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Résultat n°1

Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus au Roi, en sa Chambre de France, à cause de la seigneurie de BRUNOY, relevant et mouvant de la chatellenie de CORBEIL.

Date

1411-1480

Cote

A/672

Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY.

Date

1575-1677

Cote

A/673

Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY.

Date

1551-1674

Cote

A/684

Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY.

Date

1576-1781

Cote

A/691

Résultat n°5

Duché-pairie de BRUNOY : fonctionnement de la justice seigneuriale.

Date

1757-1771

Cote

A/788

Résultat n°6

Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : registre ordinaire de la prévôté et de la juridiction de BRUNOY.

Date

1507-1508

Cote

A/791

Résultat n°7

Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : jugements rendus en la prévôté de BRUNOY.

Date

1508-1517

Cote

A/792

Résultat n°8

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : sentences de la prévôté et juridiction de BRUNOY.

Date

1535-1540

Cote

A/794

Résultat n°9

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

Date

1605-1738

Cote

A/795

Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes, arrêts, sentences, notes et extraits, concernant le droit de gruerie qui appartient à la seigneurie de BRUNOY.

Date

1580-1733

Cote

A/796

Résultat n°11

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

Date

1506-1758

Cote

A/797

Résultat n°12

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

Date

1643-1782

Cote

A/798

Résultat n°13

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

Date

1510-1714

Cote

A/799

Résultat n°14

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

Date

1580-1760

Cote

A/800

Résultat n°15

Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux, de dénombrements et de sentences, concernant l'exercice des droits de pêche, de chasse et de garenne dans les seigneuries de BRUNOY, de COMBS-LA-VILLE, de VAUX-LA-REINE, de TIGERY, de MANDRES, de PERIGNY, de VARENNES et de QUINCY.

Date

1411-1776

Cote

A/801

Résultat n°16

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

Date

1513-1758

Cote

A/802

Résultat n°17

Duché-pairie de BRUNOY.

Date

1411-1722

Cote

A/811

Résultat n°18

Duché-pairie de BRUNOY : Seigneurie de Combs-la-Ville.

Date

1626-1743

Cote

A/813

Résultat n°19

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneuries de Tigery et de La Tour-Tigery.

Date

1444-1729

Cote

A/815

Résultat n°20

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Mandres.

Date

1511-1739

Cote

A/816

Résultat n°21

Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).

Date

1273-1772

Cote

A/820

Résultat n°22

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

Date

1686-1743

Cote

A/828

Résultat n°23

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi qui érigent en marquisat, en faveur de Jean PARIS de MONTMARTEL, les terres et seigneuries de BRUNOY, VILLECRESNE, QUINCY, [...] ; déclaration et lettres patentes du Roi, relatives à la capitainerie des chasses de CORBEIL ; sentence du bailliage de BRUNOY, qui défend aux habitants de COMBS-LA-VILLE, de conduire leurs bestiaux dans le lit de la rivière d'YERRES, lorsqu 'elle est à sec.

Date

1694-1768

Cote

A/876

Résultat n°24

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI III ET DE LOUIS XIV, qui règlent les limites de la capitainerie et gruerie de SENART ; arrêts d'enregistrement ; sentence du grand-maître des Eaux et Forêts de BRIE et de la TABLE DE MARBRE, en faveur du seigneur de BRUNOY, contre la gruerie de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS, qui confirme à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT l'exemption des droits de gruerie dans ses bois d'EPINAY-SOUS-SENART ; sentences du prévôt de CORBEIL et de prévôté de BRUNOY, relatives à des délits de chasse, à la vente du pain ; à la marque des pots et mesures pour les boissons ; aux alignements des abattis d'arbres dans le bois de BRUNOY.

Date

1580-1747

Cote

A/877

Résultat n°25

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Conseil d'Etat qui règlent la foi et hommage dus par les vassaux de la Couronne, et l'exploitation des bois dans la forêt de SENART. Sentences : des Requêtes du Palais, relatives au bail emphytéotique du fief de LA GRANGE-DU-MILIEU ; de la Maîtrise des Eaux et forêts de PARIS, qui permet à M. de MONTMARTEL de faire faire, dans le délai de deux mois, le nouveau lit de la rivière d'YERRES ; de la prévôté de BRUNOY.

