation par décès, registre
  • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

  • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...
Résultat n°18
Cote
3Q14/416
Date
1967
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
mutation par décès, registre
  • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

  • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...
Résultat n°19
Cote
3Q14/415
Date
1967
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
mutation par décès, registre
  • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

  • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...
Résultat n°20
Cote
3Q14/414
Date
1967
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
mutation par décès, registre
  • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

  • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...