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Résultat n°1

BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1738-1744) ; (Bailliage et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1745-1747) dont la saisie des minutes de maître Poussepin poursuivi pour non présentation des actes au contrôle ni insinuation, dépossédé de toutes ses fonctions de greffier et de notaire. Levée des scellés des minutes en 1757

Date

1738-1757

Cote

B/339

Résultat n°2

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Notifications, par le prévôt de Corbeil Jehan le Bergier, d'actes passés devant notaires (1573-1598)

Date

1573-1598

Cote

B/744

Résultat n°3

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Notifications, par les prévôts de Corbeil Jehan de la Barre, Jehan Delaunay et Jean Baptiste Guynaud, d'actes passés devant notaires (1603-1699) ; actes notariés - Corbeil : Charles Aubry, Jean Hucherard, Nicolas Regnault, Etienne Charron, Alexandre Boisneuf, Nicolas Tarteret, Marin Cholière, Pierre Doré - Mennecy : Etienne Couanon, Etienne Boudet, Jean Boissier, Jean Barbe - Ballancourt : Philippes Verjon - Arpajon : Jacques Leconte - Brunoy : Gabriel Charles Moreau - Champcueil : André Ravet

Date

1603-1699

Cote

B/745

Résultat n°4

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Notifications d'actes notariés (juillet 1348, 1588-1589, 1594, 1599, 1604, 1607, 1610, 1613, 1615, 1619, 1623-1626, 1629-1631, 1634, 1637-1638, 1643, 1645, 1648, 1650, 1653, 1656, 1658, 1660, 1668, 1670-1671, 1678, 1680-1681, 1686-1687, 1691, 1693-1694, 1696, 1698, 1711, 1717, 1720, 1723, 1729) ; un registre de déclarations au Roi devant notaire concernant des biens sur le domaine de Dourdan (juillet 1668-20 mars 1669).

Date

1348-1729

Cote

B/1014

Résultat n°5

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Un registre des commissions sur lettres à terriers ( 1714-1751) ; deux registres de déclarations des filles et femmes veuves enceintes (20 mars 1776-22 août 1785), (1er novembre 1785-3 décembre 1791) ; un registre des droits de chapelle (20 février 1721-6 septembre 1724) ; un inventaire des minutes de différents notaires d'Etampes (1725-1758) ; un livre de comptes (1773-1777).

Date

1714-1791

Cote

B/1534

Résultat n°6

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (janvier 1668-octobre 1669, 1670, avril 1671-décembre 1674) et minutes notariales de 1668-1674

Date

1668-1674

Cote

B/2980

Résultat n°7

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1675-1680, 1 acte de 1681, 2 actes de 1682, 2 actes de 1683, 1684) et minutes notariales de 1675-1684

Date

1675-1684

Cote

B/2981

Résultat n°8

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1685-1688) et minutes notariales de 1685

Date

1685-1688

Cote

B/2982

Résultat n°9

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1689-1694) et minutes notariales de 1693 et 1694

Date

1689-1694

Cote

B/2983

Résultat n°10

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1695-1702) et minutes notariales de 1695-1702

Date

1695-1702

Cote

B/2984

Résultat n°11

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1703-1708, 1709-1712) et minutes notariales de 1703-1709

Date

1703-1709

Cote

B/2985

Résultat n°12

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1713-1719 et minutes notariales de 1713-1719 ; pièces de procédure (1722-1729)

Date

1713-1719

Cote

B/2986

Résultat n°13

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1730-1736) et minutes notariales de 1730-1736

Date

1730-1736

Cote

B/2987

Résultat n°14

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1737-1741) et minutes notariales de 1737-1741

Date

1737-1741

Cote

B/2988

Résultat n°15

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1742-1743, 1744-1745, 1746) et minutes notariales de 1742-1746

Date

1742-1746

Cote

B/2989

Résultat n°16

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1747-1760)

Date

1747-1760

Cote

B/2990

Résultat n°17

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1761-1762, 1765-1778, 1779-1780)

Date

1761-1780

Cote

B/2991

Résultat n°18
Dourdan I. - Me Janvry : minutes.

120 medias

Dourdan I. - Me Janvry : minutes.

Date

1579

Cote

2E1/9, 2E1/1 (Ancienne cote)

Résultat n°19

N° 5 - Bail de huit perches de vigne au vignoble des Granges-le-Roi, fait par Pierre Le Roy, à, Guillaume Le Roy, tous deux vignerons demeurant auxdites Granges-le-Roi [acte mutilé] [date lacunaire : vraisemblablement janvier ou février 1591].

Date

1591

Cote

2E1/10

Résultat n°20

N° 14 - Vente de [lacune : probablement de la terre ou de la vigne, probablement aux Granges-le-Roi], faite par Jehanne Le Sourt, veuve de Pierre Guérot, à, [lacune], moyennant la somme annuelle de trois écus un tiers. Témoin : Jehan Guérot, vigneron demeurant auxdites Granges-le-Roi [acte mutilé] (26 février 1591).

Date

1591

Cote

2E1/10