Date

1716-1747

Cote

A/878

Résultat n°26

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de la prévôté de VAUX-LA-REINE pour le seigneur du lieu, relativement à la saisie de la ferme de VIOLETTE ; du Châtelet, contre le sieur Nicolas LIBERT, le sieur FLEURY, le sieur MOUSSINOT, chapelain de la chapelle SAINT-YVES ; en faveur de l'abbaye de JARCY, relativement au fief de LA CROIX-BOISSIERE ; en faveur du marquis de CHABANNAIS, pour l'exercice du droit de pêche ; sur le douaire de la feue dame de GOMER DE GONSOLIN ; de la Chambre du Trésor, qui évoque l'affaire du sieur JOSSE, meunier de VAUX-LA-REINE, contre le sieur LEGRAND, meunier, du MOULIN-LE-ROI, à CORBEIL ; des Requêtes du Palais, et arrêts du Parlement.

Date

1619-1743

Cote

A/880

Résultat n°27

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de l'élection de PARIS, qui fait défense aux collecteurs de COMBS-LA-VILLE , d'imposer madame COLBERT, veuve BRUNET de RANCY, dame du lieu, pour la ferme de VAUX-LA-REINE ; de la prévôté d'EGRENAY contre le sieur BOULANGER, qui ordonne la réunion au domaine d'EGRENAY de la maison de LA COUTERIE ; de la prévôté de COMBS-LA-VILLE qui maintient le marquis de CHABANNAIS en la possession de quatre-vingts pieds d'aunes, sur le lit du faux-bras de la rivière d'YERRES ; du bailliage du marquisat de BRUNOY, qui autorise M. de MONTMARTEL à rentrer en possession de la tuilerie d'EGRENAY ; de la capitainerie des chasses de CORBEIL, qui permet au sieur de GIRARDOT, seigneur de MENEHY, de chasser dans l'étendue de ce fief, comme seigneur haut-justicier.

Date

1718-1769

Cote

A/881

Résultat n°28

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE MARBRE du Palais ; de la Maîtrise des Eaux et Forêts ; de la Chambre du Trésor ; du prévôt et du juge de LA TOUR-TIGERY ; du prévôt de CORBEIL et du bailliage du même lieu, concernant le droit de justice des seigneurs de LA TOUR-TIGERY ; de la TABLE DE MARBRE qui autorise messire Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à enlever les chênes abattus dans la forêt de SENART ; expertise des terres de la ferme de LA TOUR-TIGERY, ordonnée par le prévôt de CORBEIL ; arrêt du Parlement qui casse une sentence du juge de LA TOUR et permet à FAUCHON de plaider devant une autre juridiction ; sentence des Requêtes du Palais qui confirme la transaction intervenue entre M. de MONTMARTEL, seigneur de LA TOUR, et Geneviève GRUYN, dame de TIGERY, relativement aux droits de justice et de chasse dans leurs fiefs.

Date

1551-1759

Cote

A/882

Résultat n°29

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS relativement à la succession de feue Lucrèce de MONTONVILLIERS, entre Claude DUVAL, sieur de MANDRES, et ses cohéritiers ; sentences du Châtelet, des Requêtes du Palais, des Requêtes de l'Hôtel, du prévôt de MANDRES et du prévôt de PERIGNY, en faveur des seigneurs de MANDRES et de PERIGNY, contre le curé de PERIGNY, le sieur MARIETTE, MM. ARNAUD, sieur de LA GOUTTE, et ARNAUD, sieur de LA PERRIERE [...] pour refus de passer déclarations ; du prévôt de PERIGNY, condamnant Charles et François HEMET, laboureurs, à réparer un chemin qu'ils ont dégradé.

Date

1675-1745

Cote

A/883

Résultat n°30

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences du prévôt de PERIGNY, de la prévôté de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, du Châtelet, des Requêtes du Palais, en faveur des seigneurs de PERIGNY ; de la prévôté de PERIGNY, qui condamne Michel CHEMINET à payer le droit de pressurage ; défense au sieur MARTIN de pêcher dans la rivière d'YERRES ; arrêt du Parlement qui règle l'ouverture des vannes des moulins établis sur la rivière d'YERRES sentence du Châtelet qui condamne l'abbaye d'YERRES à payer une rente due à la fabrique de PERIGNY ; des Requêtes du Palais, qui distrait de la terre de QUINCY, au profit de l'abbaye de JARCY, le droit de pêche sur la rivière d'YERRES ; qui maintient le comte de SOURDIS et la marquise de CHABANNAIS, seigneur et dame de COMBS-LA-VILLE, dans leur droit de pêche ; arrêt du Parlement contre le sieur GAY de LA TOUR, qui reconnaît à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT, à PARIS, le droit d'envoyer en tout temps, sur le territoire de la seigneurie de QUINCY, paître les bestiaux de sa ferme d'EPINAY-SOUS-SENART.

