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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

EXPOSITION « JEU DE PISTE DANS LE PASSE », EN 1986.
Cote
22FI
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
mutation par décès, document photographique, matrice cadastrale, minute notariale, plan cadastral, registre paroissial, acte civil public, acte sous seing privé, table de succession, registre d'état civil

  • Contexte : EXPOSITION « JEU DE PISTE DANS LE PASSE », EN 1986.
Résultat n°2

La documentation cadastrale
Cote
INQUARTO/1714
 Date
1983
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • La documentation cadastrale
Résultat n°3

Répertoire numérique de la sous-série 3 P : Cadastre : 1800-1940
Cote
INV/650
 Date
1983
 Lieu
ORNE
 Type de document
matrice cadastrale, plan cadastral

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 3 P : Cadastre...
Résultat n°4

Compoix et cadastres du Tarn : XIVè-XIXè siècles : Etude et catalogue, accompagnés d'un tableau des anciennes mesures agraires
Cote
INV/1046
 Date
1992
 Lieu
TARN
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Compoix et cadastres du Tarn : XIVè-XIXè siècles :...
Résultat n°5

Archives Municipales de Nantes : Cadastre et contributions directes : 1789-1971 : Inventaire de la sous-série G 1
Cote
INV/1172
 Date
1986
 Lieu
LOIRE-ATLANTIQUE
 Type de document
matrice cadastrale, plan cadastral

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives Municipales de Nantes : Cadastre et contributions...
Résultat n°6

Répertoire numérique de la sous-série 3 P : Cadastre de l'Aube : 1800-1930
Cote
INV/1751
 Date
1996
 Lieu
AUBE
 Type de document
matrice cadastrale, plan cadastral

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 3 P : Cadastre...
Résultat n°7

Répertoire méthodique de la sous-série 3 P : Le cadastre dit ''napoléonien'' dans la Drôme : an XI - 1932 à 1974
Cote
INV/1774
 Date
1996
 Lieu
DROME
 Type de document
matrice cadastrale, plan cadastral

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire méthodique de la sous-série 3 P : Le cadastre...
Résultat n°8

Archives départementales de la Haute-Garonne. Sous-série 3 P. Cadastre. Répertoire méthodique. Toulouse : Conseil général de la Haute-Garonne, 2002
Cote
INV/2042
 Date
2002
 Lieu
HAUTE-GARONNE
 Type de document
plan cadastral, matrice cadastrale

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives départementales de la Haute-Garonne. Sous-série...
Résultat n°9

Succession de Rose Mathilde Moullé, veuve Charolet, veuve Barilliet. - Bulletin de décès (2 mai 1941), testament de Armand Fidèle Moullé (1911), notes et lettres (1940-1944). Charles Lucas, boulanger, successeur : devis de travaux dans une maison de BOISSY-LE-CUTTE (1946, 1953), récépissés d'assurances (1949-1953), 13 reçus (1936-1957), sommation interpellative à la demande d'Aimé et Lucien Charolet (1942), inventaire des biens de Suzanne Angélique Bonnet, épouse Lucas (1945). Succession de Charles Lucas. - Correspondance (1961-1963), rapport de la cour d'appel entre Amédée Damiot appelant et Charles Lucas intimé (1962), réassignation de Charles Lucas (1962), déclarations de revenus de Charles Lucas (1959, 1961). Propriété située 33 rue Coquillière à PARIS: attestation de propriété (1967), devis de travaux (1964, 1966), correspondance (1964-1966), vente par M. et Mme Gautier (1927), quittance par M. Gautier (1928), quittances et mainlevées (1931-1933, 1938, 1945), gérance de M. Bruzat, bail à M. Raguin. Propriétés de BOUVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BOISSY-LE-CUTTE, SANTEUIL, SACLAS, ORVEAU : extraits de matrice cadastrales (1964), correspondance (1962-1965). Maison de BROUE : acte de vente (1919). Maison de SANTUEIL : acte de vente (1924). Succession de Mme Lucas-Bonnet. - Contrat de mariage de Charles Lucas et Mme Moreau (1947), donation de Mme Bonnet à Charles Lucs, consentement à exécution (1945), inventaire Lucas-Bonnet (1945), inventaire après décès (1945). Succession de Mme Erbrech. - Correspondance (1964-1965). Succession Dovalo. - Propiété située au 33, rue Coquillière à PARIS : contrat de gérance location (1957), cession du fond de commerce (1960). Correspondance (1957-1965).

