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Résultat n°1

BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1738-1744) ; (Bailliage et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1745-1747) dont la saisie des minutes de maître Poussepin poursuivi pour non présentation des actes au contrôle ni insinuation, dépossédé de toutes ses fonctions de greffier et de notaire. Levée des scellés des minutes en 1757

Cote
B/339
 Date
1738-1757
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
procès-verbal de scellés, minute juridictionnelle, minute notariale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie...
Résultat n°2

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Notifications, par le prévôt de Corbeil Jehan le Bergier, d'actes passés devant notaires (1573-1598)

Cote
B/744
 Date
1573-1598
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
note, minute notariale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°3

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Notifications, par les prévôts de Corbeil Jehan de la Barre, Jehan Delaunay et Jean Baptiste Guynaud, d'actes passés devant notaires (1603-1699) ; actes notariés - Corbeil : Charles Aubry, Jean Hucherard, Nicolas Regnault, Etienne Charron, Alexandre Boisneuf, Nicolas Tarteret, Marin Cholière, Pierre Doré - Mennecy : Etienne Couanon, Etienne Boudet, Jean Boissier, Jean Barbe - Ballancourt : Philippes Verjon - Arpajon : Jacques Leconte - Brunoy : Gabriel Charles Moreau - Champcueil : André Ravet

Cote
B/745
 Date
1603-1699
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
note, minute notariale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°4

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Notifications d'actes notariés (juillet 1348, 1588-1589, 1594, 1599, 1604, 1607, 1610, 1613, 1615, 1619, 1623-1626, 1629-1631, 1634, 1637-1638, 1643, 1645, 1648, 1650, 1653, 1656, 1658, 1660, 1668, 1670-1671, 1678, 1680-1681, 1686-1687, 1691, 1693-1694, 1696, 1698, 1711, 1717, 1720, 1723, 1729) ; un registre de déclarations au Roi devant notaire concernant des biens sur le domaine de Dourdan (juillet 1668-20 mars 1669).

Cote
B/1014
 Date
1348-1729
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Notifications...
Résultat n°5

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Un registre des commissions sur lettres à terriers ( 1714-1751) ; deux registres de déclarations des filles et femmes veuves enceintes (20 mars 1776-22 août 1785), (1er novembre 1785-3 décembre 1791) ; un registre des droits de chapelle (20 février 1721-6 septembre 1724) ; un inventaire des minutes de différents notaires d'Etampes (1725-1758) ; un livre de comptes (1773-1777).

Cote
B/1534
 Date
1714-1791
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre, minute notariale, TERRIER

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Un registre des...
Résultat n°6

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (janvier 1668-octobre 1669, 1670, avril 1671-décembre 1674) et minutes notariales de 1668-1674

Cote
B/2980
 Date
1668-1674
 Lieu
WISSOUS
 Type de document
minute juridictionnelle, minute notariale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et...
Résultat n°7

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1675-1680, 1 acte de 1681, 2 actes de 1682, 2 actes de 1683, 1684) et minutes notariales de 1675-1684

Cote
B/2981
 Date
1675-1684
 Lieu
WISSOUS
 Type de document
minute juridictionnelle, minute notariale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et...
Résultat n°8

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1685-1688) et minutes notariales de 1685

Cote
B/2982
 Date
1685-1688
 Lieu
WISSOUS
 Type de document
minute juridictionnelle, minute notariale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et...
Résultat n°9

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1689-1694) et minutes notariales de 1693 et 1694

Cote
B/2983
 Date
1689-1694
 Lieu
WISSOUS
 Type de document
minute juridictionnelle, minute notariale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et...
Résultat n°10

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1695-1702) et minutes notariales de 1695-1702

Cote
B/2984
 Date
1695-1702
 Lieu
WISSOUS
 Type de document
minute juridictionnelle, minute notariale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et...
Résultat n°11

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1703-1708, 1709-1712) et minutes notariales de 1703-1709

Cote
B/2985
 Date
1703-1709
 Lieu
WISSOUS
 Type de document
minute juridictionnelle, minute notariale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et...
Résultat n°12

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1713-1719 et minutes notariales de 1713-1719 ; pièces de procédure (1722-1729)

Cote
B/2986
 Date
1713-1719
 Lieu
WISSOUS
 Type de document
minute juridictionnelle, minute notariale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et...
Résultat n°13

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1730-1736) et minutes notariales de 1730-1736

Cote
B/2987
 Date
1730-1736
 Lieu
WISSOUS
 Type de document
minute juridictionnelle, minute notariale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et...
Résultat n°14

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1737-1741) et minutes notariales de 1737-1741

Cote
B/2988
 Date
1737-1741
 Lieu
WISSOUS
 Type de document
minute juridictionnelle, minute notariale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et...
Résultat n°15

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1742-1743, 1744-1745, 1746) et minutes notariales de 1742-1746

Cote
B/2989
 Date
1742-1746
 Lieu
WISSOUS
 Type de document
minute juridictionnelle, minute notariale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et...
Résultat n°16

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1747-1760)

Cote
B/2990
 Date
1747-1760
 Lieu
WISSOUS
 Type de document
minute juridictionnelle, minute notariale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et...
Résultat n°17

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1761-1762, 1765-1778, 1779-1780)

Cote
B/2991
 Date
1761-1780
 Lieu
WISSOUS, PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
minute juridictionnelle, minute notariale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Procédure civile et...
Résultat n°18
Dourdan I. - Me Janvry : minutes.

120 medias

Dourdan I. - Me Janvry : minutes.
Cote
2E1/9, 2E1/1 (Ancienne cote)
 Date
1579
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

  • Dourdan I. - Me Janvry : minutes.
Résultat n°19

N° 5 - Bail de huit perches de vigne au vignoble des Granges-le-Roi, fait par Pierre Le Roy, à, Guillaume Le Roy, tous deux vignerons demeurant auxdites Granges-le-Roi [acte mutilé] [date lacunaire : vraisemblablement janvier ou février 1591].
Cote
2E1/10
 Date
1591
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

  • Dourdan I. - Pierre Frelet, notaire royal au bailliage...
  • N° 5 - Bail de huit perches de vigne au vignoble des...
Résultat n°20

N° 14 - Vente de [lacune : probablement de la terre ou de la vigne, probablement aux Granges-le-Roi], faite par Jehanne Le Sourt, veuve de Pierre Guérot, à, [lacune], moyennant la somme annuelle de trois écus un tiers. Témoin : Jehan Guérot, vigneron demeurant auxdites Granges-le-Roi [acte mutilé] (26 février 1591).
Cote
2E1/10
 Date
1591
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

  • Dourdan I. - Pierre Frelet, notaire royal au bailliage...
  • N° 14 - Vente de [lacune : probablement de la terre...