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> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850.

Cote
1J/704, 25 - Num - 1 - Copie de sécuritéLA PART DES FEMMES, FEMINISME ET REVOLUTION 1848-1850Montage audiovisuelDurée : 39'36''Cet enregistrement est accompagné de 110 diapositive - 2005 - 2005 25Num/1 (Cote de substitution)
 Date
s.d
 Lieu
PARIS Commune, SEINE
 Type de document
document audiovisuel, minute juridictionnelle, document photographique, texte officiel

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850....
Résultat n°2

15 - 28 novembre 2017.
Cote
3419W/67
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 15 - 28 novembre 2017.
Résultat n°3

Janvier - septembre 2017.
Cote
3335W/18
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Ordonnances prises hors commission d'application des...
  • Janvier - septembre 2017.
Résultat n°4

Août - octobre 2017.
Cote
3335W/25
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Ordonnances concernant les libérations sous contrainte...
  • Maison d'arrêt des hommes.
  • Bâtiment D3.
  • Août - octobre 2017.
Résultat n°5

Ordonnances des juges de l'application des peines du milieu ouvert : minutes n°1 - 187.
Cote
3335W/39
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Ordonnances des juges de l'application des peines du...
Résultat n°6

Octobre - novembre 2017.
Cote
3335W/12
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Retraits supplémentaires de peines (RSP).
  • Octobre - novembre 2017.
Résultat n°7

Décembre 2017.
Cote
3335W/13
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Retraits supplémentaires de peines (RSP).
  • Décembre 2017.
Résultat n°8

13 - 24 avril 2017.
Cote
3419W/54
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 13 - 24 avril 2017.
Résultat n°9

Février - Mars 2017.
Cote
3335W/2
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Permissions de sortir (PS).
  • Février - Mars 2017.
Résultat n°10

Septembre - décembre 2017.
Cote
3335W/35
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances concernant le centre de semi-liberté (CSL),...
  • Septembre - décembre 2017.
Résultat n°11

10 - 16 janvier 2017.
Cote
3419W/47
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 10 - 16 janvier 2017.
Résultat n°12

Août - septembre 2017.
Cote
3335W/11
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Retraits supplémentaires de peines (RSP).
  • Août - septembre 2017.
Résultat n°13

Septembre - décembre 2017.
Cote
3335W/21
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Ordonnances concernant les libérations sous contrainte...
  • Maison d'arrêt des hommes.
  • Bâtiment D1-D2.
  • Septembre - décembre 2017.
Résultat n°14

Juin - juillet 2017.
Cote
3335W/10
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Retraits supplémentaires de peines (RSP).
  • Juin - juillet 2017.
Résultat n°15

Mars - avril 2017.
Cote
3335W/23
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Ordonnances concernant les libérations sous contrainte...
  • Maison d'arrêt des hommes.
  • Bâtiment D3.
  • Mars - avril 2017.
Résultat n°16

Janvier 2017.
Cote
3335W/1
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Permissions de sortir (PS).
  • Janvier 2017.
Résultat n°17

Octobre - novembre 2017.
Cote
3335W/6
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Permissions de sortir (PS).
  • Octobre - novembre 2017.
Résultat n°18

Avril - mai 2017.
Cote
3335W/9
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

  • Milieu fermé.
  • Ordonnances des commissions d'application des peines...
  • Retraits supplémentaires de peines (RSP).
  • Avril - mai 2017.
Résultat n°19

Juin 2017 - décembre 2017.
Cote
3419W/5
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes des ordonnances de référés.
  • Juin 2017 - décembre 2017.
Résultat n°20

21 - 30 mars 2017.
Cote
3419W/52
 Date
2017
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Affaires commerciales : minutes des ordonnances de...

  • Minutes de jugements.
  • 21 - 30 mars 2017.