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2 460 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire des enregistrement et déclarations pour servir à la recherche des droits scellés, volume n°63.

    Date

    Entre le 1er mars 1967 et le 30 juin 1969

    Cote

    1256W/14

    • Contexte : Actes civils publics, 1941-1942 ; registres des sociétés,...

    • Mutations par décès.
    • Répertoire des enregistrement et déclarations pour...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MEREVILLE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Volume n°49 du 10 mars 1962 à mars 1967.

    Date

    Entre le 10 mars 1962 et le 31 mars 1967

    Cote

    1256W/13

    • Contexte : Actes civils publics, 1941-1942 ; registres des sociétés,...

    • Mutations par décès.
    • Volume n°49 du 10 mars 1962 à mars 1967.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MEREVILLE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Volume n°48 du 3 octobre 1956 au 8 mars 1962.

    Date

    Entre le 03 octobre 1956 et le 08 mars 1962

    Cote

    1256W/12

    • Contexte : Actes civils publics, 1941-1942 ; registres des sociétés,...

    • Mutations par décès.
    • Volume n°48 du 3 octobre 1956 au 8 mars 1962.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MEREVILLE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Volume n°47 du 11 décembre 1951 au 29 septembre 1956.

    Date

    Entre le 11 décembre 1951 et le 29 septembre 1956

    Cote

    1256W/11

    • Contexte : Actes civils publics, 1941-1942 ; registres des sociétés,...

    • Mutations par décès.
    • Volume n°47 du 11 décembre 1951 au 29 septembre 1956.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MEREVILLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Volume n°46 du 7 juillet 1948 au 11 décembre 1951.

    Date

    Entre le 07 juillet 1948 et le 11 décembre 1951

    Cote

    1256W/10

    • Contexte : Actes civils publics, 1941-1942 ; registres des sociétés,...

    • Mutations par décès.
    • Volume n°46 du 7 juillet 1948 au 11 décembre 1951.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MEREVILLE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Volume n°45 du 29 avril 1944 au 1er juillet 1948.

    Date

    Entre le 29 avril 1944 et le 1er juillet 1948

    Cote

    1256W/9

    • Contexte : Actes civils publics, 1941-1942 ; registres des sociétés,...

    • Mutations par décès.
    • Volume n°45 du 29 avril 1944 au 1er juillet 1948.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MEREVILLE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Octobre - décembre 1942.

    Date

    1942, Entre le 1er octobre 1942 et le 31 décembre 1942

    Cote

    1256W/8

    • Contexte : Actes civils publics, 1941-1942 ; registres des sociétés,...

    • Renvois : registres.
    • Octobre - décembre 1942.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MEREVILLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Janvier 1941 - septembre 1942.

    Date

    Entre le 1er janvier 1941 et le 31 septembre 1942

    Cote

    1256W/7

    • Contexte : Actes civils publics, 1941-1942 ; registres des sociétés,...

    • Renvois : registres.
    • Janvier 1941 - septembre 1942.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MEREVILLE (service versant)

  9. Résultat n°9

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 121, 1er avril 1949 - 20 juin 1949.

    Date

    1949

    Cote

    3Q14/425

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  10. Résultat n°10

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 120, 26 novembre 1948 - 28 décembre 1948.

    Date

    1948

    Cote

    3Q14/424

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  11. Résultat n°11

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 119, 3 janvier 1949 - 31 mars 1949.

    Date

    1949

    Cote

    3Q14/423

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  12. Résultat n°12

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 226, 18 octobre 1968 - 24 décembre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    3Q14/422

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  13. Résultat n°13

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 225, 27 août 1968 - 18 octobre 1968. Déclaration de succession de Gaston-Edouard Gaucher, mort pour la France en Allemagne (3 septembre 1944) (art. n° 2705).

    Date

    1968

    Cote

    3Q14/421

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  14. Résultat n°14

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 224, 22 mai 1968 - 21 août 1968.

