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Résultats de la recherche

Résultat n°1

EXPOSITION « JEU DE PISTE DANS LE PASSE », EN 1986.

Date

1986

Cote

22FI

Résultat n°2

La documentation cadastrale

Date

1983

Cote

INQUARTO/1714

Résultat n°3

Répertoire numérique de la sous-série 3 P : Cadastre : 1800-1940

Date

1983

Cote

INV/650

Résultat n°4

Compoix et cadastres du Tarn : XIVè-XIXè siècles : Etude et catalogue, accompagnés d'un tableau des anciennes mesures agraires

Date

1992

Cote

INV/1046

Résultat n°5

Archives Municipales de Nantes : Cadastre et contributions directes : 1789-1971 : Inventaire de la sous-série G 1

Date

1986

Cote

INV/1172

Résultat n°6

Répertoire numérique de la sous-série 3 P : Cadastre de l'Aube : 1800-1930

Date

1996

Cote

INV/1751

Résultat n°7

Répertoire méthodique de la sous-série 3 P : Le cadastre dit ''napoléonien'' dans la Drôme : an XI - 1932 à 1974

Date

1996

Cote

INV/1774

Résultat n°8

Archives départementales de la Haute-Garonne. Sous-série 3 P. Cadastre. Répertoire méthodique. Toulouse : Conseil général de la Haute-Garonne, 2002

Date

2002

Cote

INV/2042

Résultat n°9

Succession de Rose Mathilde Moullé, veuve Charolet, veuve Barilliet. - Bulletin de décès (2 mai 1941), testament de Armand Fidèle Moullé (1911), notes et lettres (1940-1944). Charles Lucas, boulanger, successeur : devis de travaux dans une maison de BOISSY-LE-CUTTE (1946, 1953), récépissés d'assurances (1949-1953), 13 reçus (1936-1957), sommation interpellative à la demande d'Aimé et Lucien Charolet (1942), inventaire des biens de Suzanne Angélique Bonnet, épouse Lucas (1945). Succession de Charles Lucas. - Correspondance (1961-1963), rapport de la cour d'appel entre Amédée Damiot appelant et Charles Lucas intimé (1962), réassignation de Charles Lucas (1962), déclarations de revenus de Charles Lucas (1959, 1961). Propriété située 33 rue Coquillière à PARIS: attestation de propriété (1967), devis de travaux (1964, 1966), correspondance (1964-1966), vente par M. et Mme Gautier (1927), quittance par M. Gautier (1928), quittances et mainlevées (1931-1933, 1938, 1945), gérance de M. Bruzat, bail à M. Raguin. Propriétés de BOUVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BOISSY-LE-CUTTE, SANTEUIL, SACLAS, ORVEAU : extraits de matrice cadastrales (1964), correspondance (1962-1965). Maison de BROUE : acte de vente (1919). Maison de SANTUEIL : acte de vente (1924). Succession de Mme Lucas-Bonnet. - Contrat de mariage de Charles Lucas et Mme Moreau (1947), donation de Mme Bonnet à Charles Lucs, consentement à exécution (1945), inventaire Lucas-Bonnet (1945), inventaire après décès (1945). Succession de Mme Erbrech. - Correspondance (1964-1965). Succession Dovalo. - Propiété située au 33, rue Coquillière à PARIS : contrat de gérance location (1957), cession du fond de commerce (1960). Correspondance (1957-1965).

Date

1911-1966

Cote

1J/717

Résultat n°10

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

Date

1527-1730

Cote

12J/52

Résultat n°11

Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick ; gestion des bois et documentation sur les célestins (1410-1865).

Date

1410-1865

Cote

13J/41

Résultat n°12

Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition du baron de COURCEL : dossier concernant la demande de dégrèvement d'impôts pour le moulin de MONS en raison de sa démolition partielle : - correspondance, relevé de la loi du 3 frimaire an VII relative à la répartition de l'assiette et loi du 4 août 1844 ; - matrice cadastrale des propriétés bâties de la commune d'ATHIS [copie largement annotée], 1883 ; correspondance au sujet des maisons IVOY et HAMEL, 1892 ; droits de voirie, 1896-1898. [38 pièces papier, 40 p.].

Date

1883-1898

Cote

26J/193

Résultat n°13

Terres de Bouray. - Contentieux.

