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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850.

    Date

    s.d

    Cote

    1J/704, 25 - Num - 1 - Copie de sécuritéLA PART DES FEMMES, FEMINISME ET REVOLUTION 1848-1850Montage audiovisuelDurée : 39'36''Cet enregistrement est accompagné de 110 diapositive - 2005 - 2005 25Num/1 (Cote de substitution)

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850....
  2. Résultat n°2

    15 - 28 novembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3419W/67

    • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

    • Minutes de jugements.
    • 15 - 28 novembre 2017.

    Producteur :


    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur),
    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    Janvier - septembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/18

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Ordonnances prises hors commission d'application des...
    • Janvier - septembre 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  4. Résultat n°4

    Août - octobre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/25

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Ordonnances concernant les libérations sous contrainte...
    • Maison d'arrêt des hommes.
    • Bâtiment D3.
    • Août - octobre 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  5. Résultat n°5

    Ordonnances des juges de l'application des peines du milieu ouvert : minutes n°1 - 187.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/39

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Ordonnances des juges de l'application des peines du...

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  6. Résultat n°6

    Octobre - novembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/12

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Retraits supplémentaires de peines (RSP).
    • Octobre - novembre 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  7. Résultat n°7

    Décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/13

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Retraits supplémentaires de peines (RSP).
    • Décembre 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  8. Résultat n°8

    13 - 24 avril 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3419W/54

    • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

    • Minutes de jugements.
    • 13 - 24 avril 2017.

    Producteur :


    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur),
    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Février - Mars 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/2

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Permissions de sortir (PS).
    • Février - Mars 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  10. Résultat n°10

    Septembre - décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/35

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances concernant le centre de semi-liberté (CSL),...
    • Septembre - décembre 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  11. Résultat n°11

    10 - 16 janvier 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3419W/47

    • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

    • Minutes de jugements.
    • 10 - 16 janvier 2017.

    Producteur :


    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur),
    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Août - septembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/11

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Retraits supplémentaires de peines (RSP).
    • Août - septembre 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  13. Résultat n°13

    Septembre - décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/21

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Ordonnances concernant les libérations sous contrainte...
    • Maison d'arrêt des hommes.
    • Bâtiment D1-D2.
    • Septembre - décembre 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  14. Résultat n°14

    Juin - juillet 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/10

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Retraits supplémentaires de peines (RSP).
    • Juin - juillet 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  15. Résultat n°15

    Mars - avril 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/23

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Ordonnances concernant les libérations sous contrainte...
    • Maison d'arrêt des hommes.
    • Bâtiment D3.
    • Mars - avril 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  16. Résultat n°16

    Janvier 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/1

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Permissions de sortir (PS).
    • Janvier 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  17. Résultat n°17

    Octobre - novembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/6

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Permissions de sortir (PS).
    • Octobre - novembre 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  18. Résultat n°18

    Avril - mai 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/9

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Retraits supplémentaires de peines (RSP).
    • Avril - mai 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  19. Résultat n°19

    Juin 2017 - décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3419W/5

    • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

    • Minutes des ordonnances de référés.
    • Juin 2017 - décembre 2017.

    Producteur :


    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur),
    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    21 - 30 mars 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3419W/52

    • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

    • Minutes de jugements.
    • 21 - 30 mars 2017.

    Producteur :


    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur),
    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    Minutes n°351 - 762.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/37

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des juges de l'application des peines du...
    • Minutes n°351 - 762.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  22. Résultat n°22

    22 février - 6 mars 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3419W/50

    • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

    • Minutes de jugements.
    • 22 février - 6 mars 2017.

    Producteur :


    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur),
    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    Octobre - décembre

    Date

    2017

    Cote

    3335W/19

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Ordonnances prises hors commission d'application des...
    • Octobre - décembre

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  24. Résultat n°24

    Janvier - août 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/20

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Ordonnances concernant les libérations sous contrainte...
    • Maison d'arrêt des hommes.
    • Bâtiment D1-D2.
    • Janvier - août 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  25. Résultat n°25

    Mai - juillet 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/24

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Ordonnances concernant les libérations sous contrainte...
    • Maison d'arrêt des hommes.
    • Bâtiment D3.
    • Mai - juillet 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  26. Résultat n°26

    Décisions du juge d'application des peines.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/1-39

    • Contexte : Décision du juge d'application des peines (2017).

    • Décisions du juge d'application des peines.

    Producteur :

    JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  27. Résultat n°27

    6 - 24 juillet 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3419W/60

    • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

    • Minutes de jugements.
    • 6 - 24 juillet 2017.

    Producteur :


    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur),
    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  28. Résultat n°28

    Novembre 2016 - mai 2017.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3419W/4

    • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

    • Minutes des ordonnances de référés.
    • Novembre 2016 - mai 2017.

    Producteur :


    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur),
    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  29. Résultat n°29

    Décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/7

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Permissions de sortir (PS).
    • Décembre 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  30. Résultat n°30

    31 mars - 12 avril 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3419W/53

    • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

    • Minutes de jugements.
    • 31 mars - 12 avril 2017.

    Producteur :


    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur),
    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31

    18 - 25 septembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3419W/63

    • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

    • Minutes de jugements.
    • 18 - 25 septembre 2017.

    Producteur :


    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur),
    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  32. Résultat n°32

    24 juillet - 7 septembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3419W/61

    • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

    • Minutes de jugements.
    • 24 juillet - 7 septembre 2017.

    Producteur :


    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur),
    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    Aout - décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/33

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances concernant les placements sous surveillance...
    • Aout - décembre 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  34. Résultat n°34

    Août - septembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/5

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Permissions de sortir (PS).
    • Août - septembre 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  35. Résultat n°35

    31 octobre - 13 novembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3419W/66

    • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

    • Minutes de jugements.
    • 31 octobre - 13 novembre 2017.

    Producteur :


    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur),
    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    Janvier - août 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/34

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances concernant le centre de semi-liberté (CSL),...
    • Janvier - août 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  37. Résultat n°37

    6 février - 21 février 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3419W/49

    • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

    • Minutes de jugements.
    • 6 février - 21 février 2017.

    Producteur :


    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur),
    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  38. Résultat n°38

    Juin - octobre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/28

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Ordonnances concernant les libérations sous contrainte...
    • Bâtiment D4 (quartiers des mineurs hommes) et maison...
    • Juin - octobre 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  39. Résultat n°39

    Janvier - février 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/22

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Ordonnances concernant les libérations sous contrainte...
    • Maison d'arrêt des hommes.
    • Bâtiment D3.
    • Janvier - février 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  40. Résultat n°40

    Novembre - décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/17

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Crédits de réductions de peines (CRP)
    • Novembre - décembre 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)