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2 654 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Terres de Bouray. - Contentieux.
Cote
27J/114
 Date
1213-1823
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, plan cadastral, correspondance, charte, matrice cadastrale, inventaire, titre de propriété, déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Contentieux.
Résultat n°2

CORBEIL, transport.
Cote
79J14/9
 Date
1309-1965
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan, affiche, matrice cadastrale

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CORBEIL
  • CORBEIL, transport.
Résultat n°3

Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick ; gestion des bois et documentation sur les célestins (1410-1865).
Cote
13J/41
 Date
1410-1865
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
inventaire, procès-verbal, rapport d'expertise, pétition, correspondance, documentation, plan, registre, délibération, matrice cadastrale, rapport, convention, acte authentique, minute juridictionnelle, BIOGRAPHIE

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick...
Résultat n°4

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.
Cote
12J/52
 Date
1527-1730
 Lieu
COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
matrice cadastrale, bail, minute juridictionnelle, déclaration, sceau

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.
Résultat n°5

BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : matrice des propriétés bâties, case 1 à 184 (s.d.).

Cote
EDEPOT5 1G/9
 Date
s.d
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : matrice des propriétés...
Résultat n°6

BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : matrice des propriétés non-bâties, folio 1 à 491 (s.d.).

Cote
EDEPOT5 1G/7
 Date
s.d
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : matrice des propriétés...
Résultat n°7

BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : matrice des propriétés non-bâties, folio 492 à 721 (s.d.).

Cote
EDEPOT5 1G/8
 Date
s.d
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : matrice des propriétés...
Résultat n°8

ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés bâties et non-bâties, folio 721 à 1300.

Cote
EDEPOT54 1G/2
 Date
s.d
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés bâties...
Résultat n°9

ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés bâties, case 377 à 928.

Cote
EDEPOT54 1G/9
 Date
s.d
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés bâties,...
Résultat n°10

ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés bâties et non-bâties, folio 1301 à 1669.

Cote
EDEPOT54 1G/3
 Date
s.d
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés bâties...
Résultat n°11

ITTEVILLE. - Tables alphabétiques des propriétaires compris dans la matrice cadastrale de la commune.

Cote
EDEPOT54 1G/34
 Date
s.d
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
matrice cadastrale, table, liste nominative

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Tables alphabétiques des propriétaires...
Résultat n°12

ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés non-bâties, folio 1109 à 1608.

Cote
EDEPOT54 1G/6
 Date
s.d
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés non-bâties,...
Résultat n°13

ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés non-bâties, folio 1 à 500.

Cote
EDEPOT54 1G/4
 Date
s.d
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés non-bâties,...
Résultat n°14

ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés non-bâties, folio 1905 à 2516.

Cote
EDEPOT54 1G/7
 Date
s.d
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés non-bâties,...
Résultat n°15

ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés non-bâties, folio 501 à 1108.

Cote
EDEPOT54 1G/5
 Date
s.d
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés non-bâties,...
Résultat n°16

ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés bâties, case 1 à 376.

Cote
EDEPOT54 1G/8
 Date
s.d
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Matrice cadastrale des propriétés bâties,...
Résultat n°17

Seigneurie de MANCHECOURT [département du LOIRET]. - Pièces générales [115 pièces, dont 78 liées] : titres de propriétés et déclarations (1610-1652) ; acquisition (1791) ; vente par adjudication de l'abbé de ROUVRAY (1695) ; comptabilité : constitution de rente : affaire BARBIER (1656-1719) ; rentes constituées et foncières, et états de rentes (1770-an III) [1770-1794/1795] ; quittances et rentes (1767-1776) ; contributions foncières : extrait de matrice, extraits de procès-verbaux de conseils d'arrondissement, rapport de contrôleur des contributions, instructions sur la répartition de la contribution foncière (an XI-1808) [1802/1803-1808] ; contentieux : affaire RABIER (1642-1696).

Cote
30J/119
 Date
1610-1808
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET
 Type de document
titre de propriété, déclaration, matrice cadastrale, procès-verbal

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de MANCHECOURT [département du LOIRET]....
Résultat n°18

VILLECONIN. - Cadastre : copie par extraits de la matrice de rôle de la contribution foncière [ordre alphabétique des propriétaires] [s.d., an V de la République]

Cote
EDEPOT13 1G/1
 Date
s.d
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Cadastre : copie par extraits de la matrice...
Résultat n°19

VILLECONIN. - Cadastre : matrice des propriétés non bâties (folios 501-1100) (s.d.).

Cote
EDEPOT13 1G/24
 Date
s.d
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Cadastre : matrice des propriétés non...
Résultat n°20

VILLECONIN. - Cadastre : matrice des propriétés non bâties (folios 1245-1345) (s.d.).

Cote
EDEPOT13 1G/25
 Date
s.d
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Cadastre : matrice des propriétés non...