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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1J/704, 25 - Num - 1 - Copie de sécuritéLA PART DES FEMMES, FEMINISME ET REVOLUTION 1848-1850Montage audiovisuelDurée : 39'36''Cet enregistrement est accompagné de 110 diapositive - 2005 - 2005 25Num/1 (Cote de substitution)
Date
s.d
Lieu
PARIS Commune, SEINE
Type de document
document audiovisuel, minute juridictionnelle, document photographique, texte officiel
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850....
Résultat n°2
Cote
3419W/67
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 15 - 28 novembre 2017.
Résultat n°3
Cote
3335W/18
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Ordonnances prises hors commission d'application des...
  • Janvier - septembre 2017.
Résultat n°4
Cote
3335W/25
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Ordonnances concernant les libérations sous contrainte...
  • Maison d'arrêt des hommes.
  • Bâtiment D3.
  • Août - octobre 2017.
Résultat n°5
Cote
3335W/39
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Ordonnances des juges de l'application des peines du...
Résultat n°6
Cote
3335W/12
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Retraits supplémentaires de peines (RSP).
  • Octobre - novembre 2017.
Résultat n°7
Cote
3335W/13
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Retraits supplémentaires de peines (RSP).
  • Décembre 2017.
Résultat n°8
Cote
3419W/54
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 13 - 24 avril 2017.
Résultat n°9
Cote
3335W/2
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Permissions de sortir (PS).
  • Février - Mars 2017.
Résultat n°10
Cote
3335W/35
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances concernant le centre de semi-liberté (CSL),...
  • Septembre - décembre 2017.
Résultat n°11
Cote
3419W/47
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 10 - 16 janvier 2017.
Résultat n°12
Cote
3335W/11
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Retraits supplémentaires de peines (RSP).
  • Août - septembre 2017.
Résultat n°13
Cote
3335W/21
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Ordonnances concernant les libérations sous contrainte...
  • Maison d'arrêt des hommes.
  • Bâtiment D1-D2.
  • Septembre - décembre 2017.
Résultat n°14
Cote
3335W/10
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Retraits supplémentaires de peines (RSP).
  • Juin - juillet 2017.
Résultat n°15
Cote
3335W/23
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Ordonnances concernant les libérations sous contrainte...
  • Maison d'arrêt des hommes.
  • Bâtiment D3.
  • Mars - avril 2017.
Résultat n°16
Cote
3335W/1
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Permissions de sortir (PS).
  • Janvier 2017.
Résultat n°17
Cote
3335W/6
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Permissions de sortir (PS).
  • Octobre - novembre 2017.
Résultat n°18
Cote
3335W/9
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Retraits supplémentaires de peines (RSP).
  • Avril - mai 2017.
Résultat n°19
Cote
3419W/5
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes des ordonnances de référés.
  • Juin 2017 - décembre 2017.
Résultat n°20
Cote
3419W/52
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 21 - 30 mars 2017.
Résultat n°21
Cote
3335W/37
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des juges de l'application des peines du...
  • Minutes n°351 - 762.
Résultat n°22
Cote
3419W/50
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 22 février - 6 mars 2017.
Résultat n°23
Cote
3335W/19
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Ordonnances prises hors commission d'application des...
  • Octobre - décembre
Résultat n°24
Cote
3335W/20
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Ordonnances concernant les libérations sous contrainte...
  • Maison d'arrêt des hommes.
  • Bâtiment D1-D2.
  • Janvier - août 2017.
Résultat n°25
Cote
3335W/24
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Ordonnances concernant les libérations sous contrainte...
  • Maison d'arrêt des hommes.
  • Bâtiment D3.
  • Mai - juillet 2017.
Résultat n°26
Cote
3335W/1-39
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : Décision du juge d'application des peines (2017).

  • Décisions du juge d'application des peines.
Résultat n°27
Cote
3419W/60
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 6 - 24 juillet 2017.
Résultat n°28
Cote
3419W/4
Date
2016-2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes des ordonnances de référés.
  • Novembre 2016 - mai 2017.
Résultat n°29
Cote
3335W/7
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Permissions de sortir (PS).
  • Décembre 2017.
Résultat n°30
Cote
3419W/53
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 31 mars - 12 avril 2017.
Résultat n°31
Cote
3419W/63
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 18 - 25 septembre 2017.
Résultat n°32
Cote
3419W/61
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 24 juillet - 7 septembre 2017.
Résultat n°33
Cote
3335W/33
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances concernant les placements sous surveillance...
  • Aout - décembre 2017.
Résultat n°34
Cote
3335W/5
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Permissions de sortir (PS).
  • Août - septembre 2017.
Résultat n°35
Cote
3419W/66
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 31 octobre - 13 novembre 2017.
Résultat n°36
Cote
3335W/34
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances concernant le centre de semi-liberté (CSL),...
  • Janvier - août 2017.
Résultat n°37
Cote
3419W/49
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 6 février - 21 février 2017.
Résultat n°38
Cote
3335W/28
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Ordonnances concernant les libérations sous contrainte...
  • Bâtiment D4 (quartiers des mineurs hommes) et maison...
  • Juin - octobre 2017.
Résultat n°39
Cote
3335W/22
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Ordonnances concernant les libérations sous contrainte...
  • Maison d'arrêt des hommes.
  • Bâtiment D3.
  • Janvier - février 2017.
Résultat n°40
Cote
3335W/17
Date
2017
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Crédits de réductions de peines (CRP)
  • Novembre - décembre 2017.