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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    EXPOSITION « JEU DE PISTE DANS LE PASSE », EN 1986.

    Date

    1986

    Cote

    22FI

    • Contexte : EXPOSITION « JEU DE PISTE DANS LE PASSE », EN 1986.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    La documentation cadastrale

    Date

    1983

    Cote

    INQUARTO/1714

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La documentation cadastrale
  3. Résultat n°3

    Répertoire numérique de la sous-série 3 P : Cadastre : 1800-1940

    Auteur

    ALMIN, Jean-Claude

    Date

    1983

    Cote

    INV/650

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 3 P : Cadastre...
  4. Résultat n°4

    Compoix et cadastres du Tarn : XIVè-XIXè siècles : Etude et catalogue, accompagnés d'un tableau des anciennes mesures agraires

    Auteur

    CAZANOVE (DE), Françoise

    Date

    1992

    Cote

    INV/1046

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Compoix et cadastres du Tarn : XIVè-XIXè siècles :...
  5. Résultat n°5

    Archives Municipales de Nantes : Cadastre et contributions directes : 1789-1971 : Inventaire de la sous-série G 1

    Auteur

    DANIEL, Lucie

    Date

    1986

    Cote

    INV/1172

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives Municipales de Nantes : Cadastre et contributions...
  6. Résultat n°6

    Répertoire numérique de la sous-série 3 P : Cadastre de l'Aube : 1800-1930

    Auteur

    SAUTEREAU, Jacky

    Date

    1996

    Cote

    INV/1751

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 3 P : Cadastre...
  7. Résultat n°7

    Répertoire méthodique de la sous-série 3 P : Le cadastre dit ''napoléonien'' dans la Drôme : an XI - 1932 à 1974

    Auteur

    MIQUET, Catherine

    Date

    1996

    Cote

    INV/1774

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire méthodique de la sous-série 3 P : Le cadastre...
  8. Résultat n°8

    Archives départementales de la Haute-Garonne. Sous-série 3 P. Cadastre. Répertoire méthodique. Toulouse : Conseil général de la Haute-Garonne, 2002

    Auteur

    GASTE, Pascal

    Date

    2002

    Cote

    INV/2042

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives départementales de la Haute-Garonne. Sous-série...
  9. Résultat n°9

    Succession de Rose Mathilde Moullé, veuve Charolet, veuve Barilliet. - Bulletin de décès (2 mai 1941), testament de Armand Fidèle Moullé (1911), notes et lettres (1940-1944). Charles Lucas, boulanger, successeur : devis de travaux dans une maison de BOISSY-LE-CUTTE (1946, 1953), récépissés d'assurances (1949-1953), 13 reçus (1936-1957), sommation interpellative à la demande d'Aimé et Lucien Charolet (1942), inventaire des biens de Suzanne Angélique Bonnet, épouse Lucas (1945). Succession de Charles Lucas. - Correspondance (1961-1963), rapport de la cour d'appel entre Amédée Damiot appelant et Charles Lucas intimé (1962), réassignation de Charles Lucas (1962), déclarations de revenus de Charles Lucas (1959, 1961). Propriété située 33 rue Coquillière à PARIS: attestation de propriété (1967), devis de travaux (1964, 1966), correspondance (1964-1966), vente par M. et Mme Gautier (1927), quittance par M. Gautier (1928), quittances et mainlevées (1931-1933, 1938, 1945), gérance de M. Bruzat, bail à M. Raguin. Propriétés de BOUVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BOISSY-LE-CUTTE, SANTEUIL, SACLAS, ORVEAU : extraits de matrice cadastrales (1964), correspondance (1962-1965). Maison de BROUE : acte de vente (1919). Maison de SANTUEIL : acte de vente (1924). Succession de Mme Lucas-Bonnet. - Contrat de mariage de Charles Lucas et Mme Moreau (1947), donation de Mme Bonnet à Charles Lucs, consentement à exécution (1945), inventaire Lucas-Bonnet (1945), inventaire après décès (1945). Succession de Mme Erbrech. - Correspondance (1964-1965). Succession Dovalo. - Propiété située au 33, rue Coquillière à PARIS : contrat de gérance location (1957), cession du fond de commerce (1960). Correspondance (1957-1965).

    Date

    1911-1966

    Cote

    1J/717

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Succession de Rose Mathilde Moullé, veuve Charolet,...
  10. Résultat n°10

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

    Date

    1527-1730

    Cote

    12J/52

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  11. Résultat n°11

    Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick ; gestion des bois et documentation sur les célestins (1410-1865).

    Date

    1410-1865

    Cote

    13J/41

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  12. Résultat n°12

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition du baron de COURCEL : dossier concernant la demande de dégrèvement d'impôts pour le moulin de MONS en raison de sa démolition partielle : - correspondance, relevé de la loi du 3 frimaire an VII relative à la répartition de l'assiette et loi du 4 août 1844 ; - matrice cadastrale des propriétés bâties de la commune d'ATHIS [copie largement annotée], 1883 ; correspondance au sujet des maisons IVOY et HAMEL, 1892 ; droits de voirie, 1896-1898. [38 pièces papier, 40 p.].

    Date

    1883-1898

    Cote

    26J/193

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Terres de Bouray. - Contentieux.

    Date

    1213-1823

    Cote

    27J/114

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Bouray. - Contentieux.