Cote
1J/717
 Date
1911-1966
 Lieu
BOUVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BOISSY-LE-CUTTE, SACLAS, ORVEAU
 Type de document
acte authentique, pièce comptable, correspondance, déclaration de douane, titre de propriété, bail, matrice cadastrale, inventaire

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Succession de Rose Mathilde Moullé, veuve Charolet,...
Résultat n°10

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.
Cote
12J/52
 Date
1527-1730
 Lieu
COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
matrice cadastrale, bail, minute juridictionnelle, déclaration, sceau

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.
Résultat n°11

Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick ; gestion des bois et documentation sur les célestins (1410-1865).
Cote
13J/41
 Date
1410-1865
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
inventaire, procès-verbal, rapport d'expertise, pétition, correspondance, documentation, plan, registre, délibération, matrice cadastrale, rapport, convention, acte authentique, minute juridictionnelle, BIOGRAPHIE

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick...
Résultat n°12

Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition du baron de COURCEL : dossier concernant la demande de dégrèvement d'impôts pour le moulin de MONS en raison de sa démolition partielle : - correspondance, relevé de la loi du 3 frimaire an VII relative à la répartition de l'assiette et loi du 4 août 1844 ; - matrice cadastrale des propriétés bâties de la commune d'ATHIS [copie largement annotée], 1883 ; correspondance au sujet des maisons IVOY et HAMEL, 1892 ; droits de voirie, 1896-1898. [38 pièces papier, 40 p.].

Cote
26J/193
 Date
1883-1898
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition...
Résultat n°13

Terres de Bouray. - Contentieux.
Cote
27J/114
 Date
1213-1823
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, plan cadastral, correspondance, charte, matrice cadastrale, inventaire, titre de propriété, déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Contentieux.
Résultat n°14

Maison CHOISEUL d'AILLECOURT. - Alliance CHOISEUL d'AILLECOURT - ASTORGUE [116 pièces] : contrat de mariage entre André Maxime Urbain de CHOISEUL d'AILLECOURT et Adèle Félix Françoise ASTORGUE (10 juillet 1813) ; acte d'ondoyement de Marguerite Marie Maxime Eugénie de CHOISEUL (12 juillet 1816) ; comptes de tutelle d'Adèle Félix Françoise ASTORGUE (1812) ; testament et pièces de succession d'Adèle Félix Françoise ASTORGUE : pièces relatives à la côte de Jubert [extraits des sections et matrice du rôle de la commune de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, conciliation, demande d'avis d'audience, état d'observation] (1793-1809) et plan géométrique de la côte de Jubert par l'arpenteur ROUSSET, coul., dim. 48,3 cm x 63,3 cm (1805) ; administration de biens par son mari, André Maxime Urbain de CHOISEUL d'AILLECOURT (1813-1834) ; papiers de famille (1817-1820) ; états comptables de tutelle (1835) ; comptabilité : état des acquisitions du sieur de CHOISEUL [s. d.] ; factures (1834-1842) ; reconnaissance (1839) ; compte d'Eugénie (1839) ; mémoires d'ouvrages (1839-1840) ; travaux dans une chambre à coucher [s. d.].

Cote
30J/24
 Date
1793-1842
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
acte authentique, matrice cadastrale, pièce comptable, plan

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison CHOISEUL d'AILLECOURT. - Alliance CHOISEUL d'AILLECOURT...
Résultat n°15

Seigneurie de MANCHECOURT [département du LOIRET]. - Pièces générales [115 pièces, dont 78 liées] : titres de propriétés et déclarations (1610-1652) ; acquisition (1791) ; vente par adjudication de l'abbé de ROUVRAY (1695) ; comptabilité : constitution de rente : affaire BARBIER (1656-1719) ; rentes constituées et foncières, et états de rentes (1770-an III) [1770-1794/1795] ; quittances et rentes (1767-1776) ; contributions foncières : extrait de matrice, extraits de procès-verbaux de conseils d'arrondissement, rapport de contrôleur des contributions, instructions sur la répartition de la contribution foncière (an XI-1808) [1802/1803-1808] ; contentieux : affaire RABIER (1642-1696).

