Actes civils publics, 1941-1942 ; registres des sociétés, 1952-1958 ; renvois, 1941-1942 ; répertoires des enregistrements, 1944-1969.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1256W/1-2;1256W6-14

Date

Entre le 27 juin 1941 et le 30 juin 1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

11 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

BUREAU DE MEREVILLE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-2 Actes civils publics (1941-1942) ; 6 registre des sociétés (1952-1958) ; 7-8 renvois (1941-1942) ; 9-14 répertoire des enregistrements (1944-1969).

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1256W/9-1256W/14

Date

Entre le 29 avril 1944 et le 30 juin 1969

Mots clés typologiques

Volume n°46 du 7 juillet 1948 au 11 décembre 1951.

Cote/Cotes extrêmes

1256W/10

Date

Entre le 07 juillet 1948 et le 11 décembre 1951

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1951

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

11/06/2004

Mots clés matières

Mots clés typologiques