Date

1646-1760

Cote

A/884

Résultat n°31

Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements du fief de REAULIEU rendus : à DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, par Dauphine de COUDERC, veuve de feu Marc CENESME ; à Jacqueline de BAILLY, par Guillaume de CENESME et par François de CENESME ; à l'abbesse d'YERRES et à madame de PIENNE, par Claude de FUSEE ; à M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, par PARIS DE MONTARTEL [...]. Lettres de souffrances, sentences du bailli d'YERRES.

Date

1513-1757

Cote

A/902

Résultat n°32
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

1 media

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

Date

1380-1746

Cote

A/934

Résultat n°33

Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. René HEMET est condamné à l'amende de vingt sols parisis pour avoir cueilli et mangé trois grappes de raisin, pendant les vendanges, dans les vignes de noble demoiselle Jeanne de MEAUX, dame en partie de SENTENY ; élection d'un collecteur des tailles, chargé de veiller à la conservation des rôles qui sont placés sous le porche de l'église de SENTENY ; autorisation accordée par le juge et par les manants de SENTENY à Jacques FORTIN, marguillier, et à ses successeurs, de payer cent sols tournois de gage par an au maître d'école dudit lieu de SENTENY [registre].

Date

1564-1566

Cote

A/938

Résultat n°34

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences rendues en la moyenne et basse justice du fief des LYONS. Succession de Jacques POIREAU, marchand à SENTENY : nomination d'un curateur à la succession ; délivrance, à Marguerite BOULLEE, de ses hardes, linge et joyaux, et d'une somme de 150 livres, à titre de préciput constitué par feu POIREAU ; condamnation de ladite BOULLEE et du curateur, chacun en six livres d'amende, pour avoir reconnu dans cette affaire d'autre juge que le prévôt des LYONS ; provisions de l'office de prévôt de la justice de ce fief, accordées par M. de LA GUILLAUMIE au sieur DESLOGES, et de sergent, concédées au sieur BAILLY [registre].

Date

1664-1689

Cote

A/941

Résultat n°35

Duché-paierie de BRUNOY. - Opposition à l'adjudication par décret, de la terre de GROSBOIS, faite à M. de HARLAY, de la part de Claude BOISTARD, sieur de CERSAY ; acquisition par Urbain de LA BARRE, bourgeois de PARIS, de la terre de CERSAY, vendue par les héritiers de feu Claude BOISTARD ; saisie réelle de la terre de CERSAY et du fief du REFUGE, sur Urbain de LA BARRE ; sentence de la cour des Aides.

Date

1701-1726

Cote

A/951

Résultat n°36

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres à terrier obtenues par messire Hugues de BUSSY-RABUTIN, grand-prieur de France, à l'effet de procéder à la confection du terrier de la seigneurie de SENTENY ; sentence des Requêtes du Palais qui commet Anseline BOUTHELIER, notaire au Châtelet de MELUN, demeurant à OZOIR, afin de recevoir les déclarations des divers censitaires de la seigneurie de SENTENY.

Date

1654-1735

Cote

A/1053

Résultat n°37

Duché-paierie de BRUNOY.

Date

1191-1780

Cote

A/1089

Résultat n°38

Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].

Date

1482-1575

Cote

A/1095

Résultat n°39

Duché-paierie de BRUNOY.

Date

1117-1584

Cote

A/1110

Résultat n°40

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes par lesquelles MONSIEUR, frère du Roi, nomme les sieurs de BAR, CROMOT et GAMARD, commissaires de son conseil pour administrer le duché de BRUNOY ; arrêt du Parlement de PARIS, qui maintient le curé de VILLECRESNE en possession des grosses dîmes de la ferme de LA PAILLARDIE ; sentence du Châtelet de PARIS, qui ordonne la vente de la maison du fief d'ATTILLY, au profit de madame la duchesse de JOYEUSE, dame de VILLECRESNE ; arrêts du Parlement et sentences des Requêtes du Palais relatifs à la vente de la terre de GROSBOIS, et pour le grand-prieur de France contre divers censitaires de la seigneurie de SENTENY.

Date

1658-1781

Cote

A/1123