Cote
30J/119
 Date
1610-1808
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET
 Type de document
titre de propriété, déclaration, matrice cadastrale, procès-verbal

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de MANCHECOURT [département du LOIRET]....
Résultat n°16

VAUDOULEURS. - Titres de Gustave COUTURIER : vente par adjudication du domaine [22 pièces] : contrat de mariage entre Etienne-Gustave COUTURIER et Emilie COUSINERY au consulat de France à SMYRNE (11 novembre 1840) ; contrat de mariage entre le baron de LESPARDA et mademoiselle COUTURIER (2 septembre 1871) ; correspondance, avis d'imposition, extraits de matrice cadastrale, liste des propriétés COUTURIER (1885-1887) ; inventaire après décès de Gustave COUTURIER (17 mai 1889) [plan] ; adjudication du domaine à Henri-Marie-Charles COUTURIER [fils de Gustave] (5 juillet 1890).

Cote
31J/28
 Date
1840-1890
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
matrice cadastrale, correspondance

  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Titres de Gustave COUTURIER : vente...
Résultat n°17

MESNIER-GILBERT, GARANCIERES-EN-BEAUCE. - Location d'immeubles, comptes, correspondance, crédits, impôts de solidarité, extraits de la matrice cadastrale, bail, acte relatif à un conseil de famille, à une adjudication, à une adjudication, à un échange et à un partage.

Cote
48J/124
 Date
1925-1963
 Lieu
DOURDAN Commune, EURE-ET-LOIR
 Type de document
matrice cadastrale, correspondance, bail

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • MESNIER-GILBERT, GARANCIERES-EN-BEAUCE. - Location...
Résultat n°18

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - LADOUX, La Chapelle-la-Reine [Seine-et-Marne] : acquisition d'un hôtel particulier à Neuilly-sur-Seine [Hauts-de-Seine], prêt FOUCRIER-LADOUX (1959-1962) ; LATOUCHE Léon, Etampes : acquisition d'un immeuble (1962-1964) ; ARNOULT René, ferme de Danjouan, commune de Gironville : contrat de mariage avec CIRET Gisèle (1960) ; HOUDY-BOIVIN, Etampes : cahier des charges pour adjudication judiciaire d'immeubles à Boutervilliers, Morigny et Marolles-en-Beauce (1908) ; BROUSSE André, Paris : cession d'un fonds de commerce de café-bois-charbon à Roger PORTES, inventaire du commerce, bail, annonces légales (1962-1963) ; Société civile propriété de la Rivière, Oulins [Eure-et-Loir] : acte de vente de PERREE et RIVIERE à CORMIER de terres, actes de vente successifs, acte de vente par la Société Civile de la Propriété de la Rivière à BLACKBURN, baux ruraux (1928-1957) ; de BORNIOL - FERAUDY, Paris (1952-1959) : succession Vicomte de JOURDAN de SAVONNIERES, testament légant le domaine de Maison-Rouge à la Fondation des Orphelins Apprentis d'Auteuil [château, parc et réserves de bois, fermes], extrait de la matrice cadastrale, baux ruraux, actes de ventes DEBORNIOL à SEVESTRE, obligations SEVESTRE à divers, à Mme PROVENSAL, bail de chasse SEVESTRE à l'association La Chasse Privée d'Arthenay [Eure-et-Loir].

Cote
66J/80
 Date
1908-1964
 Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
bail, acte authentique, cahier des charges, inventaire, annonce officielle et légale, matrice cadastrale

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - LADOUX,...
Résultat n°19

CORBEIL, transport.
Cote
79J14/9
 Date
1309-1965
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan, affiche, matrice cadastrale

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CORBEIL
  • CORBEIL, transport.
Résultat n°20

EPINAY-SUR-ORGE, administration nationale et communale.
Cote
79J22/2
 Date
1791-1838
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
matrice cadastrale, texte officiel

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • EPINAY-SUR-ORGE
  • EPINAY-SUR-ORGE, administration nationale et communale.