    Date

    1968

    Cote

    3Q14/420

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  15. Résultat n°15

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 223, 26 février 1968 - 22 mai 1968.

    Date

    1968

    Cote

    3Q14/419

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  16. Résultat n°16

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 222, 2 janvier 1968 - 22 février 1968.

    Date

    1968

    Cote

    3Q14/418

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  17. Résultat n°17

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 221, 2 novembre 1967 - 29 décembre 1967.

    Date

    1967

    Cote

    3Q14/417

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  18. Résultat n°18

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 220, 6 septembre 1967 - 31 octobre 1967.

    Date

    1967

    Cote

    3Q14/416

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  19. Résultat n°19

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 219, 5 juillet 1967 - 5 septembre 1967.

    Date

    1967

    Cote

    3Q14/415

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  20. Résultat n°20

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 218, 19 mai 1967 - 3 juillet 1967.

    Date

    1967

    Cote

    3Q14/414

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  21. Résultat n°21

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 217, 28 mars 1967 - 16 mai 1967.

    Date

    1967

    Cote

    3Q14/413

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  22. Résultat n°22

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 216, 15 février 1967 - 22 mars 1967.

    Date

    1967

    Cote

    3Q14/412

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  23. Résultat n°23

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 215, 3 janvier 1967 - 14 févrer 1967.

    Date

    1967

    Cote

    3Q14/411

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  24. Résultat n°24

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 214, 16 novembre 1966 - 29 décembre 1966.

    Date

    1966

    Cote

    3Q14/410

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  25. Résultat n°25

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 213, 27 septembre 1966 - 15 novembre 1966.

    Date

    1966

    Cote

    3Q14/409

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  26. Résultat n°26

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 212, 4 août 1966 - 26 septembre 1966.

    Date

    1966

    Cote

    3Q14/408

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  27. Résultat n°27

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 211, 13 juin 1966 - 3 août 1966.

    Date

    1966

    Cote

    3Q14/407

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  28. Résultat n°28

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 210, 3 mai 1966 - 13 juin 1966.

    Date

    1966

    Cote

    3Q14/406

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  29. Résultat n°29

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 209, 26 février 1966 - 2 mai 1966.

    Date

    1966

    Cote

    3Q14/405

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  30. Résultat n°30

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 208, 3 janvier 1966 - 24 février 1966.

    Date

    1966

    Cote

    3Q14/404

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  31. Résultat n°31

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 207, 9 janvier 1965 - 27 septembre 1965.

    Date

    1965

    Cote

    3Q14/403

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  32. Résultat n°32

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 206, 26 octobre 1965 - 30 décembre 1965.

    Date

    1965

    Cote

    3Q14/402

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  33. Résultat n°33

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 205, 21 juillet 1965 - 26 octobre 1965.

    Date

    1965

    Cote

    3Q14/401

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  34. Résultat n°34

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 204, 15 mai 1965 - 21 juillet 1965.

    Date

    1965

    Cote

    3Q14/400

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  35. Résultat n°35

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 203, 10 mars 1965 - 15 mai 1965.

    Date

    1965

    Cote

    3Q14/399

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  36. Résultat n°36

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 202, 4 janvier 1965 - 9 mars 1965.

    Date

    1965

    Cote

    3Q14/398

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  37. Résultat n°37

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 201, 28 février 1964 - 30 décembre 1964.

    Date

    1964

    Cote

    3Q14/397

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  38. Résultat n°38

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 200, 7 octobre 1964 - 29 décembre 1964.

    Date

    1964

    Cote

    3Q14/396

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  39. Résultat n°39

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 199, 13 juin 1964 - 7 octobre 1964.

    Date

    1964

    Cote

    3Q14/395

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  40. Résultat n°40

    JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, volume 198, 22 mars 1964 - 12 juin 1964.

    Date

    1964

    Cote

    3Q14/394

    • Contexte : 3Q14 Bureau de l'Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE...

    • JUVISY-SUR-ORGE, bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)