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6 616 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

BIEVRES (Bailliage et châtellenie de Bièvre le Châtel).- Un registre des décrets de l'assemblée nationale (1790) ; listes des habitants comparants le 25 juillet de chaque année pour la tenue des assises (1747-1789) ; sentences d'adjudication des bois de Bièvres (1747-1784) ; état des bois de Bièvres (1751-1754) ; liste des hommes et domestiques hommes devant payer le cinquantième (impôt représentant le cinquantième de leur revenu annuel) 1726-1727)

Date

1726-1790

Cote

B/208

Résultat n°2

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile : pièces de procédure : succession d'André Marin Dufour, entrepreneur de bâtiments à Corbeil : mémoire (1744), rôle général de tous les ouvriers qui ont commencé à travailler à ses différents ateliers, comptes de l'entreprise (1740-1758), jugement suite au décès de Marin Dufour (1762).

Date

1762

Cote

B/670

Résultat n°3

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : un registre des messiers et gardes vigne (27 août 1617-septembre 1630) ; un registre de gruerie (1629-1640) ; copie de la déclaration du roi qui règle et fixe les limites de la capitainerie de Corbeil (1694) et un état des paroisses ; états des noms et surnoms des gardes avec le territoire que chacun d'eux doit garder (s.d.) ; un registre des rapports des gardes (14 janvier 1755-5 décembre 1755) ; états des rapports des gardes (1750-1752, 1754, 1756, 1757) ; plumitifs d'audiences (1756-1757)

Date

1617-1757

Cote

B/746

Résultat n°4

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Ban et arrière ban : deux registres de tous les nobles, barons, chevaliers, écuyers et autres tenant fiefs et arrières fiefs (1674) ; un rôle des taxes (1675) ; comptes rendus des recettes et dépenses des taxes et contributions pour raison de ban et d'arrière ban (1696-1697) ; rôles et états par commune de tous les nobles pour la convocation au ban et arrière ban (1689-1697) ; Aveu et dénombrement de Jean Delpech seigneur de Méréville (1704)

Date

1674-1704

Cote

B/1056

Résultat n°5

ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Rôles des habitants et des contribuables pour la subsistance des pauvres des paroisses de Chalo-saint- Mars, Roinvilliers, Puiselet-le-Marais, Champigny, Maivilliers, Brières, Baudreville, Brières-les-Scellés, Bois Herpin, Chatenay, Vierville, Mespuits, Arrancourt, Saint-Hilaire, Villeneuve-sur-Auvers (1709) ; registres des recettes pour la subsistances des pauvres (1741) ; un registre pour l'enregistrement des donations, des testaments et substitutions (13 février 1756-8 janvier 1771) 

Date

1709-1771

Cote

B/1665

Résultat n°6

GRIGNY (Prévôté de Grigny et de Plessis-le-Comte).- Procédure civile et criminelle : deux registres plumitifs des causes ordinaires (2 décembre 1609-18 mai 1611), (7 juin 1651-21 septembre 1669) [deux feuillets] ; deux registres des rapports du greffe de Grigny (24 septembre 1742, 23 septembre 1743), (8 janvier 1750) ; un registre des bannières (24 octobre 1788-18 mars 1790) ; un registre d'écrous (17 mai 168827 mai 1733) ; rôles des pauvres (1694, 1709) ; Assises : liste des habitants (1717-1786).

Date

1609-1790

Cote

B/1932

Résultat n°7

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Pièces relatives à la réunion de la paroisse Saint-Pierre du château à celle de la Sainte Trinité et suppression de la paroisse de Saint Pierre (14 juillet 1739) ; Reçus de sommes versées par les marguilliers de la confrérie du Saint Sacrement en l'église Sainte Trinité de Montlhéry, comtes : recettes et dépenses (1749-1768) ; liste des confrères et soeurs qui sont à la confrérie du Saint Sacrement en l'année 1750.

