Actes civils publics, 1941-1942 ; registres des sociétés, 1952-1958 ; renvois, 1941-1942 ; répertoires des enregistrements, 1944-1969.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1256W/1-2;1256W6-14

Date

Entre le 27 juin 1941 et le 30 juin 1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

11 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

BUREAU DE MEREVILLE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-2 Actes civils publics (1941-1942) ; 6 registre des sociétés (1952-1958) ; 7-8 renvois (1941-1942) ; 9-14 répertoire des enregistrements (1944-1969).

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1256W7-8

Date

1941-1942

Mots clés typologiques

Octobre - décembre 1942.

Cote/Cotes extrêmes

1256W/8

Date

1942, Entre le 1er octobre 1942 et le 31 décembre 1942

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DE MEREVILLE (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1942

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

11/06/2004

Mots clés lieux

Mots clés typologiques