Date

1213-1823

Cote

27J/114

Résultat n°14

Maison CHOISEUL d'AILLECOURT. - Alliance CHOISEUL d'AILLECOURT - ASTORGUE [116 pièces] : contrat de mariage entre André Maxime Urbain de CHOISEUL d'AILLECOURT et Adèle Félix Françoise ASTORGUE (10 juillet 1813) ; acte d'ondoyement de Marguerite Marie Maxime Eugénie de CHOISEUL (12 juillet 1816) ; comptes de tutelle d'Adèle Félix Françoise ASTORGUE (1812) ; testament et pièces de succession d'Adèle Félix Françoise ASTORGUE : pièces relatives à la côte de Jubert [extraits des sections et matrice du rôle de la commune de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, conciliation, demande d'avis d'audience, état d'observation] (1793-1809) et plan géométrique de la côte de Jubert par l'arpenteur ROUSSET, coul., dim. 48,3 cm x 63,3 cm (1805) ; administration de biens par son mari, André Maxime Urbain de CHOISEUL d'AILLECOURT (1813-1834) ; papiers de famille (1817-1820) ; états comptables de tutelle (1835) ; comptabilité : état des acquisitions du sieur de CHOISEUL [s. d.] ; factures (1834-1842) ; reconnaissance (1839) ; compte d'Eugénie (1839) ; mémoires d'ouvrages (1839-1840) ; travaux dans une chambre à coucher [s. d.].

Date

1793-1842

Cote

30J/24

Résultat n°15

Seigneurie de MANCHECOURT [département du LOIRET]. - Pièces générales [115 pièces, dont 78 liées] : titres de propriétés et déclarations (1610-1652) ; acquisition (1791) ; vente par adjudication de l'abbé de ROUVRAY (1695) ; comptabilité : constitution de rente : affaire BARBIER (1656-1719) ; rentes constituées et foncières, et états de rentes (1770-an III) [1770-1794/1795] ; quittances et rentes (1767-1776) ; contributions foncières : extrait de matrice, extraits de procès-verbaux de conseils d'arrondissement, rapport de contrôleur des contributions, instructions sur la répartition de la contribution foncière (an XI-1808) [1802/1803-1808] ; contentieux : affaire RABIER (1642-1696).

Date

1610-1808

Cote

30J/119

Résultat n°16

VAUDOULEURS. - Titres de Gustave COUTURIER : vente par adjudication du domaine [22 pièces] : contrat de mariage entre Etienne-Gustave COUTURIER et Emilie COUSINERY au consulat de France à SMYRNE (11 novembre 1840) ; contrat de mariage entre le baron de LESPARDA et mademoiselle COUTURIER (2 septembre 1871) ; correspondance, avis d'imposition, extraits de matrice cadastrale, liste des propriétés COUTURIER (1885-1887) ; inventaire après décès de Gustave COUTURIER (17 mai 1889) [plan] ; adjudication du domaine à Henri-Marie-Charles COUTURIER [fils de Gustave] (5 juillet 1890).

Date

1840-1890

Cote

31J/28

Résultat n°17

MESNIER-GILBERT, GARANCIERES-EN-BEAUCE. - Location d'immeubles, comptes, correspondance, crédits, impôts de solidarité, extraits de la matrice cadastrale, bail, acte relatif à un conseil de famille, à une adjudication, à une adjudication, à un échange et à un partage.

Date

1925-1963

Cote

48J/124

Résultat n°18

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - LADOUX, La Chapelle-la-Reine [Seine-et-Marne] : acquisition d'un hôtel particulier à Neuilly-sur-Seine [Hauts-de-Seine], prêt FOUCRIER-LADOUX (1959-1962) ; LATOUCHE Léon, Etampes : acquisition d'un immeuble (1962-1964) ; ARNOULT René, ferme de Danjouan, commune de Gironville : contrat de mariage avec CIRET Gisèle (1960) ; HOUDY-BOIVIN, Etampes : cahier des charges pour adjudication judiciaire d'immeubles à Boutervilliers, Morigny et Marolles-en-Beauce (1908) ; BROUSSE André, Paris : cession d'un fonds de commerce de café-bois-charbon à Roger PORTES, inventaire du commerce, bail, annonces légales (1962-1963) ; Société civile propriété de la Rivière, Oulins [Eure-et-Loir] : acte de vente de PERREE et RIVIERE à CORMIER de terres, actes de vente successifs, acte de vente par la Société Civile de la Propriété de la Rivière à BLACKBURN, baux ruraux (1928-1957) ; de BORNIOL - FERAUDY, Paris (1952-1959) : succession Vicomte de JOURDAN de SAVONNIERES, testament légant le domaine de Maison-Rouge à la Fondation des Orphelins Apprentis d'Auteuil [château, parc et réserves de bois, fermes], extrait de la matrice cadastrale, baux ruraux, actes de ventes DEBORNIOL à SEVESTRE, obligations SEVESTRE à divers, à Mme PROVENSAL, bail de chasse SEVESTRE à l'association La Chasse Privée d'Arthenay [Eure-et-Loir].

Date

1908-1964

Cote

66J/80

Résultat n°19

CORBEIL, transport.

Date

1309-1965

Cote

79J14/9

Résultat n°20

EPINAY-SUR-ORGE, administration nationale et communale.

Date

1791-1838

Cote

79J22/2