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2 654 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Terres de Bouray. - Contentieux.

    Date

    1213-1823

    Cote

    27J/114

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Bouray. - Contentieux.

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  2. Résultat n°2

    CORBEIL, transport.

    Date

    1309-1965

    Cote

    79J14/9

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, transport.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  3. Résultat n°3

    Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick ; gestion des bois et documentation sur les célestins (1410-1865).

    Date

    1410-1865

    Cote

    13J/41

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

    Date

    1527-1730

    Cote

    12J/52

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  5. Résultat n°5

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : matrice des propriétés bâties, case 1 à 184 (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT5 1G/9

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : matrice des propriétés...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  6. Résultat n°6

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : matrice des propriétés non-bâties, folio 1 à 491 (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT5 1G/7

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : matrice des propriétés...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  7. Résultat n°7

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : matrice des propriétés non-bâties, folio 492 à 721 (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT5 1G/8

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : matrice des propriétés...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  8. Résultat n°8

    ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés bâties et non-bâties, folio 721 à 1300.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT54 1G/2

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés bâties...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  9. Résultat n°9

    ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés bâties, case 377 à 928.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT54 1G/9

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés bâties,...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  10. Résultat n°10

    ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés bâties et non-bâties, folio 1301 à 1669.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT54 1G/3

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés bâties...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  11. Résultat n°11

    ITTEVILLE. - Tables alphabétiques des propriétaires compris dans la matrice cadastrale de la commune.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT54 1G/34

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Tables alphabétiques des propriétaires...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés non-bâties, folio 1109 à 1608.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT54 1G/6

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés non-bâties,...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés non-bâties, folio 1 à 500.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT54 1G/4

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés non-bâties,...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés non-bâties, folio 1905 à 2516.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT54 1G/7

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés non-bâties,...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  15. Résultat n°15

    ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés non-bâties, folio 501 à 1108.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT54 1G/5

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés non-bâties,...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés bâties, case 1 à 376.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT54 1G/8

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés bâties,...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Seigneurie de MANCHECOURT [département du LOIRET]. - Pièces générales [115 pièces, dont 78 liées] : titres de propriétés et déclarations (1610-1652) ; acquisition (1791) ; vente par adjudication de l'abbé de ROUVRAY (1695) ; comptabilité : constitution de rente : affaire BARBIER (1656-1719) ; rentes constituées et foncières, et états de rentes (1770-an III) [1770-1794/1795] ; quittances et rentes (1767-1776) ; contributions foncières : extrait de matrice, extraits de procès-verbaux de conseils d'arrondissement, rapport de contrôleur des contributions, instructions sur la répartition de la contribution foncière (an XI-1808) [1802/1803-1808] ; contentieux : affaire RABIER (1642-1696).

    Date

    1610-1808

    Cote

    30J/119

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de MANCHECOURT [département du LOIRET]....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  18. Résultat n°18

    VILLECONIN. - Cadastre : copie par extraits de la matrice de rôle de la contribution foncière [ordre alphabétique des propriétaires] [s.d., an V de la République]

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT13 1G/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Cadastre : copie par extraits de la matrice...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  19. Résultat n°19

    VILLECONIN. - Cadastre : matrice des propriétés non bâties (folios 501-1100) (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT13 1G/24

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Cadastre : matrice des propriétés non...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  20. Résultat n°20

    VILLECONIN. - Cadastre : matrice des propriétés non bâties (folios 1245-1345) (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT13 1G/25

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Cadastre : matrice des propriétés non...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  21. Résultat n°21

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Atlas cadastral rénové de la commune [comportant les sections allant de A à Q pour un nombre total de 24 feuillets reliés et en noir et blanc] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT20 1G/2

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Atlas cadastral...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  22. Résultat n°22

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre I [des sections A à E [début] ] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT20 1G/7

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  23. Résultat n°23

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre II [des sections M à Q] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT20 1G/9

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  24. Résultat n°24

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre II [des sections E [fin] à L] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT20 1G/8

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  25. Résultat n°25

    AVRAINVILLE - Contributions. - Extrait de la matrice cadastrale présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les propriétés : table alphabétique des propriétaires (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT80 1G/4

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Extrait de la matrice...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  26. Résultat n°26

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale : état de section E (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT66 1G/6

    • Contexte : SAINT-CYR-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale...

    Producteur :

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service versant)

  27. Résultat n°27

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale : état de section A (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT66 1G/2

    • Contexte : SAINT-CYR-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale...

    Producteur :

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service versant)

  28. Résultat n°28

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale : état de section C (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT66 1G/4

    • Contexte : SAINT-CYR-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale...

    Producteur :

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service versant)

  29. Résultat n°29

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale : état de section D (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT66 1G/5

    • Contexte : SAINT-CYR-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale...

    Producteur :

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service versant)

  30. Résultat n°30

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale : état de section B (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT66 1G/3

    • Contexte : SAINT-CYR-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Contributions. - Matrice cadastrale...