Date

1739-1768

Cote

B/2559

Résultat n°8

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Ban et arrière-ban : taille : taxes pour frais de guerre (1636-1637) ; dénombrements de feux pour les paroisses de Brunoy, Saintry, Montgeron, Morsang, tigery, courcouronnes, Suçy-sur-seine et Sucy-sur-orge, faubourg Saint Jacques (écart de Milly-la-Forêt) (1693)

Date

1636-1693

Cote

B/2566

Résultat n°9

MORANGIS (Bailliage et Comté de Morangis).- Procédure civile et criminelle : pièces du greffe (1782-1791) ; un état des habitants pauvres de la paroisse de Morangis (17 mai 1709) ; lettres patentes, déclarations du roi (1789-1790)

Date

1709-1790

Cote

B/2568

Résultat n°10

SOISY-SUR-SEINE et ETIOLLES (Prévôté d'Etiolles).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (15 septembre 1740-7 avril 1756), (8 avril 1756-16 mars 1758), (16 novembre 1758-26 mai 1768), (5 juin 1769-3 juillet 1777), (10 avril 1783-12 février 1789 et pièces jointes) ; Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1741-1744) ; une liste des habitants ne sachant pas écrire (1742)

Date

1740-1789

Cote

B/2788

Résultat n°11

VAYRES-SUR-ESSONNE (Prévôté de Vayres). - Procédure criminelle : un registre d'audiences avec le nom des habitants pour chaque année (2 octobre 1776-7 octobre 1789) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1537, 1584, 1585, 1591, 1602-1604, 1612-1613, 1619, 1629-1630, 1632, 1665, 1671, 1672, 1688, 1692, 1753, 1780-1789)

Date

1537-1789

Cote

B/2801

Résultat n°12

VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et criminelle : qualités de sentences (1763-1790) ; Assises : liste des habitants comparants le 27 septembre de chaque année pour la tenue des assises (1750-1789) : Eaux et forêts : Réceptions d'officiers et de gardes chasses, bois, pêches (1760-1788) ; rapports de gardes (1759-1790)

Date

1750-1790

Cote

B/2806

Résultat n°13

VILLEJUST (Prévôté de Villejust et dépendances).- procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776-1790) ; Assises : listes des habitants (1767, 1771-1779, 1781-1788).- VILLEMOISSON-SUR-ORGE (Bailliage de Villemoisson).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (27 juillet 1769-2 avril 1778), (15 octobre 1778-25 novembre 1784) ; procédure civile (1681-1685 appel au châtelet de Paris concernant des rentes dues à l'église de Villemoisson), (1776, 1778, 1779, 1789) voir Prévôté de Beaumont B 179

Date

1681-1790

Cote

B/2809

Résultat n°14

Etats de situation des paroisses de l'élection et tableaux de répartition des tailles et de la capitation. - Subdélégation de CORBEIL.

Date

1786-1788

Cote

C/4000

Résultat n°15

Etats de situation des paroisses de l'élection et tableaux de répartition des tailles et de la capitation. - Subdélégation de MONTLHERY.

Date

1786-1788

Cote

C/4001

Résultat n°16

ARPAJON. - Liste des habitants qui doivent contribuer à la subsistance des pauvres, (1741), [1 pièce papier].

Date

1741

Cote

ESUPPL/780

Résultat n°17

Correspondance du procureur général de PARIS adressant au procureur de la République un état des inculpés suite à l'insurrection de juin 1848, 8 septembre 1848 : photographie N. et B., Dim. 14,5 x 19,5.

Date

1999

Cote

9FI/645

Résultat n°18

Liste des pharmaciens audio-prothésistes

Date

1973

Cote

GBR/926

Résultat n°19

Liste nominative des docteurs en médecine en exercice dans le département au 1er janvier 1973

Date

1973

Cote

GBR/927

Résultat n°20

Liste nominative des docteurs en médecine en exercice dans le département au 1er janvier 1973

Date

1973

Cote

GBR/928