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  14. Résultat n°14

    Maison CHOISEUL d'AILLECOURT. - Alliance CHOISEUL d'AILLECOURT - ASTORGUE [116 pièces] : contrat de mariage entre André Maxime Urbain de CHOISEUL d'AILLECOURT et Adèle Félix Françoise ASTORGUE (10 juillet 1813) ; acte d'ondoyement de Marguerite Marie Maxime Eugénie de CHOISEUL (12 juillet 1816) ; comptes de tutelle d'Adèle Félix Françoise ASTORGUE (1812) ; testament et pièces de succession d'Adèle Félix Françoise ASTORGUE : pièces relatives à la côte de Jubert [extraits des sections et matrice du rôle de la commune de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, conciliation, demande d'avis d'audience, état d'observation] (1793-1809) et plan géométrique de la côte de Jubert par l'arpenteur ROUSSET, coul., dim. 48,3 cm x 63,3 cm (1805) ; administration de biens par son mari, André Maxime Urbain de CHOISEUL d'AILLECOURT (1813-1834) ; papiers de famille (1817-1820) ; états comptables de tutelle (1835) ; comptabilité : état des acquisitions du sieur de CHOISEUL [s. d.] ; factures (1834-1842) ; reconnaissance (1839) ; compte d'Eugénie (1839) ; mémoires d'ouvrages (1839-1840) ; travaux dans une chambre à coucher [s. d.].

    Date

    1793-1842

    Cote

    30J/24

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison CHOISEUL d'AILLECOURT. - Alliance CHOISEUL d'AILLECOURT...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  15. Résultat n°15

    Seigneurie de MANCHECOURT [département du LOIRET]. - Pièces générales [115 pièces, dont 78 liées] : titres de propriétés et déclarations (1610-1652) ; acquisition (1791) ; vente par adjudication de l'abbé de ROUVRAY (1695) ; comptabilité : constitution de rente : affaire BARBIER (1656-1719) ; rentes constituées et foncières, et états de rentes (1770-an III) [1770-1794/1795] ; quittances et rentes (1767-1776) ; contributions foncières : extrait de matrice, extraits de procès-verbaux de conseils d'arrondissement, rapport de contrôleur des contributions, instructions sur la répartition de la contribution foncière (an XI-1808) [1802/1803-1808] ; contentieux : affaire RABIER (1642-1696).

    Date

    1610-1808

    Cote

    30J/119

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de MANCHECOURT [département du LOIRET]....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  16. Résultat n°16

    VAUDOULEURS. - Titres de Gustave COUTURIER : vente par adjudication du domaine [22 pièces] : contrat de mariage entre Etienne-Gustave COUTURIER et Emilie COUSINERY au consulat de France à SMYRNE (11 novembre 1840) ; contrat de mariage entre le baron de LESPARDA et mademoiselle COUTURIER (2 septembre 1871) ; correspondance, avis d'imposition, extraits de matrice cadastrale, liste des propriétés COUTURIER (1885-1887) ; inventaire après décès de Gustave COUTURIER (17 mai 1889) [plan] ; adjudication du domaine à Henri-Marie-Charles COUTURIER [fils de Gustave] (5 juillet 1890).

    Date

    1840-1890

    Cote

    31J/28

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

    • VAUDOULEURS. - Titres de Gustave COUTURIER : vente...

    Producteur :

    VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

  17. Résultat n°17

    MESNIER-GILBERT, GARANCIERES-EN-BEAUCE. - Location d'immeubles, comptes, correspondance, crédits, impôts de solidarité, extraits de la matrice cadastrale, bail, acte relatif à un conseil de famille, à une adjudication, à une adjudication, à un échange et à un partage.

    Date

    1925-1963

    Cote

    48J/124

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • MESNIER-GILBERT, GARANCIERES-EN-BEAUCE. - Location...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  18. Résultat n°18

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - LADOUX, La Chapelle-la-Reine [Seine-et-Marne] : acquisition d'un hôtel particulier à Neuilly-sur-Seine [Hauts-de-Seine], prêt FOUCRIER-LADOUX (1959-1962) ; LATOUCHE Léon, Etampes : acquisition d'un immeuble (1962-1964) ; ARNOULT René, ferme de Danjouan, commune de Gironville : contrat de mariage avec CIRET Gisèle (1960) ; HOUDY-BOIVIN, Etampes : cahier des charges pour adjudication judiciaire d'immeubles à Boutervilliers, Morigny et Marolles-en-Beauce (1908) ; BROUSSE André, Paris : cession d'un fonds de commerce de café-bois-charbon à Roger PORTES, inventaire du commerce, bail, annonces légales (1962-1963) ; Société civile propriété de la Rivière, Oulins [Eure-et-Loir] : acte de vente de PERREE et RIVIERE à CORMIER de terres, actes de vente successifs, acte de vente par la Société Civile de la Propriété de la Rivière à BLACKBURN, baux ruraux (1928-1957) ; de BORNIOL - FERAUDY, Paris (1952-1959) : succession Vicomte de JOURDAN de SAVONNIERES, testament légant le domaine de Maison-Rouge à la Fondation des Orphelins Apprentis d'Auteuil [château, parc et réserves de bois, fermes], extrait de la matrice cadastrale, baux ruraux, actes de ventes DEBORNIOL à SEVESTRE, obligations SEVESTRE à divers, à Mme PROVENSAL, bail de chasse SEVESTRE à l'association La Chasse Privée d'Arthenay [Eure-et-Loir].

    Date

    1908-1964

    Cote

    66J/80

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - LADOUX,...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  19. Résultat n°19

    CORBEIL, transport.

    Date

    1309-1965

    Cote

    79J14/9

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, transport.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  20. Résultat n°20

    EPINAY-SUR-ORGE, administration nationale et communale.

    Date

    1791-1838

    Cote

    79J22/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • EPINAY-SUR-ORGE
    • EPINAY-SUR-ORGE, administration nationale et communale.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)