    Producteur :

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service versant)

  31. Résultat n°31

    JUVISY-SUR-ORGE, administration communale.- Ordonnance royale imprimée du 5 janvier 1745 concernant la règlementation des fontaines, bornes et parapets du pont de la montagne de Juvisy, remboursement de rente à la commune (1813), lettre du maire concernant le legs de CAULAINCOURT (1841), certificat de bonne conduite pour Nicolas MOUSSEL (1848), extrait de la matrice cadastrale.

    Date

    1745-1848

    Cote

    79J31/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • JUVISY
    • JUVISY-SUR-ORGE, administration communale.- Ordonnance...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  32. Résultat n°32

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Cadastre.- Matrice du rôle pour la contribution foncière (1791).

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT58 1G/2

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Cadastre.- Matrice du...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : états des sections A, B, C, D, E et F de la paroisse de CHAMPCUEIL (1791 - an 5) ; matrice des propriétés foncières [document en mauvais état].

    Date

    1791-1797

    Cote

    EDEPOT17 1G/11

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : états des sections A, B, C,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  34. Résultat n°34

    EPINAY-SUR-ORGE, administration nationale et communale.

    Date

    1791-1838

    Cote

    79J22/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • EPINAY-SUR-ORGE
    • EPINAY-SUR-ORGE, administration nationale et communale.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  35. Résultat n°35

    Maison CHOISEUL d'AILLECOURT. - Alliance CHOISEUL d'AILLECOURT - ASTORGUE [116 pièces] : contrat de mariage entre André Maxime Urbain de CHOISEUL d'AILLECOURT et Adèle Félix Françoise ASTORGUE (10 juillet 1813) ; acte d'ondoyement de Marguerite Marie Maxime Eugénie de CHOISEUL (12 juillet 1816) ; comptes de tutelle d'Adèle Félix Françoise ASTORGUE (1812) ; testament et pièces de succession d'Adèle Félix Françoise ASTORGUE : pièces relatives à la côte de Jubert [extraits des sections et matrice du rôle de la commune de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, conciliation, demande d'avis d'audience, état d'observation] (1793-1809) et plan géométrique de la côte de Jubert par l'arpenteur ROUSSET, coul., dim. 48,3 cm x 63,3 cm (1805) ; administration de biens par son mari, André Maxime Urbain de CHOISEUL d'AILLECOURT (1813-1834) ; papiers de famille (1817-1820) ; états comptables de tutelle (1835) ; comptabilité : état des acquisitions du sieur de CHOISEUL [s. d.] ; factures (1834-1842) ; reconnaissance (1839) ; compte d'Eugénie (1839) ; mémoires d'ouvrages (1839-1840) ; travaux dans une chambre à coucher [s. d.].

    Date

    1793-1842

    Cote

    30J/24

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison CHOISEUL d'AILLECOURT. - Alliance CHOISEUL d'AILLECOURT...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  36. Résultat n°36

    GRIGNY, administration communale.- Extrait de la matrice cadastrale pour M FIRBACH, lettre du maire et de ses adjoints attestant que le citoyen TERCIER n'a pas émigré [an 3].

    Date

    1794-1795

    Cote

    79J29/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • GRIGNY
    • GRIGNY, administration communale.- Extrait de la matrice...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  37. Résultat n°37

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : contribution foncière, état de sections (an V), matrice (an V) [1796/1797], atlas cadastral (1820), états de sections (1823), matrice cadastrale des propriétés non bâties [2 volumes] (1836-1914), matrice cadastrale des propriétés bâties (1881-1911), tableaux comparatifs des évaluations de maisons et d'usines [s. d.].

    Date

    1796-1914

    Cote

    EDEPOT5 1G/2

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : contribution...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  38. Résultat n°38

    BOIGNEVILLE. - Matrices cadastrales. Etat des sections A, B, C, N, O, P, Q, R dite état de classement des propriétés bâties (s.d.) ; matrice des propriétés bâties et non bâties (s.d.) ; deux tables alphabétiques des propriétaires (s.d.) ; [XIXe siècle, vers 1814].

    Date

    s.d

    Cote

    3P/5497

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BOIGNEVILLE. - Matrices cadastrales. Etat des sections...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Matrice des propriétés bâties et non bâties [cadastre rénové en 1959]. Nota : la première partie de ce volume est cotée 3 P/2770.

    Date

    s.d

    Cote

    3P/5498

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Matrice des propriétés bâties...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    CHAMPCUEIL. - Impôts directs, cadastre. - Délimitation de la commune : état des sommes dues au géomètre, révision du cadastre, matrices foncières, générales, supplémentaires, cadastrales, feuilles de mutations, (an XIV-1954).

    Date

    1805-1954

    Cote

    EDEPOT17 1G/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, cadastre. - Délimitation...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)